DÉCOMPTE DE FONDS DE MASSE. V. SERGE2I T-MAJOR N

DKCOnPTK de DESERTEUR. V. DÉCOMPTE

ne petit équipement, v. déserteur.

DECOMPTE dC DISTRIBUTION. V. DECOMPTE ES RATIONS. V. DISTRIBUTION.

DECOMPTE de fonds de mvsse (B, 1).

Sorte de décompte de petit équipement qui ne se fait qu ant hommes de troupe quittant définitivement le corps. Ce Décompte a toujours lieu en même temps que le décompte d'excédant de masse ; mais si les parlants sont envoyés d'un corps à un autre (iranscorporés), ils ne reçoivent pas personnellement celte portion «le leur masse, parce que les fonds en doivent être de suite adressés officiellement au conseil d'administration «in nouveau corps où passent les parlants, tandis que les congédiés reçoivent de la main à la main leur dépôt individuel. —

DrlconPTE de haute paye. v. feuille de journées df. compagnie, v. haute, paye.

DECOMPTE de JOURNEES. V. DÉCOMPTE de LIQUIDATION. ▼. rsniijjt D*AfMïL. v. feuille

d'appel de compagnie, v. journée. V. JOUR Ml

ADMIMSIKATIVE. V. MILICE l'Rl SftUtN N F N° 10. V. RAPPEL ItE JOt RNIUS.

UECOnPrt: de I.1BIA ATIOK ■ V. DÉCOMPTE DE LIQUIDATION. V. DECLARATION DE fJU I TT A S. k.» . V. MliÉRATION.

DÉtOnPTE dC LINGE ET CHVtSMRf. >.

DÉ< OVIP1E DE. mlT IQUIPEMIST. V. CONGt-Dil. V. MASSE l>K LINGE El ( UI1WI .RE. V. LIS Ul T l>- D1VIUI.EL. V. MILICE IlÉlMONÏAlSL h" 9. * . MD-Kl RUSSE N° 5.

hm oiipti: de uquidatios Jcrm. sou~ génér.), ou décompte de libération. Sorte df décompte en usage depuis 1762, époque wi les compagnies d'infanterie française ont fie mises au compte du roi , el où commémorent à paraître des documents miuisléricU sur celle matière. — Le langage soldatesque se servait bien plus anciennement du lernii' Décompte, comme on le voit daus licnur (1080, B); mais c'était sous une autre acception , et pour donner idée d'un reniement de compte entre un capitaine d'iseas-

TFRIF. FRANÇAISE Ct chaCUH de SCS sdliilf,

parce que le capitaine décomptait au* homme» de troupe de sa compagnie ce qui leur était dû de solde cl d'i stensilf, ou que, du moins, il était censé faire ce Décompte: cor c'était une source «l'abus el de rapines , puisque les bans de revue avaient élé institués pour remédier aui infidélités des capitaines. --■ Kundeaff.lt (1095, Dj s'élead a l'égard de ce genre de Décompte; on voil dans sou livre que I'ustensilk était le total des allocations pécuniaires, non compris U solde ; ainsi IWensile avait quelque analogie avec ec qu'on appellerait aujourd'hui masse; cetle prestation et celle de la s«ur>» étaient l'objet d'une sorte d'abonnement entre le roi cl les capit aires, puis ensuite d'un Décompte qui devait se faire avant que Parmie entrai en campagne , ou aussitôt qu'elle y était entrée. Le chois d'une telle époque île payement était un moyeu de plu» de frustrer le soldat, cl on ne voit pas à quelle épotjue se faisaient, en temps de paix, les Décomptes. — Despagnac (1751, D, nous indique que, de son lemps, le Décompte commençait à se faire tous les trois mois ; il avait lieu sous l'inspection rarement efficace des commissaires des guerres, et sans que les capitaine* justifiassent de l'opération du Décompte, soit vis-à-vis de I'intendant «le la province, soit vis-à-vis du mibistbe de la guerre. — Depuis CuoisEiu, le Décompte de liquidation de solde et de ses accessoires devient une opération ministérielle: il cesse de ne faire qu'un avec le décompte de petit équipement ; ct il commence à être un apurement de compte entre les nfaouns d» la

Digttiz«3d by LiOOQle

DÉCOMPTE ut liquidât, eh dfnif.es. 180i DECOMPTE oe touimicu.

guerre et Ici sajou - capitaine s , dont le droit , à cet égard , fut ensuite transporté

ailX CONSEILS d' ADMINISTRATION. LeS COMMU- SAIEFS DES GUERRES CO II I II IC II iV 11 l alors • être

avec plus de prépondérance les intermédiaires de celte communication. — Depuis lors, le Décompte, au lieu d*élre uniquement une régularisation effectuée entre le cuev cl le subordonné, devient un bordereau justificatif cl trimestriel qui devait être envoyé en cour, et qui résumait les droits acquis cl les sommes comptées, ou les matières fournies, eu extinction des droits. — Maintenant le Décompte de liquidation d'un corps est une comparaison de la revue de comptabilité avec les sommes payées et les rations fournies au corps pendant la durée du trimestre. — Le Décompte est inscrit au pied de chaque expédition de la revue , à la diligence d'un membre de l'intendance. — Ce Décompte est un compte final, une régularisation d'A-BON-COMPTE et de PAYEMENTS

effectués, une supputation d' allocations et d' a-compte, une balance compta ri liaibb du trop perçu et du moins perçu ; c'est le balancement qu'on a nommé arrêté de décompte, consommation de décompte, décompte de journées, reglement de decompte. il bsl inscrit a la suite de la revue, et forme débit. — Quant au\ liquidations de hante administration, on peut consullerODtu 1824, E;. — Le Décompte de liquidation se distingue en DÉCOMPTE EN DENIEES et Cil DECOMPTE EN RATIONS.

DCCOnPTE de LIQUIDATION EN DENIEES.