APPRENTISSAGE

iMuu la iégislatiùn aille régiine des jurandes et inaitrise8« l'apprentissage était une condition obligatoire pour l'eiercice et In plupart des proCesaions manulactuiiéres. Ln durée et les coQditioQs>eii étaient réglées, sur les propositions de chaque corporation

deméUeis, pardesactesderautoritélocaket du poav«k eentoL

« La durée de l'apprentissage dans la plupart

« des coips de métiers, dit AÎdam Smith, parait

« aToir été an^nnement fixée, dans toute l'Eu-

■ ropOy au terme ordinaire de sept ans. Ges cor-

■ porattons se nommaient autrefois tmiversiiés, « d'un moi latin qui désigne en effet une corpo- « ration quelconque. Le statut de la cinquième

• année d'Elisabeth, appelé communément le sta-

• hU des apprentis, décidait que nul ne pour- « rait à l'aTenir exercer aucun métier, profession

• ou art pratiqué alors en Angleterre, à moins

• d'y aTOir fait préalablement un apprentissage > de sept ans au moins ^* »

En France, la durée de l'apprentissage variait dans les (fiOerentes villes et selon les métiers ; à Paris, elle était généralement de cinq ans. 11 fallait, en outre, qu'avant de pouvoir exercer comme maître, VouTOer eût travaillé pendant un certain nombre d'années comme compagnon. L'admissibilité au compagnonnage et à la maîtrise était d*ailieua safeenloiuiée a des examens, à des épreuves, A la production d'un ch^'-d'ontvre, c'est-à-dire d'un produAI qui attestât le talent acquis, et comme l'appiédation de ce produit était laissée aux maîtres en exercice, elle leur offrait un moyen d'admettre eu d'écarter qui bon leur semblait. Le ■ooibre des apprentis, dans cfaaqne profession, était rigoufensement limité, en sorte que nui ne pouvait être reçu cooune apprenti qu'en cas de vacanee, et, presque partout, les vacances étaient nKTvées aux fils de maîtres. Les conditions de l'apprentissage étaient ainsi un moyen de monopoliser l'exerdee des professions au pr(^t d'un ootain nooibce de lanfilles. Nous reuToyons, pour rapprédatioD de ee régime et des résultats qu'il produisait, à rartide Gospokationb pbivxUgi]£es.

législation actuelle en France. Plusieurs proiesaiMis fuirent exemptées de l'apprentissage obli- SMoire par les édita d'août 1776 etde Janvier 1777; pois tontes les dispositions légales relatives à l'apprentissage des métiers furent abrogées par la lot du t mars 1791 qui proclama la liberté des pro- IsBsions.

Plus tard on Jugea convenable de réglementer l'apprentissage par uneloi spéciale, celle du 23 germinal an xi (12 avril 1808).

D'après cette loi, les eentiats d'apprentissage eonsentta entre n^Jeurs, on par des mineurs avec le eonconrs de ceux sons l'autorité desquels ils •ont placés, font la loi des parties; mais ils peuvent être résolus, sauf Indemnité en faveur de la partie lésée, dans les eu suivants : 1» inexécutai des engagements de pari ou d'autre ; 2** manfijs traitements de la part du midtre; 8* incondnite de la part de l'apprenti; 4® si l'apprenti l'est obligé à donner, pour tenir lieu de rétribution pécuniaire, un ieBops de travail dont la valeur

dff naltoiu, voL 1, p. iss.

serait jugée excéder le prix ordinaire des apprentissages ; 6« appel de l'apprenti ou du maître au service militaire.

Le maître ne peut, sous peine de dommagesintérêts, refuser à l'apprenti un congé d'acquit, lorsqu'il aura rempli ses engagements, et nul individu employant des ouvriers ne peut recevoir un apprenti sans congé d'acquit, sous peine de dommages-intérêts envers le maître.

L'article 1384 du CkNie civil rend le maître responsable du dommage causé par son apprenti, à moins qu'il ne prouve qu'il n'a pu l'empêcher. Le vol conmiispar l'apprenll dans la maison, l'atelier ou le magasin de son maître, est puni comme vol domestique (art. 386 du Gode pénal).

Tout manquement des apprentis envers leurs maîtres et tous actes de leur part qui seraient de nature à troubler l'ordre et la discipline de l'atelier, peuvent être punis par les conseUs de prud'hommes, aux termes d'un décret du 3 août 1810, d'un emprisonnement qui ne doit pas excéder trois jours.

D'autres décrets ont attribué le Jugement des contestations entre les maîtres et leurs apprentis aux conseils de prud'hommes, dans les vlllai où il en existe, et aux Juges de paix dans les autres localités.

Ges diverses dispositions légales sur l'apprentissage paraissent assez raisonnables, et en laissant aux parties le soin de fixer leurs conditions, elles ont suffisamment respecté la liberté. On a voulu, dans ces derniers temps, aller plus loin, et donner plus d'action à l'autorité publique sur les contrats d'apprentissage. La plupart des apprentis s'engagent aujourd'hui sans contrats écrits, et les es^ prits engoués de la manie réglementaire ont vn là un grave inconvénient. Us voulaient tout an moins qu'aucun apprenti ne fût placé sans contrat régulier. Or, il est bien probable que si, avec le régime actuel, les maîtres et les apprentis évitent le plus souvent de passer des contrats ^rits, c'est qu'ils y trouvent les uns et les autres leur convenance. Un tel contrat, en effet, fixe d'une manière positive des conditions qu'il peut être avantageux aux intéressés de laisser indéterminées ; telle est, par exemple, la durée de l'apprentissage. Tel apprenti actif et intelligent pourra devenir un ouvrier habile en beaucoup moins de temps que td autre. Si la durée de son apprentissage a été fixée à un temps beaucoup plus long que celui qui lui a été nécessaire pour compléter $on Instruction, 11 se trouvera lésé, il sera mécontent et ne fera absolument que le travail dont il ne pourra se dispenser ; son habileté sera ainsi perdue pour lui et pour le maître. Si, au contraire, ce dernier a engagé un apprenti indolent ou incacapable , U pourra arriver que l'obligation d'exé«' cuter le contrat lui soit onéreuse. En évitant de se lier préalablement par des conventions écrites et ayantl'authentkiiénécessairepour être exécutoires, ils restent libres de modifier successivement leurs conditions, de manière à éviter qu'aucun d'eux ne soit lésé, et à ce que les services qu'ils peuvent se rendre mutuellement ne soient équitablement compensés. Il n'y aurait donc pas lieu d'bnposer légalement l'obligation de contrats écrits.

Il est d'ailleurs des professions /pil se sont ton*-