U-VOLTI. V. MARCHE DE BATAILLON EN RA— IUU1 IN RETRAITE

cvrrmiaiLTir (contributive), adj. v.

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<orrnmt Tio% , subs. fém. (tenn.

Mér.). Mot dérivé du latin frifruere, tribu- *«. Il a été analogue au mot taille fiscale. 11 * distingue, par rapport aux milices , en

*>TUECTlON DR GUERRE Ct en CONTRIBUTION

«iTHiBiTioii (contributions) de r'tnu (H; , ou Contribution en pays en— »on, oo en plat pats, ou dans le cas d'un oéfersif. Sorte- de contribution» qui "M ou des exactions que se permettent ceefs militaires plus ou moins élevés : ,^u«, ou des impositions frappées par ukttionsmxut AIRES et poursuivies par voies > lUBUAiRRB, conformément à un système radier et avoué. — Les Contributions exi- *«J des pays occupés par des troupe» qui y Mrt en force est d'un usage bien vieux;

* TESTEUR deS ARMEES ROMAINES était le ré-

Witeur et le collecteur des Contributions. •~La législation et 1' administration Crantai*» et les gém émaux d'armée n'ont appliqué jusqu'ici que des méthodes peu arrêtées wU manière de lever des Contributions « d'en assurer la rentrée. La milice piémon- DICTIONNÀIRE DE L'ARMÉE*

taise était a cet égard un peu plus avancée. — L'usage de pressurer le vaincu par des Contributions est si invétéré, que la langue familière en a retenu l'expression si fréquemment employée : mettre A contribution, —Le sujet est du ressort de la politique et de la morale , mais ne concerne qu'indirectement I'aet militaire de terre; il appartient A des coutumes aussi vagues que tout ce qui touche au nsorr de la guerre. En effet, a quelles règles soumettre une action où tout est local et accidentel , où tout est livré à l'arbitraire; une action quelquefois ordonnée par la cupidité et en général accomplie par l'extorsion , excepté dans les cas rares où l'acquittement des Contributions payées au vainqueur résulte d'un contrat librement consenti par le débiteur? — M. Bonjouan , Frédéric drue (1761, G; 1810, B) , Feuquières, Gucy (1782, B), Jacqcinot, Mauricr dr Saxe (1757, A), Potteb (1779, X), posent quelques régies sur la manière de lever les Contributions , de les faire acquitter par voies et d' entreprise» ; les encyclopédies (1761, C; 1785, C) ont fourni sur ce sujet des articles philosophiques , mais longs et inutiles. — Ce qu'on peut dire en général, c'est que les rentrées des Contributions avaient lieu autrefois à l'aide des courses, des détachements, des lignes fortifiées, des partis oe guerre. Leur perception concernait les commissairfs ORDONNATEURS, ou même les simples commissaires des ouerres, k ce que dit Chennettrres; elles étaient en nature ou en argent ; quelquefois elles étaient imposées comme le rachat du droit de pillage. Elles ont même été ordonnées quelquefois en vue de ruiner un pays ; c'est ce que nous avons eu le malheur de voir de nos yeux, en Saxe, alors pays ami. —L'ordonnance de 1788 (12 août) disposait (Ut. 34, art. 34) que nul ne pourrait, sous aucun prétexte et saut peine de concussion, lever aucune Contribution dans son quartier, ni dans le pays.

Les ordonnances postérieures ont gardé, sur le même sujet, le silence. L'ordonnance de 1852 (3 mai, l 15) a, la première, abordé ce point encore vague de jurisprudence militaire. — Des aperçus justes et profonds, k l'égard des Contributions, sont dus à là plume d'OoiBR (1824, E); mais ce sont de sages réflexions, de simples propositions, et dans ce procès fameux touchant les Contributions de Tlemcen, procès plaidé si amèrement à la chambre des députés, en 1837 (26 avril), dans ces débats où le ministère, la commission, le général en chef, disaient contradictoirement : Nous connaissons bien les lois sur les Contributions ; il y avait h le* mettre d'accord par ia déclaration for- 6» PARTIE. 101

CONTRIBUTION ixoividucui. 1002