APPERT

Nous nous abstiendrons d'examiner les diverses questions qui se rattachent à l'application du principe des annuités, parce que ces questions seront traitées ailleurs. (Y. Amortissement, Assurance, Crédit foncier, Intérêt, Tontines, etc.) Ch. C.

ANQUETTL- DUPERRON (Abraham -Hyacinthe), né à Paris, en 1731, mort dans la même ville, le 7 janvier 1805. Membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, savant orientaliste. La dignité du commerce et de l'état du commerçant. Paris, 1789, in-8.

« Ouvrage plein de vues commerciales très judicieuses. » (Hl.) 5,'Inde en rapport avec l'Europe, ouvrage divisé eu deux parties : la première sur les intérêts politiques de l'Inde, la seconde sur le commerce de cette contrée. 2* édit. Hambourg, 1798, 2 vol. in-8. (Q.)

ANSEATIQUE. Voyez Ligue Hanséatique.

ANSELL (Charles), esq.

A trealise on friendly societies, etc. — (Traité des sociétés de prévoyance et de secours mutuels). Londres, 1833, I vol. in-8.

« Bon et savant traité, mais trop hérissé de calculs

pour ôtre à la portée de tout le monde. » (M. C.)

ANTICIPATION. Les anticipations sont des avances que certains gouvernements se font faire sur le produit futur de l'impôt. C'est une des formes de l'emprunt public et l'une des plus fâcheuses.

Pour réaliser un emprunt de ce genre, on ne 8'adresse pas ordinairement au public ni aux capitalistes, mais plutôt à ceux qui sont chargés, en qualité de fonctionnaires ou de fermiers de l'État, de la perception des revenus publics. On exige d'eux le versement de quelques à-comptes sur le produit non encore réalisé de l'impôt, et ils se résignent d'autant mieux à faire ces avances, qu'ils dépendent du gouvernement, et qu'ils ont dans les mains, plus que ne l'auraient d'autres capitalistes, le moyen de se faire rembourser plus tard.

Le mode des anticipations n'est guère employé que par les gouvernements obérés et dans les pays où le crédit public est presque nul. Il était fort en usage dans l'ancienne France. On s'adressait alors assez fréquemment aux fermiers-généraux, pour leur demander des à-comptes sur les impôtsnon encore perçus ni échus, et ces anticipations allaient quelquefois si loin, qu'elles absorbaient par avance la plus grande partie du revenu public.

Le premier inconvénient de ce mode d'emprunt, c'est de mettre un gouvernement à certains égards sous la dépendance de ceux qu'il emploie et dont 11 doit contrôler les actes. Le moyen, en effet, de révoquer des fonctionnaires dont on s'est constitué le débiteur, et pour lesquels la fonction même qu'ils exercent est le gage nécessaire de leur créance ?

11 faut ajouter que presque toujours ceux dont on exige de telles avances cherchent à se dédommager, par des moyens illicites, des embarras qu'on leur impose et des risques qu'on leur fait courir.

Un autre inconvénient non moins grave, c'est que ces sortes d'emprunts conduisent très fréquemment à la banqueroute. La pente est presque irrésistible. Quand un gouvernement se voit réduit, pour satisfaire aux besoins présents, à anticiper sur les ressources futures, à moins que ce ne soit dans

une circonstance extraordinaire, pour un cas spécial et tout à fait imprévu, il est dans la nature des choses que les anticipations s'accroissent d'année en année. Les besoins, en effet , sont les mêmes , et il faut y ajouter chaque fois les nouvelles charges imposées par les traitants, qui font payer cher leurs services. Dans cette voie, on ne tarde guère à voir le revenu public entièrement absorbé d'avance, et la banqueroute, directe ou indirecte, intégrale ou partielle, devient bientôt inévitable.

Depuis que le crédit public s'est établi et consolidé en France, le mode des emprunts par anticipation y a été presque entièrement abandonné. On ne saurait, en effet, confondre avec ces sortes d'emprunts ceux que l'État fait d'un capital déterminé, dont il s'engage à servir annuellement l'intérêt au moyen de ses ressources ordinaires. Cependant l'emploi des fonds qui constituent ce qu'on appelle la dette flottante, et qui se composent des cautionnements versés par certains officiers publics, des fonds provenant des caisses d'épargne , et des capitaux recueillis çà et là au moyen de l'émission des bons du Trésor, l'emploi de ces fonds, disons-nous, quand la somme en excède ce qui est rigoureusement nécessaire pour faciliter le service de la trésorerie, et qu'elle est pour l'État autre chose qu'une sorte de fonds de roulement, peut être considéré avec assez de raison comme une anticipation sur les revenus futurs. Il aurait aussi la plupart des inconvénients propres à ce genre d'emprunt, s'il n'était pas contenu dans certaines limites par le contrôle incessant de nos assemblées législatives. (V. Crédit public, Dettes publiques, Emprunts publics.) Ch. C.

ANZANO (Thomas).

Reflexiones economico-politicas sobre las causas de las alteraciones de precios que ha padecido Aragon, y discursos sobre los medios que pueden facilitar la restauracion de Aragon Zaragoza, 1768.

« Les considérations de cet auteur sur l'altération des prix survenus en Aragon à l'époque où il écrivait, prouvent qu'il n'était point étranger aux véritables principes de la science sur cette matière. » i Kl.)

ANTHOINE (Ant.-Ig.), baron de Saint-Joseph, né à Embrun en 17 49, mort à Marseille, en 1826. Ancien député, membre de la chambre de commerce, de l'Académie, et maire de Marseille. Il dut ses lettres de noblesse, sous Louis XVI, aux services qu'il rendit au commerce de la France avec le Levant, commerce dans lequel il s'était lui-même enrichi.

Essai historique sur le commerce et la navigation de la mer Noire. Paris, Agasse, an xn (1805).

Cet ouvrage, plein de recherches et d'observations

utiles, a été réimprimé en 1820, avec des additions.

La première édition est anonyme.

APORTI (l'abbé Ferrante).

Des écoles et des salles d'asile d'Italie en (834. Trad. de l'italien sur les publications de l'abbé Ferrante Aporti et de l'abbé B. Lambruschini. Paris, Risler, Delalain, 1835, in-8 de 88 pag. [La Litlér. fr. contemp.)

APPERT (B.), né à Paris le 10 septembre

Bagnes, prisons et criminels. Paris, Guilbert, Roux, 183G, 4 vol, in-8, avec deux fac-similé et une gravure.

On a encore du même auteur plusieurs autres écrits moins importants sur les prisons, les bagnes, etc.