BILLETS
de moins de 5 l'ures. ' île plus de S titres
1 Cours d' Economie politique, t. 1, p. 474.
C'est en 1825 que la crise a éclaté, H c'est au commencement de 1826 qu'elle est arrivée à son maximum d'intensité. Si l'hypothèse sur laquelle on raisonne était exacte, on aurait donc vu le chiffre total des billets en circulation tomber considérablement en 182 5 et descendre au plus bas au commencement de 182(i. Au lieu de cela nous voyons, au contraire, que ce chiffre s'élève à mesure que la crise devient plus forte. D'un peu plus de 17 millions de livres en 1822, il arrive à plus de 20 millions en 1825 (billets de plus de 5 liv. et de moins de 5 liv. comprisj , et à plus de 25 millions en février 1826.
Il semble qu'en présence de faits aussi significatifs , assez concordants d'ailleurs avec ceux qui se sont produits dans toutes les autres circonstances semblables, on devrait renoncer à répéter sans cesse, comme on le fait, que c'est dans ce cas l'empressement du public à demander le remboursement des billets qui détermine les catastrophes. S'il est vrai qu'alors l'encaisse des banques publiques s'épuise, et il n'est pas douteux qu'il en soit ainsi, ce n'est donc pas parce qu'on exige d'elles plus qu'à l'ordinaire le remboursement de leurs billets; c'est uniquement parce qu'on leur demande le remboursement des dépôts en compte courant dont elles sont égalementdébitrices. Quant à elles, le résultat est le même, si l'on veut; mais comme il procède d'un principe tout durèrent, il doit conduire à expliquer autrement qu'on ne le fait d'ordinaire le phénomène qui nous occupe.
Cette même crise de 1825 a été expliquée d'une manière un peu différente , quoique à bien des égards semblable, et qui ne nous parait» pas plus satisfaisante, par un écrivain anglais d'ailleurs fort compétent en ces matières, M. J. Wilson, qui a été longtemps le rédacteur en chef de YEconomist. Suivant M. Wilson, il faudrait attribuer le mal simplement à une sorte de fièvre de spéculation qui se serait emparée des têtes à un moment donné, non pas absolument sans cause, niais sans autre cause que l'apparence séduisante de certaines opérations.
« Dans le cours de l'année 1824 , dit-il, deux sortes de circonstances tendirent à produire une excitation à la spéculation. Le grand succès qui avait suivi tous les prêts faits pendant les cinq années antérieures aux divers États du continent, sauf une seule exception , et le haut prix auquel les fonds étrangers s'étaient élevés, avaient créé parmi nos capitalistes un grand appétit pour de semblables placements. Quelques circonstances contribuèrent aussi à mettre les mines étrangères dans un jour favorable. Mais l'un des faits les plus importants , comme ayant influé finalement sur la panique de 1825, et donnant à cette crise un caractère distinct, c'est que les importat'ons de marchandises furent généralement faibles en . 824, et à peine égales à la consommation, en sorte qu'il se manifesta une hausse considérable dans le prix, spécialement vers la fin de l'année. Toutes ces circonstances concoururent,verslafindel824, à faire naître la fièvre de la spéculation dans les premiers mois de 1825 1. »
1 Capital, currency and banking, by J. Wilson. London. 1847, p. 472.
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Ainsi l'excitation produite par l'apparence flatteuse de certaines entreprises; voilà l'unique circonstance qui aurait égaré à la fois toutes les tètes, et produit comme conséquence un désarroi universel. Mais ce qui prouve clairement qu'il y avait à cette fièvre de spéculation une cause plus générale, c'est la variété même des objets auxquels elle s'attacha. En voici l'énumération d'après le même écrivain :
1° Spéculation sur les emprunts étrangers;
2° Spéculation sur l'exploitation des mines étrangères;
3* Spéculation, dans le pays même, sur les terres et les propriétés , qui montèrent soudainement à des prix très élevés, particulièrement dans le voisinage des grandes villes ;
4° Spéculation dans les compagnies de divers genres, ayant pour objet les mines, les chemins de fer, les bateaux à vapeur, les assurances, les prêts, etc.;
6° Spéculation sur les marchandises de tous les genres.
Il n'est guère possible, on en conviendra, que le même esprit se soit manifesté à la fois dans tant de directions différentes, s'il n'avait pas été éveillé par une cause générale et commune. C'est donc cette cause première qu'il faudrait indiquer, et ce qui précède ne la donne pas. Que l'abus du crédit se révèle à l'approche de chacune des crises commerciales qui ont éclaté depuis le commencement du siècle, et qu'il en soit une cause déterminante, cela n'est pas douteux. 11 n'est pas douteux non plus que des spéculations excessives n'aient marqué chacune de ces époques et n'aient eu une grande part dans les désordres qui ont éclaté. Mais il reste toujours à expliquer d'où vient l'abus du crédit, et pourquoi l'esprit de spéculation s'empare , à un moment donné , de toutes les tètes. Dire que ce sont des fièvres qui font irruption, c'est ne rien dire ou se payer de mots; il n'est pas naturel que des maladies de ce genre se déclarent sans être provoquées; et ce qui achève de montrer qu'il y a là une cause secrète, toujours agissante, c'est que le retour de ces calamités est presque périodique.
Nous croyons avoir trouvé une explication plus satisfaisante et plus complète dans la mauvaise constitution du crédit, c'est-à-dire, pour exprimer plus clairement notre pensée, dans l'existence des banques privilégiées et dans la manière dont ces banques privilégiées fonctionnent. Nous allons tâcher de rendre cette vérité sensible ; mais rappelons d'abord les faits.
Cri a déjà vu qu'il n'est pas exact de dire que, dans les moments de crise, le public se porte en masse vers les banques pour obtenir le remboursement de leurs billets. Cela ne s'est guère vu que dans des cas tout à fait exceptionnels, comme, par exemple , lors d'une révolution politique ou d'une invasion étrangère, qui mettait en doute l'existence future de ces institutions. Mais ce qui est vrai, c'est qu'un grand nombre de particuliers se portent alors vers ces mêmes banques pour en retirer les fonds qu'ils y avaient laissés en comptecourant, et que le montant de ces dépôts, qui est ordinairement considérable, diminue rapidement. Ce qui est encore vrai, c'est qu'à mesure que le
montant des dépôts décroît, le chiffre des escomptes s'élève, de manière que l'encaisse métallique, entamé doublement, et par le retrait des dépôts et par l'augmentation des escomptes, décline à vue d'œil.
Établissons ces nouvelles vérités par quelques chiffres.
Aux approches de la crise de 1825 et 1826, au mois d'août 1824, le montant des sommes remises en dépôt à la banque de Londres, tant par les particuliers que par le gouvernement, était de 10,097,850 liv. st. Il s'élevait même à un chiffre un peu plus haut, 10,168,780 liv. st., au mois de février 1825, alors que la crise allait se déclarer. Mais au mois d'août suivant, il n'était plus que de 6,410,560 liv. st., ce qui donne une décroissance de près de 4 millions de livres en six mois. Dans le même temps le chiffre des escomptes s'accroissait rapidement. Ainsi le portefeuille de la banque, qui n'était que de 17,467,370 liv. au mois d'août 1823, s'élevait déjà à 20,904,550 liv. en août 1824, à 25,106,050 liv. en août 1825, pour atteindre au mois de février suivant, c'est-àdire au plus fort de la crise, le chiffre énorme de 32,918,580 liv.
Des faits pareils se remarquent dans toutes les autres circonstances semblables. Aux approches de la crise de 1837, et pendant tout le temps de sa durée, la circulation de la banque de Londres a très peu varié. Loin d'y trouver un vide, on y remarque plutôt une légère augmentation. Voici les chiffres à cinq époques différentes à partir de 1833 :
Années.
Circulation.
Si décembre.
17,469,000 li?
28 id.
26 id.
13 id.
12 février.
Cette circulation était donc un peu plus considérable au commencement de 1837, au plus fort de la crise, qu'elle ne l'a'ait été précédemment; ce qui témoigne de nouveau que le public, loin de manifester cet empressement qu'on lui suppose à demander à la banque le remboursement de ses billets , était plutôt disposé à en accepter un plus grand nombre. Mais le montant des dépôts, qui était de 20 millions 370 mille livres en décembre 1835, était tombé à 13 millions 330 mille en décembre 1836. D'autre part, le chiffre des avances faites par la banque, quoique très variable pendant plusieurs années, s'était en somme considérablement accru. De 24 millions 567 mille livres au mois de décembre 1833, il s'était éievé à 31 miUions 85 mille en février 1837; et c'est ainsi que l'encaisse métallique, qui ne s'élevait pas à moins de 10 millions 200 mille livres en décembre 1833, était tombé, en février 1837, à 4 millions 32 mille livres.
Si l'on passe de l'Angleterre à la France, on y trouve des faits parfaitement concordants avec ceux qu'on vient de voir. Durant la crise de 1846-4 7, l'une des plus graves que la France ait éprouvées en faisant abstraction de celles qui ont eu un caractère politique, la circulation de la banque de France n'a pas fléchi ; au contraire, la moyenne en a été supérieure à celle des années
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précédentes ; ce qui prouve qu'en France comme en Angleterre, ce D'est pas l'empressement du public à réclamer le remboursement des billets qui détermine la catastrophe. Mais pendant que le chiffre de la circulation se maintenait, celui des dépôts déclinait sensiblement ; et dans le même temps, la somme des avances faites par la banque, sous forme d'escompte ou autrement, devenait chaque jour plus forte. Décroissance rapide des dépôts, accroissement notable des escomptes; telles sont les circonstances caractéristiques que l'on remarque dans cette crise de 1846 comme dans toutes les autres; et c'est là ce qui en amène, comme toujours, le résultat final. En effet, les réserves métalliques des banques venant ainsi à s'épuiser doublement, et par l'accroissement des avances qu'elles sont amenées à faire, et par le retrait des dépôts qu'on leur a confiés , elles se voient bientôt contraintes, sous peine de succomber elles-mêmes, de resserrer leurs crédits, sinon de les supprimer entièrement.
Après avoir ainsi rétabli les faits dans leur exactitude, il nous sera plus facile de les rattacher à leur cause première. Cette cause n'est autre, avons-nous dit, que le monopole exercé par certaines banques privilégiées; d'où résulte, en temps ordinaire, un engorgement des fonds provenant de l'épargne, et après quelques années une sorte de débordement de ces mêmes fonds, qui cherchent leur emploi en dépit des obstacles qu'on leur oppose. C'est ce qu'il faut tâcher de rendre plus sensible.
Supposons un état de choses où il n'existe aucune banque publique autorisée à émettre des billets au porteur et à vue. Que deviennent dans ce cas les fonds provenant des épargnes des particuliers? L'emploi en est difficile, comme il l'est toujours quand il n'existe pas de grands établissements capables de recueillir ces fonds et de les faire fructifier. On peut voir ce que nous avons dit sur ce sujet à l'article Banque. Mais si difficile et si pénible que soit l'emploi de ces fonds, il s'en utilise toujours une certaine partie, et nulle part ils ne s'engorgent au point de créer un danger public. Les entrepreneurs d'industrie, c'est-à-dire ceux qui possèdent un établissement en propre, s'efforcent de faire entrer leurs économies, à mesure qu'elles se forment, dans le courant de leurs affaires, qu'ils agrandissent en conséquence. Quant à ceux qui n'ont pas d'établissement en propre, et c'est toujours le plus grand nombre, ils se trouvent plus embarrassés. Ils sont ordinairement réduits à garder leurs économies par devers eux, dans des coffres ou dans des escarcelles, jusqu'à ce que le chiffre s'en élève assez haut pour leur permettre d'acquérir une petite propriété, et plus souvent encore ils les dissipent faute d'emploi immédiat. Quelques-uns cependant les placent chez des banquiers particuliers, lesquels payent ordinairement un intérêt des fonds qu'on leur confie, se réservant de les prêter eux-mêmes au commerce, par la voie de l'escompte ou autrement, moyennant un intérêt supérieur à celui qu'ils accordent eux-mêmes. Il existe, en outre, dans cet état des choses, en dehors des banquiers proprement dits, un certain nombre d'escompteurs particuliers, qui font profession d'utiliser
leurs capitaux propres en escomptant le papier commercial qu'on leur présente. Ce sont ordinairement d'anciens négociants retirés des affaires, qui trouvent commode de faire valoir, par le moyen de l'escompte, la fortune qu'ils ont acquise. Le papier qu'ils escomptent de préférence est presque toujours celui des négociants avec lesquels ils ont été autrefois en relations d'affaires, ou qui sont engagés dans la profession d'où ils sortent, parce qu'ils sont mieux en état d'en apprécier la valeur.
Voilà ce qui se passe dans tout pays commerçant où il n'existe pas de banque privilégiée, ni de banque publique d'aucune espèce. C'était la situation de l'Angleterre et de la France avant l'institution des banques de Londres et de Paris. C'est encore celle de tout pays où il n'existe pas d'établissement de cette sorte. Dans cet état, l'aménagement des fonds provenant de l'épargne est irrégulier et imparfait. On le comprend sans peine, et nous l'avons déjà suffisamment expliqué ailleurs (V. Banque). Un grand nombre d'économies se perdent faute d'emploi. De plus, le taux de l'intérêt est élevé ; car les banquiers particuliers, aussi bien que les négociants escompteurs, opérant toujours fort irrégulièrement et sur une très petite échelle, sont forcés de percevoir un intérêt assez fort pour maintenir leur position. C'est donc une situation fort inférieure à celle d'un pays où l'on pourrait créer librement de grandes institutions de banque; mais comme, après tout, les agglomérations de capitaux d'une certaine importance peuvent toujours y être utilisées par l'escompte ou autrement, il n'y a jamais Jà d'engorgement sérieux à redouter.
11 n'en est plus de même là où il existe une banque publique privilégiée. Le premier soin d'un établissement de ce genre, c'est de faire aux banquiers particuliers et aux négociants escompteurs une concurrence inégale, qu'il n'est pas possible à ces derniers de soutenir. Muni comme il Test, par privilège spécial et exclusif, du droit d'émettre des billets au porteur et à vue, et d'augmenter, sans aucun sacrifice d'intérêts, la somme des capitaux dont il dispose, en levant gratuitement, par ses émissions, d'autres capitaux sur le public, il se trouve en mesure d'opérer l'escompte à un taux fort inférieur à celui des maisons particulières, tout en réalisant encore des bénéfices beaucoup plus forts.
Supposons, en effet, qu'avant l'établissement de cette banque privilégiée le taux ordinaire de l'escompte fût de 6 pour 100. Ce n'était qu'un taux d'intérêt suffisant pour permettre aux négociants escompteurs de s'assurer un profit raisonnable de leurs fonds. En escomptant à 6 , ils n'obtenaient, en effet, en dernière analyse, qu'un profit moindre, puisqu'ils avaient toujours à déduire les faux frais, les pertes de temps et d'intérêts résultant du chômage accidentel de leurs capitaux, sans compter les pertes effectives auxquelles ils étaient exposés par le non remboursement de leurs créances. Quant aux banquiers particuliers, obligés comme ils l'étaient, pour attirer à eux les épargnes disponibles , de servir un intérêt raisonnable à ceux qui leur confiaient leurs fonds, ils ne pouvaient guère non plus escompter
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à moins de 6 pour 100 sans se constituer en perte, ou sans tarir la source même de leurs profits. Mais pour une banque munie, par privilège, du droit d'émettre des billets au porteur et à vue, c'est autre chose. Admettant, par hypothèse, qu'elle possède en propre un capital de 50 millions, si, en vertu du privilège dont elle jouit, elle peut mettre dans la circulation une valeur de 100 millions en billets, ce qui n'a rien d'excessif comme l'expérience le prouve , elle se verra en état de porter à 150 millions le chiffre total de ses avances. Rien ne l'empêchera donc de réduire immédiatement à 4 pour 100 le taux de ses escomptes, et à ces conditions, tout à fait insoutenables poulies escompteurs particuliers, elle réalisera encore un profit de 12 pour 100 sur son capital effectif. Il faut, il est vrai, qu'une banque de ce genre garde en caisse quelques réserves pour faire face au remboursement de ses billets à mesure qu'ils se présentent. Elle a, en outre, des frais d'administration à supporter; mais on va voir que l'influence exercée par ses opérations a pour effet de lui créer immédiatement d'autres ressources, et il demeure constant que, dans cette situation, une banque peut effectuer l'escompte à 4 pour 100, tout en réalisant un taux d'intérêt trois ou quatre fois plus fort sur son capital effectif.
En présence d'un établissement fonctionnant avec de tels avantages, on le comprend, la position des négociants escompteurs n'est plus tenable. Ils ne pourraient rivaliser avec la banque privilégiée qu'en se contentant de percevoir de leurs fonds, après beaucoup de peines et de dangers, un taux d'intérêt insignifiant; et ils auraient d'autant plus à souffrir dans cette concurrence inégale, que cette banque, qui les domine de bien loin par son importance et par la régularité de ses escomptes, leur enlèverait toujours les meilleures valeurs commerciales, et ne leur laisserait que ses rebuts. La position des banquiers particuliers n'est guère meilleure. Quelle apparence, en effet, qu'ils puissent escompter régulièrement à 4 pour 100, tout en payant sur les fonds dont on les fait dépositaires un intérêt suffisant pour les fixer chez eux? Aussi est-il vrai que partout où il s'établit une banque privilégiée , les négociants escompteurs disparaissent. Pour les banquiers particuliers, ils s'y bornent en général à servir d'intermédiaires entre la banque et le public. S'il en est çà et là quelques-uns, des mieux posés, qui opèrent encore l'escompte des effets de commerce pour leur propre compte, c'est en général à l'aide de capitaux flottants, sur lesquels ils ne payent que peu ou point d'intérêt, mais dont ils ne disposent aussi que très éventuellement, en attendant que les détenteurs en aient trouvé l'emploi.
Que deviennent cependant, dans ce nouvel état des choses, ces capitaux qui précédemment s'en allaient au commerce par la voie des négociants escompteurs ou des banquiers particuliers? Ils s'aceumulent et ils s'engorgent. Les détenteurs en cherchent bien ailleurs le placement, soit dans l'acquisition de propriétés immobilières, soit dans l'achat des bons du trésor, soit enfin dans les commandites : mais le nombre de ces placements n'est pas indéfini, il ne s'aceroit pas tout ;'i coup en raison de la masse des capitaux disponibles, il
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n'y a que l'industrie et le commerce qui puissent offrir aux capitaux provenant de l'épargne un débouché indéfini et un emploi constant. Or ce débouché leur étant désormais fermé, comme on vient de le voir, en conséquence des opérations de la banque privilégiée, il y en a toujours une masse plus ou moins considérable qui demeure sans emploi. Ils s'accumulent même d'autant plus vite, que la banque, par l'abondance de ses escomptes et la modération de l'intérêt qu'elle exige, a donné au commerce de plus grandes facilités.
Comme il faut cependant que ces fonds déclassés se logent quelque part, même en attendant un emploi effectif, on en dépose ordinairement une partie, moyennant un intérêt très bas, chez les banquiers particuliers, et une autre partie, souvent encore plus forte, dans les mains mêmes de la banque privilégiée. C'est ce qui permet à cet établissement de porter encore plus haut le montant total de ses escomptes, en rendant entièrement disponibles et ses capitaux propres, et ceux qu'il s'est créés artificiellement par l'émission de ses billets.
C'est ici qu'apparaît une situation doublement fausse et à tous égards pleine de périls. Nous voyons, d'un côté, une masse de capitaux flottants , en quête de placements avantageux qu'ils ne trouvent pas, et frappés comme de stérilité entre les mains de leurs possesseurs. D'un autre côté, une banque privilégiée qui, non contente d'employer utilement ses propres capitaux et ceux qu'elle s'est créés par l'émission de ses billets, tire encore, directement ou indirectement, un parti avantageux de ces mêmes capitaux déclassés, qu'elle a déshérités de leur emploi, et qu'on a laissés provisoirement entre ses mains. Situation doublement fausse, disons-nous, en ce que, d'une part, cette accumulation des capitaux sans emploi ne peut pas se prolonger sans fin, qu'elle doit bien aboutir tôt ou tard à un débordement quelconque, et que, de l'autre, en employant dans son commerce des fonds dont elle n'a que la garde provisoire, et qu'on peut lui retirer un jour tous à la fois, la banque demeure sans cesse exposée au danger d'un découvert.
On comprend maintenant d'où naît cette fièvre de spéculation dont parlait tout à l'heure M. J. Wilson, et qui agite tous les esprits à un moment donné. Elle naît précisément du besoin d'utiliser à tout prix ces capitaux flottants dont on ne trouve nulle part l'emploi.
Pour achever, au surplus, d'exposer les conséquences de cette situation forcée , nous ne pouvons mieux faire que de rappeler ce que nous en avons dit ailleurs :
« Il y a un moment, en effet, où l'engorgement des capitaux devient tel sur la place, qu'il faut bien qu'on leur trouve un emploi à tout prix. Les détenteurs ne peuvent pas se résigner éternellement à n'en toucher aucun intérêt, ou à ne percevoir, au moyen d'un placement éventuel et précaire, que des intérêts dérisoires de 2 1/2 à 3 pour 100. Ils appellent donc à grands cris ces débouchés qu'ils ne trouvent pas. Alors, c'est tout simple, les faiseurs de projets leur viennent en aide, et le génie de la spéculation s'éveille.
« On a coutume de se récrier bien fort en pareil
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cas, et contre les inventeurs de projets, et contre ,vn\ qu'on appelle leurs dupes. Comme de raisou , les directeurs de la banque sont toujours les premiers à donner l'exemple de ce toile général. I)e bonne foi cependant, si le tableau que je viens de tracer est exact, un tel état de choses peut-il se prolonger sans terme, en s'aggravant toujours? la banque ne demanderait pas mieux sans doute, elle dont les bénéfices s'accroissent sans cesse, et qui fait, pour ainsi dire, argent de tout; mais il n'en saurait être de même de ceux qu'elle déshérite. Et quant aux spéculateurs, dont les capitalistes suivent la voie, sont-ils donc si coupables eux-mêmes de céder à tant d'invitations pressantes qu'on leur adresse?
« On imagine donc des plans gigantesques pour ouvrir de larges débouchés à tous ces fonds inoccupés. Le premier venu donne le branle, et tout le reste suit. De toutes parts de grandes entreprises sont projetées, tantôt pour l'exploitation de mines de houille, tantôt pour la construction d'un vaste réseau de chemins de fer, quelquefois pour le défrichement de terres incultes, ou bien encore, si c'est en Angleterre que la scène se passe, pour l'exploitation en grand des mines d'or ou d'argent du nouveau monde. Tous ces projets sont accueillis avec transport. Il n'est pas alors d'entreprise si grande dont on s'effraye ; au contraire, les plus vastes, les plus hardies sont celles qui ont le plus de chances de succès, parce qu'elles répondent le mieux au vrai besoin de la situation. Les listes de souscription s'ouvrent et se remplissent en un clin d'oeil. Tout le monde s'y porte : les capitalistes, parce qu'ils sont trop heureux de trouver enfin ce débouché tant attendu; les industriels et les commerçants, par esprit d'imitation, et parce que les facilités qu'ils ont trouvées jusque-là pour l'escompte de leurs billets, leur permettent de détourner quelque argent de leur commerce. Bientôt donc les sociétés sont constituées et les appels de fonds commencent. Alors apparaît le revers de la médaille, et de toutes parts les embarras surgissent. »
Ce qui précède explique suffisamment comment l'esprit de spéculation nait forcément à certains moments donnés de l'engorgement des capitaux produit par l'action des banques privilégiées. Si l'on veut maintenant se rendre compte des conséquences finales, il faut se rappeler la position fausse où ces mêmes banques privilégiées se mettent, en s'appuyant, dans leurs opérations, sur les fonds inactifs dont elles ne sont que les dépositaires éventuels. Mais poursuivons la citation :
«Aussitôt que les appels de fonds commencent, chacun se hâte de rappeler ses capitaux. Celui-ci court à la banque où il les tenait en réserve; celui-là chez son banquier où ils ne lui rapportaient que de très médiocres intérêts. Le banquier, dont la caisse se vide, s'adresse lui-même, pour la remplir, au réservoir commun, la banque, soit en rappelant une partie des fonds qu'il y avait en compte courant , soit en présentant à l'escompte un plus grand nombre de billets. Ainsi l'encaisse métallique de la banque est entamé de toutes parts. Un premier mois, on en retire dix millions; un second mois, dix autres; un troisième mois, autant; puis encore, et toujours, de
manière que cette réserve si large se fond à vue d'œil. Pour comble de malheur, c'est toujours dans le même temps que les besoins de l'État augmentent, parce qu'il éprouve la réaction do la disette qui se manifeste ailleurs. Le trésor public retire donc ses dépôts en même temps que les particuliers. De 200 millions, en comprenant les fonds de l'État , l'encaisse métallique de la banque tombe à 60, à 40, à 30, et peut-être audessous, en quelques mois. Hier, il excédait de beaucoup le tiers de ses obligations : situation brillante, où il y avait même exubérance de force, pléthore. Aujourd'hui, il n'en égale plus le neuvième; car la banque doit encore 30 millions de dépôts et 250 millions de billets : situation tout à fait anormale , impossible à maintenir , et qui appelle à grands cris de prompts remèdes1. »
Il est naturel que, pour sortir de cette situation et échapper à la banqueroute qui l'atteindrait ellemême, la banque resserre tout à coup ses escomptes, et c'est alors que se manifeste cette déroute commerciale si bien décrite par J.-B. Say.
Voilà donc l'origine et la marche ordinaire de ces malheureuses perturbations que l'on appelle des crises commerciales. Nous faisons abstraction , bien entendu , de celles qui sont déterminées par une commotion politique. Quant à celles qui naissent pour ainsi dire spontanément, elles ont toutes le même caractère et la même source. Elles se lient évidemment à l'existence des banques privilégiées. On peut en résumer ainsi les circonstances essentielles. L'action d'une banque privilégiée produit d'abord inévitablement l'engorgement des capitaux. Puis cet engorgement des capitaux, qui fait affluer dans les caves de la banque une masse de valeurs inactives, induit celleci à opérer en partie sur des capitaux dont elle n'a que la jouissance éventuelle. Enfin, par suite de ce même engorgement des capitaux, qui va toujours croissant, la fureur de la spéculation s'éveille; on retire à la banque, au milieu des embarras que le seul excès des spéculations fait déjà naître, les fonds dont elle n'était que dépositaire, et la crise éclate. Voilà l'ordre naturel et l'enchaînement rigoureux des faits.
A toute perturbation de ce genre succède forcément, on le conçoit, un temps de repos et d'atonie. L'esprit de spéculation s'endort pour quelqua temps, effrayé par les désastres récents. Les capitaux se montrent plus défiants ; et d'ailleurs l'état d'épuisement relatif où se trouve le pays fait qu'ils trouvent plus facilement à se placer. Mais la même cause agissant toujours, l'engorgement recommence peu à peu, et produit au bout de quelque temps les mêmes effets. Voilà comment les crises deviennent en quelque sorte périodiques.
Sans doute l'excès de la spéculation est la cause déterminante de ces perturbations, et il est constant aussi que dans tous les cas l'abus du crédit s'y révèle ; mais la cause originaire n'en est pas moins, on vient de le voir, dans le privilège exclusif dont tel établissement jouit. Avant qu'il n'existât des établissements de ce genre, les
1 Le crédit et les banques, u. 223. Ceci est mot pour DQOt l'histoire de la banque de France en (846.
CROME.
crises commerciales spontanées étaient entièrement inconnues : elles cesseront de se produire, soit lorsqu'on aura supprimé ces mêmes établissements, soit encore lorsqu'en proclamant la liberté des banques , on aura permis à tous les capitalistes de leur faire concurrence aux mêmes conditions.
Si l'on demande comment la liberté d'instituer de nouvelles banques à côté de celles qui existent pourrait faire disparaître le danger des crises, il nous semble que la réponse est simple. Du jour où , par l'effet des émissions et des escomptes d'une première banque, il y aurait sur la place une certaine masse de capitaux disponibles et qui menaceraient de s'engorger, les propriétaires de ces capitaux se réuniraient; puis, se formant en compagnie à son exemple, ils entreprendraient l'escompte concurremment avec elle, et à des conditions égales, puisqu'ils jouiraient comme elle de la faculté d'émettre des billets. Si une seconde banque pe suffisait pas pour absorber tous les fonds disponibles, il s'en formerait une troisième, une quatrième, ou un plus grand nombre encore , selon l'étendue des besoins. Ainsi disparaîtrait d'abord le danger d'un engorgement de capitaux. En outre, comme chacune de ces banques serait de plus en plus réduite à ne faire usage que de ses propres capitaux , augmentés seulement du montant de ses émissions de billets, sans avoir jamais à sa disposition une somme considérable de capitaux flottants et sujets à rappel, on verrait disparaître aussi ce danger d'un découvert qui , pour les banques privilégiées, demeure toujours flagrant. Dans ce système, l'esprit de spéculation serait évidemment beaucoup moins provoqué et surexcité qu'il ne l'est dans les circonstances présentes, et quand même il viendrait à se produire quelquefois, il n'entraînerait jamais les funestes etfets que l'on a vus. Ch. Coqielin.
CROME (Aug.-Fréd.-Guill.), l'un des statisticiens les plus féconds et les plus souvent cités, est né le 6 août 17 53, à Seegwarden pies Knipphausen. Il fit ses études à l'université de Halle, et devint, après bien des vicissitudes, professeur de géographie du prince héréditaire de Dessau. Il occupa ensuite en 1787 une chaire d'économie politique à l'université deGiessen, où il resta jusqu'en 1830. 11 est mort à Bœdelhcim près Francfort, le \\ juin 1833. Ses principaux ouvrages sont :
Europa's Producte. — (Statistique de la production en Europe). Dessau, 1782, 1804.
• Die Staatsverwattung Toscana's unter Leopold. — {L'administration de la Toscane sous Leopold II). Leiplig, 3 vol in-8, 1795 à 1797.
Ueber Deutschlands und Europa's S taats-und National Interesse. — (Des intérêts économiques de l'Allemagne et de l'Europe). Giessen, 1814, 2* édit., 1817.
Uebersicht der Slaatskrœfte sœmthclier europœitchen Lœnder. — (Statistique des divers Etats de l'Europe ■ Leipzig, 1818.
Geographisch- statistische Darstetlung der Staalsfirœfte der sœmmtlichen zum deulschen liunde geliœrigen Lœnder. — (Statistique des Etats appartenant à la confédération germanique). Leipzig, 1820 à 1827, 8 vol. in-8.
Handbuchder Statistick des Groshcrzoglh. Ilessens.— (Statistique du grand duché de Uesse-Darnntadt). 1822.
CULTES RELIGIEUX
CRUMPE (le docteur Samuel), médecin à Limerick en Irlande.
An essay on the best means of providing employaient for the people, etc. — [Essai sur la meilleure manière de procurer du travail aux pauvres). Couronné par l'Acailéiiiie royale d'Irlande. \ vol. in-8, 1« édit., Londres, 1793, 2e édit., Londres, 1795.
m 11 est rare qu'un travail couronné (prize essay) mérite qu'on y jette un coup d'œil. Cependant celuici t'ait exception à la règle générale, et vaut, en effet, d'être publie... Les principes qui pénètrent l'ouvrage sont sains, et les passages qui s'appliquent spécialement à l'Irlande se distinguent par l'absence de préjugés et par leur bon sens pratique. » (M. C.)
CULPEPER (sir Thomas).
A tract againsl the high rate ofusury, présenté au parlement en 1623. Londres, 1623.
Traduit de l'anglais, par V. de Gournay et Butel-
Duuiont sous le titre de
Petit traité contre l'usure. Paris, Guérin, 1754, in-12.
Sous forme d'appendice à l'ouvrage de JosiahCbild.
(V. Child.)
CULTES RELIGIEUX. Pourquoi un tel article dans ce dictionnaire? Que peuvent avoir de commun les cultes religieux avec l'économie politique? Cette question se présentera sans doute à l'esprit de quelques lecteurs, qui nous blâmeront, avant tout examen, d'avoir envisagé au point de vue de l'utilité matérielle un côté de la vie humaine, dans lequel, suivant eux, le calcul ne doit jouer aucun rôle.
Ce blâme serait fondé peut-être si, étant imbus, à l'égard des cultes en général, de cette indifférence philosophique, ou prétendue philosophique, dont se targuent les esprits forts , nous prétendions peser les diverses croyances religieuses dans la balance profane des intérêts matériels et assigner à des considérations économiques une influence quelconque sur le choix d'une religion de la part des individus ou des sociétés. Mais telle n'est point, Dieu merci, notre pensée. Nous savons très bien qu'on adopte un culte par conviction, à cause des croyances religieuses dont i| est la manifestation extérieure, et non en considération de ce qu'il coûte ou de ce qu'il rapporte, et nous tiendrions pour insensé l'homme d'Êlat dont les vues, en matière de culte public, seraient exclusivement déterminées par des motifs d'économie.
Que les hommes pieux veuillent donc bien nous lire, sans prévention , et ils ne tarderont guère à reconnaître avec nous que les cultes tombent naturellement dans le domaine de l'économie politique, d'abord comme exerçant une influence plus ou moins directe sur certains phénomènes économiques, puis comme appliquant une partie de la richesse produite à la satisfaction d'un besoin social.
L'économie politique n'embrasse point la totalité des iptérêts humains; elle ne se charge point d'indiquer à l'homme, individuel ou collectif, les moyens d'être heureux, même ici-bas. Son objet unique est d'expliquer les phénomènes de la production , de la circulation et de la distribution des richesses , de rechercher les lois sons lesquelles ces phénomènes s'accomplissent, de formuler enfin les théories générales qui doivent diriger les sociétés dans leur développement éco-
CULTES HEL1CIEUX
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nomlque, c'est-à-dire dans la recherche des avantage! i|iii ont la richesse pour cause ou pour élément principal.
Ainsi, lorsque des données exactes permettent de comparer l'état économique d'un pays avec les puissances productives dont il dispose , il appartient à l'économie politique de constater jusqu'à quel point les résultats de cette comparaison s'accordent avec les lois générales qui président au développement de la richesse et d'indiquer les causes qui ont pu accélérer ou retarder la marche de ce développement dans le pays en question. Si, parmi ces causes, elle voit figurer certaines prescriptions ou certains usages faisant partie d'un culte, elle les signale, sans autre but que d'expliquer le phénomène complexe dont elle doit rendre compte, sans émettre surtout aucun jugement sur la convenance religieuse, morale, ou même simplement politique, des pratiques ou observances dont il s'adt.
Or qui pourrait nier l'influence qu'ont exercée en divers temps certains cultes religieux sur les phénomènes économiques , notamment sur la quantité des forces productives mises en œuvre et sur la direction qui leur était imprimée? N'est-ce pas dans les croyances religieuses des peuples de l'Orient et dans les pratiques dérivant de ces croyances, qu'il faut chercher une des principales causes de la profonde différence qui existe entre la civilisation matérielle de ces peuples et celle des peuples de l'Occident? Ne doit-on pas attribuer une part considérable, dans plusieurs résultats économiques de notre ancien régime politique et social , aux prescriptions et aux usages du culte alors dominant, notamment aux institutions monastiques, au célibat des prêtres, au grand nombre des jours chômés, aux abstinences du carême, etc., etc.P
Toutefois, ce n'est pas de ces effets, propres à certains cultes et résultant de pratiques variables, gue nous voulons nous occuper ici. Chez les nations civilisées de notre époque, l'influence économique dont nous venons de parler est devenue ou tend à devenir presque nulle ou purement accidentelle. Mais il existe entre les cultes et notre science des rapports d'une autre espèce, sur lesquels nous devons attirer l'attention du lecteur.
Les croyances religieuses communes à un grand nombre d'individus ont besoin d'une manifestation extérieure , collective et publique , en d'autres termes, d'un culte plus ou moins solennel. C'est là un fait universel, à l'appui duquel toute démonstration serait superflue.
Un autre fait, non moins certain, c'est que ce besoin social est un de ceux auxquels l'État s'est presque toujours imposé l'obligation de pourvoir, au moyen d'une organisation dont la société faisait les frais. De là deux questions qui appartiennent évidemment à l'économie politique :
1° Les besoins religieux sont-ils mieux et plus complètement satisfaits par l'intervention de l'État qu'ils ne peuvent l'être par l'action spontanée de la société elle-même?
2° Quel est, de ces deux modes possibles de satisfaction , celui qui , toutes choses d'ailleurs égales, impose le moins de sacrifices matériels à la société?
Commençons par constater, avant d'aborder l'examen de ces questions, que, si nous regardons les deux modes comme également possibles, c'est que l'expérience en a été faite. Il existe de nos jours une grande nation, très civilisée el en même temps fort religieuse, chez laquelle les cultes sont d'institution entièrement privée. Aux États-Unis, l'État est absolument étranger, de droit et de fait, à la manifestation extérieure des croyances religieuses Leb besoins religieux y sont satisfaits , complètement et largement satisfaits, sans aucune intervention dii trésor public ni de la loi.
Il en était à peu près de même, en France, avant la révolution de 17 89, puisque l'Église catholique avait alors des biens propres qui la dispensaient de rien demander à l'État, et une organisation qui n'était point émanée du pouvoir civil ; tandis que les autres cultes n'étaient point reconnus.
En économie politique, on nomme producteurs ceux qui travaillent pour la satisfaction d'un besoin social; consommateurs, ceux qui font usage du produit destiné à cette satisfaction. Quand l'État se charge du rôle de producteur, il s'arroge un monopole, il exclut toute concurrence à l'égard du genre de production auquel il se livre. Dans le cas contraire , c'est-à-dire lorsque la satisfaction d'un besoin social est laissée à l'action libre et spontanée de la société elle-même, ou des fractions de la société qui éprouvent ce besoin, il arrive nécessairement que la production qui s'y rapporte est entreprise concurremment par plusieurs individus ou plusieurs associations privées. Tantôt ce sont des industriels qui appliquent ainsi leur travail en vue d'un profit pécuniaire éventuel ; tantôt ce sont des consommateurs qui s'associent pour obtenir, par le concours de leurs efforts ou de leurs sacrifices individuels, la satisfaction du besoin qu'ils éprouvent en commun. Dans l'une et l'autre hypothèse , chaque producteur , individuel ou collectif, est évidemment intéressé à l'accroissement de sa production, puisqu'il y trouve, dans la première hypothèse, une augmentation de profit; dans la seconde, le concours d'un plus grand nombre d'efforts individuels et par conséquent une satisfaction de plus en plus complète des besoins qu'il a en vue de satisfaire.
Or il y a, pour le producteur, deux moyens d'augmenter le nombre des consommateurs aux besoins desquels il pourvoit et de l'emporter sur ses concurrents, en augmentant sa production aux dépens de la leur. Le premier, c'est d'améliorer la qualité de ses produits; le second, c'est d'en abaisser le prix pour les consommateurs. La concurrence a donc pour effet certain d'exciter les producteurs à perfectionner leurs produits et à les fournir au plus bas prix possible.
Dans le cas d'un monopole absolu, tel que ce-» lui que s'arroge l'État lorsqu'il exerce une branche d'industrie, le stimulant dont nous venons de parler n'existe pas, ou, s'il existe, c'est à un degré beaucoup moindre et dans certaines circonstances exceptionnelles, savoir : lorsqu'il s'agit de produits matériels, destinés à satisfaire des besoins de luxe, et dont la consommation peut s'étendre ou se restreindre indéfiniment.
CULTES RELIGIEUX
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Nous pouvons donc aflirmer qu'un besoin social quelconque sera satisfait d'autant plus complètement et plus économiquement, que la concurrence entre les producteurs aptes à y pourvoir sera plus libre et plus étendue.
Telle est la loi générale que fournit l'économie politique pour la solution des questions qui nous occupent. Cette loi, évidente en théorie, et confirmée d'ailleurs par l'expérience journalière de la vie pratique, admet-elle des exceptions? Y a-t-il, notamment, des besoins sociaux qui ne puissent être satisfaits que par l'intervention de l'État? Nous n'hésitons pas à répondre affirmativement, et nous citerons tout de suite, comme cas d'exception, le besoin de sécurité, le besoin de justice, le besoin de monnaie, le besoin de voies de communication pour les personnes et pour les choses, etc.
Les besoins religieux doivent-ils être rangés parmi les cas d'exception, ou demeurer soumis à la règle générale? C'est ce qu'il nous reste à examiner. Mais nous devons d'abord établir une distinction qui domine tout notre sujet.
Le monde chrétien est partagé depuis trois siècles, au point de vue religieux, entre deux principes opposés, que nous appellerons le principe de l'unité et le principe de la diversité. Ceux qui admettent le premier ne forment tous ensemble qu'une seule église, soumise à une autorité unique et pratiquant un seul et même culte, prescrit par cette autorité. Ceux qui admettent le second forment un nombre indéfini d'églises distinctes, pouvant différer les unes des autres par les formes de leur culte et même, jusqu'à un certain point, par leurs croyances.
On voit que nous caractérisons ici le catholicisme et le protestantisme par leur aspect purement extérieur et en quelque sorte matériel , parce que c'est le seul, ainsi que nous l'avons déjà dit, dont notre science puisse tenir compte.
Envisagé sous cet aspect, le principe de l'unité 8e confond avec celui du monopole. Le catholicisme exclut toute concurrence intérieure. Que l'État intervienne ou non, il n'y a jamais qu'un seul entrepreneur, un seul producteur chargé de pourvoir aux besoins religieux des catholiques : si ce n'est pas l'État, c'est l'Église, corps exclusivement monarchique selon les uns, tempéré d'aristocratie selon les autres, mais dont la volonté est toujours une et homogène à l'égard de ce que nous pourrions appeler la production religieuse.
Il ne s'agirait donc plus, à l'égard du catholicisme, que de décider lequel est préférable du monopole de l'Église ou de celui de l'État : grande question, que nous ne devons envisager ici que par son côté économique, en faisant abstraction de tous les motifs politiques ou moraux qui peuvent militer dans un sens ou dans l'autre. Or, à ce point de vue restreint, le monopole de l'État nous paraît préférable à celui de l'Église, par les raisons suivantes :
Chez les catholiques, l'Église agissante, l'Église qui administre le culte et qui dispose des moyens matériels recueillis dans ce but, ne se confond pas, comme chez les Protestants, avec la communauté religieuse elle-même; elle ne comprend pas la totalité des croyants ; elle se compose exclusi-
vement des membres du clergé, c'est-à-dire d'une hiérarchie organisée, qui se recrute elle-même et qui est, par conséquent, animée au plus haut degré de l'esprit d'unité et de perpétuité, d'unité dans l'espace et dans le temps.
Il résulte de là, en premier lieu, que les biens immobiliers dont l'Église acquiert la propriété, et dont elle a toujours intérêt à augmenter la masse, pour assurer de plus en plus solidement son existence et ses moyens d'action dans l'avenir, deviennent inaliénables entre ses mains et sont enlevés à la circulation. Non seulement ils cessent d'appartenir à la société laïque ; mais ils sont soustraits pour toujours à son action, soustraits à ce mouvement commercial qui, sous l'impulsion des intérêts privés, tend à rendre l'exploitation des fonds productifs de plus en plus profitable à l'intérêt général, en les faisant passer entre les. mains les plus aptes à en tirer parti. Cette première conséquence en amène une seconde plus fâcheuse encore.
Si la hiérarchie n'avait, pour subvenir aux besoins personnels de ses membres et à ceux du culte dont elle est chargée, que des contributions périodiques et des offrandes casuelles que la société laïque lui payerait volontairement , elle serait, quoique exerçant un monopole, intéressée à réchauffer le zèle des croyants, à entretenir parmi eux les sentiments et les habitudes religieuses. En peut-il être de même une fois que l'Église possède des biens considérables qui la rendent indépendante du zèle des fidèles? Évidemment non. Le stimulant de l'intérêt s'affaiblit alors, s'il ne disparaît pas complètement, et comme celui du devoir n'est malheureusement pas d'une efficacité aussi constante, on peut tenir pour certain que la satisfaction des besoins religieux deviendra, sous un tel régime , pour les populations catholiques, de plus en plus imparfaite et insuffisante.
La vérité de ce que nous avançons ici a été remarquablement confirmée par l'expérience qui s'est faite dans notre pays. Avant la révolution de 17 89, l'Église possédait un cinquième du territoire entier de la France, et le reste était grevé à son profit de dîmes dont le produit annuel s'élevait à 133 millions. Ainsi une très grande portion du sol national se trouvait ou soustraite à la circulation, par conséquent à l'action fécondante et perfectionnante des intérêts privés , ou grevée d'une charge réelle, qui, de toutes celles que peut supporter la terre, est la plus irrationnelle, la plus contraire au développement progressif de l'industrie agricole.
En disant que tous ces biens ecclésiastiques appartenaient à la hiérarchie, c'est-à-dire au clergé considéré dans son ensemble comme corps moral, nous exprimons plutôt ce qui était partout abusivement considéré comme de droit, que ce qui était le véritable droit. Il faut bien reconnaître avec la plupart des jurisconsultes qui ont approfondi cette question, notamment avec le célèbre Savigny , que le sujet de ces droits de propriété, le vrai propriétaire des biens ecclésiastiques, c'étaient les communautés ou communes religieuses, les Églises dans le sens primitif de ce mot (Ekklésiae). Au sixième siècle cela ne faisait pas encore question, témoin les constitutions de Justinien, en particu-
CULTES RELIGIEUX
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lier la 26e au Code De sacrosanctis ecclesiis. Mais l'influence du droit canonique ne tarda pas a introduire sur ce point une confusion d'idées qui n'a fait que grandir et se développer depuis lors.
L'erreur était devenue si générale et si complète à l'époque de notre première révolution, qu'elle forma le terrain unique sur lequel se rencontrèrent les partisans et les adversaires de la confiscation des biens ecclésiastiques. Lorsque Mirabeau soutint que, l'existence corporative du clergé catholique étant une fois supprimée, les biens dont cet être moral avait été propriétaire devaient rester sans maître et appartenir, par droit de déshérence, à l'État, ou à la nation comme on disait alors, l'abbé Maury et les autres champions de l'Église n'opposèrent à ce raisonnement que des citations et des distinctions sans portée; ils ne songèrent point à contester le principe, si éminemment contestable, sur lequel reposait la légitimité de la sécularisation proposée.
C'est que la confusion dont il s'agit résulte , ainsi que nous l'avons dit, de l'essence même de l'organisation catholique; elle est inhérente à l'institution d'une hiérarchie sacerdotale, et nous pensons qu'elle se reproduira nécessairement, plus ou moins, partout où l'Église, ainsi organisée, conservera, sous des conditions et dans des limites quelconques, la faculté d'acquérir des biens.
Il n'entre pas dans notre plan d'exposer ici l'ensemble des principes sur lesquels l'Église catholique a été successivement reconstituée en Fiance depuis le commencement de ce siècle, principes qui étaient d'ailleurs assez vagues dans l'esprit des législateurs et des hommes d'État chargés d'en faire l'application. Ce qu'il nous importe seulement de constater, c'est que l'État s'est chargé de pourvoir aux besoins religieux des populations catholiques de la France, et qu'il a, de fait, substitué son monopole à celui de l'Église. Les allocations directes de l'État ne suffisent pas, il est vrai, à tout l'entretien du culte catholique ; mais l'excédant est fourni , soit par des subventions départementales ou communales, soit par les revenus des fabriques, soit au moyen des immeubles et des capitaux composant ce que plusieurs de nos lois , par suite de l'erreur ci-dessus mentionnée, appellent très improprement la dotation du clergé, soit au moyen d'immeubles appartenant à l'État, aux départements ou aux communes , soit enfin par les biens appartenant aux congrégations et corporations religieuses autorisées; or cette dernière catégorie de biens est la seule qui soit réellement enlevée à la circulation et soumise à la mainmorte ecclésiastique ; tout le reste est compris dans le domaine de l'État, ou administré sous son contrôle direct par des autorités purement civiles.
Le territoire de la France est donc affranchi maintenant, sauf une minime fraction , de cette inaliénabilité perpétuelle qui en avait jadis envahi une portion si considérable ; et il est entièrement libéré de ces dîmes onéreuses qui gênaient sur tous les points le libre développement de l'industrie agricole. D'un autre côté, l'entretien du culte catholique coûte à l'État une somme de 40 millions portée annuellement au budget. Admettons que la somme totale des subventions et des reve-
nus ci-dessus énumérés s'élève au double de l'allocation budgétaire ; nous arriverons à peine au chiffre qui exprimait le revenu annuel des dîmes !
Quelque vicieux que soit, en principe, notre système de contributions directes, il est impossible de le comparer , pour les résultats économiques , à ces deux fléaux , de la dime et de la main morte, qu'il a remplacés. On doit donc reconnaître que le pays a obtenu , par la substitution du monopole de l'État au monopole de l'Église, une économie énorme dans la satisfaction de ses besoins religieux.
Ces besoins eux-mêmes sont-ils mieux ou plus mal satisfaits qu'auparavant? Nous pourrions nous contenter, pour toute réponse, d'en appeler à la notoriété publique. S'il est un fait généralement admis de tout le monde par le temps qui court, c'est que le clergé catholique est plus apte , aujourd'hui, soit moralement, soit intellectuellement, à l'exercice de ses fonctions, plus digne dans sa vie privée, plus zélé dans l'accomplissement de ses devoirs pastoraux, qu'il ne l'était pendant le siècle dernier. Mais, sans vouloir attribuer exclusivement cette amélioration à des motifs d'intérêt matériel , nous croyons qu'elle aurait pu , dans tous les cas , et en l'absence même de mobiles plus nobles, résulter de l'insuffisance des allocations directes de l'État, les prêtres se trouvant par là obligés de compter sur les subventions locales, ainsi que sur les libéralités et les oblations des fidèles, c'est-à-dire sur des ressources dont le produit, essentiellement variable, doit naturellement croître et décroître en raison du degré de foi et de ferveur religieuse que chaque ministre du culte aura su inspirer à son troupeau.
Il ne faut pas se dissimuler, toutefois, que cette insuffisance présente aussi un danger , celui de favoriser l'accumulation, entre les mains des fabriques et des titulaires de fonctions ecclésiastiques, d'une masse de biens qui se trouvent frappés, comme ceux des communes , des hospices et des autres établissements publics, d'inaliénabilité, sinon absolue, au moins relative. Les législateurs de l'empire avaient pris , en vue de ce danger , quelques précautions que ceux de la période suivante n'ont pas maintenues. La nécessité d'une autorisation du pouvoir civil pour l'acquisition d'immeubles ou de capitaux n'est pas une garantie suffisante. Des restrictions de ce genre avaient été introduites, à partir du treizième siècle, dans le droit public de tous les États catholiques , et n'avaient pas empêché l'accumulation des biens ecclésiastiques de se réaliser presque partout à un degré monstrueusement abusif. Le seul préservatif réellement efficace contre ce danger , c'est de pourvoir assez complètement aux besoins du culte par des allocations annuelles , pour qu'on ait le droit de limiter, d'une manière absolue, les acquisitions d'immeubles et de capitaux productifs de la part d'établissements ecclésiastiques.
Appliquons maintenant les questions ci-dessus posées aux cultes régis par le principe de la diversité, et nous reconnaîtrons d'abord que la concurrence peut y exister et y déployer ses effets de deux manières.
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En premier lieu, comme les Églises formées d'après ce principe ne reconnaissent aucun supérieur commun, il n'y a pas de raison qui empêche les personnes professant une même croyance et pratiquant un même culte de se diviser en plusieurs communautés distinctes et indépendantes les unes des autres. C'est ce qui a lieu aux États- Unis, chez toutes les communions protestantes; c'est ce qui a lieu en Europe, notamment en Angleterre, chez lr-s sectes dissidentes qui ne sont ni reconnues, ni salariées par l'État. Or il faudrait que les administrateurs et les pasteurs de ces associations concurrentes ne fussent pas des hommes, pour que cet état de choses n'éveillât pas chez eux un esprit de rivalité et d'émulation éminemment propre à stimuler leur zèle et leur activité.
En second lieu, la séparation et l'indépendance réciproques des Églises qui ne professent pas la même croyance, ou qui ne pratiquent pas le même culte, établit aussi entre elles une inévitable concurrence, et une concurrence d'autant plus active et plus efficace que l'esprit de secte et de prosélytisme y ajoute son stimulant énergique à celui de la simple rivalité.
Y a-t-il des raisons de penser que le régime de la libre concurrence ne produira pas, à l'égard des cultes, son effet ordinaire? Nous n'en connaissons aucune, et nous croyons, en conséquence, pouvoir affirmer que, sous un tel régime, les besoins religieux des populations protestantes seront satisfaits aussi parfaitement et aussi économiquement que possible.
L'intervention de l'État ne saurait tendre qu'a diminuer cette satisfaction. D'abord, en organisant et salariant les cultes, l'État place les administrateurs et les pasteurs de chaque Église dans une position qui les rend indépendants, pour tous leurs intérêts matériels, du zèle et de la foi de leur troupeau. Les paroisses des diverses Églises étant limitées par la loi, les salaires fixés en conséquence et pris sur la masse générale des revenus publics, la production religieuse ne ferait guère, en s'étendant, qu'accroître les charges des producteurs sans rien ajouter à leurs profits, ni à l'importance de leur position.
Les cultes ne constituent pas une de ces branches d'industries dont nous avons dit plus haut que le monopole n'en excluait pas tout stimulant au progrès. L'Etat ne débite pas l'enseignement et les rites religieux en vue d'un profit, comme il fabrique et vend le tabac et la poudre à canon. S'il ne doit pas, comme société politique, souhaiter une réduction de cette branche des services publics, il n'a du moins, en sa qualité de lise, aucun intérêt à la voir s'étendre.
Mais le principal inconvénient du monopole de l'Etat,' c'est que, en organisant, aux frais de la société entière et pour toutes les parties du territoire, un nombre toujours fort restreint de cultes expressément reconnus, il entrave, s'il n'empêche absolument, la manifestation des croyances religieuses que ne saurait satisfaire aucun des cultes favorisés. En supposant même que les dissidents jouissent de la plus entière tolérance légale, il est impossible que leurs opinions ne soient pas frappées d'une certaine défaveur; en outre, ils se
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voient obligés de supporter seuls les frais de leur propre culte, tout en contribuant pour leur part à ceux des cultes dominants.
Le monopole de l'Etat, en d'autres termes, le système des Églises constituées, ne peut donc assurer, aux besoins religieux très divers qui surgissent de la liberté d'examen, qu'une satisfaction incomplète et coûteuse; la production religieuse y est, pour le plus grand nombre des croyants , ou de mauvaise qualité, ou d'un prix trop élevé, en un mot, insuffisante.
La manière dont les sectes se multiplient, sous le régime de la libre concurrence, montre assez combien les besoins religieux sont divers et tendent à se diversifier de plus en plus, lorsque les esprits ont une fois secoué le joug de l'autorité et rompu définitivement avec cette unité absolue de croyance et de culte, d'organisme et d'action, dont l'idée ne laisse pas d'avoir, aussi bien que celle de la liberté, un attrait puissant pour les àmus humaines.
Le tableau suivant des sectes religieuses existant aux États-Unis est extrait d'un recueil de documents officiels publié en 1840, à Boston, et il a été dressé d'après les rapports émanés des sectes elles-mêmes. Nous avons tout lieu de croire qu'il était déjà incomplet il y a dix ans, et qu'il exigerait, pour représenter l'état actuel des choses, de nombreuses et importantes additions :