BILLET DE BANQUE

« L'antenr, qui est d'ailleurs nn homme de bien, y fait une rude guerre à l'agiotage. » ^Bl.)

JDtt paupérieme, de la mendicité, et des moyens d'en prévenir lu funestee effets. Paris, Dondey-Dupré, 1884, 1 vol. in-8.

L'auteur propose particulièrement des colonies agri*

coles. Il cite quelques faits instructifs.

BIIHON (J.-J.-F.). Né à Avignon, le 2 février 1759, il vint se fixer à Paris, où il devint chef de bureau du contentieux au ministère das finances. Il mourut à Paris le 8 avril 1834.

Gouvernement des Romains considéré sous le rap" port de la politique, de la justice, des finances et du commerce. Paris, 1807, in-8.

« Tentative hardie, après le livre de Montesquieu sur la grandeur des Romains. Nous conseillons toujours le livre de Montesquieu. » ( Bl.)

Principes d'administration et d'économie poliliqtte dee anciens peuples, appliqués aux peuples modernes. Pa* ris, Fr. Louis, 4810, 4 vol. in-8.

BILLET A ORDRE. C'est une obligation souscrite par une personne à Tordre d'une autre per^ sonne, et qui peut être transportée par celle-ci à une troisième personne au moyen d'un simple endos.

Grâce à cette facilité du transport, le billet à ordre devient une sorte de valeur courante, susceptible de passer de main en main jusqu'au jour de l'échéance. C'est en cela qu'il se distingue de l'obligation simple, qui ne peut être transportée à un tiers que moyennant certaines formalités et à la condition d'une signi&cation régulièrement faite au souscripteur.

Le billet à ordre n'est pourtant pas aussi fael» lement transmissible que le billet de banque » pulsqull y faut encore nn endos. (V. Billet vk

BAROUE.}

Il se distingue aussi de la lettre de change, en ce qu'il doit être payé par le souscripteur et dans le lieu même où il a été souscrit, tandis que la lettre de change doit être acquittée par un tiers sur qui elle est tirée, et dans un^ place autre que celle où elle a été souscrite: (Y. Lettre de change.)

BILLET DÉ BANQUE. On s'est demandé quelquefois ce que c'est qu'un billet de banque, en quoi il conmste, quels en sont les caractères distinctifs. La question est simple, mais ell«^aut encore la peine qn'on la résolve. Il ne s'agit pas d'examiner ici le rôle que le billet de banque joue dans la circulation, ni de savoir Jusqu'à quel point et dans quels cas il mérite le nom de papiermonnaie qu'on lui donne quelquefois. Ces ques^ tiens seront traitées aux mots Banque et Papier" monnaie. Il s'agit de savoir seulement quelles sont les circonstances matérielles qui constituent le billet de banque et à quels signes on peut le reconnaître.

Dans la loi du 24 germinal an xi, constitutive de la banque de France, voulant accorder à cet établissement cerUUns privilèges exclusifs, on avait disposé qu'il aurait seul le droit d'émettre des billets de banque. Mais on s'était contenté de cette énonciation vague, sans déterminer les caractères essentiels de ces billets, soit qu'on jugeèt toute autre explication superflue, soit peut-être que le législateur lui-même n'eût pas alors des notions bien nettes sur le sujet.

Dans la loi de 1806, qui reconstitua la banqiM»