BALSAMO

Avec M. A. Guerry ;

Statistique comparée de l'instruction et du nombre de crimes, dans les divers arrondissements des académies et des cours royales de France. Paris, J. Renouard, 1S29, une feuille in-plano.

M. Ralbi est encore l'auteur d'un grand nombre de

tableaux analogues sur les divers Etats de l'Europe,

et de plusieurs ouvrages de géographie qui ont fait

sa réputation.

BALEïxe jièche de la). Voyez Pêches.

BALLERiyi (Piere). Célèbre écrivain ecclésiastique du dix-huitième siècle. Né à Vérone, le 7 septembre 1G98, mort vers l'an 17fi-t. Ayant engagé une vive discussion sur Viisitrc avec le savant Scipion Maffei, il publia à ce sujet divers ouvrages. Voici les deux principaux :

De jure divino et naturali circa usuram libri sex, etc. In-I.

Vindiciœ juris divini ac naturalis, etc. Bologne,

BALLOTS (L.-Jos.-Phil.). Né à Péri-i;eux (Dordogne), en 1 7 ~ S. Associé correspondant de la Société polytechnique, membre de l'Académie de législation, secrétaire perpétuel de la Société de statistique, fondée à Paris, le 5 février 1803. Mort à Faris, en 1803.

Annales de la statistique française et étrangère.— Paris, 1802-J, 8 vol. in-8.

BALSAMO (l'abbé Pacl). Agronome et économiste, mis au rang des savants les plus distingués de l'Italie, et dont la plupart des écrits y sont encore fort estimés. Né à Termini, en Sicile, le 7 mars 1763 ; mort à Palerme, en 1818. Ayant obtenu au concours la chaire d'agriculture à l'université de Palerme, il fut envoyé par le gouvernement pour observer l'état de cette industrie en Lombardie, en France et en Angleterre, où il séjourna deux ans, et se lia avec Arthur Voung. Celui-ci a publié et annoté, dans ses Annales d'agriculture, plusieurs Mémoires de lui. De retour à Palerme, il y remplit avec distinction les fonctions du professorat. Il divisait son cours en agriculture politique, agriculture théorique et agriculture pratique. Dans la première partie, qui est celle qui nous intéresse plus particulièrement ici, il s'attachait à démontrer quelles sont les causes politiques qui nuisent à l'agriculture, mettant en première ligne, au nombre de ces causes, les mauvaises lois, notamment celles qui regardent les emphytéoses, les vains parcours, les redevances, les droits féodaux, et toutes les prohibitions sur le commerce des blés. Ses déclamations contre les abus et même contre les vexations des grands seigneurs ne s'opposèrent point à ce que le gouvernement sicilien lui conférât une abbaye, ce qui permit à Balsamo de faire partie de la Chambre du clergé, lequel, d'accord en cela avec la noblesse, faisait supporter par le tiers état tout le poids des impôts. Pour faire cesser cette injustice, Balsamo lit interdire les donations, et, sur sa proposition, la ■ répartition de l'impôt fut fixée d'après le revenu I sur toutes les propriétés indistinctement. On a recueilli ses traités d'agriculture et d'économie ' politique, parmi lesquels nous citerons les suivants :

II costanle vile prezzo di generi non dénota e non

BANFIELD.

cugiona rit • nello stato. — (Le bas

pria permanent des pro luits m dénote ni ne constitue la richesse el la prospérité de l'Etat.)

l.o spendersi del denaro in un paese, quali utiH effet tiproduca nelpaese medesimo.—(Quels.effets utiles lu dépense (le l'argent dans un pays produit dans ce pays.)

Gli interessi nazionali e la giustizia richiedono che non si avvilisca il valore délia inoneta. — (Les intérêts nationauœ et la justice réclament que la monnaie ne s'avilisse pas.)

Pensieri sopra l'ag ricoitura di Sicilia.— (Réflexions sur l'agriculture de la Sicile.)

Sopra l'influ nza délie sciense nel miglioramenlo délie arli. — (De l'influence des sciences sur le perfectionnement des arts.)

Sopra li dazji relativamenle ail' agricoltura cd alla richezza nazionale. — (Des imi>dts relancement à l'agriculture el à la richesse nationale.) (lliogr.univ.)

BANDINEL (James), csq.

Some account of the trade in slaves from Africa, as connectée with Europe and America; from the introduction into modem Europe doivn to the présent lime; especially with référence to the effort* made by the brilish government for i/s en tmetion. — (Du commerce des esclaves en Afrique dans ses rapports avec l'Europe et l'Amérique; de l'introduction de ce commerce dans l'Europe moderne, et de sa décadence actuelle sous l'influence des efforts faits par le gouvernement britannique pour son extinction.) Londres, ISS2, in-8, 1 vol. « Mémoire concis et bien écrit sur les diverses

matières indiquées par le titre de l'ouvrage. » (,M. C )

BANDINI (Salustio-Antonio) , né à Sienne, le 10 avril 1C77, mort en 17 GO. Destiné d'abord à la profession des armes, il abandonna bientôt cette carrière pour se livrer à l'étude de la jurisprudence civile et ecclésiastique, sciences auxquelles il consacra toutes ses méditations. Devint archidiacre et président de l'Académie physicocritique de Sienne. Son principal ouvrage économique, composé en 17 37, et imprimé seulement en 1775, fait partie de la Collection de Custodi, sous le titre suivant:

Discorso economico, nell' anno 1737.

Voici l'indication des principales questions qui sont traitées dans cet écrit : lo La liberté. « Il faut, dit Bandini, laisser agir la nature, et n'avoir pour règle que peu de lois ; » 2° Avantages de la simplicité d'administration : 3» Que la liberté est favorable aux prix et à l'abondance, en général, et à la production des grains en particulier; 4° Qu'un seul impôt serait à la fois plus économique et plus facile à percevoir.

« On a prétendu que Bandini avait été le créateur des doctrines attribuées aux économistes du Jix-huitième siècle ; mais son livre n'a paru qu'en )77S, c'est-à-dire longtemps après ceux de l'école de Quesnay. 11 contenait d'ailleurs des vues d'amélioration dont l'exécution a été très utile à la Toscane sa patrie. » (Bl.)

L'éloge de S.-A. Bandini aétéécritpar Jb. Gorani.

BANFIELD (T.-C). Économiste anglais de l'école libérale et démocratique, est né au commencement de ce siècle. Il a été pendant plusieurs années gouverneur du roi de Bavière actuel. Sir Robert Peel lui fit obtenir le poste de secrétaire du conseil privé, qu'il occupe encore aujourd'hui. M. Banfield a contribué pour une large part à l'avénement des réformes économiques introduites par son illustre protecteur.

The organisation of industry, explained in a course of lectures, delivered in the university of Cambridge, 18-î-J. — (Organisation de l'industrie, etc.). Londres, Longman, Brown, Green et Longmans.

BANQUE

Cet ouvrage a eu deux éditions, et a l'ait • n

en Angleterre. M. Banfield publie actuelle ut une

Revue mensuelle qui Bert de base à l'association l)oiir l'affranchissement radical des possessions coloniales britanniques, au point de vue administratif el commercial.

L'Organisation de l'industrie a été traduite en français, en 1891, par M. Emile Thomas, et publiée par les libraires Guillaumin et comp., dans la Collection des Economistes contemporains.

The stalistical companion for ls.;o, by Banfield et C. R. AVeld, esq. Londres, Longman, Brown, etc. i vol. in-)2.

M. Banfield a donné de nombreux articles au JHtning journal.

BANNEFROY.

Mémoire sur la mendicité. 1791, in— i.

BANQUE. — Réflexions préliminaires. — Origine du commerce de banque. — Le mot btuique, comme la plupart des mots qui appartiennent à la langue cambiste, est dérivé de l'italien. Son origine est des plus modestes. Dans les villes italiennes du moyen âge, il était d'usage que chaque négociant attitré, ou du moins chaque changeur, eût dans un lieu public une table ou banc, banco, sur lequel il effectuait ses payements et ses recettes. De là est venu le mot banque. Quand le négociant, ayant fait de mauvaises affaires, manquait à ses engagements, on rompait son banc c:; signe de dégradation : banco rotto ; d'où est venu le mot banqueroute.

Dans son acception primitive, le mot banque parait s'être appliqué d'abord presque exclusivement au commerce qui consiste à opérer le change des monnaies d'or et d'argent. Ainsi les premiers banquiers n'étaient rien que des changeurs. Mais comme ces changeurs , par la nature même de leurs fonctions, qui les appelaient à opérer sans cesse sur les monnaies, paraissaient être les dépositaires naturels de toutes les espèces courantes qui se trouvaient quelque part en excédant, ils attirèrent insensiblement à eux une bonne partie des fonds provenant de l'épargne, ainsi que les valeurs flottantes. Les particuliers allèrent déposer chez eux, pour les faire valoir, les sommes provenant de leurs économies, ou dont ils n'avaient pas un emploi immédiat. Par la même raison, ceux qui désiraient emprunter s'adressèrent à eux de préférence. Ainsi les changeurs devinrent peu à peu les intermédiaires entre les prêteurs et les emprunteurs, entre les négociants et les capitalistes. C'est le fond de ce qui constitue aujourd'hui le commerce de banque.

Ce commerce, considéré dans ses conditions essentielles, a pu être exercé, et l'était en effet, longtemps avant que l'on fit usage des lettres de change, des billets à ordre et de tous les autres titres de crédit. Il était seulement plus circonscrit dans sa sphère et plus borné dans ses moyens. Quand l'usage de ces billets se répandit dans le monde, les changeurs opérèrent assez naturellement sur les signes rcprcscntalijs des monnaies, comme ils opéraient sur les monnaies mêmes. Au lieu de prêter seulement sur des obligations écrites ou verbales, directement contractées par les emprunteurs, ils prêtèrent souvent sur remise de lettres de change ou de billets à ordre, ce qui s'appelle escompter. De plus, ils se chargèrent de la

BANQUE

négociation de ces valeurs, c'est-à-dire qu'ils facilitèrent le change et la circulation des titres de crédit, comme ils avaient facilité jusque-là le change et la circulation des matières d'or et d'argent, sans renoncer, Lien entendu, à ces dernières opérations, qui n'avaient pas cessé d'être utiles. Ainsi leur commerce s'étendit, mais sans changer de nature, puisqu'il tendit toujours vers la même fin.

Cependant, à mesure qu'il s'étendit, ce commerce se divisa; il s'y établit, comme c'est l'ordinaire, des spécialités distinctes. D'abord, toutes les opérations que nous venons de présenter comme ayant été originairement l'accessoire du change des monnaies d'or et d'argent, s'en détachèrent peu à peu pour constituer un commerce à part. 11 se forma des maisons qui en firent leur objet spécial et unique. Renonçant au change proprement dit , ces maisons se bornèrent à recevoir des mains des particuliers les capitaux dormants provenant de l'épargne ou de toute autre source, pour les reverser à l'industrie sous forme de prêts ou d'escomptes, et à opérer la négociation des lettres de change, des billets à ordre et de tous les autres litres de crédit. C'est à ce dernier genre de commerce qu'on a réservé plus tard le nom de banque. Quant aux changeurs, ils se renfermèrent peu à peu dans les opérations en quelque sorte matérielles qui formaient primitivement la base de leur commerce, et dont l'importance croissait d'ailleurs de jour en jour, à mesure que les relations de peuple à peuple se multipliaient. Ils perdirent aussi le, nom de banquiers, qui avait été créé par eux et pour eux. Dans la suite, la banque proprement dite se subdivisa elle-même en plusieurs branches, mais qui continuèrent à être comprises sous une dénomination commune.

« Pris dans son acception générale, dit M. Gautier, le mot banque exprime aujourd'hui parmi nous le commerce qui consiste à effectuer pour le compte d'autrui des recettes et des payements, à acheter et à revendre, soit des monnaies en matières d'or et d'argent, soit des lettres de change et des billets à ordre, des effets publics, des actions d'entreprises industrielles, en un mot, toutes les obligations dont l'usage du crédit, de la part des États , des associations et des particuliers, amène la création. »

« Faire la banque, c'est exercer ce genre de commerce ; une maison de banque, c'est une maison qui en fait son occupation exclusive ou principale 1 . »

11 y a peu de maisons de banque, néanmoins, qui entreprennent à la fois toutes les opérations que ce vaste commerce embrasse ; elles s'attachent, pour la plupart, à l'une ou l'autre de ses principales branches. Quelques banquiers se bornent à recevoir en dépôt les fonds des particuliers, et à acheter, c'est-à-di-re escompter, à l'aide de ceï! fonds, les lettres de change et les billets à ordre qu'on leur présente, sans renoncer toutefois à négocier ces valeurs à l'occasion. On donne

i Encyclopédie du droit, article Banque, ]>ar M. Gautier, pair de France, sous-gouverneur de la Banque de Fiance (1839).

BANQUE

à ceux-là le nom de banquiers-escompteurs. Quelques autres font leur principale occupation de la négociation des valeurs commerciales qui circulent de place en place, opérant surtout sur des places étrangères , et toujours attentifs à profiter des variations du change entre les pays qu'ils ont en vue : ce sont les banquiers cambistes. 11 en est d'autres enfin qui n'opèrent en général que sur les valeurs publiques , achetant ou revendant des rentes sur l'État, s'entremettant dans les emprunts contractés par les gouvernements, ou dans les opérations des grandes compagnies. L'usage n'a pas encore donné aux banquiers de cette dernière classe un nom. particulier. Les affaires dont ils s'occupent n'ont acquis une certaine importance, au moins dans l'Europe continentale, que depuis la paix générale de 1 8 1 5 ; mais elles ont pris en peu de temps une immense extension, grâce au développement du crédit public dans la plupart des États de l'Europe, à la fréquence des emprunts contractés par les gouvernements, et au nombre toujours croissant des grandes compagnies érigées pour l'entreprise et l'exploitation des chemins de fer.

Notre intention n'est pas de nous appesantir sur ces distinctions ; il nous suffit de les avoir indiquées en passant. C'est de la banque en général que nous avons à nous occuper. Sous cette dénomination commune sont comprises les opérations diverses que nous venons de mentionner, et qui ont d'ailleurs entre elles des relations assez étroites. Mais il y a une autre distinction beaucoup plus importante à faire, et dont nous aurons à tenir grand compte, tant à cause des conséquences naturelles qu'elle entraîne, qu'en raison des graves incidents qui s'y rattachent : c'est celle qui existe entre les banquiers particuliers et les banques publiques.

Le commerce de banque peut être exercé par des maisons particulières, n'ayant que de médiocres capitaux et un crédit borné, ou par de puissantes compagnies, pourvues d'un capital considérable et jouissant d'un créditfort étendu. Des unes aux autres, on comprend que les procédés peuvent différer, alors même que le but proposé serait semblable. Bornées par leurs moyens, les maisons particulières n'opéreront en général que sur une petite échelle. Elles se choisiront, par exemple, un petit nombre de clients connus d'elles, et avec lesquels elles traiteront de gré à gré, selon les convenances du moment. En outre, aucune de leurs opérations ne sortira des limites ordinaires des transactions privées. Les grandes compagnies, pourvues d'immenses capitaux, pourront, au contraire, opérer sur une échelle plus large. Au lieu de traiter avec tels ou tels commerçants, elles traiteront pour ainsi dire avec le public pris en masse, î^ecevant les dépôts de toutes mains à des conditions uniformément réglées, faisant de leurs obligations une valeur courante qu'elles substitueront aux billets des commerçants, offrant même leur crédit et leurs capitaux à tout le monde, à l'exclusion seulement des hommes qu'elles jugeraient indignes de cette faveur. De là, une distinction déjà bien tranchée entre les comptoirs gérés par des particuliers, qui sont de simples maisons de commerce, et les établissements possédés par de grandes compagnies,

BANQ1 E.

qui empruntent à la généralité des procédés qu'elles emploienl un caractère plus élevé.

Il semble pourtant que, malgré cette différence des procédés, l'objet proposé et le résultat obtenu devraient toujours être au fond les mêmes. C'est ce qui arriverait, en effet (telle est du moins notre manière de voir), s'il avait toujours existé, quant a l'institution des banques publiques, une liberté parfaite. Malheureusement, il n'en est pas ainsi. Si les maisons de banque particulières ont pu s'établir assez librement, et gérer leurs affaires à peu près comme elles l'entendaient, au moins dans les pays civilisés, il s'en faut bien que les grandes compagnies aient joui d'une liberté pareille. D'abord, elles ont toujours été singulièrement contrariées dans leur formation, en tant que compagnies, par les lois relatives aux sociétés commerciales. Elles l'ont été bien davantage encore en tant qu'établissements de banque, soit que, par l'importance qu'elles semblaient devoir acquérir, elles aient porté ombrage aux gouvernements, soit que, par la nature de leurs fonctions , et surtout par la généralité des procédés qu'elles devaient employer , elles aient paru empiéter sur les attributions de l'autorité publique. Non-seulement dans presque tous les pays du monde les gouvernements sont intervenus dans leur formation pour leur dicter des lois, pour régler leur marche, limiter leurs attributions et leurs droits, et déterminer, en un mot, toutes les conditions de leur existence , mais encore il est arrivé presque partout qu'elles n'ont pu se constituer qu'en vertu d'une autorisation spéciale, et très souvent aussi cette autorisation particulière n'a été accordée qu'à une seule compagnie, qui s'est trouvée de cette manière investie d'un privilège exclusif.

On comprend dès lors que les banques fondées par les compagnies ont pu s'écarter singulièrement, tantôt dans un sens, tantôt dans un autre, des voies que la nature des choses leur indiquait. Elles n'ont plus été ce qu'elles semblaient devoir être, mais ce que les gouvernements voulaient qu'elles fussent. Aussi ont-elles prodigieusement varié, selon les lieux et les temps, soit dans la forme de leur institution, soit dans leurs procédés et dans leurs actes, soit même dans la nature et dans l'étendue des fonctions qu'elles remplissaient. Si le commerce de banque , tel qu'il est exercé par les particuliers, a presque partout le même caractère, avec la seule différence qu'y apportent le degré de la civilisation et le développement relatif de l'industrie, parce que ce commerce répond à un besoin social qui est le même en tout pays, les banques publiques présentent, au contraire, d'un temps à un autre et d'un pays à un autre, des caractères tout à fait différents, selon qu'il a plu aux législateurs de leur imprimer telle direction plutôt que telle autre , d'en augmenter ou d'en diminuer le nombre , et de limiter plus ou moins leur sphère d'action.

Ces réflexions préliminaires, que nous avons crues nécessaires pour l'intelligence parfaite du sujet, nous indiquent assez naturellement la marche que nous avons à suivre. En premier lieu, nous examinerons en quoi consiste le commerce de banque considéré en lui-même , et tel qu'il est !

BANQUE

exercé par les banquiers particuliers. Nous dirons à quel besoin Boclal ce commerce répond el comment il le remplit. Nous rechercherons ensuite en quoi les procédés des banques publiques pourraient etde\ raient, dan- l'ordre ni lurel des chose*, différer de ceux des banquiers particuliers, sans cesser pour cela de remplir les mêmes sues et de répondre aux mêmes besoins. De là, nous serons naturellement conduits à faire connaître les déviations que ce commerce a subies dans la pratique, au moins quant aux banques instituées sur une grande échelle , en raison des systèmes législatifs auxquels ces banques ont été successivement assujetties.

§ 1. — NATURE ET OBJET DU COMMERCE DE BANQUE, TEL QU'lL EST EXERCÉ TAR LES BAN- QUIERS particuliers. — On peut réduire l'œuvre des banquiers à trois fonctions principales auxquelles toutes leurs opérations se rapportent : 1 ° Recueillir dans le pays tous les fonds provenant de l'épargne et tous les capitaux dormants pour les rendre à l'industrie active. 2° Favoriser entre les industriels et les commerçants l'usage des opérations de crédit, en trouvant pour eux l'emploi de leurs obligations réciproques. 3° Faciliter le change d'une place à l'autre au moyen de la négociation des effets de commerce, et éviter par là les transports coûteux du numéraire.

Sur ce simple énoncé, on entrevoit déjà la haute utilité de ces fonctions. Considérons-les une à une dans leur principe et dans leurs conséquences.

Le travail est, sans contredit, la première source de la richesse. Mais lorsqu'il n'est pas aidé et fécondé par le capital, le travail ne produit que des fruits peu abondants; il demeure comparativement stérile. Il est à peine nécessaire d'insister sur cette vérité, trop facile à comprendre, et qui sera d'ailleurs clairement établie ailleurs. Or, le capital ne se forme que par l'épargne. Il se compose, en effet, des produits successifs des travaux antérieurs des hommes, mis en réserve pour des besoins futurs et lentement accumulés avec le temps. Si le travail suffit, à la rigueur, pour maintenir les hommes au degré de richesse et de bien-être où ils sont parvenus, l'épargne est nécessaire pour leur fournir les moyens d'améliorer leur sort en accroissant leurs moyens d'action. Il est hors de doute, par exemple, qu'une nation qui consommerait annuellement tout ce qu'elle produit ne ferait guère de progrès dans les voies de la richesse, alors même qu'elle porterait à leur maximum de puissance toutes les forces productives dont elle dispose en ce mo- .ment. 11 faut donc qu'elle sache mettre en réserve une partie de ce produit annuel pour augmenter son capital. Telle est, du reste, la tendance naturelle des peuples. Malgré les exemples assez nombreux d'imprévoyance qu'on y rencontre , il est constant que la masse s'y montre en général animée d'un esprit de prévoyance et d'ordre, qui l'induit à réserver quelque chose sur le présent pour faire la part de l'avenir. De là le progrès incessant qui se manifeste chez tous les peuples, lorsque des causes trop graves de pénurie et de désordre n'y mettent pas un obstacle insurmontable.