EXCEDANT DF MASSE

Dt;rem>TK (term. génér.), ou décompte wliture. Ce mot est provenu du mot comité, auquel on a ajouté une particule privative, parce que, suivant la définition de I'Acadé- *ie : Le Décompte est ce qu'on a à prendre ft à rat attre sur In somme qu'on potje. Df- <»«mR ne serait donc pas l'action de payer, mais l'action de retenir. — Si celle définition eonvient à la langue commune, elle ne M'Ufnit pas à la langue militaire: l'expresilcn Décompte s'y est introduite à peu prés dans le sens de rappel, et s'y esl conserve par le caprice du soldat, non par suite de combinaisons rationnelles. — Le décojipte militairf semblerait, au premier apertn, être l'opposé d'une avance et l'accomplissement d'un dernier compte fait par les mains du tré»omfr de corps; cependant, dans le style des bureaux dn ministère , diviser par douïiéme la paye annuelle des Officiers , solder le mémoire de I'armi rier, acquitter d'avance certaines portions de

haute paye , c'csl également décompter ; ainsi il y a des payement* d'avance ou des payemfnts de détails , m, lis non définitifs, qui sont à déduire, non sur la somme qu'où paye, comme le dit I' Académie , mais sur celle qui est a payer en vertu d'un droit acquis et reconnu. — En général, le Décompte est une manière particulière de ter* miner entre deux parties un compte antérieur, quels que soient les éléments dont ce compte se compose. — Ce que la haute administration appelait décompter consistait en une opération trimestrielle dont l'objet était de calculer et la quotité des distrirltions de rations reçues et le montant des payements effectués, en balançant les uns et les autres avec les sommes et totaux dont la perception était consacrée par un droit. De cet examen résulte la connaissance du moins perçu, OU du trop rrRçe, ou du niveau arithmétique. — Des règles touchant les Décomptes étaient publiées dans Instruction

oogle

DÉCOMPTE n'iuoc».

IflOO DÉCOMPTE nt liquidation.

or 1810 l" septembre). — Il va (les va- i leurs qui ne doivent «Hre l'objet «l'aucun Décompte; ainsi il est défendu de faire, en forme «le Décompte, aucun partage de deniers d'ordinaire. — On appelle en pt^tièral Décompte la comparaison trimestrielle des délivrances de soudes el des pemephoss de mim>. Reconnaître si les valeurs perçues concordent en conformité du droit, c'est déi.imitfr. — Les décomptes dont la surveillance regarde le coup» de l'isii'KMUMr ont «'•té un des objets des recherches de M. Onm:rt (Jean) el des savantes observations d'OniM (1824 , E). — Des régies particulières s'appliquent aux cas de moins pm« ou de trop rr.Rcu. — Le Décompte se distingue en décompte d'aisous , — d'armurier , — de congédié, — df. distributions, — ne haute paye, — ns journéf.s, — oc libération, — df. linge et chaussure, — ne liquidation,

— De liquidation r.n deniers, — nr. LIQUI- DATION EN RATIONS, — DE MASSE, DE MILI- TAIRE CHARGEANT DR CORP», DE MILITAIRE

lit RÉGIMENT FRANCO-SUI*.«F, DE PEUT ÉQUI- PEMENT, DE RATION*, DE RENTRANT,

DE SI JdFSTBE , DE SERVICE , DE SOLDAT,

— DE SOLDE, DE SUBSISTANCES, DR TRI- MESTRE, D'HOMMES DE TROUPE, d'hoPITAL,

l/lNIIEMNITÉ, INDIVIDUEL, MILITAIRE,