FIELDING

qui émanait da philosophe dont le ayitème était alon en TogQc» et il est impoMible de ne pas y roi*oDnaiti*e quelque «naloffie arec les mesures ordonitéof: par le nccret de Berlin. On serait presque tenté de croire, dit M. Scheeoer, que l'ioflaence de Ficbie ne fut pas étrangère à l'établissement du système contineutal. — Deux principes forment la base de tout lo système de Fichte : le premier, c'est que l'État doit assurer à looB ses membres une portion des riebessea produites par la société; le second, c'est que la propriété ne consiste pas dans an droit exclusiT sur les choses, mais dans le droit d'exercer librement son activité dans nne sphère déterminés. »

(A.-K. Cbbbbvuu, Jown. du Écon,, t. XXVI. p. J8S.)

De ces prémisses Fichte conciut an droit au travail et à robligatioo corrélative de l'Etat, à la limitation du nombre des travailleun dans les différentes bran- . cl)e8, à l'interdiction do commerce entre les auiets de l'Etat et les étrangers, au papier-monnaie, à la gratuité du capital, etc. «Qoand on envisage, aionte M. Cherbuliez, toutes ces idées nne à une, en faisant abstraction du raisonnement qui les enchaîne les unes aux autres et qui les groupe systématiquement, on est tenté d'y voir une macédoine indigeste de tout ce que le moderne socialisme a prodoit de plus fort, plutôt qu'une utopie sérieuse, composée il y a cinquante ans par un philosophe respecté de l'Allemagne ratière, et longtemps écouté comme oracle.... Qu'il nie suffise d'affirmer qu'après avoir lu te Mémoire de M. Scheener, on demeure convaincu que l'autorité de Plchte n'a pas ajouté le moindre poids aux erreurs des socialistes et des protectionistes de notre époque. »

FISLDING (Henri), né en 1707 à Shapham- Park, dans le comté de Somerset, mort à Lisbonne le 8 octobre 1754. Le célèbre auteur de Tom Jones, qui a été pendant plusieurs années Juge de paix dans le comté de Middlesex, fut amené par ses fonctions à étudier quelques questions économiques sur lesquelles il a publié les deux ouyrages sulyants :

An inquir^ inio thê coimss of tht lat$ increat$ of robbêft, etc. » (Recherches tur les cautee du dernier accroiesemênt dee voleurt, etc., êuiviee de propoeitiant pottr remédier à os mal menaçant), Londres, l7S4,in-8.

A prt^Meai for maUng an effectuai pravieion for th§ poor, etc. — (ifoyin de cecourir efficacement lee paiwrei, d$ Ice moralieer ci de les rendre d'ntilee men^ 9reê de la eociété). Londres, 17M, in-8.

« Ces traités, écrits par le plus éminent des romanoera anglais, ont attiré toute l'attention & laquelle ils avalent droit relativement à leur valeur intrinsèque. La premier cependant est évit avec beaucoup de *<^* et oonuent des faits et des raisonnemeoto variés qui Jettent une assez vive lumière sur les causes des crimes et du paupérisme, ainsi que sur l'eut dee pauvres de Undres à cette époque. Mais comme tout d autres qui ont écrit sur ce sujet, Fielding asaifiSS-ï-".® P*^ beaucoup trop grande à des dispositions i^islatives et de police, et nne trop faible i l'action des citoyens. 11 suflitt au contraire, de confier l'admimstrauoo des secours aox landlorde et aux personnes qw possèdent des propriétés dans les diverses paroisses et distncu où se trouvent des pauvres, et de donner à ces derniers des fiacUités pour en appeler Sif **? ^^*^***"" *"° tribunal spédalinstituè A cet 2»f ;..lr"L"''*^P??*i** snaendrerait des abus. Ceux qui supportent réeUementla charge de secourir les iïS!î?' ^^ ^ Pllf P"»«nt des moUfs, l'intérêt personnel, pour veiller à ce qoe ces secours ne soient pas mal employés; ils ne tarderont pas, si on leur «IJMJ une certaine indépendance, à découvrir des "^"•.Poo*" ■« débarrasser de ceux qol peuvent subla îf ».le"w propre entreUen, et pour administrer de M manière le moins coûteuse et la plus utile les seî?"" 1?' f»* véritables nécessiteux. Sous un tel «.ysm?mJL° ^ * '"*'"" danger que la paresse soit enï^«!î*^'.,®'* ^"* ^^ pauvres aoient libéralement JSïr"*' ■ ••*J>*««At à craindre qu'ils ne soient dotés 5!??. Pû/cm^^nje; de là la nécessité de leur donner le oroit d en appeler des décisions de l'admiuistration paroissiale ou localt. • (M.-C.)

FINANCES

FIGVEROIA (Laurlaao), oék 4 Juillet im; à Calaf, province de Barcclooo, eD Espa.iic , {rfesseur d*économie politique à l'iiniveréUé dt l; :• celone depuis 1847, après avoir dirigé VtXi» normale primaire de cette ville.

EetadUtica de Baralona en 4141. B«i«sk«c, !>• mas Gorchs, 4M9i I vol. gr. in-S.

Ce n'est que la première partie Je ftwvn^ ('<~> tant à la 42* livraison, p. 866, et cooienant le» ; *r, relatives à la statistique pbysi<|ue, â la popaisi." mouvementdu port, à la clrettlatloD,sax hm^mt • et exportatious, et à l'industrie eoionuière. Cm . première monographie staiisliqns qi'ss ait «ir ..^ ville d'Espagne.

FILANGISRT (Ga<taiio), tnMttut ffif ca prince César d'Araniello, oaqnltàNtpks le !Sif«' 1753. Il était d'abord destiné à la einièn 4^ armes, et dès Tâge de sept ans il avait on tnddans un des régiments du rol| mais à éïx-*^,* ans il quitta l'épée pour se eonsaenr soi Ictti^ Il n*ayait pas encore vingt ans qu'il méditait txs un ouvrage sur Véducaiian publiât et ns rrr sur la morale des prmcesi ces médiutiom povent être considérées comme des études pré;w> toires à son grand ouvrage sur la 5riaic< iu i. législation, dont 11 publia les dem preinim ^ lûmes en 1780 (Naples, 2 yoL in-8}. FilsDS'n n*ayait alors que Tingt-fanlt ans, et d^s ob comptait parmi les savants les plus éolDeit- BenJ • Franklin lui éerivit que « son immortel kjvrage était Tobjet de Tétonnement et de TiDstmtion de ses coiicltoyens libres. • Les autrui *lûmes de la Seienee de la Uglslalkm pvnnsti de conrts Intervalles ; mais rardeor avec Isqvi leur auteur y travailla ruina sa santé. Eo u: se retira-t-il à la campagne de Fko Squaat, succomba le 3 1 Juillet 1 7 88 , à peine igé de in n! six ans, sans avoir pu achever entièremeiit I ^ ^ vrage quHl avaf. ^nçu. Tout incomplet qol) ^ il a été reçu avee enthousiasme, et coaiptiïu'jci éditions italiennes et plusieurs traducuonf a> mandes, espagnoles, françaises. Le f et le j'ilume traitent seuls des questions éeonoaùqit^ ils ont paru sous le titre de :

Délie leggi politiche et soonomicAtf.— (On 1»» ;

tiquee et économiquêe). 4** édit., Naples, «m, l •

fn-S.

La traduction française, due à 4.«Ant. GaaTtie-*. lois, psrat d'abord en 47ts, ensuite es IT99 c V. Paria, Oufart, in-S) ; la S* édition ae trouve p&rc • OEueree de EUa/ngieri, acoompagnêu tua oc*» taire de Henj, Constant^ etc. Paris, le méar. <^ S vol. in-S, et la 4* est de 184a i mène utr*;, ^i-" Aillaud, Dufart, 8 vol. in* S.

Dans cet ouvrage, Pilaogiefi n% poiet en l'teuv. d'écrire sur l'économie politique proprcs^esi • * « Son tmt est seulement d^ndiqoer les lois qui r 'i à la population et à la richesse des peuples (> '

3ui les favorisent. Ses propositions sont dasc P es corollaires aox preuves d^ doanéss par •J'i^i' anteura, que lee résoitata d'une série de •«» ,' 'perceptions. » [Hat*'

FUT ANCBS. FnUHGB POIUQIIIS. L» b t'V^

vivant en société ont des oonsoomistiuoi ''«^ munes à fairci des besoins publics aui<;ufL- \* gouvernements pourvoient par des ressoorr^ J( diverses natures. L'assiette, la réparlitu * perception, l'économie de ces reisoarif». î« sont, en général, des Contributioni ou •ii'? ^'^* pruntSj constituent les attribuions d« Twîiluu'

FINANCES

îion (les finances publiques. On donne le nom linanciers aux hommes d*État qui s'occupent ts spécialement de cette partie de gouvernent ; on le donne pareillement aux économistes publicistes qui s'adonnent plus partlculièrent à rétude des questions que font naître l'art la flcJcnce des finances ^ On donne aussi ce m à des spéculateurs qui font des avances au fî^or public ou qui souscrivent les emprunts pour j négocier à leurs clients, ou qui font tonte autre 'aire avec le gouTcrnement, entraînant remploi lai capital un peu considérable, comme Ventre- Ue d'un canal, d'un chemin de fer, d'une fourtiirc quelconque, etc.; enfin on donne encore le >m de financiers aux directeurs de banques, aux mquiers ou négociant*, dont les aflfhires nécestent un maniement de fonds Important.

I. Des besoins publics et des ressources pour y lire/ace. La première question qui se présente en latière de finances est de déterminer quels sont :s besoins généraux « les consommations corninnés, les dépenses publiques, et, en d'autres ''rmcs^ quelles sont les fonctions naturelles et atinnnellesde l'Stat et du gouvernement. C'est un ujot qui sera traité au mot Gouvernement; et Jcus dirons seulement Ici qu'au fur et à meure que les notions économiques pénétreront [>lus avant dans la couche des intelligences, cette létrrminatlon se fera d'une manière de plus en plus précise, et les gouvernements abandonneront io« orroments réglementaires, interventionistes et communistes, pour se limiter dans la fonction qui est leur essence môme, dans la production tl la sécurité.

En attendant, les autorités publiques qui gouvernent les diverses associations d'hommes sont eni:a^^e8 dans une série de fonctions et d'inter- VI niions donnant lieu & des rétributions et à (Ic^ frais dont l'ensemble constitue les dépenses publiques.

En fait, les principaux besoins auxquels les

gouvernements ont, de nos Jours, à faire face,

^^\ïi l'intérêt et autres engagements pour la dette ;

r«^nlrclien des armées de terre et de mer, et de

tout l'attirail de munitions, de places fortes, de

navires, de canons et autres engins que corn-

P'îrte le système militaire moderne ; en troisième

lieu, les frais des diverses branches d'admlnistra-

liun ; pouvoirs publics et pensions d'employés cl-

viU et militaires, administration des finances,

adniinistratlon des provinces ou départements

<?t dos communes , polioe générale , Justice et

pribons , afi'aires étrangères ou internationales,

cultes, instruction publique, bienfaisance pu-

Wii|ue. affaires relatives à l'agriculture, aux ma-

nulaclures et au commerce , entretien des forêts

^t autres parties du domaine public , voles de

C'jmmunicalion ; toutes affaires réparties et clas-

Voir, pagti 647, ce qui est dit sur ia question de savoir s\ réconomie politique est une science ou uo &t(. Des observations analogues pourraient être rel'rotluiieB ici pour les finances, une des branches tes Vi»^^ importâmes de l'économie politique. Quelques ouviaces portent ce titre j Science des finance»; le mot de "' -rup y esi pris dans un sens général et complexe, fn.brassant à la fois l'art et ia science, c'est-à-dire uo nK'Ibngo (le préceptes pratiques et de vôiilés Ucaion«

FINANCES

Bées en différentes administrations générales, ou ministères à attributions plus ou moins étendues, selon les pays et les influences qui y dominent. (V, Budgets.)

Dans ces diverses catégories se trouvent plusieurs entreprises industrielles directement conduites par les agents de l'Ëtat, qui ne reproduisent pas , en général , ce qu'elles dépensent , et au déficit desquelles le trésor public est obligé de faire face ; telles sont en France un grand nombre d'établissements d'instruction, nne partie des routes, l'exploitation des forêts et d'autres propriétés publiques, les établissements d'eaux thermales, les manufactures de porcelaine de Sèvres et de tapis des Gobellns, les télégraphes, l'imprimerie nationale, l'établissement d'Indret pour les constructions de la marine, les fabriques d'armes, de poudre, de tabac, de cartes, les haras, etc., etc. Tels sont encore de nombreux établissements ou entreprises artistiques, littéraires, scientifiques, agricoles, manufacturières, commerciales et de trantport, auxquels on accorde des subventions, des encouragements, des primes et des garanties de maximum d'intérêt.

On trouve des dépenses analogues dans les détails des budgets généraux des autres États i mais on rennarque que les finances de l'Angleterre et des États-Unis se distinguent précisément par le très petit nombre de ces exploitations directes par l'État, de ces subventions, de ces dépenses oui sont l'indice d'une administration plus centralisée, plus compliquée, plus interventioniste, plus coûteuse et plus gênante pour l'industrie et l'activité des citoyens.

Ce que l'on remarque entre ces paya pour les budgets généraux se remarque aussi pour les budgets locaux ; mais , pour faire une comparaison complète, 11 faudrait additionner pour la France les dépenses publiques de l'État, des départements et des communes; pour l'Angleterre, celles de l'État et des paroisses ; pour les États-Unis, celles de l'Union, des divers États et des municipalités.

En ne jetant les regards que sur les chiffres généraux des danses de quelques États, la France, l'Angleterre, les États-Unis, qui sont les trois premiers types de la civilisation actuelle, et la Prusse et l'Autriche, qui sont, après la France, lés deux plus importants États de l'Europe, abstraction faite de la Russie, qui est presque une Europe à part, on volt saillir les faits suivants:

En Angleterre, sur un total de dépenses de 1 ,436 millions de francs en 1850, plus de la moitié, ou 7 1 5 millions, a été consacrée à l'Intérêt de la dette, et les quatre septièmes du restant h l'entretien de la flotte et de i'arméo.

En France, sur un budget de 1,434 millions en 1850, près du tiers a été porté au compte de la dette, et le tiers du restant a passé h celui de l'entretien de l'armée et de la flotte ^

Aux États-Unis, sur un budget fédéral de 807 millions (exercice de 1848-49), plus du quart est consacré à la dette et près de la moitié à l'armée et à la flotte.

En Prusse (exercice de 1850), sur un budget de 1,334 millions, Il n'y a guère qu^un treiiième consacré à la dette et plus du quart aux années.

En Autriche, sur un budget général et pour

RNANCES-

FINANCES

1^. car rAatridie est une union

» à beaucoup d'é-

près <le ':;1S Mi'.lknt» le dnquième

1 la 4etî!e «t l«s fotttoe cànquièmes du

diacnne à

its. La

remarquer

^[BVile ii'% q^'un ^ù^nàsiSkBm mmtàé BoindR que celle «te 01». dna p«?s. .%iuKltt54rBis,fciéetteet le JuJ^iaÉHtiifTi ont été aecwségfciiMup par Ia ^9witv afae le Ssùina^

Ce» rapfndwfBMits «it f atws mare penrent èm 'atts- 4 l'aide iu talitean aaiitot :

ripahiiiiii. ffpriMiii M^êÊ^ H *piMri poar la dette glai>ymi> M» f>—i H •» ^«Iridhe, m wOltone

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Les nations on plutôt les États ne sont pas les seuls à avoir des dépenses publiques à faire; les diilérentes circonscriptions dans lesquelles elles se divisent, telles que les provinces, les départements et les communes, en font également. Quelquefois même des États indépendants s'associent dans un but plus ou moins restreint, et alors ils ont à pourvoir à une dépense générale et commune entre eux.

Les ressources à Taide desquelles les Unions, États, Provinces, Départements ou Communes font face à leurs dépenses publiques, sont :

1* Les eoiUninitions consenties par les peuples ou exigées d'eux et qui s'appellent plus naturellement les impositions ou Vimpât (V. ce mot);

2^ Les emprunts proprement dits, et les emprunts sur billets on bons do trésor qui se couver^ tissent en impôts, par le payement annuel d'une rente ou d'un intérêt de la part du contribuable. (V. CKÈvrr puBuc.)

Z9 Les emprunts forcés annoncés comme temporaires , et dégénérant le plus souvent en emprunts déflnltlfe;

40 Les emprunts déguisés, tels que le détournement des fonds de la caisse d'amortissement, l'emploi des fonds des caisses d'épargne, des cautionnements et autres dépôts; tels encore que les implers-monnales et Jadis la fausse monnaie ;

t N0U8 prenoDB les élémenU de ce calcul dana lea reluv^A publi<^8 an mol Bcdgit. Nous éTaluons la livre •UMlliig k 88 fy. S5 0.; le dollar, à 8 fr. 33 c; le florin a'Aiitni ht«» à 3 n*. se C; le thaler de Prusse, à 8 fr. 71 c NdiiN avoits ooBipris dans lea dépenaea militaires de te ildi iitor paya 43 mllIloiiB de ttaaiera ponéa à la dépense ^iraui'tUiialre.

5® Les ventes de domaines naUnum et é; forêts publiques et jadis les ventes de disrts, 1 privilèges ou monopoles, de titres, etc.;

6^ Et finalement, en temps de guore, knix le pillage chez les nations voisines.

Ce dernier moyen, d'autant plus pral'upié qiK k* nattons sont plas barbares, ne peut guère mr* en ligne de compte chez les nations niodeni^<. ï' d'ailleurs, il est douteux que, tout bien omfx, procure un profit réel à cause des dépenses e. i pertes qu'il entraîne. — L'avani-dente movs •< de sa nature fort limité; les gooveniemeDtf ^» ses en ayant assez largement usé, le doaain' '^ blic susceptflile d'être aliéné n'olAre plos <)« * * ressources secondaires. — Le troisième oKfs. celui des emprunts forcés, n'est qu'un eipMst . et n'est, comme tous les expédients, go^ pne- tif non plus. — En définitive, les gouverDemn 1 n'ont devant eux comme ressoorces impertenu^ 1 réelles que les contributions et les eoproDli; o core faut-il qu'ils n'usent de ces reasooma -^m dans de certaines limites et avec de grsDda pr^ cautions.

IL De la dknbmtian des dépenses^ ai taty mentaticndesrecettesetdes rifommespoK^i La différence entre le montant des dépe&M 1 celui des recettes constitne un d^leU, ai, oos?c'est le cas le moins normal mais le plus s«^ rai, les dépenses l'emportent sor les twiHfi Pour ramener l'équilibre, comme aad pour a*lager les populations trop impoeées, il n'et ^' ces deux moyens bien prosaïques : ou Is djmjiy tion des dépenses ou rangmentation des receo-. qui toutes deux ne peuvent être obtenues qoe iir des réformes ou des remaniements adininistm> et financiers habilement pratiquée.

On peut arriver à la diminution des dépowa ramenant les fonctions de l'État dans lean timiSf^ naturelles, en faisant diqaraltre le sjàtBt réglementation et de centralisatiOD, c'eit4^ d'intervention de l'État dans le domahie de Y\akh trie et dans les affaires des provinces et des eoemunes; et en général, en simpttflant tout k n»tème administratif et en traquant les abus ^ ^ cessent de se glisser et de prendre ladoc de tous les coins et recoins de ce vaste appareil 11' il faut dire qu'en général une réforme de ce «or^ féconde pour l'activité des dloyens (se dérckfpant en raison inverse des entraves dont os I>> toure, même avec l'intention de la protmr. nécessaire pour l'aceroiasemeDt de la ikiie«ii indispensable à la tranquIlUté des popalatk» « à la stabilité des gouvemeoients, n'est pas Si veine financière la pins productive peur k ^ sor. Car, d'une part, d Ton examliM le tsil« présenté ci-dessus, on voit qu'après le 3^^^^ la dette et celui des armements, il ne reste fn*** soDune relativement assez îàSble pour ftirf Vv à des besoins multiples; et d'autre part, qv ^ services publics ne sont en diven pa>s, ft^s France particulièrement, que ntalgrâifot ^ bues. On peut apporter quelques riHbrro» ^ au ré.gime de la dette, opérer des rédoettou <<> térét ou diminuer la charge par des amortie ments et des remboursements ; mais ers m^i^ ne peuvent agir qu'à la longue, par partM « par le fait des angmentatioDs de leecltes, ^ 1^

FINANCES

a*en déflnitiTe la branche des dépenses qui, de os jours en France, en Angleterre et dans tous ;s Ëtats de l'Europe, présente la plus grande large aax réformes, est celle des dépenses pour entretien des armées et des flottes qui sont orgaisées sur un système de paix armée et qui pourlient l'être sur un système de paix désarmée. Il 'y a certainement pas d*utopie aujourd'hui que nus sommes à quarante ans dn dénoùment bellineux et meurtrier de 1815, maintenant que Industrie des peuples a pris un si grand déveloplement, que les intérêts se sont nnis si intimerient et que la guerre frapperait les populations i nombreuses, dont la Tie tient au développe- Dent des relations internationales, sans mettre n ligne de compte les raisons que nons pourrions Irer de l'ordre philosophique et moral ; il n'y a las d'utopie, di»on»-nou8, à penser que les hom- Des mis à la tète des gouvernements pourraient 't devraient procéder par voie de désarmement sinnltané et réciproque, comme ils ont procédé par roie d'armement. La force relative des nations reslerait la même et leur indépendance ne courrait iQcun danger, ai dutcane d'elles n'avait plus à payer que la partie de la force publique néces- Mire au maintien de la tranquillité intérieure. Si par hypothèse la diminution des dépenses ordinaires ne peut être tentée ou obtenue, il ne reste, soit pour combler le déilcit, soit pour faire face aux dépenses nouvelles, que l'augmentation des recettes. Or celie-d peut être obtenue soit par l'emprunt, soit par la plus grande productivité de rimpêt.

La vole de l'emprunt est la pins commode et la plDs banale, celle que pratiquent depuis longtemps la plupart des gouvernements, celle que lenr conseillent les financiers les plus vulgaires. Voyez ce qui se passe en France après chaque Rangement radical de gouvernement ou même après chaque changement de ministère. Le milustre des finances expose la situation, accuse le déficit, et propose d'emprunter pour combler directement ce déficit, qui est ordinairement sous forme de dette flottante, et qui passe à l'état de dette consolidée; Gela fait, radministration dont il est membre trayaille à créer un nouveau déficit, une nouvelle dette flottante dont son successeur ftccasera le chiffjre et proposera la consolidation, et ainsi de suite!

La pins grande productivité des contributions peut résulter dn progrès économique et de la prospérité du pays, de l'établissement de nouveau Unp6ts, de l'augmentation de la proportion à percevoir sur les impôts existapts, du remaniement de l'assiette et de la diminution des frais de perception, et enfin de la diminution des tarifs. Lorsqu'un pays Jouit des bienfaits de la paix , lorsqo^ii a le bonheur d'avoir des institutions adapta à l'esprit de ses habitante; lorsque la liberté, la Justice et la civilisation s'y développent propessWement; lorsque le travail et l'industrie s'y exercent dans les meilleures conditions, le revenu total des citoyens s'accroît d'année en année, et avec lui la part du trésor public. C'est le phénomène que présenUit la France avant la disette ^ les événemente politiques subséquente, que présentent l'Angleterre depuis une dixaine d'an-

FINANGE&

nées et les Étets-Unis depuis plus longtemps.

Rien n'est plus difllcile (l'expérience de tous les peuples le confirme, quelque despotiques qu'aient été leurs gouvernements) que de faire accepter un Impôt nouveau sans de graves Inconvénients, sans compter qu'il est fort difficile, pour ne pas dire impossible, de mettre la main sur une matièia imposable qui n'ait point encore été expérimentée par un fisc quelconque et qu'il soit profitable de frapper. La liste de ces essais chez les différente peuples serait vraiment curieuse et instructive; on y trouverait la preuve de ce que nous avançons; on y verrait, par exemple, qu'il n'y a pas Jusqu'aux usines sur lesquelles la fiscalité romaine n'eût songé à asseoir une recette. — La difficulté n'est pas moindre quand II s'agit d'augmenter la proportion à percevoir sur les contributions existantes, et tout au plus si les populations tolèrent ce moyen de recettes par voie d'exception ; encore faut-il les amadouer par des promesses de compensation ou de remboursement. L'histoire des 45 centimes ajoutés après 1848 en France, et pour une fote seulement, sur le principal des quatre contributions foncières, est là pour le prouver; et à de certains égards nous pourrions invoquer l'exemple de Vincome-tax, que Robert Peel n'a pu rétablir qu'à titre provisoire, d'une manière exceptionnelle (puisque les revenus au-dessous de 2,800 fr. en sont exempte), et en vue de l'accomplissement de réformes tout à fait populaires. D'ailleurs, ce système n'est applicable qu'aux Impôte de répartition dont le total exigible est fixé à l'avance ; car pour tous les antres impôto de quotité, indirecte et de consonunatlon, l'expérience a démontré que dans la généralité des cas l'augmentation des droite amène la diminution des recettes.

C'est là une découverte récente de la science des finances, encore inconnue de la plupart des financiers politiques ou administratifs, et mise en lumière un peu en France par Turgot, beaucoup en Angleterre par Huslclsson et Robert Peel. « Les gouveroemente du continent, disait Huskisson il y a vingt-sept ans (séance du parlement du 26 mars 1 825), ne savent pas combien est savante et conmiode la politique qui augmente le revenu public par la réduction des taxes. » A l'époque ot parlait Huskisson, le gouvernement anglais s'en douteit à peine lui-même; aujourd'hui, après Vexpérlence mémorable de Robert Peel, la vérité saute aux yeux.

Cette expérience, conunencée en 1842, et renouvelée les années suivantes, a été continuée depuis 1 846 par l'administration de John Russell ; elle a eu pour effet de faire disparaître le déficit, de supprimer certeins droite, d'en réduire d'autres, d'affranchir notemment les céréales elles substences alimentaires, et d'augmenter néanmoins la recette de façon à anéantir le déficit, à produire l'équilibre ensuite, et finalement à procurer de notables excédante de recettes sur les dépenses !

Cette réforme célèbre a consisté : 1^ dans le rétablissement de Vincome-tax destiné à venir en aide aux recettes ordinaires pour combler le déficit et pour parer aux diminutions pouvant niomentenément provenir des réformes, c'est-à-dire des suppressions ou diminutions de droite proj»

FINANCES

FINANCES

tées ; 2^ dans la suppression ou la diminution de divers Impôts et des droits perçus à l'intërieur, 3^ dans la suppression ou la diminution des tarifs de douanes, et dans la suppression des lois cé^ rëalcs notamment, si vigoureusement battues en brèche par rAnti-corn-Law-Leaguc. Elle a présenté trois aspects : Vaspect financier, Taspect commercial et économique, et Taspect politique et social; car il n'en est pas seulement résulté de grands allégements pour les contribuables, pour le commerce et l'Industrie, et raisance dans les finances publiques, il en est résulté encore un changement complet dans la condition dn peuple, qui a fait évanouir toutes les causes de troubles et d'agitation, et ce chartisme qui apparaissait avant la réforme comme un symptôme redoutable de révolution. Et en elTet, une crise financière et commerciale est survenue, la disette a sévi, les événements politiques de 1848 ont éclaté, et l'Angleterre a été un des pays les plus calmes et les plus prospères au milieu de l'Europe se tordant dans les plus cruelles convulsions.

Il sera parlé dans d'autres articles (Ligue, Liberté nn commerce, Peel, Tarifs) de cette grande réforme, et nous renvoyons k ces articles l'énoncé de quelques chlIYVes,

m . Des condi fions de réussite pour les réformes financières. Nous venons de rappeler dans quelle direction et sous quelles inspirations doivent s'accomplir de nos Jours les réformes financières auxquelles se prêtent les budgets de la plupart des nations. Nous placerons ici une réflexion générale qui s'applique surtout aux changements dans l'assiette des contributions, aux remaniements des impôts existants ou à la création d'une branche nouvelle de revenu, c'est que ces réformes, pour être faites dans toutes les conditions de succès, doivent être préparées et entreprises pendant des époques tranquilles; etque, d'autre part, quand 11 s'agit d'obtenir une augmentation de recettes par une diminution de droits, on ne doit point compter sur un résultat immédiat. 11 faut un certain laps de temps pour que les habitudes ^e forment ou se modifient , pour que la consommation s'ouvre de nouveaux débouchés. Il faut que le corps social sur lequel se fait l'expérience se trouve dans des conditions normales de calme, de travail et de prospérité qui permettent au phénomène économique sûr lequel on compte pour la réussite de se produire. On peut dire que c'est dans ces conditions qu'a été faite la grande réforme de Robert Peel. Dans d'autres pays, et en France, par exemple , on s'y est pris, de nos Jours, d'une manière malheureusement opposée. On n'a rien fait, ou du moins on n'a pas fait ce que l'on pouvait, ce que l'on devait, pendant les années de prospérité qui ont précédé la révolution de 1 848; et une fois cette révolution arrivée, avec la crise politique et sociale par-dessus la disette et la crise financière et Industrielle de 1846, et lorsque le travail cessait de toutes parts, lorsque l'activité et la consommation se restreignaient, on a tenté d'obtenir l'impossible, c'està-dire réqoilibre dn budget avec l'accroissement des dépenses arrivant parallèlement avec les causes qui produisaient la diminution des recettes ; on a voulu neutraliser celles-ci par des impôt» nonveaux ou par des réformes auxquelles II n'est dotiné

d'être fécondes pour le trésor que dsnt an 1«^> calmes et prospères. Voilà dans qurlie im;fli«>- ■* tombera toujours toutes les fois qu'on d*^:1 l *? préparer les réformes en temps ullle. baï-" refus d'opérer ces réformes provoqne les r^*^ fions, et celles-ct mettent les gonvernemens •: prennent ensuite la direction des affsim^ «Ir ^ nécessité de les opérer à tout prix et du» df &# • valses conditions, d'augmenter par ooa^«le déficit et de s'enfoncer progressivement <!a£vole des emprunts et des dettes écnsantes.

En finances, comme en médecine, on cm^' beaucoup d'inventeurs de panacées; et c'e<t : tont après les temps de crise qu'on les voit pr«< ■ leurs systèmes. Mais en finances aoisi, c'est -^*par nn bon régime général et l'applicatioD <k l principes économiques et administratifs; cV«t marchant dans lei voies ordinaires que non» i>' Indiquées plas haut, qne l'on peut airivfT < meilleure situation possible. H fknt dire rv^ que cette situation est intimement liée à r*-ii' • autres branches de l'adminUtnUloaqiilnD;-'« les revenus et qui Influent non-«eiilciikeot fj chiffre des dépenses, mais encore sur r«b<n ^ des ressources. Rien n'est plus profond tt , vrai que ce mot du baron Louis, minirtr finances après la révolution de 18S0 : « F*^ moi de la bonne poiitiqne. Je vons ferai de ^- finances. » C'est-à-dire soyes économes, ni;' ' les revenus publics avec discemcmenL nri ' sez la Justice et la sécurité en n'entravant < l'activité des citoyens et en accroissant la » c: des libertés publiques, et nous ne demander • aux contribuables que le prix de serricrs \Kt vement rendus, et l'impôt tulBra aux besotn* r biles, et nous pourrons commencer à ps^r i dettes, et nous aurons de bonnet floaiicei bonne gestion des finances eit une des psitie? plus délicates de l'art de gouverner. L'hM^*^ nous apprend que c'est pour dea qwstiOBs é'i pôt et par suite du délabrement dea finaaMS t beaucoup de révolutions se sont fialtas. La wff> tibilité des peuples s'explique facUemoit, qu' on pense que ce sont eux qal payent les err«iî les dilapidations et les faux emplois le tt»*^"' en une augmentation des prix de tontes thc«n>* en une diminution du revenu. (?. Beacn.Cn:' PUBUG, GouvBawBMBirr, Inrôts, Fkaasat av- RAUx, etc.). Josspa Gasm

BIBUOGBAPnX.

Le nombre des écrits sar les finance* est tr^ a ^«- > rable, mais cependant ce n'est pas le s^Jet nrNv:: se soit dit le plas de choses précises. Les plss^, \^^*^ ries, les divagations occupent la pins grande pîts» ^ ces écrits ; viennent ensoite les reehercfaes sa ^«'> vue dtt fisc, qni se préoeonpe avant Unt dt n«r^' ^ caisses et trop peu do mal qu'il peut faire swt r» exigences, soit par ses largesses. Les éedu de* : • riers économistes sont asses rares, et no«s diroo : qu'ils laissent beancoap à désirer ; c'est là are ^ ** la science dans laquelle il reste encore besncoo;* * "■ ~ car les principaux éronomistes n'ont appr«f«9<!i<I*' ' ' de principes. Parmi ces derniers, il Ikot ncttrt <v *" mière ligne Smitli, J.-B. Say et Riearde.— SbuU < < -*" sacré à ce sujet le quart de son «aovrt, k li«rf '• ^'' tt intitulé ; « Du revena dn souverain ou <!•(>"• blique, » et dans lequel il a traité: I* é€t^^' ' qu'exigent la défense commune, l'admiaisirtii-.'f i. ji.siice, les travaux et étstihik«rfiioni« xmbU^ P '*'

FINANCES

FINANCES

iiur le commeicfi, rinstruction publique, la dignité souverain; !<> dii revenu de la société, el du sou- 'oin ou do la république, des impôts sur les ventes des rt's et les loyers des maisons, sur le profit des capiii, sur certaius emplois, sur la valeur capitale des res, des maisons et des fonds mobiliers, sur les sar^, le rerentt, la coosommatiou ; 8<> des dettes pu- 4ue3. — J.'B. Say j a o^osacré, dans la même prortioD, une partir de son Coun, r«latiYa surtout L causes et effets Hes consommations publiques. 11 examine ras, comme Adam Smith, les impôts par >(\:ea. et il s'en tient aui coosidératious générales e loLt oaltre les questions de légitimité et d'astte. — Ricardo a intitulé son ouvrage principal : « pHncip€M de l'Economie politiqut et dt l'impôt; ai ca qui est relatif à la partie finaocière n'ocpe guère plus du quart do sou ouvrage. 11 y traite rimpôt en général, et des impôts sur les rentes, diuie, la terre, Tor, les muisons, les profits, les laires, les produits non agricoles, et le producteur. I de ses pamphletê a pour objet le système dos dettes usolidées et l'amortissemeut. Dana deux autres, il iiiti de la dépréciation des billets de banque; dans un latrième, il expose un plan de banque nationale. A lasuiie de ces trois uonu illustres, on peutcitercelui f M. Flores Estrada, qui, dans son Traiti d'Économie ilUique, a donné un soin particulier aux questions de Mocea, qui n'occupent cependant que le sixième de >o ouvrage. U traite des contnbutions aur la propriété rritoriale, des dîmes, de la contribution sur les pro- ^ du capital et sur les salaires, d'une contribution nique et sur les roYenus, des contributions directes et (directes, des nouvelles co!:tributionB à établir en Esig'.e et des emprunts publics, dont il fait ressortir les ra>eft inconvénients. •* M. Mac GuUoch n'a pas traité M questions financières dans BCê Principe d'Economie oUtiquet on raison de l'étendue et de la difficulté de ces aeaiiona, et il les a discutées dans un volume à part, Q leur donnant un asses grand développement H. Ran également traité à part dans sa Science des finances bile importante branche de l'économie politique. Pluieui^ écouomistes n'ont point abordé ce sujet ou n'y l'i touché que d'une manière plus sommaire; tels sout l&lihus, Sismoodi, Rossi, Storcb, Senior, Sltarbek et i.i. Stuart Mill, qui a récemment publié, sous le titre le: i'rincipUa of political economy, un traité étendu mbrdasaat l'ensemble des questions de la science écoloiuique. — On trouve assurément beaucoup de lu- Di^ies dans le volume de la Collection des prinapaux ^uomittes contenant, sous la déuominatiuu générale l'£conomii<«tf ^nanciert, les écrits financiers et éeolomiques de Yauban, Buisguillebert, Law, Dutul et Meuiii mais c'est sur les faits et les théories de la fin du lix-scptième siècle et du commencement du dix-hui- ;ièiucbiècle qu'il faut les consulter, et non pour avoiies notions de la science qui est née après eux. A cote kâ .luiours que nous venons de citer, les ecri v ains sur les ]uesiiuQ6 des finances sont très nombreux ; plusieurs ont foorui des renseignements et des eclaircisscmenis utiles, doui récoDomiste peut tirer parti ; mais 11 n'y en a qu'un tfi-s petit numbre qui ait abordé ces sujets avec une eiudc buffiâante de l'économie politique, et qui ait, par coii>cqueut, contribue à l'avancement de la science, c** si-a-dire & la solution des questions ardues de docirioc qui restent à résoudre. Dans la grande mujorite desecnis, une partie n'a qu'une valeur exclusivement fiiiïûcière, administrative ou fiscale; une plus forte partie encore n'a qu'une valeur douteuse, car elle émane (i'espnUH sans portée, d'inventeurs de panacées financières, comme il en surgit par douzaines à chaque *p' que de cf ise financière d'origine politique ou industrielle. (Jpu G.)

^ irealise of taxes and contributions, eic.— iTraité <*<> taze$ et des contributions), par sir William Petly. Wdrcs, IG79, in-4.

factum de la France, ou moyens très faciles de faire

recevoir au roi 60 millions par-desntu la eapitatioii, praticables par deux heures de travail de MAI. le» mi» nistres, et un mois d'exécution de la part des peuples^ par P.-A. Le Pesant, sieur de Boisguillebort. i v. in-ia. Reproduit dans la Collect. des Princ. Écon., de

Guillaumin, 1. 1. (V. Boisguillebibt.)

Projet d'une dixme royale qui, supprimant la laiUe, Us aydes^ et les douanes d'une prooince à Vautre, etc., prodtt^ra«7 au Roy un revenu certain et suffisant, etc., par M. le maréchal de Yauban. Rouen, 4707, I vol. in»4t (V. VadbaK.)

Hepruduit dans la môme Collection, t. I.

Mémoires présentés au duo d'Orléans, régent de Francfj contenant les moyens de rendre le royaum» très puiuant, et d'augmenter considérablement lee r*- ««nu« du roi et ds» peupU, par le comte Henry de Boulainvilliers. La Haye, 4727, a vol. inH3.

Some gênerai considsrations conceming the altéra'» lion and improvement ofthê publia revenuu.-^ (Considérations générales sur les ehangements et les améliorations introduites dans Us revenus pubUCê), Londres, 473S, in-8.

Publication ofllcielle.

Éléments des finances, par Dnval. Paris, 17S6, In^fbl.

Réflexioru politiques sur les finances et le commerce,

parDutot. La Haye, frères Vaillant, 1788-4754, 2 v. in-42.

Reproduit dans la Collect. des Prtne. Êcon., de

Guillaumin, 1. 1.

Examen du livre intitulé : Réfteations potitiquee sur les finances et le commerce, par Paris-DuTemey. La Haye (Paris), 4740, 9 vol. petit ln-8.

Réponse à l'ouvrage précédent.

Histoire du système des finances sous la minorité de Louis XV pendant les années 4740 «f 47SO, précédée ^un abrégé de la vie du régent et de Law. par B. Mannont Du Hautchamp. La Haye, de Hondt, 4710, 8 tomes en 0 vol. in-4 8.

Traité dee ^nances et de la faussé monnaie des Romains, par de Chassipol. Paris, 4780 ou 4740, 4 v. in-48.

Hittoire générale et particulière dês finances, par J. Du Presne de fiancheville, 4738-40. 3 vol. in<-l.

Serious considérations on the eêveral high duties tohich the nation in gênerai, ae well ae trade in par^ ticular labours under, etc., with a proposai for ratsing the public supplies by one simple Ioj;.— (Con«fdérations sérieuses sur plusieurs droits élevés supportés par la nation en général, et par le commerce en particulier, suivies d'une proposition relative à Vétablissement d'un impôt uni(/ue). Londres, 4743, in-8. Attribué à Decker. cV. ce nom.)

Histoire générale et particulière du visa fait en France pour la réduction et l'extinction de tous les papiers royaux, par Du Hautchanip. La Haye, 1748, 4 vol. in-42.

Le financier citoyen, par J.-B. Navcau. Paris, 4757.

2 vol. in-12.

Recherches et considérations sur les financer de France depuis i^n jusqu'en 4721, parF.-V. di» Forbonnais. Bàle, 1788, 2 vol. ln-4. (V. Founo^tNAis.^

Mémoires pour servir à l'histoire générale des finances, par T. d'Ëon de Beaumunt. Londres, 4758. ou Amsterdam, 4780, 2 vol. in-42. (V. ÉON db Bkaumont.)

History of the public revenue from the révolution to the présent time. ~ (Histoire du revenu public depuis la révolution jusqu'à l'époque actuelle), par James Postletbwaite. Londres, 4758, 4 vol iu-fol. oblong.

Idées générales des financée, par Gh.-£. Pesselier. 4780, in>8.

Les finances considéréee dans le droit naturel et le droit politique des hommes, ou examen de la théorie de l'impôt, par Buchet. Amsterdam (Paris), 47C2,in-lt.

Idée d'un citoyen eur Vckdministration des finances du roi, par l'abbé Buudeau. Paris, 4768, 8 vol. in-8. (Voy. Bacdeau).

System il''s Ftnanzwesens." (Système des finances), par J.-U.-G. de Justi. Halle, 47C6, iu-i.

FINANCES

L'économique et le projet de financée, par XôDophon, trad. arec des noiea par Ph. Dumas. Paris, Debansy, 476S, in-4S. (Y. XâlfOPBOlf.)

Mémoire sur l'administration des finances de VÀnglêterre depuis la paix , oaYrage attribué à M. de Grenville, ministre d'État. Traduit de l'anglais par Mauduit, et augmenté de notes. Mayence (Paris), J. Faust, 4768, in-4, ou Leyde, 4769, iD-t2.

Mémoires concernant les impositions et droits en Europe, par Moreau de Beaumont. Paris, i** édit., 4768, 4 vol. in-4; 2* édit., avec des suppl., 4787, S vol. in-4.

The history and antiquities of the exchequerf of the kinge of England, from the norman conquest to the end of the reign of Edouard II, etc. — (Histoire et ontiquiùs de l'échiquier des rois d'Angleterre depuis la conquête des Normands jusqu'à la fin du règne d'É' douard II, etc.), par Thomas Madox. Londres, 4744, 4 Toi. in-fol., 2» édit., 4769, 9 vol. in-4.

« Dans ce savant ouvrage, on trouve, entre beaucoup d'autres renseignements, l'histoire circonstan-

ciée des divera revenus des rois d'Angleterre. »

Essais sur les principes des finances, par J.-B. Durban. Londres et Paris, Praalt, 4769, in-8.

Introduction générale à l étude de la politique, êtes financu et du commerce, par L. de Beaosobre. Amsterdam, 4765, a vol. in-8 ; Berlin, Yoss, 4774, t vol. in-49.

La finance politique réduite en principes, par Grouber de Groubentbal. Nouvelle édit. considérablement augmentée. Paris, Bastien, l'auteur, 4775, in-8<

Mémoire concernant l'administration des finances sous U ministère de M. l'abbé Terray, par J.-B.-L. Coquereau. Londres, John Adamson, 4776, in-4 2.

Tableau des finances sous Charles IX, Henri III et Henri I Y, par Gh. J. Mayer. Paris, 477T, in-42.

Considérations on the présent state of public affaxrs and the means of raising the necessary supplies. -> {Considérations tur l'état act%kel des affaires publiques, et sfÊr les voies et moyens de subvenir aux dépenses nécessaires), par William Pulteney. Londres, 8* édit., 4779, in-8.

Compte-rendu présenté au roi au mois de janvier 4784, par J. Necker. Paris, Imprimerie roy., 4784, in-4. (V. Neckkk.)

De l'administration des finances de la France, par J. Necker. 4784-4785, 8 vol. in-8.

Le comte L.-6. Dubois-Nangay a publié sur cet

ouvrage un livre intitulé:

Remarquée d'un Français, ou examen impartial du livre de M. Necker sur Us finances. Genève, 4785, in-8.

Dictionnaire des finances, par J.-P. Rousselot de Sorgy. Paria, Panckoucke, 4784, 3 vol. in-4. Fait partie de l'Encyclopédie méthodique.

Principes économiques de Louis XII et du cardinal d'Ambotfe, de Henri IV et de Sully sur l'administration dee ^nances, opposés atue systèmes des auteurs modernes, par l'abbé fiaudeau. Paris, 4785, 4 vol. in-8.

Vues nouvelles sur l'administration des finances et sur l'allégement de Vimpdt, par Hocquart de Courbon. La Haye, 4787, in-8.

Théorie générale de l'administration des finances, par Grouber de Groubentbal. Paiis, 4788, 2 vol. in-8.

Vuu politiques et patriotiques sur l'administration des finances de France ; contenant un plan raisonné d'administration ou auemblées provinciales, par l'abbé de Lubersac. Paris, impr. de Monsieur, 4787, in-4.

Collection des comptes-rendus, pièces authentiques, écrite et tableaux concernant les finances de la France depuis ilh% jusqu'en 4787. par C.-J.ilatbon delà Cour. Paris, Cuchet, 4788, in-4.

Principes de politique, de finance, d'agriculture, de législation et autres branches d'administration, par M. G. (G. Grivel). Paris, Ruand, 4789, 2 vol. in-8.

Die Ftnatizioissenschaft. — {La science fifiancière^,, par Uœssig, 4789.

FINANCES

Prospectus sur les finances dédié oum boai Frosç-.* par F.-Y. de Forbonnais. 4789, iD-42.

Discours prononcé sur Fétat et Us rMsoorcn > v nances, par Dupont de Nemours. YensiUes, l'if. t

Plan de finances pour être présenté amx itab ^ raux, par Desmarets, 4789, io-4.

Richesse et ressources de la France^ faùonifui. . Vouvrage intitulé : Moyens de eimpUfier U^ r ■ • des deniers royaux, par Bonvaleip-Desbr<Mte. ^'^^

Recherches sur U commerce, lee bast^ves $tli4f ces, par Bergasse. 4789, in-41.

Le financier patrioU, ou la nation écUirtt a' vrais intéréU, suivi d'un recueil aidées patmi % par J.-M. Roland de U Pialière. Paris, 4719, um.

Opinion de M. Vévêque d'Autwn (TallefnA>>i gord) sur Us bartqfues, sur U rétabUssernsnt œ : r des finances, prononcée à rassemblée natienaU u • • drediÀ décembre 4789, et imprimée par sonerin.Và . Planche, 2« édit., 4821, in-S.

Aperçu de la situation des finances, par J. V ^ Paris, Impr. roy., 4789, in-4.

Étrennes financOree, ou recueil dee mottimtf • importanUs en finances, banque, comeurct, en . • H. J.-D. Martin. Paris, l'auteur, 478»-90,Sto1 l-*

CompUe^endus de l'administration des jUs»: . la France peftdant Ue onge dernières ossnéet d* •» de Henri IV, le règne de Louis XUI, et sotut^uannées du règne de Louis XIV; avec des rtckira* •• l'origine des impâle, sur les revenus et dépeim» 4» • rois, depuis Philippe U Bel jusqu'à Loms Ih. <( férents Mémoires sur U numéraire el sa eeltv . les trois règnes ci-dessus, ouvrage pwtbancde lU' Paris, Buisson, 4T89, in-4.

Publié par L.-Y. Thierry.

Recherches et considératione nouvelles evr tn i*:*^ ces, par J.-P. Mahy de Corméré. Londres, 4T0.3 ' gr. in-8.

LeUre à MM, les députée composant le cornai .* finances dans Vaseemblée nafioitaU, pir E Urne-' de la Rivière, 4789, in-8.

Finances, crédit national, intérêt politiqit^ *■ merce, forces militaires de la Fnuier, par P. du ^ -^ rochefoucauld-Liancourt. 4788.

Euai sur la législation et les financu, pv J ^ porte. Paris, Gaatelier, 4788, in-8.

An inquiry into the principUs of tataU» - > cherches sur Us principes de taxation). Lemff», ''* 4 vol. in-8.

Discours sur Us finances, U crédit, les ain>' ' • circulation de l'argent, et la baisse de »ov t»kr* Gouget-Deslandes. 4790, in-8.

Examen du Mémoire du premier mtmstft itt «ces, lu à l'assemblée nationale U 6 non i'^ >■' E.-H.-A. Dubois-Crancé. ln-8.

Observations sur Us finances, par Cb.-A. ér C& ■< Londres, 4790, in-4.

Aperçu du plan général de ^naneee U f>lf Z*!"' concilier les intérêts publies et partieultert, (^ •* *' comte de Prnnelé. Paris, Baudouin, 4T90, io^

Opinion sur les finances et sur la dttu f* • * dont l'état a été présenté et discuté au cemu .: nances, par J. Siffrein Ifaary. 4790, lo-l.

Réponse à M. Anson sur les finaneety ptrJ ^^'- Maury. 4790, in-8.

Organisation et administration dafatenrai * '* peuple libre, par J. Laporte, 4790, iii-8.

Rapport fait au nom du comité en fine^^' * ' séance du 45 mars 4790, sur U Mémoire ^ ^^\ mier ministre de finances du royaume tpr**^*'' semblée nationale du 9 septembre 4791 p«r i* ^' A.-P. Montesquiou-Fexensac. Paris, nfU^"'*^

Rapport fait à Voisemblfe constitw^* f^^ ^' ' * des généraux relatifs à l'organtsat*!^ et* " '' ^ finances par le coraie P.-L. Roedcrer. P-'ï*. '^''

De l'état des finances de la franc» «• < '^'

FINANCES

FINANCES

1, par un dëpntë suppléant à rassemblée constinte (A.-L. Lavoisier). Paris, Dupont, 4791, in-S. rêvievo of D' Prict'i writings on tKe iubjêct of the mces of thia kingdom; to tohich art addtd thê thnt ns commtmtcar«d 6y him to M. Pitt, in <7S6, for eeming thê national dthl. — {Analy9e dei icriti du t€ur Prie* sur Us financti d« c« royaume, suivie trois plané d'amortissement de la dette présentis r cet auteur d M. Pitt), par William Morgan (nereu docteur Price). Londres, 1792, in-8.

{ûletna de contrihuciones el mas cowoeniente a Esrta. — (Syêtèfne de finance qui cownent le mieux à spagne), par le comte de CiJ)arni8. Madrid, 479... Oe la conjuration contre les finances, et des mesures prendre pour en arrêter les effets, par E. Clarière, «, iD-8.

E^iai sur les ^nances, par 6.-M. Faypoult. Au 111 79»), in-s.

Lettre à tes concitoyens sur les finances, par J. Gam- »n. Paria, IT09, in-l.

Esquisse des finances des États-Unis ^ par A. de Galtin. New-Tork, 4796, in-8.

Ëla( dee ^nancee et des ressources de la république ançaise au i*' janvier 4796, par sir P. lYernois. Lon* •es, 4796, iD-8.

Principes dès finances d^un peuple agricole et eomierçant, par P. M. Meogin. 4796| in-9.

Décad^enee et chute du systhne des finances de l'Àn- Uterre, par Th. Payne. Traduit de Tanglais par '. Laothenas. Parla, 4796, in-8.

Financée publiques de la France, par Gh.-A. de Ca- )DDe. Londres, 1797. in-8.

Mémoire sur les finances^ par le comte F. Barbéiarbois. 4797, iD-4.

Quels sont les moyens de restaurer les finances ? par C. Saint-Aobin. An VI (4798).

ProipscliM d^un cours public sur les finances, par C. Saint-Aubin. An Yll (4799).

Jf Cotres sur Us finances et sur U crédit, par J.-F. Mahy de Gorméré, 4799, in-8.

Jfnnoirs sur U moyen de rétablir U crédit public et Twdre dans Us finances de la France, par Masers de Laïude. Paris, an VU (4799), iu-8.

Sur les finances st sur Us factions considérées comme lu couses du discrédit actuel et de la misère du pei*p<«, par J.-Ch. Bailleul. Paris, 4799.

Moyens assurés ds parvenir à la formation d'un tystèfM général de finances en France, et d'anwrtir l'intégralité de la dette publique, etc., par M. G. D. G. (Grouber de Groubenthal ). Paris, Debray, au Vlll («800), iD-8.

£aiai sur Vétai actuel de V administration des finances et de la rioheeee nationaU de la Grande-Bretagne, par Frédéric Genta. (Traduit de l'allemand). Londres, Debrett et Hambourg, Préd. Perthes, 4800, in-8.

C<msidérations sitr l'accumulation des capitaux et ^ moyens de circulation ches Us peuples modernes, parJ.Bosc. 4804.

Des financée de la république française en l'an IX, \*x l, Kamel de Nogaret. Paris, Agasse, 4804, in-S. M. Ramel a publié plusieurs autres Mémoires sur les finances.

Dernières vues de politique et de finances offertes à U nation française, par J. Necker. Genève, 4802, in-8. Lsttre à M. L, Ballois sur l'agriculture, Us finances, la itattiligne de longévité, suivie d'un aperçu sur ce 9tt'on peut appeUr Us sources du revenu public, par M John Sinclair. 480S, in-8.

De* ^nonces de l'ÀngUterre, par J.-H. Lasalle. Paris, "•radan, 4808, in-8.

Sur les ^nonces, U commerce, la marine et Us co- M>nie«, par Ch.-B. Micoud d'Umons. Paris, Agasse, »n XI (I803S in.8.

l>e l'administration des revenus publics chez les «omatni, ^r J.-F. Bilhon. Paris, flailly, Desenne, 4803, in-i

Ftiss de finances et de crédit public, par Fr. Corbeau. Paris, 4803, in-8.

Historischer Versuch ûber die rœmischèn Finansen. — {Essai historique sur Us finances romaines), par Hegewisch. Altona, 1804, in-8.

The hUtory of the public revenue of the brilish empire, etc. — .Histoire des revenus publics de l'empire britannique, contenant un exposé des recettes et dépenses publiques, depuis les temps Us plus reculés jusqu'en 4803; suivie d'un exposé des revenus de V Ecosse et de l'Irlande, etc.), par sir Jobn Sinclair, baronnet, M. P. S* et meilleure édit., Londres, 4804, 8 roi. in-8. Voy. Sinclair (sir Jobn).

Deutsche Finansgeschichte des MitUUUUrt. — {Histoire des financée de l'empire germanique dane U moyen éige), parHfillmann. Berlin, 480S.

Histoire généraU des finances depuU U commence» ment de la monarchie, par A.-M. Amoult. Paris, Rondonneau, 4806,in-4.

A briefexamination into the increase of the revenue, comenerce and navigation of Qreat Britain during the adminUtration of the R, H. William Pitt, etc. — {Court examen de l'augmentation des revenus, du commerce et de la navigation sous V adminUtration de W, Pitt), par Georges Rose. Londres, 4806, ln-8.

Substance of the speech of the R. H. lord Henry Petty m the house of commone, on proposing hU new plan of finance. ~- {Substance du discours de lord Henry Petty (actuellement marquis de Lansdowne), prononcé à la chambre des communes en propoeant son noKoeatt plan financier). Londres, 4807, in-8.

£««at' sur tes detUs nationales et sur la possibilité de les éteindre sans payer U capital, par Georges Grauftard, 4809, in-8.

Des effeU du blocus continental sur la richesse, Ue finances, etc., de l'AngUterre, par sir F. Iremois. Londres, 4844, in-8.

Ueber den Qeist des neuem frantessischen Pinanxioe» sens, — {De l'esprit du systèms financier moderne de la France), par Vehnert. Berlin, 4842.

Particularités ou observations sur les ministres des finances de France Us plus célèbres depuis 4660 jimqu'en 4792, précédé d^une épître dédicatoire aux mânes de W. Pitt, par le baron de Montyon. Londres, Dulau, 4842, in-8.(V. MORTTOlf.)

Considérations sur Us ^nonces, par le cber. de Guer. Paris, 4848, in-8.

Mémoire sur le rétablUsement des financée, par le chev. A.-J.-U. Hennet. Paris, Delaunay, 4844. in-4.

Principes élémentaires d'application de la théorie des finances de l'ÉtaL par J.-G. Hertzog. 4'* partie. Paria« Delaunay, Pélicier, 4844, in-8.

Considérations sur les finances, sur la dette publique, etc., etc., par L. Bouchon-Dubournial. Paris, Bernard, 4844, in-8.

Eesai sur Us finances du royaume, sur la possibilité de diminuer les impositions sans nuire aux moyens de faire face à toutes les dépenses annuelles, par J.-B.-L.-F* Delamarre. Paris, Poulet, 4844, in-8.

Observations sur lee dépenses et Us recetUs à venir de la France , et sur les finances , par A. Sabatier. Paris, Bacos, 4844, in-8.

Exposé comparatif de VÉtat financier, militaire, politique et moral de la France et des principaUs puissances de l'Europe, par le baron L.-B. Bignon. Paris, Le Norman t, 48tS, in-8.

Optnton et observations d'un créancier de l'État eur Us diffèrenU systèmes de financée suivù en France depuis l'an Vni jusqu'au 8 juilUt 4 848. Paris, 4845, 4 Tol. in-8.

Ëuai d'un plan de finances, par le cher. A.-J.-V. Hennet. Paris, Delaunay, 4846, in-4.

Du budget, de ses erreurs et des moyens d'y remédier, par le cbev. de Guer. Paris, Hocquet, 4816, in-8.

Precij d'un ouvrage sur le budget et ses erreurs, par le chev. de Guer. Paris, impr. de Pairls, 4816, in-8,

FINANCES

Considérationi générales iur la situation finandère d$ la France en <8I6, par Ch. Ganilh. Paris, Uéterville, iB\B, in-s.

Fdéea ntr la mobiltsalion dès propriétés en France, 9t réflexions sur le budget tn (814. Extrait d'un travail tfur lo8 finances. Troisième communication, par l.-M. Proust. Paris, Gueffler, Saint-Michel, 4816, in-4.

Développement des motifs d^un travail sur les finances, par J.-M. Proust. Paris, Gueffler, 1846, in-8.

Plan de finance... Création d'une banque générale de France,.* d'un milliard de bons de crédit,.., par C.-M. Morin. Paris, impr. de Gueffler, 4846, in-8.

Considérations sur la nature, les bases et l'usage du crédit public, particulièrement en ce qui concerne les finances de la France, par M. V. Maason. Paris, Égron eiDelaunay, 4846, în-8.

Considérations sur la situation de la France sous le rapport des finances, par M. A. de M. (A. de Malanic), Paris, F. Didot, 4846, in-8.

Considérations morales sur les finances, par le doc U.-Q. de LéviH. Paris, A,-A. Renouard, 4816, iu^.

Mémoires sur les finances de la France en 4846, par le marauis G. de tarocbefoucauId-Liancourl. Paria, Impr., de Scherfi", 4846.

Ces Mémoires, au nombre de cinq, n'ont pas été

mis dans le commerce.

l)es finances de la France, ou des budgets de iSi^ et années suivantes ; avec des observations préliminaires iur l'opinion d'un membre de la commission du bud-^ get de 4847, par André D. Laffon de Ladébat. Paris, Bailleul, 4816, in--l.

De la législation, de Vadminiitration et de la comptabilité des finances de la France depuis la restauraiion, par Gb. Ganilh, Paris, Déierville, 4847, iD-8.

Système général des fif^ances suivi d'un mode d'application rédigé en projet de loi, par J.-M. Proust. Paris, Cbimot, 1847, iD-8.

Des finances de la France en 48(7, des répartitions de la contribution foncière et du cadastre, par J.-B. Poussielgue. Paris, Testu et comp., 4847, 1d-8.

Essai tur les moyens d'améliorer les finances, par Pierrot. Paris, Gueffier, 4847, 1n-8.

Notice historique sur les finances de la France, de Titn 4800 au *•' avril 48(4, par M. le doc de Qaéte. Paris, 4818, lii-«. (V. Gaudir.)

Discours sur la loi générale des finances pour 4848, •te, par le baron L.-B. Bigoon, chambre des dépotés, 4 avril 4848. Paris, Delaunay, 48(8, in-8.

Des finances de la France à partir de 48(8, par A. Seguin. Paris, veuve Goorcier, 48(8, in-4.

Observations sur tes finances de la France, et proposition d'un cautionnement de 90 millions à eatiger de la banque de France, présentées pur J. Oovrard en avril. Paris, Petit, 48i8, in-4.

Éclairciuements sur les lois, les budgets et les comptes de finances depuis la restauratioji, en réponse à la brochure publiée récemment sur ce sujet (par M. Ga- Dilh,, par le comte F.-N. MoUien. Paris, impr. de Le Kormant, 48(8, io-4.

Observatione sommaires sur le budget de 48(8 «( sur les moyens de rendre la répartition de l'impdt foncier moins défectueuse, par le duc P.-M.-G. de Lévls. Paris, Didut aîné, 4818, in-8.

Des finances d'après le système présenté par Sully à Henri le Grand, adapté à la situation de la France en 1818, par Leroux du Ghàtelct. Paris, Michaud, 4818, in-8.

Des dépenses et des recettes de l'État pour (8(8, et du crédit public, par le comte J.-D. Lanjuinais. Paris, Baudouin frères, 4818, in-8.

Aperçus sur la situation financière de la France en (8*8 et années «uiron^M, par Armand Séguin. Paris, Guefflor, (8l9,in-8.

Opinion pour l'ouverture de la discussion de la lot des dépenses de VEtal (\Zjuin 4880), par le comio An t. Français do Nantes, 4830.

nNANCES.

Précis historique de ^administration tldâU rtn;^ tabilité des revenus communaux^ par le bsrw C.-F -f . Dupuis. Paris, Leblanc, 4830, 1a-8.

Mémoire et propositions sur la comptahOiti gtn ^ « des finances du royaume, suivis d'un modèle d* rv. général, par Godard. Paris, P, Didot, DeaU, IMI.-. -v

Considérations sur le projet de loi conamant î/^% veau système financier du royaams des Pay$-Bv, u Pr. Van der Straettco. Broxelles, 4tSi, iii-6.

Compendium of the finances of Greal-BrttaM sa: other countries. — (Compendium des fimoeyoss if U Grande-Bretagne et dee autres contréu), par Berurf Cohen. Londres, 4822, 4 vol. in-8^

De la comptabilité dee dépenses puhUques, pir f. Masson. Paris, Pélider, Letourd, 4tâ,iD-a.

Discoure sur la loi générale des (bMnow, pst * baron L.-B. Bigoon (Chambre des dépotés, (S j'^ - 4833). Paria, Didot, 4832, in-8.

Fragments d* un nouvel écrit sur Us finances, m'-.' à l'amélioration du tous vénal dos pnmriélét i^imy Hères, dites nationaJUs, par A. Ségoio. Paris, itH^s *

Essai politique sur le retenu publie des peufit» l'antiquité, du moyen âge, des siècles wsodemes, ti cialemenl de la France et de l'Angleterre depuis U ,-w ^ sième siècle juequ'au dix-neuvième^ par Ch. GÎ^ 2« édit. Paris, Treottel et Wfirtt (Gnfllaafflin , (i:. 3 vol. io-4».

Réflexions sur la réduction de la rente et sur Ti du crédit, par Jacques Laffitte. Paria, Bossas|(C :m . 4834, îu-8; 8« édit., Paris, les mômea, 4834, iD-4.

Des conséquences du projet de réduction rf !o.'iV^' à de nouvelles négociatione de rtnlata^A. Se«. Paris, impr. de Gulraodet, 4824, in-i.

De la réduction de l'intérêt de nos fonde et fw V.- . gement à apporter dans notre syslèene ^amorUuf''par de Tollenare. Paris, 4anet et Cotelle, 4834, tc-t

Un mot sur l'importante question de taug^fndu capitcU nominal en rxpmpensation de la dimi'.^. du revenu, par A. Séguin. Paris, impr. GoiraadA <i> in-8.

Lettres à S. E. le comte de Yittèle, mMùtfv J/"nances, sur le projet de remboursement ou et r**> * <ton des rentes^ par 4.-A.-H. Agar, comte de llvct*« i Paris, Impr. de Lacbevardière, 1824, itt-8.

Les deox lettres parurent dans la même sitdm.

Appel à la prévoyance du gouvernement, à»(-:^ taUstes et des rentiers^ ou coneidéraiwne mer les uafr». d'acerottre... la prospérité agricole de la Fremct, v de Marivaolt. Paria, M*« Hotard, Deiannay, Bbiair père, Mongle aloé, 4824, in-g.

Cofuidérationn sur la situation fisusneiète it •• Ftanee et sur le budget de 483S, par le d«e P.>ll.'4* Lévls. Paris, Dento, 4824, in-8.

De la science dee financu et d» enèetstèft de Jf • comtede Yillèle, parCh. Ganilh. Parla, Trouvé, 4m >»^

Du remboursement et de la réduction des rmin *•* VÉtat en France, par J.-Ch. Bailltnl. Paris, Rm" Mongie atné, 4825, in-8.

Résumé des discussions sur la réduction éet nt* par A. Ségoln. Paris, Teiio, 4X29, in-8.

Observations sur le nouveau projet de h» ;*>' ■ corie«r<ton des rentes, par 4.-A.-M. Agtr, ct^s:^ Moaboorg. Paria, Delaonay, 4828, io-8. Ssppks > même année.

RéfleûHone sur la richesse future de la Franrt, r . la direction qu'il convient de donner à le prv^^nt royaume, par le vicomte B. d'Barcoort. Parti. Ir • M*« Buzaixl, 4836, in-8.

De Law et de son système des finances, par H H -'^ Paris, 4 836, 4 vol in-8.

Fait partie de l'Encyclopédie progressire.

Opuscules financiers sur teffet des pnrHi^t. ^ emprunts publics et des convereiou» sur If trri.'. l'instruction en France % par l.-J. Psi* 0^'*' Pans, Barb<>zat, (826, in-8.

Système d^s knances et d'économie }>olui^* »f^

FINANCES

FINANCES

ibic auz divers gouvernements de l'Europe etdunouau monde, etc., par Désaubies. Paris, Kcnard (Guilumîn), 4826, 4 toI. ln-8.

Opinion sur le proj/el de loi relatif à l'emprunt de } millions, par Jacques Lafflue, prononcée dans les sauces des 44, 4 9 et 20 mars 4828. Paris, fiossange ^res, 4828, in-8.

Faitt, calculs et obtervationt wr la dépense d'une dee randês adfninistrationt (le uinistère des affaires iraugères) dé VÉtat, à toute» le» époque» depui» .oui» XIV ei inclusivemsntt jusqu'en 4825 ; tuivia d'un jtpendics sur la progr»»sion de» dépense» dan» la auc~ tsiion des istnps^ et ds tableaux du prix de» principaux objets de consommation à la fin du dij!^»eptième ièclet par le comte A.-M. Blaoc d'Hauierive. Paris, Lefilieul, 4838, in- 8.

Courtes observation» tur l'état actuel des manufac-' tures, du commères et des finance» ds l'Europe, et »ur celui de l'agricuitur» en France, et le» moyen» de ^améliorer, par le colonel James Swaû. Paris, Delau- Ddy, Moogie Taliié, 4828, in-S.

Geschichtliche Daretellung der niederlœndiecken Fi-nanzen ssit 4818. ^(Expoeé M»torique de» finance» de» Pays-Bas depuis l8tS), par H.-F. Osiander. Amsterdam, 4829.

Projet d'un nouvel aménagement financisTf par A. Séguia. Paris, Lecoiate, 4829, ia-8.

Handbuch der Finanswi»»en»chaft» — (Manuel d» la icience dss ^naneee), par to baron ds Malcbos. Stutt^ gard et TubiogaOt Cotta, 4830, 2 vol. iD-8.

Be» surcharges et de» perte» absolue» qu'occasionne^ mit aux contribuable» la réduction de notre dette rentière par voie d'emprunt à augmentation de capital, par A. Ségaio. Paris, impr. de Cossod» 4880, iO'8.

ArchttMs chronologique» dss finance» de la Grande" BrstagnSt établiee, d'aprè» des documents officiels^ depuis l'année 88 juequ'en 4830, par César Moreaa. Londres et Paris, Treattel et Wûrtz, 4830, iu-plaoo.

Examen du budget de 4832, réforme» financière», examen théorique et pratique ds l'amortiesement, rewnstitution des rentes viagères ; moyen» de supprimer immédiatement la totalité ds» impôt» du »el, de» boi»ionSf du tabac et ds la loterie, par Emile Péreire. Paris, 483», ln-8.

De l'avenir financier de» contribuable» »ou» Vaspect de la diminution ds leur fortune, à l'achèvement ds la libération de nos rente» actuellement en circulation, *l propoeiiion d'un nouveau mode de médication à adminietrer di^M cet état de eholéra-morbu» financicr, par Armand Séguin. Paris, impr. de Gossoo, 4832, io-8.

. Considérations »ur le» finances de France et des Etals-Uni»^ à Vocca»ion ds la discussion de MM. Saul- ♦»«r, Fenimore Cooper et le général Bernard, par Emile Péreire. Paris, 4832, iD-8.

On ^nancial reform. — (De la réforme ^nancière *n Angleterre), par sir Henry Parnell, baronnet M, da P- (pins tard lord Gongleton). **• édit., Londres, 4830, P«lit iD-8; 4* édit. augmentée, Londres, 4832, 4 vol. in-42. Traduit en français par Benjamin Laroche. Pans, Delaaoay, 4882, 4 vol. in-8. (V. Pàanbll.)

Remarks on ths revenue ofcustoms, etc. — (Remar- 9UM sur le revenu des douane», suivies de quelques obtenation» »ur la Réforme Onancière de »ir H, Pareil, etc.), par R.-R. Deao, président de la direction des douanes. Londres, 4830, in-8.

^n attempt to show ths justice and expediency of *V'bitituting an incoms or property tax for the présent ***•«. or part of them, etc. — (Tentative pour démon- 'w combien il serait juste et utile de remplacer par «n tmpdt nir le revint» ou tou» le» impôt» actuellement Mwtoni» ou une paf(t> de ce» impôt»), par Sayer. Londres, 41118, in-8.

^ bilan financier de la France, et de l'acoroisse- *<^t el du décToissement du chiffre de sa colonne j.as- •'•f#«4»on< la direction qui sera donnée à notre puù-

»anc» amorti»sante, par Arorand Séguin. Paris, impr. de Cosson, 4883, ia-8.

Ueber die Finanzen de» Kcenigreich» Hanover. — (De» finance» du royaume de Hanovre), par J.-G.-L.-W. Uhbelode. Hanovre, 4833.

Histoire ^naneiir» et etatistique générais d» l'empiré britannique..., ouvrage enrichi d» 428 tableaux, et dfun grand nombre ds documents offideU et inédit!*, par Pablo Pebrer. Traduit de l'anglais par P.-M. Jacobi. Paris, Bellizard, 4834, 2 vol. in-8.

Diccionario de Hacienda.— (Dictionnaire ie» fi^.j/nce»), par D. José Canga-Arguelles. Madrid, 4834, 2 voL in-fol.

Un supplément, également in-folio, parut en 4840.

Elementoe de la ciencia ds Hacienda, — (Éléments de la ecience dee finance»), par le même.

Mémoire »ur la »ituation financière de l'Eepagne, de» re»»ource» intérieure» et extérieure»..,; de lame- »ure proposée d'une banqueroute national» et étrangère pour consolider le crédit de cet État, présenté à S. M. la reine et régente par Pablo Pebrer. Traduit de l'espagnol par le marquis de Sainte-Croix. Paris, Bellizard, 4834, in>8.

Administration Anandère tells qu'elle est sous l'in^ fluence dss préjuge» qui en arrêtent le développement, et telle qu'elle pourrait être »ou» l'empire de la sdencs politique et de la moralet par le comte de Teissièr»- Bois-Bertrand. Genève et Paris, Cberbuliez, 48SC, in-8.

Die Staatsfinangunssenschaft, etc. — (La science de» finance» théoriqu» et pratique expliquée par de nom^ breux exemple» tiré» ds l'hi»toire financière moderne des divers Etat»), par L.-H. de Jacob. 2* édition, augmentée par le professeur Eiseln. Halle, 4837. *

Finannystem Friedrich» ds» Grossen, etc. — (Système financier de Frédéric le Grand, etc.), par Ch.-H.-P. Rœdenbeck. Berlin, 4838, in-8.

Examen de» revenu» public», par le marquis Cb,- L.-G. d'Audiffret. Paris, Dufart, 4839, iu-8.

Délia etoria deUe finanze del regno di Napoli, — (De Vhietoire de» finance» du royaume ds Naple»), par M. Bianchini. 2« édit., Naplea, 4839, 3 vol. in-8.

Hieioire financière de la France depuie l'origine de la monarchie juequ'à la fin de 4786, par M. Bailly, inspecteur général des finances. Paris, Martellon, 4839, 2 vol. in-8. (V. Baillt.)

Système financier de la France, par M. le marquis d'Audiffret. Paris, Dufart, 4840, 2 vol. in-8 (Y. Audif-