EXCISE

MDttelle da ses progrès en tout genre. 11 a pensé <|in\ puisque les produits du travail sont toujours en raison du travail lui-même et par conséquent do la population, les moyens de subsistance pour les individus ne dépendent que de la répartition plus ou moins équitable des prolits entre les employés des diverses industries. Ces industries elles-mêmes se développent chaque jour davantage sur un territoire limité, soit par le perfectionnement de l'agriculture, soit par l'extension du commerce. Les jeunes branches, loin d'épuiser le tronc, lui donnent une vigueur nouvelle, et deviennent des éléments de prospérité, an lieu d'être, comme le suppose Malthus, une cause de ruine et de dépérissement. »

EXCISE. L'excise occupe une place très importante dans le système financier de l'Angleterre. C'est une taxe qui atteint un certain nombre d'objets de consommation fabriqués à l'intérieur. On peut la comparer à celles de nos contributions indirectes qui portent sur les boissons, sur le sucre indigène, le sel, etc., etc. On n'est pas d'accord sur les origines de cette taxe. Colquhoun (Statistique de l'empire britannique), et Doubleday (Histoire financière de l'Angleterre) en attribuent la création au Long-Parlement, en 1643. D'après Pablo de Pebler (Histoire financière du royaumeuni), le Long-Parlement n'aurait fait que la réorganiser d'après un plan nouveau et l'étendre à un plus grand nombre d'objets, tels que le vin, les liqueurs, le sel, le pain, la viande, c'est-à-dire aux consommations les plus usuelles. Toutefois, dans la pensée de cette assemblée, l'excise ne devait pas survivre aux nécessités financières du moment. Mais les événements, comme il arrive presque toujours en matière d'impôt nouveau, en décidèrent autrement et le droit d'excisé devint permanent. On connaît, d'ailleurs, la prédilection des Anglais pour les contributions indirectes, parce qu'elles ont l'avantage, fort grand à leurs yeux, de ne mettre que le moins possible les agents du fisc en rapport avec les contribuables, et que leur effet ne se fait sentir que par une augmentation souvent très légère des objets passibles du droit, augmentation dont les masses peuvent, en outre, ignorer la véritable cause.

La taxe sur la viande et le pain fut supprimée à la fin de la guerre contre Charles 1er. Plus tard, sous Guillaume III et la reine Anne, le droit d'excisé atteignit successivement la drèche, le savon, la chandelle, l'amidon, les cuirs, le papier, les verres et les glaces, les bouteilles de grès, les tuiles, les briques, etc., etc. On peut même dire que le nombre des objets soumis à la taxe ou le taux de cette taxe n'a cessé de s'élever jusqu'à la paix générale en 1815. Il n'est pas sans intérêt de mentionner que la plupart de ces aggravations de droit ont été motivées, dans les actes législatifs qui les ont autorisées, par la nécessité de soutenir la guerre contre la France.

En 1816a commencé un mouvement de suppression ou de réduction des droits qui a continué jusqu'en 1850, sauf un temps d'arrêt en 1840, date de l'établissement d'un droit additionnel de 5 pour 100. On évaluait déjà, à la fin de 1844, le montant des réductions ou des suppressions affectuées à une somme d'environ 250 millions de francs. Cette somme s'est accrue, de 1844 à 1850, d'environ 46 millions de francs, ce qui porte le chiffre total des dégrèvements accordés sur l'excise, en 35 ans, à plus de 300 millions de