CONGÉDIÉ
être accordé de Congés limités qu'au hommes DR TROCPE dont 11 MASSE DE LINGE ET
cnaossurr est complète, et qui sont pourvus d'argent pour les frais de leur route; leur HxmiiJLMERT doit être visité avant leur départ. — Les Congés des offk iers doivent être visés de la manière indiquée pour les différents crades. En vertu de I'areëté i»e l'a?» treier (25 germinal), ils n'étaient valides que sur l'autorisation du mi sistre de la guerre, autorisation dont l'original reste au corps. — Les Congés limités comprennent : CONGE D* AFFAIRES , DE convalescrnce, — n» semestre; mais tous trois se compliquant également de certaines modifications. — Les Congés limités seront ici distingués en congé avec solde, — dp CON- VALESCENCE , DE SEMESTRE, d'ÉtÉ ,
OUTRE-PiSsÉ.
COVeé LIMITÉ d'AtMOHtEH. V. AUMONIER DE CORPS N° 9.
rttSCrf LIMITE dC COLONEL. T. COLONEL
d'infanterie FRANÇAISE de ligne n° 6.
C70MOK LIMITÉ de I.IFUTENA NT-COLONFL. V. COLONEL D'iNFANTERlE FRANÇ AISE l»E LICITE N« 6. V. LIECTFN ANT-COLONEt.
€'«l?ICl£ LIMITÉ dC MAJOR. V. MAJOR. V. MA- JOR d'infanterie française de ligne.
COllO^ LIMITE o'oFFICIFR. V. CONGÉ LIMITÉ. V. OFF1CIPR d'|NF»NTFRLF FRANÇAISE.
CO!f«f{ outre-passé (B.'l; C, 3), ou congé dépassé. Sorte de < on«é limite dont le porteur ne se présente pas à qui de droit à l'époque voulue. Si la cjusc qui a tenu éloigné le retardataire n>sl pas reconnue plausible, ou si elle n'est pns expliquée soit par des muets df. sortit d'hôpital, soit par des certificats ou des témoignages authentiques, il perd son droit au rappel de la
SOLDP. L'aRRÉ'I'É DF I.'aN DOUTE. IN VENDÉ- MIAIRE ) Cl l'iNSTRICTION DF 1811 '10 SET—
tfmbre ) disposent que les retardataires sont, après l'expiration du délai df rf.pen- Tin, r a y f s des roNTRoi.F-s et signalés comme
DÉSERTEURS. L'ORDONNANCF DF 1818 (l3MAl)
décidait que les congés d'officier1!, s'ils sont oltrf-passfs, donnent lieu â on fmprisonnfmf> i qui dure autant de jours qu'il y a eu de jours de retard; mais si cette durée excède quinze jours, il en doit être rendu compte par le maréchal de camp (générvl de brigade) au général commandant df. division, et par ce dernier au ministre de la glfnre. — Les régies de discipline applicables en pareil cas sont actuellement déterminées par
T'ordonnance de 1833(2 novembre).
( 0\«l'; PAR ancien nftÉ. V. congé absolu. v. congé d'anlifnnfté. v. r ah ancienneté.
COSClÉ PAR REMPLACEMENT. V. CONGÉ DF GRACK. V. PAR REMPLACEMENT.
COX«it sa s s aoLDm (B, 1). Sorte de rosci
limité qui , conformément à la circulaire de 1808 (17 février), emporte également privation de traitement poor l'aller et le reioar. — Les congés d'affaires sont, suivant dérision particulière , congés avec boum ou sans
SOLDE. LeS LIEL'TF. N A NTS GÉNÉRAUX 60 lit
autorisés à en accorder de la dernière espèce; le ministre accorde ceux avec solde. — Les Congés sans solde accordés aux hommes de trol'pf jouissant de haute pave n'interrompent pas cette jouissance, et privent du droit
de RAPPEL DE JOURNÉES D* HOPITAL.
C'OKCiK SIMPLE. V. CONGÉ LIMITÉ. V. RTMELF.
C'OlfSK TEMPORAIRE. V. COMMANDANT DE DIVISION TERRITORIALE H° 2. V. CONGÉ LlMTTT. V. CORPS D'INTENDANCE N° 10. V. ENROLE TO- LONTAIRE. V. GARNISON. V. MILICE. V. MILICE Al TRICHIENNE N° 10. V. MILICE NEERLANDAISE N° 1 . V. TEMPORAIRE.
cojvcitMis, subs. mâfc. v. homme c...
4 0*«i;i>it: (congédiés), adj. pari, et sub». (B, I; D, 1, 5; E). Ce mot, qui signifie porteur de conoe, semblerait devoir indiquer un militaire ayant un congé soit absolu, soit limité: il en est autrement. Par un caprice de la langue militaire , cette expression donne uniquement l'idée d'un militaire libéré du service , et elle le distingue des semestrifrs ou des porteurs d'un congé limité. — Tous les règlements de police et (('administration voulaient que le sergent-major fil inscrire sans retard par
li* EOCRR1ER SUr le REGISTRE DE COJCPAGNIt
les noms des Congédiés. — Les instructions
SUr l'iNSPECTION et l'oRDON N A NCE DE POUCt DE
1818 (13 mai) ne permettaient le l»l PART des hommes de TRoupF Congédiés , qu'après une visite du chirurgifn-major du corps, constatant sur la cartouche imprimer qu'ils ne sont pas atteints de maladies vénériennes ou cutanées. — Le Congédié qui partait par ancienneté de service, ou par suite de BLFssLREs, ne devait être renvoyé que vétu d'un habillement en bon état et choisi parmi les meilleurs de ceux qui sont à leur dernière année de service ; il restait propriétaire de ses effets de petit équipement et devait être mis en jouissance de son décompte DE LINGE ET CHAUSSURE OU de Son DÉCOMPTE DF FONDS DP MASSE , Cn reCCVailt S8
fouille de route avec inscription du signalement. — L'ordonnance de 1815 (16 janvier! ne voulait plus que les sots-officiers ou hommes d'élite qui cessaient de servir emportassent leur sarre. — Une décision de 1810 i févrdV disposait que les Congédiés pouvaient emporter leur pantalon et ceux de leurs ffffts d'habillement qui avaient aecompH leur durée légale. — L'ordonnance
m \m {» mu) expliquait tes cas ét ttMA£tn>T des Congédiés. — Le major i uivt que tout ce qui revient aux ConlééH leur eil exactement remis. — Rcmee at ni ée§ acteurs qui onl éerii au sujet des (Congédiés.
.V.COBOK.
