DR ROUTE, DE SIEGE DEFENSIF , «OR- DINAIRE

i»i %r»'k de DISTRIBUTION (B, i]. Sorte

de denrées qui sont considérées ici comme faisant partie des fourniture* auxquelles ont droit , en toutes circonstances , les

COMPAGNIE* de l'iNEANTEOIE FRANÇAISE DE

ligne. Noue disons les compagnies , parce qu'il ne s'agit pas Ici des distributions faites Individuellement, ou homme par homme.— La délivrance des Denrées doit être l'objet d'inscriptions sur le jorR n al du TRÉSORIER. — Des ordonnances , des règlements, ou même de simples décisions ministérielles déterminaient l'espèce, les qualités, les prix et les époques de la livraison des Denrées; ainsi le ministère disposait de celte chose Immense , soit sous la forme brut© d'APEnovisroNNEMENTs introduits, conservés et mantrienlionnés dau* les magasins,

■ soit sous la forme de ration» toutes prêtes a être distribuées aux trouer* ; il eût été eoevcnablecependant que, en faltde'dîsposition* dp cette nature , le fond des principes fût le résultat de la loi , et non des caprice* d'os ministre ; car le choix, l'achat et l'empl i des Denrées sont d'un effet immense sur les finances d'nn Etat. Il suffirait que le mt niement, les détails, l'application des opérations nourricières des armer* et le droit de l'initiative, en certaines circonstance», fussent laissés au ministère. — S'il doit y avoir, dans la composition des rations, une substitution d'une Denrée en remplaçâmes t d'une autre, telle que celle de I'ét-eautre ou iIumais, etc., comme fourrage ; celle de IWi au lieu de mh.i.r dans le tain, etc., celle modification ne peut, conformément aux décisions existantes, s'effectuer que par l'ordre du ministre ou par celui du généril en chee; mais, en ce cas, ce général se concerte avec Intendance, cl doit rendre compte de sa décision au ministre. Odh* (1821, E, t. vu. p. 88; traite ce sujet. — Les Denrées a délivrer aux corps en route, au compte de l'Etat , étaient soumises , s'il y avait lieu , aux expertises ordonnées par le maire de la commune. — A I'apmée, certaines Denrées sont transportées dans des caissons oe vivres. — Sur ces matières on peut consulter le règlement de 18*7 (l"