I.xl

1,JT4

Augmentation de la seconde période a' ^ ! première, 20 pour 100; de la troisième </j seconde, 10 pour lOO; ausmcntation de b i- sième période sur la première, 32 pour lo).

Les rapprochements faits par Tapplifatu a ■'• râleurs aclutlles au mouvement des affairrs j- j des époques reculées ne présentent auconr u' .tie de plus d'exactitude, et ils sont dès lors uj intérêt.

L'étude la plus utile qui pourrait être fat-.i l'aide des documents ainsi produits par le- l rentcF administrations étran;:ères et par 1 nistration des douanes en France, serait et* . con?ii,trrait à examiner les ressources pr»*' . tives de chaque pays , les rapp(»rts de «r \ '! avec lc»5 nations industriellrs el commcrcarti? . monde ; de rechercher «in^ls sont les élém^n:> • relations qu'il pourrait présinter à la Fraucf; ', en se reportant ensuite aux document» o."" i nationaux voir quelles sont les quantités fi ** valeurs de marchandises sur lesquelles pri«* les érhanees; l'eilet des entraves apporti'r** ,v un mauvais régime douanier se produirait ùrt au crand jour.

Tous les éléments sont ainsi prépare* p r démontrer Turuence de la réfcirme du tar' Franre, et, pour mettre en lumière les p<>.n:: ^" lesquels une pareille réforme devrait purttr, . ne reste plus qu'à les mettre en œuvre.

HORACC SiT.

BIBLIOGRAPHIE

Histoire du tarif Je 16^1, par Dofrcsne <i« F u :!»> ville. i*ans, I74G, 2 vol iii-4.

Thf british customê, rontaining an hi$ton\ii ••' practiral account of earh brauchcf tkat rtrn** ' {Les douaues anglaise», contenant un erpott àt nque et priitique de cha'jue brattfki Ue cerrre*** •* Hem y Saxby. Londres, «757, in-1.

Hi cherches et conxilération% sur let /Iimnivi <^ -i Frnurp depuis l'année 1593 juxqu'à Vannéi iTli. ^ Fufboîiiaia. Hàle, «758. S va), in-4; 2«éJil., Litv''.'^'' G Vnl. iti-l*i.

Mémoire sur /rt tarifs des droits dé trahît m -■* rai, et eu }>artfrulier sur te nnureau projft . ' uvi'iup et uniforme. Pari«, impniucrie de Pmin. tTi 4 Vol in-8.

Ce Mi'inoiru est guivi d'un artii:)« 8btIhpA"*«"* jpl, inijirinu'dan»? \o Journal du Commtrre.i\^ » - 'l's: «l'i-no l-t'Uro a<trc*sée à ce jountil en r ^« i'.Ttiflo iiMitfîni<*, Cl d'un MetnoircuJcs f^'a^ • > l.onauu» 01 df* Hiir. prôseiilé a riDl<*iMJtnl -i-- • vint'O. — Ce Mcfiiniro a eic» n'^n^duii iàva \'t , j>édte niéthodiqus, âilicLc Ihpui», (Uns U /«'if

COMUEKCE.

Smttggïing iaid oprn in ail its extefmr0 and desuriite branche»^ totîh proj>otah for tlie efjerlual ruriy of ihai mosi inifjuitous prachce.— \La lOntrende tt s€ê 9ff€U pernicieux décoiléSf «oiri de ùpo$it\on$ pour remédier efficneement à cette pro" ne %Hiqut\ attribué à sir S.-T. Jansi>en. baronnet, »m re tin parlcnieiit. Londres, 1763, \ vol. in-». De l'impôt du vingtième tur les surresnons et de m rôt fur les marrhaurlixes ckez lee Homama^ essais iioriquf* dédiés à àlM. de l'Académie royale de% InhffUons et Belles^ Lettres^ par M. BoiK-liaud, censeur >al. ei docteur agrégé de la Faculté do droit de Paria Mis, 1766, I Toi. in-8.

Mémoire sur Vadmitvstration des finances de /Mneterre depuis la />ai.r, ouvrage atlribiié à Grenville, ui sire d'Etat. Mayeiicc, 4768, 4 vol. in-4. Di» l'esprit du gouvffrnement fVonom »-/«(?, par liœsitrdc *Ornie. Parî.<, Dohure fièie.s, I77r», in-8.

Le chapitre de cet ouvrage ayant rapport aux droits de douane a été rcpi-oduii prej-qu** on entier dans l'Encyclopédie méthodique^ au mol Impôts, dans la partie consacrée au commerce.

Recueil alphabétique des droits de traites uniformes, eceuj d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, des ouanes de Lyon et de ValencSy précédé d'observations M" ces droits et les cas où ils sont exigibles, sur le ommerce des tles françaises, de Guinée, et de la corn- ^gnie des Indes, tes pririlégen den rilles et foires, suivi itt rtjlemenl général de ICOT, du titre commun, et de 'ordonnaf^ce de 468T, avec leur commentaire, Paris, T88. 4 vol. iii-8,

Questions prO}yosées par la commission intermédiaire ie Vaitemblée provinciale de Lorraine ronrernant le ^ecvlement des barrières, et observations pour serrir ie rf|.oiue d ces questionSf par M. Hœd» jcr. Paris, »7k7. in-8.

hechfrcheê et considérations nouvelles sur les finaucci ou Mémoire sur leur situation actuelle: cause du iitficit; moyeni de l'anéantir en pourvoyant aux dtp^nset de l'Etat , &ayis accroissement d'impôts, en éiixtianX la nation de ceux qui sont le plus onéreux, t^ jue les gabelles, les traites, douanes intérieures du roynume et autres^ par M. le baron du Cornwjre. Lun- <»K», <TM, s vol, in-8.

A\ec cette épigraplio : i Plas ou se ruine, plus il devient indispiMi^aLU» de se ruiner. Le mauviu.H effet des ;^r(«liibttiuns nece.-.Mte de plus stricte» proliibilion^, couvre le tt-rriioire de fçurdci» et de iVd'idcnrs, ra«ii autant de sujets à l'induàtrie et de moyens à la couMtmniatton. »

Happorl fait à l'assen.biée nationalf, au nom du CO' Vttlé de commerce et a aijriculturf, sur ta i'i;»//rc'.ï>ion dtsJroHi de traite l'ttÇ'i-, y-i/i-i l'ini, nrur .lu / yiiuïue, If reciilemeni det doutme'i am fronlivres, et l'clnbli»umeiitd'un tarif uniforme, puf M. Gomiurd, député de I* vil.e de Lyon, incmbre du coniiié de coninicrce et <)'iti!ncuUure, commissaire nomme dans cette partie cw joiiiltnieni avec M. de Kouionay, députe de Rouen, «t M. HoussjIIou, députe de Toulouse. Jmpiinic par ordre de Td^semblée nationale. Paris, Impinurrie na- ^ODdle, I7D0.

C'» <r (/?5 rfouone* de la république française, parMa- |ii\cn-0randpre2. Sirasbourj^, LcvrauU fW're8."4r« edit., «puis novembre I79« jusqu'au 4»' vendémiaire an xi; •• wii, depuis le *«r vendémiaire an lit jusqu'au t; bru- Bï^re an m

lartf des douanes nationales de France décrété par loi^embUe nationale le 31 ;anr/er I7t)i, avec des notes inslructiwi. Paris, a-Jl, au burcdu du Journal des dofj'int, na/io«a/«, rue de Chubuiniais, 3.

'•'•• ufi/ de divers }îé moires iur If s >l.:u-incs, le numé- ^'""î «l le (rari«i(. Uruxelles, inii.ii.i.é clu-z iiinm *'"", «7»», 4 vol. in-8.

^'irtf des droits de douane et Je luu- lutim, non roirtjrii (a tubvention de dtx centimes par ^ranc, et Kui dès proMbilions' à l'entrée et a la <urji«, par

M. Magnien. Publiés chez Bailleul. Celui de l'an vu a été publié k ('alais, chex Drouillard. — Voici la date des autres lariTs: 479:2, 4796 (an iv), 1797 (au v\ 4799 (an VII), 4804 (an tx), 4803 (an Xt), 4804 (ao Xll), 1806 (anxiir, 480R, I8H, 4815.

Suppr^'ssion des barrières entre la France et tes CO' lonies, par G.-J.-A.-D. Ducker, 4792, in-8.

Léqislation des douanes par ordre alphabétique, précédée d'un écrit ayant pour titre : De l'influence des douanes sur la prospérité nationalej suitie du tableau des produits depuis l'établissement des douanes, et d'un état des importations en sucres, en café, tabac et coton pendant les six premiers mois de Van ix, parMagnien- Grand|)rez. Paria, an tx, i8ul,ches Aut. Bailleul et Bondonneau

État commercial de la France au commencement du dix-neuvième siècle, ou du commerce français, de ses anciennes erreurs, et des améliorations dont il est susceptible, par L. Blanc de Voix, S toI. in-t. Paria, Treutiel et Wurtz, an ix, 4803.

Lois et règlements des douanes françaises. CoMectIoli publiée de I8U4 à <K33 avec l'agrémeat de l'administrai» tlon, et sous la surveillance d'un de ses employés supérieurs. Publiée à partir de 4834 par radminlstration ; de 4804 à 4 819, à Lille, chez L. Daniel, Paris, Péllcier; de 4820 à 4XS3, Paris, A. Égron, puis Pihao de Laforest, S7, rue des Noyers; à partir de 4834, imprimé à Plinprimerie rtyale.

Dictionnaire de la légisialion des ctoiMMMi. Pirtoy 1806, in-8, par Magnien-Grandpres.

11 y a eu cinq éditions de cet ouvra^.

Tarif chronologique des douanes de l'empiré /Wif^ çais, avec des eijdicatxons, des observations et des de^ criplions dei marrfiandises, le tarif des droits de navigation, etc., par Oujardin-Sallly. Paris, l'auteur. 4'« éiiition, 4806 ; 2* id., 4807; S< id., 4808; 4* id., 4809; 5'i(i., iH40;0ttd., 48H ;7«ûi., 1813; 8<iif., 4813; 4«éd., 4844; te'suppi , i84S; 2« suppl., 4850.

Code des douanes de France y par Dujardin-Satlly. P&T\», irapr. de Cellol. 4m édition, 4840; S* éd., 4842 à 4843; 3-éd , 18(8 à 4823.

Tarifs des droits d'entrée et de sortie publiés par l'administration des douanes, t** édition, 4846; S* éd., 4 817; supplément, 1818 ;8« éd., 4822; suppl., 4826 ;4«ëd. 4844; ur suppl. 4845; 2« suppl. 4850.

Tu* Irau aljthnbé tique des marchandises dénommées au tarij, avec inihalion des droits, |rt édition, 4835; 2' éd.. Ï83r.. Publié par l'administration.

I^omenclature des droits et des prohibitions d'entrée et de Àor/t«. 4844. Publié par l'administration.

Tarif des droits de navigation et des droits sani^ taires. I»'>0. in-4. Publie par l'adminlstralion.

Dn coiniuf-rre de la France; examen des états de M. U dirt'cu ur grnpral des douanes, par !c comte V. de Vaubiiinc. Tuiis, llcri.ird (Guillaumin), 4824, I vol. in-8.

Opinion sur le jiro^el de loi concernant les douanes^ I ar P.-H. lîoux. Paris. Pillel aîné. 1826, br. in-8.

Du commerce, des douanes et du système des prohi" bit ions considéré dans ses rapports avec les intérétê respectifs des nations, par M. Billiet. Ouvrage couronne par l'Acudcmie de Lyon en 4827. Paris, Beuard cGuillaumin et comp.). 4 vol. in-8.

liemarks on tlie revenue ofcustoms, etc. ^^ (Remarques sur le revenu des douanes), par B.-B. Dean, présldt-i t du bureau des douanes. Londres, 4830, in-8,

Suivi d'une réponse à l'ouvrage de str Ueuri PaN

nell (Voyez ce nom;: On financtal reform.

A'aureau dtc/ton/iaire de la législation des douanes et de la nav galion maritime, par Marie du llesnil. Pur. s, veuvri Charles H*-.liet, 4830.

in dernier mut sur les douanes, les machines et U pinifnrnnie, par Bij^oi de Moro^ues. Orléans, Jacob.

i)is aounnes considérées dam les intérêts de i'agri» ruimrt en France. — f,Ej trait du cours complet d'agri^ culture ', par le baron Bigtit de Moroguea. Paris, Ray* DOUX et comp., br. in-8, sans date.

DOUANE

Nouveau tarif du douane» françaitêt mU en ordre alphabétique^ etc.. Havre, A. Lemale, 4134.

De» droite d'entrée eur lee lainee et eur lee beetiaux^ a/eec dee coneidération» eur lee effete dee droite de protection en général, et eur la eituation particulière de Vagrieullure françaiee relativement à Vinduetrie dee troupeaux, par C.-J. -A. Matbiea. Paria, Huiard, 4B84, io-8.

Enquête relative à divereee prohibitione étàbUee à Ventrée dee produite étrangère. Paria, Imprimerie royale, I8S5, S toI. in-4.

* Expœition du e^etènu dee douanee en France depuie 419 1 juequ'à 4834; précédé de quelquee réfiexione eur lee caueee qui ont amené l'enquête commerciale aoluelle, et euivi d'autree réfiexione eur lee modificatione à apporter au tarif actuel dee douanee, par SiûDt-Féréol. Marseille, impr. d'Acbard, 4836, br. in-8.

Recherchée hieloriquee eur le droit de douane depuie lee tempe lee plue re<Mlée juequ'à la révolution de 4789, par Aoatofe Sauloier. Paris, Martelon, oct. 4889, 4 vol. io-8.

Report from the eelect commit tee of the houee of commofM on importe duliee, with minutée of évidence. — (AapporI d'un comité d'enquête de la chambre dee eommunee eur tee droite d'importation, etc.). Londres, 4840, in-fol.

Tarif général dee droite d'entrée et de eortie à Vueage du commerce, dressé et publié par MM. Pessy et Deydier. Marseille, 4844.

L'aeeocieUion dee douanee allemandee» eon paesé, eon avenir; ouvrage augmenté du tableau dee tarife com^ parée de l'aeeociation allemande et de veux dee douanee françaieee, et de troie car tee indiquant l'état de l'Allemagne avant et aprie l'aeeociation, et ceiui de l'Europe eoue le eyetème dee unione douaniirèe, par P.-A. La Nourrais ei E. Bères. Paris, Paalio. 4844.

L'Union du Midi. — AeeociiUion de douanee entre la France, la Belgique, la Suieee et l'Eepagne, avec une introduction eur l'union commerciale de la France et de la Belgique , par M. Léoo Faticber. Paris, Paalio (GuillaiiffliQ), 4849.

Mémoire de la chambre de commerce de Bordeaux eur la pœeibilité de conclure un traité de commercé entre la France et la Belgique. Bordeaux, 4844, in -4.

Comité central pour la défenee du travail national. De l'union douanière entre la France et la Belgique. Réponte au Mémoire de la chambre de commerce de Bordeaux. 4844, in-8.

L'aeeociation douanière allemande, par Henri Riebelot. Paris, ches Capelle, 4845, 4 toI. in-8.

Lee droite d'entrée eur lee produite étrangère, eoneidérée dane leure rapporte avec lee intérite du tréeor, avec cews de la production nationale et avec ceux dee eoneommateure, par le baron Rœderer, pair de France.

Bietoire du tarif: 1. Lee fere et lee houillee. 11. Lee eéréalee,peLrQ.ào Molinari. Paris, Guillaumio eicomp.,

« Ces deux écrits, le dernier surtout, sont remar-

âuables par les faits curieux que l'auteur a retrouvés ans les discussions parlementaires de la resiauraticd. » {Ann. de l'Écon. polit, pour 4 848.).

Programme de réforme douanière, de l'aeeociation pour la liberté dee échangée. Paris, 4847, br. in-48.

Valeur» officiellee : France, Belgique, Angleterre, par M. Natalis Rondot, l'un des secreuires de la commissiou permanente des valeurs. Paris, Guillaumin,

4848, iu-8. Extrait du Journal dee Économietee.

Code dee douanee, ou recueil dee loie et réglemente eur lee douanee en vigueur au 4" janvier 4848; par M. Buurgat, chef de bureau à l'adminiotration des douanes. Paris, Renard (Gruillaumin et comp.), 4848, t Toi. io-8.

Queetion dee douanee, par M. Lavollée. Paris, 4849, io-8. (Extrait du Journal dee Économittee. )

Légitlation commerciale. Publié par le ministère de ragricttliore et du commerce.