IS4S. I8B

Briques (nombre). . milliong. i,sos milliong. » Houblon (en kil.) I. — 7 1/4 — si

Drêcbe (en litres) '. — 1,*15 — 1,488

Pa|iîcr(kil.) — 60 — 6 4

Savon d« . . . . — 80 — 61

Spiritaeax (en litres). — 104 — 106

On voit, par ce tableau, que les quantités soumises au droit se sont assez sensiblement accrues de 1R49 k 1850. Pour le papier, cette augmentation, qui se reproduit dans les années précédentes, doit être attribuée non moins à la réforme postale qu'à l'abaissement du droit. Pour la drèche, l'aotroissement est également continu quoique moins sensible ; ainsi la quantité soumise au droit, qui a été de 0,806 millions de litres pour la période de 1840 à 1844, s'est élevée à 6,917 millions de litres, de 1845 à 1849. Il en est de même pour les spiritueux; le droit a été perçu sur 101 millions de gallons (454 millions de litres], de 1840 à 1844, et sur 113 millions [508 millions de litres), de 1845 à 1849.

> En 1848, ou comptait dans le royaume-nni 49,232 1/2 acres plantés en houblon (49,693 beci.). En I8S0, ce chiffre s'était réduit à 43,127 hectares (47,281 hect.).

s Les brasseurs avaient employé, dans Tannée finissant aH 10 octobre 4834, environ 762 millions de litres de drèche , les débitaïus de boissons autorisés à fabriquer leur bière & peu près 290 millions, les débitants de bière sur place 439 millions, les débitants au dehors 44 millions, total 4,205 millions de litres. 11 n'est pas sans intérêt de faire remarquer qu'en 4849 le droit d'excisé sur les boissons a produit en Angleterre une somme brute de 380 millions de francs, tandis que, dans la même année, les droits de toute nature perçus en France sur les boissons n*ont donné qu'une somme de 427 millions, dont 28 millions au profit dos octrois communaux. Cette énorme différence s'explique en grande partie par lo fait suivant : en Angleterre, par suite du mode d'assiette de l'impôt, qui frappe soit la matière première avant la fabrication, pour le houblon et l'orge fermentée, soit le produit au moment de la mise en consommation. Pour les spiritueux, le droit atteint tans exception tout Ut contommatiurt. Eu France, il n'en est pas ainsi. D'abord, plus de deux millions de propriétaires de vignobles consomment leurs vins sans acquitter de droits ; en outre, par suite des abus qni sont résultés de la facilite qui leur avait été accordée jusqu'à ce Jour de transporter en franchise, dans toute l'étendue de l'arrondissement de leur domicile, les vins suppo»és à leur usage, on peut évaluer à un nombre égul les consommateui-s qui ont échappé à la taxe. Le décret du 47 mars 4852 ayant réduit au canton el aux communes limitrophes la sphère des transports en franchise, on peut s'attendre à un accroissement notable du produit.

EXPORTATIONS

Danft la période dëoeonale, 1840 à tSî9. . moyenne du produit brut de l'exdse (mais dr .>. • tion faite des remboursements ] a été de 26^ . . millions de francs ; celle da prodoUoetdencr ' lions. La différence entre les deoi Datnr>>« •■ produit est 'donc de 7 . 2 pour 100. Dans ce ch fi'^ les frais de perception figurent pour 6, les «M" • frais pour 1 . Ces derniers se composent, ec eru^ partie, de pensions accordées à des membre^ < l'arislocratle * et d'allocations ou subrentiro* > Yerses complètement étrangères à l'eicise.

Par suite d'économies Judicieuses, le» fia.' ^ perception des droits d'eicise ont été proem<^~ ment réduits. En 1841, Us s'étaient éievn 1 7'< de 25 millions de francs ; en 1851, ilsn'oot . été que d'un peu moins de i7 millions. Ln tvi, l'excise employait 6,774 agents; en 1%'a, nombre n'était plus que de 5,457. La réal.'Mi') d'une partie de ces économies est due à U r>r» nion en une seule administration (sous \e D-cr Bureau des commissaires du revemibiténtHr -.l'Excise, du Timbre et des Taxes, en Tenues billdu27 février 1849.

Mentionnons, en terminant, que le rappoit n produit de l'eicise au total des reotlc: .. royaume-oni est de 25 pour 100. A. UioiT.

EXPILLY{Vsbhé J.-Jos. d'), géographe. »> bre de plusieurs académies, né à Salnt-Reoi, '* Provence, en 1719, mort en 179t.

De la population de la France, AmsterdsB, rc in-folio.

L'auteur s'eat rendn célèbre sortoat psrctxi^'

tionnaire géographique, htslortiiue et po/Wt,v ;»

Gaulée et de la France. Paris, 47M-7a. f vo> i -

Malheureusement cet ouvrage estime est ro» ls* •

rompu à la lettre S.

EXPORTATIONS, IBIPORTATIOSS. Pir 1>

portation on entend 1 ensemble des mircbiai^ venant dans un pays de toua les autres pa^s. m: Exportation, l'ensemble des marchandise! .««rw: d'un pays pour tous les autres pays. U ri*i.« ' des importations et des exportations eoibiiiiy ' mouvement du commerce extérieur aimodka^ constaté par les administrations des dooaiwf.

En France , la douane subdivise \ti iio?'<^ lions et les exportations en deux catégories : fr^. du commerce général et celles du eommfrce tfcial. Le commerce général embrasse, i l'in^P*^^ tion, tout ce qui arrive de l'élranger ou des i^'-nies, par terre ou par mer, sans égard s I or...« première des marchandises, ni à leur ésiiMUê ultérieure, soit par la ooasommation on l'txîfpôt, soit par la réexportation ou le traast* ^^ même division embrasse, à rexporUtioB. ti<>9 les marchandises qui passent à rétnngrr, «^ distinction de leur origine française oo étrao»-^- i Le commerce spécial ne comprend, i Vim?^ tion, que ce qui est entré dans la coiiioouia'^' | intérieure du pays ; et, à l'exportation, ^^ ^ marchandises naliouales et celles qui, « dau u- Usées, » selon le langage de b doaioe* ptf ' payement des droits d'entrée, sont tuaaU et* portées.

1 Sans doute à titre de compenssiioa poar^??^ sion d'emplois ou de récompenses atuonilc*. «^ aioai que le duc de Grafton et le cooiW Cow|*r i»^ sur Texcisa, le premier, une pensiwàeM,tmtf second, une pensioiMle 40,0oo fr.

EXPORTATIONS

il5

Jadis, lorsque la politique commerciale était entre, plosqu^aujoard'hui, dirigée arec les idées de doctrine mercemtile, on dressait les releirés des iportations et des exportations surtout pour conster la dilTérence qui s*établi8sait entre ces deux anches du commerce extérieure, différence qui appelait la Balance du commerce. De nos jours !s tableaux, rendus publics dans la plupart des lys, et notamment en Angleterre, en France, IX États-Unis, en Belgique, où on les a beanmp perfectionnés, ne sont plus considérés par s administrations que comme des renseignelents statistiques sur le commerce, la nayigaon, le mouvement des ports, le transit, etc. Conmie if a déjà été parlé , au mot Douanes , s l'origine de ces tableaux, de leur portée et » faits quMIs contiennent, nous nous bornons i à renvoyer à cet article. Nous renvoyons élément aux articles Balance du commerce t Liberté du commerce pour ce qui tient la fausse théorie qui a si longtemps porté le iglslateur à provoquer les exportations par des lesures artificielles, et à gêner les importations ar d'innombrables entraves politiques, diplomaques , administratives , financières et commeriales, et nous nous bornons ici à un petit nombre e réflexions.

Si l'on étudie la nature des échanges on ne arde pas à s'apercevoir que ce n*est que par exeption, c*est-à-4ire en cas de ruse, de dol ou d'imorance, que Tune des parties contractantes peut tre lésée. En général, dans cette opération, les ntéréts se balancent, les valeurs s'équilibrent. Il st donc difficile d'admettre qu'une nation, qui st la collection d'un grand nombre d'individus, ^e la masse' de ses produits pour des produits le \aleur inférieure *, de sorte que lés relevés adninistratifs qui indiquent les importations et les importations d'un pays ne devraient présenter au- ^ne différence notable entre les exportations de «tte nation pour tous les pays et les importations le tous les pays an sein de cette nation. 11 semble Déme qae la différence, s'il pouvait y en avoir me, devrait être forcément en faveur des imporations, car, enfin, les raisons qui portent à rechange sont que l'on a plus besoin des prodoits (ue l'on reçoit que de ceux que l'on donne ; et IQ'on doit accorder, par conséquent, plus de vaeur à ceux-là qu'à ceux-ci. En outre les produits exportés, à quantités égales, n'ont pas encore relu toute la façon commerciale dont ils sont sus- ^ptibles, tandis que les produits importés peuvent Hre considérés comme achevés sous ce rapport. Ep fait, la somme des importations doit forcément dépasser chez tous les peuples celle des exportalions. J.-R. Say a admis cette proposition^, et on ni trouve une explication très plausible chez Neokfr lui-même, qui se fit, dans son livre Du cornw^fc des grains, par jalousie pour Turgot, l'a- ^ocoi de la proh bltion et du communisme. Si 1 on évalue, disait Necker dans un autre ouvrage, '^'administration des finances), les marchandises tirées de l'étranger en raison de l^ur prix cou- Tttnl au sein do royaume, on exagérera la dette contractée par l'État j car ce prix courant est com- ' Cottri complet, 1. 1. p. 540, <-• édition dan? la Çolmm du Principaux Éçonomisitê,

posé non-seulement de la somme payée à 1 i nation qui lésa vendues, piais encore du bénéllce et de l'intérêt des avances des négociants, dei* frais du transport et du fret qui a pu encore étn gagné par la marine nationale; d'où il résulte que la balance véritable penche toujours en f»./eur du peuple que l'on considère. C'est ce qoi a été parfaitement établi à l'article Balance du commerce.

En second lieu il faut observer qut les registres des douanes ne peuvent constater que les échanges qui se font ostensiblement en payant les droits; qu'ils ne disent rien de la contiebande si importante dans tous les pays où il y a des prohibitions et des tarifs élevés ; rien des valeurs et des titres d^e propriétés qui sont échangés entre citoyens de nations différentes ; rien ou au moins rien de précis du numéraire qui s'importe et s'exporte quotidiennement, notamment sur les pays de frontières. Or ce mouvement occulte des marchandises dérobées à l'œil de la douane, cette transmission des valeurs, cette filtration permanente du numéraire doivent entrer en ligne de compte dans la comparaison des importations avec les exportations; et il y a dans leur omission une nouvelle erreur de la part des partisans de la doctrine delà baUnce.

Si donc on trouve dans les relevés ofllciels une différence notable provenant soit d'un excès d'importation , soit d'un excès d'exportation , il faut simplement en conclure, même lorsqu'on les admet comme exempts de toute erreur systématique ou de toute erreur matérielle dans les calculs, qu'ils ne sont pas l'expression complète de ce qui se passe dans le conunercc de la nation que l'on considère, soit que les administrations qui les élaborent omettent forcément une partie notable des importations et des exportations , soit qu'elles prennent des bases d'évaluation qui ne sont pas exactes, soit qu'elles ne comprennent pas dans les totaux des périodes assez étendues. Il a été parlé du système et des bases des évaluations douanières à l'article Douanes, p. 601 , il en sera encore parlé au mot VAtEDRS. En ce qui concerne l'étendue des périodes d'observation, il faut considérer que les relevés statistiques qui nous occupent sont dressés par exercices annuels, que les opérations commerciales ne s'achèvent ni ne se balancent point dans le cours de ces périodes, sous ce rapport artificielles, et qu'il faut étendre les calculs à des périodes capables de comprendre l'ensemble des mouvements de ce va-et-vient conmierciai qui ^'établit entre deux pays, et sur lequel influent de nom* breuses circonstances climatériques, politiques et économiques.

En fait on peut voir, d'après les chiffres reproduits p. 601 , que pour la France les importations et les exportations des seules marchandises déclarées à la douane, de 1836 à 1860 inclusivement, c'est-à-dire dans l'espace des quinze dernières années, se composent à peu près :

Inpertationi. Esx>ort«tioni. ^

issa à 1840. . . 4^6 milliards 4,6 milliards 1841 à 184S. .

Total égal. ..16,1 — 16.4 —

Total égal, 16 milliards de part et d'autre, car

EXPOSITIONS

les 300 milUont de différence sont en quantité Insignifiante; et cependant la balance des importations et des exportations n'a eu lieu pendant aucune des années, ni séparément. (Voyez Balanci