MATRICULE, —-SIGNALÉ

COSTBOLE administratif, v. absous, v.

ADMINISTRA I IP. V. CAPITAINE d'iNFANTERIR FRANÇAISE DE LIGNE N° 24. V. CONTROLE. V. DÉTENU MIS EN JUGEMENT. V. GUERRE DE 1792. V. PONDS DE MESSE D HOMMES DR TROUPE» V» SERGENT D'ARMES.

cesfBQLE (contrôles) annuel (term.

sous-géner.). Sorte 4e contrôles tenus contradicloirerocnt par un corps ej par I oeei-

C3ER D'ADMINISTRATION, OU le SOUS-INTENOAHT

qui est chargé de surveiller la gestion adiuip Istrativ e de ce corps. — Jad is ceux que les comyT^AiREs des guerres avaient dans les mains i'ap^e^ent ROLES, rqlles de signal, ou livkjet* dk signalement.— Le Contrôle annuel des corps devrait encore s'appeler rôle, terme en u^age dans la marine; car il n'y a vraiment «jue celui de r officier d'intendance qui soit un comtroja cl un moyen de conteolemert. — Les Contrôles annuels sont les éléments des w.wti^.s d'Arrti., des feuilles de jovrnées et du

registre de mouvements intérieurs: ils sont la base des revues; ceux de leurs détails qui intéressent la matricule y sont transcrits : ils se nomment annuels, parce qu'ils se renouvellent au PREMD2R JANVIER. CC SOUt dCS 110"

primés fournis par le ministre de la guerre et adressés au corps de .'intendance. Les officiers d'intendance font ensuite la répartition de cette fourniture aux corps. — Il était déjà fourni des Contrôles annuels par la cour, sous Louis quinze, comme le témoigne d'Héricourt (1748, A), qui le premier entre en quelques détails sur ce sujet; mais les priucipes étaient encore bien vagues, puisque l'ordonnance de 17(ii ;20 mars, art. 7) annonçait qu'il serait abonné des ordres pour qu'il fut dressé chaque anuée des Contrôles; ainsi on peut dire qu'on les doit à Choiseul, puisque cette ordonnance en donne le modèle. — Les feuillets des Contrôles sont rayés de lignes iniprimées qui les divisent en quinze cases ol en dix colonnes. Chaque tableau de Contrôle occupe deux feuilles en regard. Six des colonnes du Contrôle sont tracées sur le verso et quatre sur le recto. Le premier recto et le dernier verso restent inoccupés. — Le nom de chaque homme e|, s'il y a lieu, son sobriquet, sont accompagnés d'un numéro annuel. Ces numéros se biffent à mesure que, dans le courant de l'année, I'uomme auquel ce numéro c,st particulier vient à être rayé. Celte suppression de numéro n'altère pas Tordre tii la valeur des autres; ils ne changent que quand l'année est révolue cl que le contrôle se renouvelle. Les numéros non occupés par suite de départ restent vacants le reste de l'année. — Les inscriptions que les casfs et les colonnes reçoivent deviennent un dépôt de renseignements où l'on peut à tout instant prendre connaissance de .1' activité

DE SERVICES, deS ASSENCES OU PERMISSIONS, dCS

sorties d'hôpital, de la délivrance des sillets d' entrée a l'hôpital, du nombre des déserteurs et prisonniers de guerre , des congés limités OU de sémbstre, de la FORCE comptari- LiAisE , des changements de grades , de toutes le* mutations, etc. Enfin le compte brut des noms que contiennent les feuillets (il en faut excepter les noms dont la radiation a eu lieu) donne le total de I'effectif.

— Mais, pour que ces conditions soient remplies et ces renseignements profitables, et pour que les Contrôles offrent les éléments de la plus grande partie des dépenses , il faut que journellement il soil fait sur les tableaux des Contrôles un dépouillement et une transcription du contenu des situa i ions.

— Le reniement de l'an treize (25 germinal) donnait a l'ensemble des contrôles d».

CONTROLE anncel.

1604 CONTROLE annuel d» compagnie.

COMPAGNIES Ct dU CONTROLE d'Ét U-MA JOR, la

dénomination de contrôle «if'séral du corps. Celte dénomination pourrait induire en erreur, et faire croire qu'il s'agit du registre m* i hici i f qui est le vrai rôle général d'un corps; on pourrait d'autant plus s'y tromper, qu'il y a, comme on l'a vu, des ordonnances niodernes qui entendent par le mol Contrôles, au pluriel, l'ensemble du registre matricule et de tous les Contrôles où figurent administrativement des noms dp. militaires.— Les Contrôles annuels étaient tenus autrefois par le major-capitaine ou par TornciFR de détail»; ils l'ont été ensuite par les quartiers-maître» , puis par les MAJORS-

I.IEUTF.NANTS-COLONELS OU par Un CHEF I»F. bataillon résidant prés du conseil principal. — Les Contrôles étaient tenus par le major vm.v oe bataillon conformément à I'ordonn a n ce ije 1818 (13 mai). Les inscriptions v étaient faites de la main do I'aiof-major. L'ordonnance de 1835 (2 novfmbre) en décidait autrement et chargeait de ce soin le

TRESORIER» Llie DECISION DE 1835 (15 JUILLET )

replaçait les Contrôles sous la main du major. L'ne polémique sur cette mesure a été Agitée dans le Journal de l'Armée (t. m,

p. 570). Le CONTROLE ANNUEL GÉNÉRAL

était tenu concurremment cl en double par les commissaires dm guerre», ensuite par les sous-inspecteur»; il l'est maintenant par les

OFFICIER» D'iNTENDANCR EN EXERCICE. IIS y trOU-

venl les bases de leurs revue* d'effectif, quant à l'existence des hommes. Ils y trouvent les bases de leurs rem e* de liquidation, quant aux diverses positions qui établissent et modifient les droits de ecs hommes h la perception des prestations de toute espèce. —Les offielers d'intendance vérifient les Contrôles toutes les fois qu'ils le jugent à propos ; ils doiventd* obligation, tous les trois mois, les confronter el les viser pour en constater l'exactitude.—Lors de la revue, de I'inspfcteur général, le major fail porler sur le terrain de la

HEVUK le CONTROLE AN NCEL GÉNÉRAL pOUr qu'il y

soit soumis à tous les examens qui pourraient être exigés. — Lorsqu'il est procédé au renouvellement des Contrôles annuels, Tordre d'ancienneté, s'il avait été troublé, doit y être rétabli, el sauf le classement différent de quelques noms le Contrôle devient une copie de l'ancien, si ce n'est que les hommes radié» et ceux dont le décès est connu n'y sont pas admis, et qu'il n'y est pas fait mention des mutations consommées. Quant aux mitations qui concernent les absents au premier janvier, elles y sont transcrites.— Il doit être emporté, par mesure de précaution, des Contrôles annuels en blanc dans les cantinks de comptabilité. — 11 ne doit

être conservé de vieux Contrôles annuels dans les archives des corps que peudant deux ans, à partir de la revue de i.'inspf ctkur mènerai. ; à celte époque ils ont le sorl de toutes les autres pièces justilicati> es des dépenses, ct les conseils d' administration les fonl vendre comme vieux papiers. — Les Contrôles annuels se distinguent en contrôle annuel de compagnie, —de détachement,— d'état-major, — général.

COVTHOLE annuel de CHEVAUX. V. CAS!