VÉNALITÉ DES OFFICES

par Blaclioo, minUire protedant). Strubourg, Le> Traulti Haris, Fucbs, aa IV (ITM), in-t.

« L'original anglais n'a pas éié imprimé. »

(Bàbbiiu.) Principn du commtrct tnlrt In naliom, tradulia de l'anglais (par Gérard de Rejnevil). Paris, IT8t, ia-8.

VAVGHAN (Ricb).

A diacouru of coin and coinage, etc. — (Ditcouri a«tr let monnainct le monnayait, etc. \ Londres, ICTS, 4 vol. iii-12. Publié de nouveau eu 4(M, avec un nouveau tilie.

« Il rrssort de la dédicace que c'est un ourrage posthume écrit probablement bien des années avant SB publication. C'est un bon travail supérieur à luut ceux qui avaient paru jusqu'alors sur le même sujet. •

VAVGHAN (Robeht). Docteur en théologie.

Tht agi ofgrtat cilia, or modem sooiety vieteed in rtlation ta intelligence, monte and religion — (L'âge d»e grande» ville», ou examen de la lociélé moderne on jMint de vue de l'inlelligence, de la morale et dt la religion). Londres, \Ml, \ vol. in-S.

xàsMATi. DES OFFICES. On en attribue l'introduction en France & François I", qui chercha dans la vente des charges de Judicature une ressource hnaoclère. Le moyen d'obtenir de l'argent fut employé fréquemment par les successeurs de ce prince qui transformèrent ainsi en propriété particulière la mission de remplir certaines fonctions publiques et le droit d'exercer certaine* professions.

La vénalité des charges de toute espèce a été supprimée par la révolution. Cf lie des fonctions publlquesdansrarmée.dansl.'ordrejudiclaire.etc, n'a point été réiablie. Elle avait eu pour résultat principal de rendre les détenteurs des fonctions vénales indépendants jusqu'à un certain point du pouvoir central et des caprices ministériels, ce qui avait donné anx délenteurs de ces fonctions une considération qui s'est transmise à leurs successeurs, même après l'abolition de la vénalité des charges.

La vénalité de certaines professions qui ne se rattachent nullement à l'exercice de' la puissance publique a été rétablie plus tard. Elle existe notamment pour les professions d'agent de change et de courtier de commerce, de grefQer, de notaire, d'avoué et d'huissier. La vénalité s'étend même, très Irrégulièrement, avec la tolérance des tribunaux de commerce. Jusqu'à la profession d'agréé près de ces tribunaux.

Les elTets économiques de la vénalité des offices telle qu'elle existe aujourd'hui en France ont été appréciés avec beaucoup de sagacité et de bon sens par Rossi, qui, dans son C<furs, a traité cette question d'une manière complète, ce qui nous dispense de rien ajouter à ce qu'il a dit sur cette matière. Voici en quels termes il s'est exprimé wr ce sujet :

t Nul de nous n'Ignore ce qui se passe pour les offices de notaire, d'avoué, d'agent de change et autres. Le nombre des places est déterminé, et le choix des titulaires appartient au gouvernement. C'est là l'apparence : voici la réalité. Le titulaire qui, par un motif quelconque, estime que le moment de la retraite est arrivé pour lui, trouve un acheteur de son olllcc, en retire un prix qui a été, dans certains cas, fort considérable, et obtient <io l'autorité la nomination du candidat qu'il