MORTALITÉ
Sur lei rentet Hagèreê. (Ibid., ITM.)
EVELYN (Jean), savant anelats, neml.fr ^ la Société royale; né en 1030 \ WolUn éas- ' comté de Surrey, mort le ST février roc. r < occupé plusieurs fonctions élevées, a Hé ta^mr du conseil du commerce, trésorier de IV(it«i .* Greenwich et même chancelier (garde do rr:*. Evelyn est auteur d'un grand nombre û'w^tsc * sur des sujets divers. Nous ne citons qoe lesuifict
Navigation and commerr«t their origin a»i fgrees. — (La navigation et U commercr, Itvr (^'- ,•*'et progrès.) Londres, IS7I, 4 toI. In-t.
« Esquirtse courte et an ooBséqaaDee oetsn t-
ment incooplèie. ■ (M. C
EVERETT (ALBX.-Hnx), l'oo dci bomiim ia plus éminents des États-Unis. Chargé d'aflaif^ i Bruxelles, en 1818, et ambassadeur es &fi:r' en 1 825, où il re»ta Jusqu'en 1 839. De retnur i^i Ëtats-Unis, il devînt éditeur et prindiMl pr^'K^ taire de la Bévue de VAw^érique du Hord, é^io* avait été déjà l'un des principaux oollabonif .a Sous la présidence de M. Polk, M. Ererrtt U chargé d'une mission pour la Gbioe ; à paoe a* tallé, il mourut à Canton, en 1647, âgé de »Ta^
Nouvellet idées sur la popuiatitm, avec en rtmâ^^ «ur les théories de Malthus et de Gadwm. Ouvn|. -*'doit anr Tèdiilon aiigiai&e publiée à Beetoo es *tk avec une nouvelle préface de Tautear, par C -J. Fn?. Paris, Renottard, Sautelet, 4S2S, in-t.
Ouvrage devenu rare.
Dans son Histoire de V Économie poHti^ «*' ^ ch. XXV), M. Blanqai résome ainai ro|iioioa «!>'•* tear : ■ La richesse publique contioee de •'* ' -^ dan» preaqne iuua le« paya de l'Ènrope <a mi»' i " .** t[ue U pui>uluiiuii. et ce phénomène »e rrprckV i •' nmnièro tel le oient générale, qv'un etMmfi*»^ " ~ rioaio. M. Alexandre Kvrreii. a tU}»qe'àisi* «•-»^'*^ racorwsseinent 4e U populalioD eomoie !• i»^ <"
EXCISE
eatielle de ses prosrèt eu tout cenre. Il a pensé [UCy puiiiqae les produits du travail Ronl toujours en ^ison du travail lui-même et par conséquent de la )t»pu)aiion. fcs moyens de subsistance pour les inditdufi ne dépendent que de la répartition plus ou noins équitable des profils entre les employés des ti%ei-scs industries. Cca industries ellçs-mèrites so k-\e!oppetit chaque joar davantage sur un territoire imiie, Boii par le perfectionnement de l'agriculture, ioii par rejLtensioQ du commerce Les Jeunes bran- :hes, loin d'épuiser le tronc, lui donnent une vigueur louTcUe, et cle viennent des éléments do pros|^riié« iQ lieu d'être, comme le suppose Malthua, une cause ic ruine et de dépérissement. »
£XGisiK. L*eiteise occupe une place très imporn\<* jdans le système financier de l'Angleterre, est une taxe qui atteint un certain nombre d'obis de conaomniation fabriqués à l'intérieur. On mi la coAiparer à celles de nos contributions Inrectes qui portent sur les boissons, sur le sucre idigène, le sel, etc», etc. On n'est pas d'accord ir les origines de cette taxe. Colquhoun {Stalis^ que de l'empire Initanmque) , et Doubleday histoire ftnancière de ^Angleterre) en attribuent uréation au Long-Parlement, en 1643. D'après ablo de Pebler {Histoire financière du royaumemi^, le Long-Parlement n'aurait fait que la réoraniser d'après on plan nouveau et l'étendre à un iluâ grand nombre d'objets, tels que le vin, les iqueurs , le sel » le pain , la viande , c'est-à-dire iu\ consommations les plus usuelles. ToutefolSi lans la pensée de cette assemblée, rexclKt; ne levait pas survivre aux nécessités Unancières du noment. Mais les événements, comme il arrive presque toujours en matière d'impôt nouveau, en décidèrent autrement et le droit d'cxcise devint permanent. On connaît, d'ailleurs, la prédilection des Anglais pour les contributions indinctes, parce qu'elles ont l'avantage, fort grand à leurs yeux, de ne mettre que le moins possible les agents du fisc en rapport avec les contribuables, et que leur effet ne se fait sentir que par une ausmentalion souvent très légère des objets passibles du droit, augmentation dont les masses peuvent, en outre, ignorer la véritable cause.
La taxe sur la viande et le pain fut supprimée
à la fln de la guerre contre Charles !••■. Pli ? mrd,
tous Guillaume 111 et la reine Anne, le droit d'ex-
cisc atteignit successivement la dréche, le savon,
la chandelle, Tamidon, les cuirs, le papier, les
verres et les glaces, les bouteilles de cr^s, les
luiles, les briques, etc., etc. On peut menu; dire
(lue le nombre des objets soumis à la ta\e ou le
taux de cette taxe n'a cessé de s'élever jusqu'à la
paix générale en 1815. Il n'est pas sans intérêt
de mentionner que la plupart de ces aggravations
de droit ont été motivées, dans les actes législa-
lifs qui les ont autorisées, par la nécessité de sou-
tniir la guerre contre la France,
£n 1816 a commencé un mouvement de Suppression ou de réduction des droits qui a conlinuè Jusqu'en 1850, sauf un temps d'arrêt en 1840, date de rétablissement d'un droit additionnel de 5 pour 100. On évaluait déjà, à la fln de 1844, le montant des réductions ou des suppressions affectuées à une somme d'environ 250 mll- Ws de francs. Cette ?oinme s'est accrue, de 1844 * 1850, d'environ 46 millions de francs, ce qui porte le chilTre total des dégrèvements accordés &ur l'eiciae, en 35 ans^ à plusse 300 miilions de
EXCISE. 743
francs. Et cependant le produit de l'excise, nonseulement n'a pas diminué , mais encore s'est légèrement accru. Ainsi, de 1841 à 1845, la moyenne de ce produit a été, brut, de 376 millions, et de 1846 à 1850, de 377 1/2 millions. En 1851, ii a atteint le chiffre de 391 1/2 millions, dont 282 millions perçus en Angleterre» 70 millions 1/2 en Ecosse et 39 millions en Irlande.
En 1830, les objets soumis à la taxe étaient les spiritueux anglais, la drèche, la bière, le houblon, les cotonnades imprimées, les peaux et cuirs^ * le papier, le savon, les chandelles et le suif, les verres, les briques et tuiles, les bois de construction. Les ventes aux enchères^ hiobilières et immobilières, étaient également passibles du droit. EnAn on comptait parmi les recettes de l'excise le droit sur les patentes de distillateur et de débitant de vins et spiritueux. Aujourd'hui la taxe n'est plus perçue que sur les objets suivants : les spiritueux, la drèche, le houblon, le savon, le sucre indigène, les patentes de distillateurs et de détaillants. On a distrait, en outre, de diverses administrations financières, pour les réunir à l'excise, la perception des droits sur les permis de chasse, sur les chevaux de poste, sur les patentes des mahres de poste, sur les chemins de fer et sur les fiacres.
Le tableau suivant fait connaître, en chiffres ronds, pour chacun des objets soumis à la taxe en 1847, le produit du droit, comparé à celui qui a été perçu, en 1830, sur les mêmes objets.
ia4t. ISB«.
. Spirituevi taglais. . millions. isi,i miliioos. ii9,l
Drèche — 11*,» — 95,»
Pateol«s — 1*.S — tl,t
Savon — >•)♦ — **,•
Papier — H — 1T,I
Briques ' •— • t7 — 10
Houblon — 11 — 8,1
Chevaux do poste. , . — * — 6,3
Fiacres — •,• — io,6
Chemins cic fer •. . — * J,» — • Patentes de maîtres de
poste ^ 0,S — •
Sucre indigène *. . . — » — •
millions. 888 millions. 315 Il importe de remarquer que, dans le tableau qui précède, nous n'avons comparé le produit de l'excise, en 1847 cl 1830, que pour les objets soumis au droit en 1847. Quant au produit total, il a été plus élevé, en 1830, de près de 150 millions. Mais il est utile de savoir qu'en 1830 on faisait figurer, au compte de l'excise, le droit sur le thé qui produisait 87 millions ; les droits sur le poivre, les vins et les spiritueux étrangers, qui étalent, eu réalité, des droits de douane et sont aujourd'hui rangés dans cette catégorie ; les droits sur le vinaigre indigène, sur les enchères et sur les verres, supprimés depuis; enfin, le droit sur les voitures publiques (autres que les fiacres), transportés depuis à l'administration du Timbre. L'accroissement de produit, de 1830 à 1847, pour les objets portés au tableau d-deseos, est
1 Le droit a été supprime & partir de I8B0.
t L.C nionlant de ce droit s*est élevé eu I8{9 à pr6B de G niilliuiis: ii a cié perçu sur aoixante cliemins de fer eu Aiigleturrc'et dix-fepi cit Ecosse.
S Le produit est insigiiiliaoti il ne dépaasft pas, année moyenne, 4,500 fr.
EXCISE
d'autant plus remarquable et suppose un accroissèment de consommation d'autant plus considérable, que, dans cette période, le dcoit a été réduit sur plusieurs de ces articles, notamment sor le papier, sur le savon, sur les briques et sur les spiritueux fabriqués en Irlande. 11 est vrai qu'en 1840 il a été élevé sur les autres spiritueux, et qu'à deux exceptions près de peu d'importance, l'excise a été Trappée, la même année, d'une taxe additionnelle de 5 pour 100.
Voici, d'ailleurs, queiqups documents statistiques sur la fabrication des principaux objets soumis à l'excise :
QUANTrrÉS ATTSINTBS PII M ABTICLBS. LE DBOIT SN
