LIGNE. V. ADMINISTRATION DE CORPS HORS LIGNE. V. CORPS HORS LIGNE

CONSEIL d' ADMINISTRATION DE DEPOT

(B, 1}. Sorte de conseil d'administration

D'iNFANTFRIE FRANÇAISE dont l'ORDONN A.NCE M

1816 (20 janvier) déterminait la composition ; elle comprenait trois membres, présidés par le chef de bataillon commandant. — L'ordonnance de 18*23 (19 mars) regardait le Conseil de dépôt ou conseil principal comme supposant coexistence de conseils éventuels, avec lesquels il correspondait; les

ORDONNANCES DE 1831 (7 MAI Ct 19 NOVRMBR l)

réglaient la forme du Conseil du dépôt , en temps de guerre.

CONSEIL (1 ADMINISTRATION DE LA ttURRRE .

V. ADMINISTRATION DR LA GUERRE. V. CONSEIL DE LA GUERRR. V. MILICE WLRTEMBERUEOISE N°l.

CONSEIL (conseils) d' administration de régiment (B; I). Sorte de CONSEILS d'administration d'infanterie française qui dirigent, ou ont dirigé, soit dans la ligne , soit dans la garde royale, les détails économiques des corps sous l'autorité et la surveillance du ministère de la guerre. — Un Conseil est chargé du maniement des intérêts matériels et militaires de tous les individus compris dans sa gestion; il surveille les comptables du corps, et lui-même est comptable envers le gouvernement. Il a été traité des Conseils d'administration par MM. Ballyrt (1817, D; id., p. 513), Bardin (1809, B), Brrriat (1817, À), Denfrvo (an huit), Ercyclopéddi (1785, C, au mot Conseil; id., supplément), Guibfrt(1773, E), Husson (1836, A), Mondés m (1781, C), Morin (1799), Odirr (1834, E),le général Preval(1815), Qutllrt, Vauchelle (1829), Wimpfrn (1780, A), la Sentinelle de l' Armée (t. rv, p. 309). — Le plus moderne de ces écrivains propose l'abolition des Conseils; son projet, s'il était admis, troublerait toute l'harmonie administrative, et nécessiterait le remaniement de la législation entière. — L'ordonnance de 1853 (2 novrmerfi s'est occupée de quelques détails d'administration qui se rattachent à ce sujet. — Ce qui concerne ces Conseils demande à être examiné comme il suit : création, composition, dénomination, LOCALISATION, DROITS, FONCTIONS, DEVOIRS, RESPONSABILITE. N° 1 . CREATION ,

composition. — L'administration des corps a été gérée, depuis l'origine des régiment», par les capitaines ; elle a été ensuite centralisée, mais imparfaitement, paKCnoisEUL, dans les mains des majors (capitaines). — L'ordonnance de 1762 (10 décembre) l'a remise entre les mains du chef du corps, du major capitaine et du trésorier. Ce triumvirat formait un Conseil sans en avoir le nom ; il devait signer les états comptabili aires ; il avait sous sa garde, une caisse a trois serrures dont chacun des membres tenait une clef. — Un Conseil fui reconnu

CONSEIL d'administr. di niotuivr. 11545 CONSEIL d'admiitist». de régiment.

nominalement par 1* ordonnance d'administration de 1776 (25 mars). — Jusqu'à la

GCERRE DE LA «ÉVOLUTION , Celte Institution

Tut sans force ni autorité ; elle n'offrait qu'un simulacre d'assemblée délibérante ; elle participait à peine au mécanisme de I'admi-

N ISTRATION. GuiBERT (1775, E) Ct WlMPFEN

(1780, A) l'attestent. — Les nombreuses dispositions législatives publiées peu avant et depuis la g terre de la révolution , consolidèrent le fond du système, mais modifièrent perpétuellement les formes établies ; (elles furent les ordonnances de 1788 (25 mars et 20 juin), le décret de 1791 {28 décembre), les règlements de 1702 (l*'r janvier) , 1793 (1er février), I' arrêté de l'an cinq (25 pructidor), celui de I'an huit (8 elorfai.), celui de I'an onze (15 germinal), le