TÉLÉGRAPHIE ÉLECTRIQUE

les caprices de l'atmosphère , exigeant un personnel considérable, et forcément limité dans ses moyens ; tandis que ie télégraphe électrique est peat-étre l'instrument le plus complet et le plus merreiUeux que les hommes aient Jamais inventé.

I II n'entre pai dans notre sujet de décrire ici, ; néme sommairement, l'appareil télégraphique moderne. Nous ne voulons le considérer qu'au point de vue économique. Nous nont contenterons donc de wnstater que, grftce aux perfectionnements les plus récents, le télégraphe électrique a acquis une puissance de transinission pour ainsi dire indéfinie, et un degré d'instantanéité qui supprime les plus grandes distances. Fonctionnant aussi bien la nuit que le Jour, et très peu dépendant des agents extérieurs, il possède désormais toutes les conditions désirables pour être un moyen normal de correspondance, non-seulement au service des gouvernements, mais, ee qui est bien plus important, au service des particuliers.

C'est aux Ëtals-Unls que ce système de correspondance a pris dès l'abord de gtHudes proportions, et est entré dans lès habitudes du public. La raison en est que ce pays était un terrain entièrement nouveau pour le télégraphe électrique, M ce dernier s'y est développé à l'aide d'un grand nombre de compagnies foneiionnant au service du publie, avec des tarifs très réduiu. La plupart des gouvernements européens, au contraire, 4nl commis la faute d'accaparer l'instrument télégraphique, de ne le livrer au public qu'avec des tarifs exagérés, et d'entourer la eorrespondance particulière d'une foule de formalités oiseuses et de défiances injustes. On est toujours parti de cette idée fausse, en France du moins, que le télégraphe était un instrument essentiellement gouvernemental at politique, que oe n'était que par une dérogation passagère qu'on poo- Tait Tutiliser au profit des particuliers, qu'il y avait U matière à Impôt. La transmission d'une dépêche privée exige très peu de frais t eette Mbie dépense est presque indépeadante de la distance, et cependant nos tarifs sont pour ainsi dire inabordables i la plus grande partie du public. Aucune facilité n est donnée à ce dernier, aucun effort n'est fait pour vulgariser et populariser le nouveau moyen de correspondance ; Il eii résulte que notre réseau télégraphique ne donne point les produits qu'il pourrait rendre; qhe le public n'en use qu'asseï rarement ; qu'il ne profite pas de tous les avantages économiques qu'il devrait en retirer. Nous disons avantages eeonoffilquèS, parce que Pusage du télégraphe électrique, une fois popularisé, est ap|)elé & rendre à la production des richesses des services qui ont quelques rapports avec ceux créés par les voies de circulation économiques et rapides, attendu qu'ils abrègent le temps, cette étoffe dont la vie est faite; que dans chaque industrie Us pourraient imprimer à la production une activité plus grande, diminuer par suite la masse des capitaux Improductifs, abaisser les fonds de roulement , faciliter les marchés, abréger les. transactions de toute nature.

Hais, à un autre point de vue, ils sont appelés i* rendre encore de bien plus grands services à

TÉLÉGRAPHIE ÉLECTRIQI'E.

l'Industrie. Si nous supposons, en eRU, qu It réseau télégraphique s'étend et se vulgarise, n» seulement sur toute la surface de l'Europe, mù encore sur tous les points civilisés du rnoodc, m seul jour suffira ponr échanger des nouvelles eotn le marchés les plus éloignés ; dès lors, plm k ces incertitudes qui troublent si souvent lu relations commerciales , plUé de ces ruaKoi qui facilitent l'agiotage. Une aorte d'éqniiibrei'ctabllt; la production devient plus indépendiaii des émotions de la politique. Nous en avont <i en France un exemple tout récent. ITest-il [a vrai que Si la télégraphie électrique edt etbrassé, dans le courant de l'année 1853, le« fhvinces danubiennes, Constantlnople, Saist-P^ tersbonrg, Odessa, et s'il avait été posàik d'échanger une dépêche en un Jour entre cti divers points et Paris, n'est-ll pas vrai qo( m fonds publics et nos valeurs Industrielles ensMit éprouvé moias de fluctuations? Sans cesse u courant des événements, on se fût moins ému, << cela aurait évité bien des ruines parUculiètts.

Ainsi donc le télégraphe électrique (adlite b production de la richesse de deux manières : l'a économisant le temps, et par suite en permettant une diminution dans la masse des aftttia improductifs ; V en établissant une sorte d'équilibre entre tous les marchés, et en diminuant ainsi l'Influence des incertitudes de la politique «t l'Industrie.

Mats si uoui le cobsldérotu t&ainteoaiH u point de vue moral , nous croyons qu'il apiiorte dans le monde et dans l'existence humalae use révolution plus profonde encore. SI, en effet, act divers continents sont réunis entre eux, et celi arrivera fatalement dans le courant de ce àkk-, si on coramijni(]ue en quelques heures eatit Londres, Canton, Ne*-'York, CalcutU, Pin», une puissance nouvelle est donnée au ponroir civilisateur de l'humanité, à la diffusion des lomières, au rayonnement du bien sur le mal- On émigré plus volontiers, car il n'existe pour ainsi dire plus de séparations morales. Lés UitUtéi pt parquent les peuples s'eOarent , les p«o]ilei même les plus éloignés détiennent solidaires M uns des antres. Les populations surabondinlei de l'Enrope éprouvent moins de répugoasce 1 porter leur activité sur des plages ineonnoajirtqu'ici ; car, en allant même aux antipodes, ello ne sont pins éloignées comme autrefois de leur patrie, de leurs relations, de leurs hxbiunte. Otte crainte de l'élolgnement a été jusqo'iti la grand obstacle au rayonnement de la civilitatMi. Certains peuples «ont moins sujets qo» d'aali* à eette nostalgie, et ce sont aussi ceux qui ^ accompli de plus grandes choses.' Eh Ueo, cet obstacle tendra de plus en pins à disparaître !» la diffusion des procédés télégraphiques.

Nous disions tout a l'heure que les Hvex continents seront bicntAt réunis entre eut; « n'est point là un rêve. Le télégraphe sous-ntMi* entre la France et l'Angleterre a résolu un p>^ problème, et les Anglais se préparent, avec ïtnergie qui caraatérise leur race, à utiliser c«it< solution sur une grande échelle. Une «umi»^''' est aujourd'hui organisée pour con.«trulrc ut» B- 8ne entre Londres et Calcutta par le littonl *

Goot^Ie

TENUBE.

ritplle, la Corse, la Sardaigne, la cô(e d' Afrique, rjsthmedc Suez, le littoral arabique, etc. La roncesslon est accordée en France, et les travaux commenceront bientdt. Dans deux ou trois ans peutêtre, l'Inde sera réunie à l'Europe. Cette grande ligne Joindra trois continents. Quant à l'Amérique , on s'en préoccupe très vivement des deux côtés. Des bancs de "Terre-Neuve à la cAte occidentale d'Irlande, la dlfllculté , quoique grande, ne parait point cependant insurmontable. La Russie entre aussi dans le mouvement , car le czar vient de décider, il y a quelques |our$ ft peine, l'établissement d'une ligne entre Odessa et Saint- Pétersbourg. Dq jour où l'empereur de Russie voudra, l'^érique du Nord pourrait être réunie i l'Europe par |e Nord de l'Asie et le détroit de Behring. U semble même que ce système de réuqion devrait présenter moins de dlfllculté que la ligne sous-marIne directe.

Si ce système de tracé était adopté, on volt qqe deux grandes artères pourraient réunir tous les continents : l'une , partant de Londres, irait Jusqu'à Calcutta, et l'autre, trairersant les Russle.s , descendrait en Amérique par les cdtes de l'Orégon et de la Californie. L'Océanle elle-même est appelée à entrer dans cette grande union ; car les grandes lies de Sumatra , de Bornéo, les Célèbes , ia Nouvelle-Guinée et l'Australie ne sont séparées les unes des autres et du continent de l'Asie que par de courts détrolls, où des lignes sous-marInes auront un plein succès du jour où on trouvera utile d'en établir.

Sans doute le pioment n'est pas encore proche où ces grandes œuvres s'exécuteront; on se tromperait cependant Si OD les rejetait dans un avenir trop éloigné.

Considérons d'ailleurs que ces constructions exigeraient un capital bien limité comparativement aux résultats à obtenir. Avec deux ou trois cents millions peut-être, on établira les grandes artères télégraphiques sur la surface entière du globe.

Du Jour où les peqplea qui, par leurs lumières, leur richesse et leur civ.lisation , dominent le monde , s'entendront , cette grande révoluiiun pourra s'accomplir; l'électricité, devenue le courrier de la civilisation , sillonnera la planète , échangeant les Idées et établissant entre toutes les nations une véritable confraternité morale. Aristide Dall0^T.

TBMPIER (Charles).

Euai >ur le» atanlages qui r/tttlteraient, pour ta France, de la liberté abiolue du commerce, Paris, Lenonnaol, 181», br. iii-8.

TENCRE, TEi(EiiEirr,TBi«ANaER,ete. Cesdénominallons désignaient dans l'ancienne France, et désignent encore aujourd'hui dans plusieurs pays, la possession, à un titre quelconque, de la pro« prlété foncière.

lin de nos plus savants historiens a dit : « L'étude de l'état des terres doit précéder celle de l'état des personnes. On n'apprend à connaître les institutions politiques que par les Institutions sociales, et ces dernières dépendent immédiatement de la nature et de l'étal des terres. >

il aurait pu ajouter que la situation économique d'un peuple en dépend également.

TENURE

C'est A ce point de vqe qu'il nous a paru Intiressant de redicrcher les conditions de ia passer sion du sol à diverses époques et chex divers peuples. Un pareil sujet, traité avec tous les dé> vcloppements qu'il comporte, ferait la maliiisa d'un gros livre. Nous allons donc non* \tomet à en indiquer les traits principaux.

Antiquité.— ^ Athènes, l« droit de proprKt< foncière ne pouvait appartenir qu'à celui qui avait les droits de citoyen. Il était Interdit à l'étranger, même autorisé à établir son domicile dans la ré-, publique, d'acquérir des immeuble»' A plus fort» raison l'esclave ne pouvalt-'il devenir propriétaire foncier. Cette propriété n'était soumise qu'aux taxes publiques ; |e propriétaire en disposait librement par acte entre- vifs ou testamentaire. Lei terres se divisaient en troU classes : celles du domaine public ; celles des temple»; celle» des villes { enHn celles de» particuliers. Le» terres des troia premières classes s'affermaient aun enchères pu» bliques. Tous le» actes relatifs à la propriété foncière étaient entourés d'une certaine lolenulté, «t les faits de nature à en restreindre l'eiercice ree«valent la plus grands publicité. C'e»t ainsi qu'ea matière d'hypothèque, »| le créancier le deman<dalt, un poteau placé sur la propriété indiquait les noms du propriétaire et 4u créancier, le chiffre de la somme prêtée «t l'^poqua du tattrboursement ',

On distinguait t Rome plnsteunt natures d« terres, i* Les terres du domaine publie non coRf cédées. L'État le» affermait et tirait de cette renl« son principal revenu. Leur aliénation était, en ca» de besoin, une ressource assurée. Plusieurs de ces ventes se faisaient moyennant une redevance annuelle et avec facu té de référé. 3" Les terre» du domaine pubiic appelées vecliBale4, parce que l'État les avait concédées moyennant une radar vance en nature (t>ec<j(7a(j. 3° Les terres des mu,nicipes ou villes ; ailes étaient ordlDairemeot affermées. 4* Les terres des particuliers.

Des terres conquises, le gouvernement forr malt habituellement trois parts. Les terres en culture étalent assignées à des colons ou r«^ talent entre les mains de l'État pour former le domaine public. Le» terres non cultivées étalent cédées i qui voulait le» défricher, moyennant U dime des récoltes et la double dime des fruits. Enfin les terre» A pMure étaient conservées pour la jouissance commune , sous la condition du payement d'un droit [teriptura) par chaque tit* de bétail. Le délenteur des deux première* classes de terre n'était point propriétaire , puisque l'État ne lui accordait que la jouissance du fonds, moyennant une partie des fruits. Toutefois cett# jouissance constituait une véritable propriété vis» à-vis des tiers ; elle était dans le commerce comme la propriété ordinaire ; on pouvait la donner, la vendre, la transmettre par legs et successiao. Ce caractère de simple possession attaché à la jouissauce des terres concédées parait s'être modifié avec le temps. Le vectigal, perçu non i^r l'État, mais par des traitants, sans cadastre, sans répartition proportionnelle , disparut par degrés, et* après quelque temps, il devint très difflcUe da

1 BoicUi, ^onomiV |x>{i(i{«m du Àlhéniti»,

TENURE

distinguer Vager publiciu de la jyropriëtë privée. C'est à retirer ces terres des mains de l'arUtocratle qnl les avait exclnsivement obtenues, et à les faire rentrer sous la main de l'Ëtat pour être réparties entre les plébOens , que les lois agraires ftirent en grande partie destinées. II n'est pas inutile de faire remarquer que ces lois n'enrent Jamais pour objet la propriété privée, qne la législation romaine a toqjours eaUmtée de la plus grande faveur.

Tempt modernet. — France. — En s'emparant des Gaules, les cheliB des Francs devinrent propriétali«e d'une grande partie dn sol. Pour s'expliqner ceci, 11 n'est pas nécessaire de supposer, comme on l'a fait, nn partage de terrea- entre les conquérants et les peuples conquis ; il suflit d'admettre, ce qui n'a rien d'Invraisemblable, qu'ils s'emparèrent , dans la Gaule , non-seulement de beaucoup de propriétés' privées, mais enrore des terres tant des empereurs et de l'Ëtat que des vétérans et des soldats des frontières. Après s'être attribué ce qui était nécessaire à leur entretien et avoir réservé une sorte de domaine commun ou public, ils divisèrent le reste entre leurs compagnons, et firent sur leur part et sur le domaine publie de nombreuses donations.

Les terres ainsi concédées l'étaient, soit à titre de propriété, soit è tllre de foitiuanee. Ces dernières formaient ce qu'on appelle des bénéfices.

Le brnéflce et l'usufruit avalent cela de commun, qu'ils consistaient l'un et l'autre dans le droit de Jouir de la chose sans en altérer la substance ; mais ils se distinguaient sous ce rapport que le bénéfice plaçait l'usufruitier sous la dépendance personnelle du propriétaire, anqnel il devait fidélité et dont il devenait V/tontme.

Les Ijénéflees étalent généralement viagers; 4|uelques-uns cessaient avec les fonctions pour lesquelles ils avalent été concédés ; d'autres étaient révoqués pour cause d'infidélité. Tous avaient be- KAn d'être renouvelés ou confirmés à la mort du collateur par ses héritiers. Plusieurs passaient aux fils et même aux filles du concessionnaire en Tertu d'une nouvelle Investiture.

Sous les Mérovingiens , les bénéfices , d'après la règle ou la coutume générale, ne cessaient qu'avec la vie des collatenrs ou des bénéficiera.

Les bénéficiers étaient obligés envers leurs seigneurs à une assistance générale et continuelle. De la part do vassal, il était dû obéissance et res» peet, dévouement et fidélité ; et de la part du seigneur , sollicitude paternelle , protection et secours. Quant au service militaire proprement dit, 11 était Imposé an l)énéficier, non pas tant à cause de son bénéfice qu'en sa qualité d'homme libre, et moins dans l'intérêt du seigneur que du aouveraii).

Le bénéficier devait avoir soin de sa terre et raméllorer autant que possible.

Le» bénéfices, en devenant héréditaires par le fait d'une longue possession, donnèrent naissance an ;le/i.

A o6té 4o bénéfice existait Valleu, possédant tous les caractères de la propriété libre et transmlsslble.

Sous les deux premières races, toute propriété foncière d'une certaine étendue se composait or-

TENURE

dlnalrement de deux parties bien l'une, occupée par le maitre , constituait le dsmaine proprement dit ; l'antre . distribuée estie des personnes plus ou moins dépendantes, fKmalt les tenuret. Les tenures se divisaieat ellesmêmes en deux classes, selon qœ les obligsUiMi dont elles étalent diargées étaient serviki «a non servlles. Dans le second cas, les tcana étaient nobles et possédées par des vasMt; dans le premier , elles étaient non noUet et placées entre les mains des eolotu, des Ua ci des tetfi. Les vassaux servaient le mdut de leur épée. Les tenanciers de la premièR oi^ goTle étaient chargés de cens et de servkxi «• porels ; l'usafmit de leur terre leor était mm à cette condition. Cet usufruit se conrééaît et plusieurs manières, savoir : à titre perpétoet a héréditaire; à vie; à terme, on à la veloali es maître. Le titre de la tennre dépendait beaotMf de la condition dn tenancier. Ainsi la temre da colon était perpétuelle, tandis qne celle da Ui et du serf ne Jouissait pas de cet avantage.

Le principal élément de la propriété terrUsmle était le manse (ma»i«i*), sorte de ferme eodlsbitatlon rurale à laquelle était attadiée i pef^étuité une quantité de terre détem^iée A es principe invariable. La richeaae en bicBS-teadi d'un propriétaire se mesurait sur le nombre de ses manses. Toutes les manses de mteie mti» appartenant à la même terre supportaient aaw généralement les mêmes cens et les oêmei i»- Tices.

Les personnes, considérées dans lenr KKSit avec U terre, se distinguaient en quatre diwi: les hommei libre* de i", 2» et «« ordr^ le» e* Ions, les lide* et les terft. Ces quatre dûses,^ finirent par se confondre, étalent séparées dssi le principe par des barrières InsarmantAlei.

Les hommes libre* étalent établis sor Itm propres terres, dont l'administration et lajatidtotlon, au moins en partie, leur appartoMital. Leurs propriétés portaient le nom d'allets. 1k avalent, en outre du droit de propriété, de Jmdictlon, d'immunités et de seigneurie, («ioi de port d'arme et de guerre privée. Ce demlet dnit leur permettait de venger à main aimée km propres injures et celles de leurs parents. Qsat aux charges qui leur étaient impoaées, dlesctnsistalent dans l'obligation d'aller i la gaern. d'assister aux assemblées publiques, de aidget « Justice, et, dans certains cas, de procéder i Toicution des jugementa, de concourir & la réfscstion des chemins, ponU et chaussées, de Wnk guerre, de pa)er les gens du prince, de Isarfes^ nir des chevaux. U leur était permis de s'aMtv & des seigneurs particuliers et de s'engsf* Ém levasselage, sans perdre ponr cela, oi illiiilis— <i leur liberté et leur noblesee.

Lies hommes libres dn deniième «drensjMiisaient d'aucune Juridiction ni immunité. Us dMtsI sous la juridiction du propriétaire dent Us kaUtaient les terre;, ou do a^neur qu'ils s'étalât choisi.

l>es hommes Ubres dn troisième ordre ae pisédaient ni terre, ni Juridiction ; c'elafeat, m fSnéral, des hommes soumis à dei tributs an eesk Ils avalent moins de droits que les antres 1

TENUBE.

TENURE

ilbrei. Lorsqu'au bomme ne «e sentait pas asseï fort pour se maintenir par Ini-méme dans la jouls- Mnce de sa liberté et de sa propriété, Il se plaçait sous le patronage de quelque seigneur puissant, et lui remettait ses propres biens, sous la condition d'en conserver la Jonissanee perpétuelle, Biojennaut on cens annuel et fixe.

Les hommes libres établis sur un fonds étranger, et TWant sons le patronage d'autmi, étaient aliénés avec le fonds et passaient dans le domaine do nooTean propriétaire.

teteolont possédaient des fonds & titre de fermiers héréditaires et perpétuel». Ils pontalent posséder en outre des biens en propre , dont ils disposaient dans certaines limites. De pins, ils héritaient de leurs parents et transmettaient leore biens à lenrs descendants et neveux, lia étaient tenus à des redevances et A des services envers le propriétaire, laïque ou ecclésiastique, dont ils dépendaient, non-seulement à canse de leurs tenures colonaires, mais encore à raison des biens qu'ils possédaient en propre.

Le droit du colon snr la terre qu'il habitait alla loojottrs croissant, et finit, vers le déclin du dtiiime siècle au plus tard, par devenir un Téritable droit de propriété. Alors le mot colon perdit son sens primitif et ne servit plus qu'à désigner un homme adonné à la culture du sol.

La condition du colon était fixe, permanente et perpétuelle de sa nature; celle du Hde accidentelle, temporaire, variable, et cependant aussi liérédttaire. Le colon ne dépendait plus de son maître, on plut6t de son patron , une fois ses obligations acquittées. Il était, en effet, l'esclave de la terre et non de l'homme. Le lide, au contraire, servait à la fois la terre et la personne du natire. Ses redevances et services, au point de me de la terre, étaient d'ailleurs à peu près les mêmes. Les colons et lea Mes étalent également aliénés avec le fonds.

Les ler/i constituaient la quatrième catégorie des personnes. Ils appartenaient à la fois au service de la personne et de la terre. Les maîtres les transportaient k volonté d'une terre à l'autre, et do service de la glèbe i celui de la personne, lis pouvaient aossi les vendre, les donner et les échanger. Leurs censétaientplus forts, moinsflxes, ■noins réguliers que ceux des colons ; ils devaient en cotre des corvées nombreuses, pénibles et arliitraires. Toutefois ils possédaient un pécule [mobilier ou immobilier) dont ils avaient la ]oui»sance, et dont la propriété seule appartenait au Battre.

Dés le huitième siècle, leur position, surtout tais les terres de l'Église, s'était notablement uaéliorée, et différait peu de celle des colons de la même époque. Un siècle plus tard, lorsque la possession se transforma partout en propriété, les serfs tenanciers devinrent, comme ceux-ci, propriétaires de leurs tenures, et se confondirent presque entièrement avec eux. Ce fut la troisième « dernière étape de l'esclavage à la liberté.

A partir du dixième siècle, une révolution territoriale s'opère ; d'autres institutions, d'autres 'nages apparaissent. Les colons et tous les hommes aon libres sontconfondusavec les serfs pournecom- Po^w qo'nne seule classe de personnes. Les rede-

vances et les services ont une forme nouvelle et ne représentent plus, comme autrefois, le prix du fermage, ni les charges de l'usufruit ; ce sont des droits féodaux payés par des hommes de poesté k leurs seigneurs. La propriété de son champ n'est plus contestée au vilain, qui l'a définitivement conquise. S'il a désormais à combattre, ce n'est plus pour la propriété, mais pour la frtmchise et l'indépendance de sa terre. Le monvement d'en bas s'est fait également en haut. Si lea colona et les serfs ont réagi contre le vassal, le vassal s'est rendu Indépendant de aon smerain : le bénéfice a été converti en allen ; mais le propriétaire d'alleu lui-même, quand il n'a pas été asseï fort pour lutter contre l«a violences de ses ennemis, s'est vu forcé, ponr échapper i la spoliation, de se placer sous un paissant patronage et de convertir son bien libre en fief héréditaire. On voit alors la terre servir la terre, de même que la personne servait la personne, et, noble ou non noble, on ntdt l'homme de quelqu'un. On est placé, non pas au niveau, maisan-dessus onan-deaaouade son voisin, et le lien social, en se ramifiant à l'infini, attache lea hommes à la suite les uns des autres, au lieu de lea unir chacun immédiatement à un centre commun '.

En un mot, à cette époque, la féodalité est mattresse de la société et la partage en deux classes : au sommet, une noblesse oisive en temps de paix, courageuse en temps de guerre , comme elle le fut toujours en France : en bas, une population laborieuse, nourrissant et enrichissant le maître, qui la défend quelquefois et plus souvent la pille.

Lorsque, grâce aux efforta de Louis le Gros, appuyé sur les communes, de Louis XI et de Richelieu , la monarchie féodale eut fait place par degrés à la monarchie royale, le mantml ou le vilain, qui avait surcédé an serf, put espérer que son sort serait graduellement adouci et qu'une plus forte portion des produits de cette terre baignée de sa sueur lui serait bientAt laissée. Cette espérance, toutefois, fut lente à se réaliser. A une époque où la bourgeoisie s'occupait presque exclusivement du commerce, alors peu ou point Imposé, où la noblesse et le clergé jouissaient d'Immunités considérables, presque toutes les chargea publiques retombaient sur le cultivateur.

Outre la dtme, destinée d'abord à subvenir aux frais du culte et aux besoins des pauvres de la paroisse, mais qui devint souvent une simple propriété laïque; outre les sommes dues au roi sous le nom A'aidet, de fimage ou de tailU, et le droit sur le sel, les paysans avaient à payer divers Impôts fort lourds : an seigneur iû devaient le cens, en raison de sa suxeralneté ; au tenancier le turcens. Ils avalent encore à acquitter le eham' part, ou rente proportionnelle et en nature, suivant le produit de la terre ; la monte perdue sur le grain qui devait être moulu au moulin seigneurial ; divers droits sur l'habitation, sur le bétail, sur les mutations ; enfin ce fameux droit appelé par les conteurs du dix-huitième siècle et les auteurs d'opéras-comiques le droit du seigneur par excellence, et qui, & l'honneur de notre pays, ne fut Jamais qu'un droit fiscal exigé du paysan an

> Polyptiqfu i* VdlM frminon, par Guérard.

TENURE

rooment de son mariage, sous le nom d«>bn»ariage.

L'affranchissement de la propriété en France remonte, epiiune tout le monde le 84it, à la fa-r meusenuitdu 4 août |789.tesacriai^ sponlaoé de tous lea droits seigneuriaux accompli dans cette mémorable séance par les représentants de la noblesse fut l'objet du décret du 1 1 août, dont le principe est contenu dans l'^rUcle 1", ainsi conçu : * L'assemblée nationale détruit entièrement le régime féodal, et décrète que, dans les droits et devoirs tant («pdaui que censuels, ceux qui tiennent 4 la main-morte réelle ou personnelle et A la servitude personnelle, et ceux qui les représentent, sont abolis sans indemnitéi et tous les autres déclarés racbetables. • Le décret du H ntara il 80 détermina tes effets généraux delà suppression de la féodalité. Il abolit notamment « tous privjléijes , toute féodalité et nobiliié de l)ieos, les droits d'aiuess* et de masculinité à l'égard des fiefs, domaines et alleux nobles, * et supprima n les partagea inégaux à raison de la qualité des personnes. » \\ établit avec toute la précision nécessaire quels étaient, conformément AU principe posé dans le décret précédent, lea droits seigneuriaux supprimés sans indemnité, et ceux AU contraire qui, à titre de droits utiles, devaient ètrs rachetés. Les bases et les conditions de ce rachat furent posées dans le célèbre décret du 9 mai t78Q, ceuvre du jurisconsulte Merlin et véritable monument de la science du droit. Cette législation fut complétée par la suppression de la dlme, tant ecclésiastique qu'inféodée , «t par l« mise à la charge de l'Etat des frais du culte.

Le code civil, s'inspiraqt des principes de 1 789, appliqua dans toute son étendue la règle salutaire de l'alTrancbissement de la propriété par la prohibition des substitutions; mais peut-être dépassat-il la mesure par l'insUtution de l'égalité presque abànlup des partages ; c'était aHaiblir l'autorité pa-» ternelle sans aucune utilité, puisque le père de famille peut toujours faire cesser, par des dons manuels et autres, cette égalité ohimérique. La çnatiun des majorais, par le séuatus-consultedu 1 4 août 1 806, fut une reaction, f&cheuse il est vrai, contre ce que le nouveau régime avait d'excessif. Cette réaction se continua, mais sans succès, par les diverses tentatives du gouvernement de la restauration pour rétablir le droit d'aînesse et les substitutions, li'oplnion, émue de ces easaU de re- (ionstitution de l'ancienne propriété, exigea et obtint, après la révolution de juillet, 1 Interdiction des majorais pour l'avenir, avec la réduction à l)eux degrés dea iastitutiqns existantes. (Loi du )2 mal I83â.]

Il n'y a aujourd'hui en France que trois manières de posséder U terre : !<> par la propriété parfaite, comprenant la jouissance et la nue-propriété; 2° ou par la nue-propriété seulement sans la jouissance, ou par la jouissance sans la nuepropriété ; 3° par le bail, dont la loi ne limite pas la durée, et qui peut être fait pour trois générations (SO ansj; dans ce cas, il prend le nom de bail emphjtéotique.

Angleterre- — Loraqu'après la bataille d'Hastlngs, Guillaume le Conquérant eut partagé entre ses barons, à titre de bénéQces héréditaires, lea

TENDRE

terres anglo-saxonnes, ceux-ci s'empressimt k les convertir en tenures féodales et touminn leurs tenanciers à des redevances tant personneilei que réelles , qui varièrent' non-seulement tnc chaque comté, mais encore avec chaque fasuii. Edward 1°', frappé des Inconvénients d« au organisation multiple de la propriété , proiofu une loi qui défendait toute nouvelle iostiudigg seigneuriale, et disposait que la terre relimii désornieis de la couronne , conformément la lois générales du royaume, et non du caprice k lord féodal. Si ce prince n'alla pas plus kà, c'est qu'il craignait d'irriter ces belliqueux et t>bulents barons, dont l'opposition avait failli Ha fatale A son père et & son grand-përe, et fui ^ valent renverser le tr6ne de son fUs. Aaemi ses successeurs n'osa tenter la réforme i isquclii il {ivait préludé, et jusqu'à ce jour le xismeit la propriété est resté constamment le o^. avec cette dilTérence toutefois que les sertitads purement personnelles ont été supprimées «wili république. Ajoutons qu'aucune nouvelle isttr tution manoriale n'a été créée depuis la \:(mb^ année du règne d'Edvard \".

Nous allons analyser aussi auccinctemeot qK possible le régime de la propriété en Angielen^ en faisant remarquer que ce régime ne s'appii^K ni & l'Ecosse, ni i rirlapde.nl au paysdeGiila-

La propriété peut être possédée de ditfrw manières, Qq donne le nom de freehnH (Iwalleu) i toute terre possédée à titre incumiB' table et ne relevant que de la couronne, on pi» exactement de la loi,

Si la propriété, quoiqua possédée dans let c» ditiong ci-dessus, est soumise à une redenna fixe, mais inférieure au montaiit de sa rente, e surtout si elle n'est pas soumise au payemnii d'une somme déterminée au lord du ptsooir, et cas de décès, de venta, etc., elle pread le >>°<° Aefeefarmhold.

Si le propriétaire relève d'on manair et s a terre, comme dépendance de ce manoir, est soo* mise au payement d'une somme déterminée m cas de vente, de décès et autres cireonstam». elle se nomme copyàold et est astreinte * toute les obligations qui constituent ce qu'on tf9'^^' la loi du manoir.

Si la terre est possédée en vertu d'un id! spécial, pour un terme défini, qu'il ne m\<t^ de quelques années ou de plusieurs vies (1it>* est comptée pour 30 ans, durée moyenne d'nw génération], elle prend le nom de (easeliold (unure par bail).

On distingue plusieurs natures de UaieioUt' et notamment ; le longleasehold, qui peut ailo jusqu'4 999 ans; le lifelçase/tald, qulse rw* velle au décès du preneur ou du bailleur, oiojtBnant le payement d'une somme détenninée el sous certaines conditions; le l{fele(uehold y^ payement, en cas de décès ou d'aliénation, i'"" somme indéterminée ( le tenant a poj^ ""^ somme d'argent pour obtenir, avec son bill< •• droit de le céder; ce bail est fort en iuag«o>^ la partie occidentale de l'Angleterre); lew"" leasehold avec payement d'une somme lam"' minée en cas de décès ou de vente ( le P"'!'*' taire a reçu la totalité de la rente pourloaU*'"

TENUHE.

années à courir du bail, et le tenant a le droit d'aliénation); le leasehold /br ordinarf tenu, ou pour moins de 100 ans.

La moins favorable de ces diverses tenures confère une sorte de propriété temporaire qui peut être aliénée. Tout autre bail, même avec droit de cession, ne comporte qu'une simple occupatloD.

Les baux ordinaires, en Angleterre^ ne dépassent pas de 7 à 14 ans. Les fermiers à volonté (tenant* at tnill) y sont nombreux. On donne cette dénomination à des cultivateurs à l'année qui ne peuvent être congédiés qu'après mi avertlssement donné six mois fi l'avance. Mais le véritable bail à volonté est celui qui prend fin par la seule volonté de l'une ou de l'autre des partiel, sans aucun avertissement préalable; il est très rare en Angleterre.

Il existe un mode de fermage non viager qui se nomme letting byjbiê, et consiste à faire payer au fermier la totalité de son prix de fermage à l'entrée en Jouissance. i:e bail n'est guère usité que pour les biens de l'Église et des universités. II a le grave inconvénient de priver le fermier de son capital au moment oft H en aurait le plus grand besoin, et d'être ainsi nn obstacle aux améliorations agricoles.

Une grande partie de la terre, en Angleterre, est encore soumise à la dlme au profit des ministres de l'Ëglise établie. Sa conversion en une rente en argent a été prescrite par un asses grand nombre de statuts. Cette conversion s'opère d'après le prix moyen du froment, de l'orge et de l'avoine, pendant les sept dernières années. La rente n'est pas Qxe, son évaluation étant modifiée tous les 7 ans d'après le prix moyen du blé dans chaque période septennale. Il n'y a de fixe dans la conversion qne le nombre de boisseaux des trois natures de céréales dont le propriétaire doit payer annuellement la valeur d'après ce prix moyen.

Deux lois récentes, dont la dernière a été mise en vigueur le 30 juin 1852, ont eu pour but de faciliter le rachat des droits du seigneur manorial sur les terres de sa dépendance. En cas de dissentiment entre les deux parties, des commissaires spéciaux, délégués par la loi , statuent en première instance. Les actes de toute nature qui interviennent à ce sujet sont exempts des droits de timbre et d'enregistrement.

Le droit de propriété est si absola en Angleterre que la loi reconnaît au propriétaire la faculté de frapper sa propriété de substitutions a l'infini. En général cependant les substitutions s'étendent rarement au delft de la troisième générallon. L'usage Invariable veut que le père de famille lègue à son fils aîné l'immeuble prineipal [ettate) dépendant de sa succession; mais la loi ne l'y oblige pas. Ce n'est qu'en cas de décès ab j intestat qu'elle consacre le droit d'aînesse.

Allemagne. — Dans presque tous les filats al- ' lemands, l'organisation de la propriété est encore féodale. Toutefois le servage proprement dit a été à peu près supprimé partout, et, depuis le commencement de ce siècle, des lots ont autoriié et quelquefois prescrit le rachat de toutes les rede^ vances foncières, soit par un capital, soit par l'abandon d'une portion de terre, soit enfin par leur conveision en une rente fixe en argent.

TEMURE.

Noua allons analyser les dispositions de ces lois dans les principaux Ëtats allemands.

Àuttiehe, — Les servitudes personnelles n'ont été définitivement supprimées dans cette monarchie que par les lois des 7 septembre 1848 et 4 mars 1 849. Gis lois ont en même temps réglé les conditions du rachat ou de la conversion des servitudes foncières. Leurs dispositions , trop nombreuses pour être Aiumérées ici, sont en général très libérales. Dans beaucoup de cas, le paysan n'est tenu à payer que le tiers de la valeur des redevanoei g des deux autres tiers, l'un est h la charge da l'&tat; le seigneur fait remise du troisième « mais à la condition, par le paysan, d'aoquitter les Unpôts qui pèsent sur la propriété libérée, au llsu st place de son ancien maître.

Des oommitslons spéciales sont chargées de taclliter la conclusion des arrangements à Interrenir entre les paysans et leurs seigneurst

Les mêmes lois oOt autorisé le rachat des dîmes.

Pnuêti — C'est an père du grand Frédéric que revient l'honneur d'avoir cherché le premier 4 améliorer le sort des paysans, en provoquant la consolidation entre leurs mains des terras qu'ils tenaient des seigneurs. L'exemple qu'il donna a la noblesse, en affranchissant les serfs de l'État dans la Poméranie, par l'édit du 33 mars 1 7 1 8, n'ayant point été suivi , il dut se borner k prendre des mesures destinées à défendre le paysan contre l'arbitraire de son maître. Frédéric II» par son éditdu SO décembre 1764, supprima le servage pour le remplaeer par une simple dépendance foncière (glebM adtcriptio). La loi du 9 novembre 1772 détermina la nature des redevances de toute nature que les paysans étaient tenus d'acquitter, et les déclara raohetebles, mais à la volonté des parties. Ceti* législation resta à peu près sans effet.

Le désir de réparer les désastres des deux invasions françaises, et de donner notamment un vif élan à l'agriculture, déoida le gouvernement à faire un pas plus hardi dans la voie ouverte par le grand rd. L'édit du 14 septembre 181 1 posa les bases de l'affranchissement du sol, en déterminant les conditions du rachat des redevances foncières) cet édlt fut complété par l'ordonnance du S 1 décembre 1815, par la déclaration du 29 mal 1816, et par l'ordonnance du 27 Juin 1821. D'autres dispositions législatives Instituèrent des commissions locales et supérieures chargées d'intervenir, à titre d'amiables compositeurs, entre les paysans st les seigneurs, et de hâter l'applioatlen des lois organiques sur le rachat ou la oonversion des redevances.

Les événements de 1 848 ayant fait sentir la nécessité de donner aux opérations relatives à la reconstitution de la propriété une impulsion plut énergique, diverses lois du mois de mars 1 860 ont satisfait à cette nécessité politique, par un ensemble de dispositions destinées à mettre un terme au dIOIcuités soulevées par les maîtres, à faciliter aux paysans leur libération, et a abréger les procédures.

D'après ces lois, toutes les charges qui pèsent sur la terre , à l'exception des taxes générales et locales, doivent être convertie» en rente* en argent i raehetables aa taui da it fois leur mon»

TEiNUKE.

TENURE

tant. Si le redevable ne veut ou ne peut user de la faculté du rachat, le service de la rente est transporté à une banque «pédale d'amortissement {rentenbank} , qui rembourse à l'ayantdroit, en lettres de crédit, son capital calculé sur le pied de 20 fois le montant de la rente. Ces lettres de crédit portent intérêt sur le pied de 4 pour 100, et sont négociables comme les valeurs de l'État. Quant au redevable , d'une part, il ne paye & la banque qu'un Intérêt de 4 1/2 au Heu de 6 qu'il devait au seigneur, ce qui réduit d'un dixième le chiffre de la redevance ; de l'autre, il a l'avantage d'être entièrement libéré en 56 ans i/2 par l'effet de l'amortissement du capital et des intérêts. Il est libre, d'ailleurs, de hêter cet amortissement en faisant des payements ■ur le capital, quelque minimes qu'ils soient.

On retrouve des dispositions à peu près semblables dans les autres États allemands, et notamment en Saxe, dans le Wurtemberg , etc. En Saxe, la banque d'amortissement fonctionne depuis 1834- Quelques gouvernements prennent i leur charge, comme l'Autriche, une portion de la redevance à payer aux propriétaires. D'autres, comme la Hesse-Ëlectorale, font des avances pour le rachat des redevances, sur le pied de 3 1/2 ponr 100. Dans presque tous, l'État a donné l'exemple, en remettant à titre gratuit aux paysans des domaines la pleine propriété de leurs possessions, sous la seule condition de l'acquittement des charges publiques.

Stutie. — La Russie est le seul pays d'Europe où le servage existe encore. Toutefois il ne s'est coftservé Jusqu'à ce jour que sur les terres des particuiien. Qoeiqnes détails sont nécessaires i ce sujet.

Les paysans russes se divisent en deux catégories principales : les paysans de la coanmne et les paysans de la noblesse. Les premiers payent la capitatioH, sorte de taxe à la fois personnelle et foncière, et souvent aussi la rente de leurs terres, dont ils ont la possession héréditaire. 11 leur est permis d'acquérir et d'aliéner des immeubles. Les seconds sont des serfs, et, à ce titre, ils appartiennent à leurs maîtres, qui en ont la libre disposition , à la seule condition de ne pat les mutiler, de ne pat les tuer, et de ne pas tes laisserntourir de faim. Toutefois le droit absolu de propriété sur les serfs a été modlBé par plusieurs ukases. Un de ces actes souverains avait déjà flxé, en 1*97, la durée de la corvée à trois Jours par semaine. Celui du 2 septembre 1842 • déterminé avec précision tout ce qui cuocerne cette prestation. D'autres ukases ont également Interdit d^ vendre les serfs sans la terre & laquelle ils sont attachés ; mais les seigneurs sont libres de les transporter d'un domaine à un autre, ce qui produit le même résultat an point de vue de l'humanité. Enfin, les serfs ont récemment obtenu la faculté d'acheter leur libaté & prix d'argent. Ajoutons que l'adoucissement progressif des RHBurs tend chaque Jour à atténuer les rigueur* du servage, et qu'il n'est pas rare de voir des propriétaires substituer à la corvée une rente en nature, dont la conversion en argent ou le rachat pourra s'opérer ultérieurement.

Il existe en Russie d'autres catégories de

paysans libres , ou presque libres. K. Tcgiborski > les énumère ainsi qu'il suit :

1* Paysans libres. Ce sont d'andeni lecb ilfranchis par leurs maîtres, soit gratuUemeat, soit à prix d'argent, et qui ont été dolM i'aa f certaine étendue de terres on en ont fait l'an^ tion. Us ne sont astreints qu'au payement de U capitatlon. Le nombre de ces cultiviteon po- , priétalres tend à s'accroître chaque Jour. On (eut ranger dans la même catégorie une certaine cbae de paysans cultivant à la f<ris des terres leart^ partenant et des terres appartenant à l'Elit, fi en avait concédé la Jouissaance perpétudie ilaii ancêtres , à titre de récompense eu pour tait autre cause.

2° Les paysans des apanages (domaiiMtonés en dotation aux membres de la famUlr iofériale). La loi les assimile aux culUvateors Utett. Ils ne sont pas assujettis à U corvée; mùib payent, sous le nom A'obrok, nue rente ëoot le montant est fixé d'après l'étendue et U qualité do terres qui leur sont concédées.

3* Les paysans de V administration it* f» tes. Ils sont obligés de fournir un certain noatet de chevaux et de charrettes avec leurs conducteurs. Mais, en revanche. Us reçoivent des necessions de terres pour lesquelles ils n'acquittât aucune redevance. Le goaTemement les afrvcbil d'ailleurs, quand ils le demandent, d< ieoh obligations, et alors Us entrent dam la daite ia paysans non serfs soumis à la capitaUHi. Ceat catégorie de paysans tend i disparaître.

4° Les paysans de Vaduùnistratiim éaj*rits. Ils sont employés i différents traraa dut les forêts qui fournissent les bcùs des eoBamdioai maritimes, et reçoivent, pour oe service, aae retrUiution déterminée par les règlement*.

En résumé, d'après M. Tégobonki, d^ laiMitlé des paysans de la Russie d'Europe pauUui le sol à titre de propriétaires chargés de ndtvances sous le nom i'obroà ou de c^italica Quant aux autres, leur sort s'adoucit par étfiii, la corvée, ce principal attribut du servage, ajaat été réglementé de manière à en prévenir les aliui.

Turquie ^Europe. — Ches le* musaloios , les terres sont divisées en deux dasses, ui«i< qu'elles sont assujetties à Timpèt de la dùM ua a celui que l'en nomme trtimt. La classe des lertci de dime comprend : |o le territoire de ta» It* pays dont les habitants, par suite de leur eM<((slon volontaire i l'islam, sont entre* dat b communauté mahométane; 2* les terre* di*|*.-< vahicus , qui ont été , Unmédiatement afrb a conquête, partagées entre les vainqoeors, etl*. à raison de ce fait, sont considérée*, les premières, comme étant d'origine Il est de principe que , dans les pays éa éat (qui ne forment qu'une très faible partie iatantoire musulman), aucun impAt ne doit gMRi b le Jonds ni la personne de l'habitant, miisse»lement les objets de luxe et de trafic et la* récoltes. Chaque terra y est la propriété bêtéAlave de son maitre, mais à la charge par loi de il tour dans nn état constant de culture.

■ Étudêi $w (m fireu pniaai— éi is A^

TENDRE

En dehors des terres de dlrae , la loi miisiilmane ne reconnaît qae celles dites de tribut- Elles comprennent le sol des pays annexés ao domaine de l'islam par la force des armes oa par capitulation, et dont la possession a été laissée aux liabitants. Le tribut se décompose en taxe personnelle et taxe foncière. SI les Infidèles {rayas) ont la possession paisible de leurs terres en acquittant ces deux taxes , ils sont , sous le rapport Mcial et politique, maintenus dans la plus humiliante Infériorité. Attachés aux llenx qu'ils habitent, ils ne peuTent les quitter sans encourir la proscription et ses oonséqnenees. La terre tributaire n'est pas, d'ailleurs, la propriété du posseseeur;!! n'en a que la Jouissance ou l'usufruit; H ne peut ni la donner, ni la vendre, ni la transmettre en héritage, excepté à ses enfants ; s'il la lalsie sans culture pendant trois ans, ou s'il meurt sans enfants, elle peut faire retour à l'État'.

M. Ublclni (Lettre» tur la Turquie, 1852} signale me autre sorte de propriété en Turquie ; c'est celle des biens immeubles dont se compose la dotation des mosquées. Ces biens, qui sont très considérables, se composèrent, dans l'origine, d'nne portion des terres conquises sur les vaincus ; plus tard. Ils s'accrurent des donations en meubles et immeubles faites à ces établissements religieux. Us sont aujourd^tui administrés par l'État qui les afftrme.

Pttfi hors tTBurope. — Inde anglaise. — Dant les possessions anglaises de l'Iode , la compagnie est en réalité le propriétaire du sol , et elle reçoit de ceux qui le cultivent une redewce en argent qui peut être considérée comme h rente d'une propriété donnée à forme. Selon quelques historiens, cette rento, ayant été, dans le plos grand nombre des cas, réglée par des tdotnts formels, et étant déterminée nécessatraiMnt par la valew da sol et la solvabilité du tenancier, ne peut être arbitrairement créée; «ekin d'autres, elle eonstitne une taie uniforme MUS distinction de fortilité et de facilité d'exploitation. Ici elle peut être ruineuse, et li , au contraire , très facile 4 porter. Tontefois les meiU leores autorités sont d'accord pour reconnaître qu'elle est ruineuse pour le cultivateur, auquel elle laisse à peine les plus stricts moyens d'existOKs. ■ La position des Indiens, dit M. Tucker, l'historien des finances de la compagnie, n'est i^ni tenable ; ils sont comprimés comme une balle le coton réduite au quart de son volume par fiction de la presse hydraulique. *

^We. — En Egypte, le sol est partagé entre l> pacha et un certain nombre de petits proprié- ''iKi. li» terres du pacha sont afformérâ & des PiTsans, au prix d'une rente fixe qui doit tonloun être acquittée, quel que soit l'état de la i^olie. Cette rente parait être aussi élevée que telle des cultivateurs indien», n est Impossible, (n eOét, de n'être pas frappé du contraste que K^sentent, en Egypte, la richesse des récoltes ^ la profonde misère du paysan.

I^ propriétaires autres que le pacha ne sont pat les maîtres absolus des produits du sol qu'ils

' Cet détails loDt esirsits de i'oan«g« du docteur "onm : l)t la mmtlitvitiom ttmtoriale dêt pay< mu-