EXCISE

francs. Et cependant le produit de l'excise, nonseulement n'a pas diminué , mais encore s'est légèrement accru. Ainsi, de 1841 à 1845, la moyenne de ce produit a été, brut, de 37 6 millions, et de 1846 à 1850, de 377 1/2 millions. En 1851, il a atteint le chiffre de 391 1/2 millions, dont 282 millions perçus en Angleterre, 70 millions 1/2 en Ecosse et 39 millions en Irlande.

En 1830, les objets soumis à la taxe étaient les spiritueux anglais, la drèche, la bière, le houblon, les cotonnades imprimées, les peaux et cuirs, le papier, le savon, les chandelles et le suif, les verres, les briques et tuiles, les bois de construction. Les ventes aux enchères, mobilières et immobilières, étaient également passibles du droit. Enfin on comptait parmi les recettes de l'excise le droit sur les patentes de distillateur et de débitant de vins et spiritueux. Aujourd'hui la taxe n'est plus perçue que sur les objets suivants : les spiritueux, la drèche, le houblon, le savon, le sucre indigène, les patentes de distillateurs et de détaillants. On a distrait, en outre, de diverses administrations financières, pour les réunir à l'excise, la perception des droits sur les permis de chasse, sur les chevaux de poste, sur les patentes des maîtres de poste, sur les chemins de fer et sur les fiacres.

Le tableau suivant fait connaître, en chiffres ronds, pour chacun des objets soumis à la taxe en 1847, le produit du droit, comparé à celui qui a été perçu, en 1830, sur les mêmes objets.

Spiritueux anglais. . millions. 131,1 millions. 119,6

Drèche — lit, 4 — 9 5,4

Patentes — 2 4,8 — si,i

Savon — 32,4 — 28,»

Papier — 12 — 17,1

Briques ' — 17 — 10

Houblon — 11 — 6,1

Chevaux de poste. . . — * — 6,3

Fiacres — 2,8 — 10,6

Chemins de fer a. . — 1,5 — »

Patentes de maîtres de

poste — 0,1 — n

Sucre indigène 3. . . — » — »

millions. 358 millions. 315

Il importe de remarquer que, dans le tableau qui précède, nous n'avons comparé le produit de l'excise, en 1847 et 1830, que pour les objets soumis au droit en 1847. Quant au produit total, il a été plus élevé, en 1830, de près de 150 millions. Mais il est utile de savoir qu'en 1830 on faisait figurer, au compte de l'excise, le droit sur le thé qui produisait 87 millions ; les droits sur le poivre, les vins et les spiritueux étrangers, qui étaient, en réalité, des droits de douane et sont aujourd'hui rangés dans cette catégorie ; les droits sur le vinaigre indigène, sur les enchères et sur les verres, supprimés depuis; enfin, le droit sur les voitures publiques (autres que les fiacres), transportés depuis à l'administration du Timbre.

L'accroissement de produit, de 1830 à 1847, pour les objets portés au tableau ci-dessus, est

i Le droit a été supprimé à partir de 1850.

2 Le montant de ce droit s'est élevé en 1 8-59 à près de 6 millions: il a été perçu sur soixante chemins de fer en Angleterre et dix-sept en Ecosse.

* Le produit est insignifiant ; il ne dépasse pas, année moyenne, -),b00 fr.

EXCTSE.

EXPORTATIONS

d'autant plus remarquable et suppose un accroissement de consommation d'autant plus considérable, que, dans cette période, le droit a été réduit sur plusieurs de ces articles, notamment sur le papier, sur le savon, sur les briques et sur les spiritueux fabriqués en Irlande. Il est vrai qu'en 1840 il a été élevé sur les autres spiritueux, et qu'à deux exceptions près de peu d'importance, l'excise a été frappée, la même année, d'une taxe additionnelle de 5 pour 100.

Voici , d'ailleurs , quelques documents statistiques sur la fabrication des principaux objets soumis à l'excise :