GARANTIE. 62S
iereanfroide^ et que Ton fait bouillir ensuite avec de Talcool, fn laisse dé|)oser par le refroidissement T orange de garance , fi'tm lave avec de l'alcool faible froid , jusqu'à ce qu'il se dislolredans l'acide sulfurique avec une couleur jaune pur.
Les essais faits à la demande de la Société par des teinturiers SDt donné des résultats qui ne s'accordent pas complètement avec ceux qui ont été obtenus par Runge ; d'un autre côté , M. Berzélius a trouvé récemment dans la garance trois matières ttbrantes rouges, susceptibles de se sublimer, et qui paraîtraient constituer par leur mélange l'alizarine. . {C\
Cette divergence de résultats nous oblige à renvoyer à l'artîde Teinture ce qui a rapport à cette importante matière tinctoriale. D'ici à l'époque de la publication , il sera peut-être possible de donner quelque chose de positif à ce sujeC
La garance se trouve habituellement dans le commerce en
poudre , que l'on tasse le plus fortement possible dans les ton-
; Beaux qui la renferment ; on doit avec le plus grand soin éviter
, ^'elle ne se trouve dans des lieux humides , où elle s'altère
(RTtement. H. Gaultier de Claubrt.
GARANTIE. V. Responsabilité.
GARANTIE. (Législation commerciale.) Les matières d'or et "^argeut, sous quelque forme qu'elles paraissent dans le com;- SMite, doivent porter l'empreinte légale de leur titre , c'est-àirede la quantité proportionnelle A^Jin qu'elles renferment ; Cest ce qu'on nomme la garantie , parce qu'en effet cette em- '^iJkeiQte est dans la circulation le signe de reconnaissance , le l^gedela fabrication qui garantit les droits entre l'acheteur ^ le vendeur.
La matière est brute ou fabriquée : brute^ elle est présentée
* ^n^ots sur lesquels on inscrit avec le poinçon le nom de
^essayeur ou des essayeurs , car l'acheteur et le vendeur em-
pwient le plus souvent chacun leur essayeu!^, pour vérification
^^ quantité de fin d'or ou d'argent qu'ils ont reconnu. Si les
"''^yeurs, qui sont des officiers du commerce, ne sont pas d'ac-
**^ entre eux , on peut avoir recours à un essayeur de la ga-
^^^9 qui est un officier de l'administration; et enfin, dans le
^ où les parties ne s'en rapporteraient pas à ce dernier, l'Ad^
ministration des Monnaies est appelée à juger en dismier iHk ' sort, en £siisant faire Fessai dans ses laboratoires. Toutefois Fi^b f ministi^ation des Monnaies n'intervient que comme yénficatkMl f des essayeurs de la garantie, qui sont des dgens aou^ tti dépdn dance^ et non des essayeurs dU commerce, qiii ezaréeat une piro- J fession libre, après toutefois qu'ils ont obt^u im breyet de t»» pacité. '^
La matière fabriquée constitue la monnaie , et les ouvr^f^ ^ S orfèvrerie ou de bijouterie. La monnaie, par le droit de iùmà. ' cation, appartient exclusivementaul gouTernemens, porteparlt ^ fiait même son titre légal, qui dépettd de l'État qui en a fsdtf é-^ ? mission , et aussi de Tannée ou cette émission a eu lieu , ptttt' qu'il y a eu souvent divers changemens ou altératiohsdàiis le tiM"^ | des monnaies. L'essai des pièces de monnaie, qui a tonjouirs liéjl' avant leur mise en circulation, appartient aux essayeurs attacHés | aux hôteb des monnaies, qui contrôlent aind les opérations d^^^ agens de la fabrication.
Les ouvrages d'orfèvrerie et de bijouterie soumise une gariw ' tie légale doivent donc être contrôlés parles seuls ageus del'ad^ ministration : les essayeurs qui en opèrent la Téii&cation se nomment pour cela essayeurs de la garantie. Oiitre les p(^ çons de titre que l'administration fait apposer, chaque fisbricanl doit revêtir de sa marque particulière les objets sortans de sci ateliers.
La loi qui régit les titres des ouvrages fabnqnés n'est pas la même pour tous les pays. En Angleterre , dans plusieurs Etals de l'Allemagne et en Italie particulièrement , la fabrication hftbituelle est à un titre beaucoup plus bas que celle de France on de Genève. En France même , autrefois , le titre n'était pas le ihême en province qu'à Paris , et aussi l'on voit qu'on donnait plus de prix à l'argenterie ou aux bijoux portant le poinçotf ist Paris. On doit dire aussi que la garantie imposée par les goflh tternemens sur ces sortes d'ouvrages n'a pas précisément uneki générale ; pîar exemple , en Angleterre , la gar£(ntie ne porte p* j sûr tous les objets ; elle est facultative dans d'autres pays, } ë'est-à-dire que le fabricant est libre de présenter  la drealàtion des ouvrages avec gantntle ou sans garantie. 0uis fc
tfsnàée tÊa^ il /assiljettU «ut titres youlas p^r kloi; dam Tau-* re, il est le $eiil régalatear et le seul garant da titre f comme il rrire èhfz lions pour les oiitragâS de piaqué.
En France^ où depuis |diisieùrs siècles tous les ouvrages d'orévrerie et de bijouterie sont assujettis à la marque, les fabri-» atis doiveiki les ptësentier au Bureau de garantie de Itors tépartemens. Là ik sont vénfiés par reéSayetur, et sur son cerificàt, ^i expriitie le nom et la dkmeure du fabricant , le titre égal reeoaiiu ^ le itombre et le pends des pièces , le poinçon de *État est apposé i\xt diacnne des pièces par les cokitrôleurs de a garantie , qui sont des agens de Va^mi&istratioti del contre butions indifMtbSy et qui perçoivent en même telnps le droit xn proftt de TBiai. Le poinçon est différent pour ia imbrication le Paris et celle des dëpartemens, comme aUssi suivant que L'ottvragë est ea or ou en argetit y et suivant sop titre. Au bout f ttn eettain itômbre d'années , afin d'éviter la contrefaçon, on cbange les poinçons , c'est ce qu'on appelle la rectnce , parce cjtl'alôj's iti eontrdleurs twonent dans leà ateliers faire vériûcatiouy et appoM: lé poinçon de recence,
I^s pièces dont le vblimie est assea cohsidérable pour fuele p^inçoft ;f ^oit facilement appliqué, le reçoivent toutes; maïs les chafctMs , pàt exemple , de sont poinçonnées que de pied en pied.
Pour lès objets d'orfèvrerie qui en soiit Susceptibles , tels sont pft'iÉlèipalëthétit ks couverts, iH fiibricans laissent une tanpïétte^ <)iie cotfpe l'eésayeur. Pour les autres, tels que les pïàts , lîmhntesy etc., l'essàyëUr {ait gratter sur chaque pièfce, et t'é^ t\if leë ttlîiguetles ou sur les rognures qu'il prend sa pièce d'èsiiai poilr faii^ soh opération, après qtioi les rési4us et les boutons d'esSai doivstot être rendus exactement Dans les ihëiiQi ottvragës éh Or où en argent, qui ne sauraient être soufihis à i'eé^ tigbtltéùjt^ en «e oofiitente . d'essayer avec la/^/erre de touche y par coiiij[^araiddfi avec ttii morceau d'or ou d'argent au titre, que Ton nomme à cause de cela touchau de comparaison. Y. Essayeur.
La loi admet trois titres pour l'or, et ileux pour Targent.
Le titre premier, pour l'or, doit contenir 920 millièmes de fin 't Iç titre deuxième y 840 millièmes 9 et le titre troisième
&i8 GARANTIE.
750 millièmes. On accorde 3 millièmes de tolérance^ et encore, dans les ouvrages en creux et qui exigent beaucoup de soadure, on tolère le titre a 729 millièmes 1/2, ou 17 k. 1/2. Le troisième titre est presque le seul employé pour les ouvrages de bijouterie.
Pour l'argent , le titre premier doit contenir 960 milllèma de fin, et le titre deuxième 800 millièmes. Le titre premier est presque toujours employé pour les ouvrage.<i d'orfèvrerie destinés aux àlimens , etc. ; le deuxième titre est ordinairement réservé pour les menus ouvrages d'ornement. On accorde 5 millièmes de tolérance sur l'argent.
Lorsque les ouvrages présentés ne sont point au dernier titre légal , l'essayeur est tenu de les faire briser ; comme aussi lorsqu'on y a introduit des corps étrangers; et dans ce cas , attendu qu'il y a fraude évidente, on doit dénoncer \q fourre k la police, qui en dresse jH^ocès-verbal , et fait poursuivre le fraudeur devant les tribunaux.
La destruction de l'ouvrage ne peut être faite qu'en la présence du fabricant. S'il croit que l'essayeur n'a pas opéré couvenablement, il a le droit d'en appeler à l'administration de b Monnaie, qui décide en dernier ressoit, après avoir fait faire un contre-essai dans son laboratoire. Dans le cas où l'essayeur serait-condamné, les frais sont à sa charge.
Les essayeurs de la garantie sont responsables de leurs opérations , ainsi que de toutes détériorations de marchandises qui ne seraient pas nécessitées par l'opération de l'essai. Les objets qui leur sont présentés sur une note signée du fabricant , contenant le nombre et le poids des pièces , sont également sous leur responsabilité , tant qu'ils se trouvent entre leurs luaius. Les essayeurs ne jouissent d'aucun traitement ni indemnité ; le gouvernement ne leur accorde que le local nécessaire pour leurs ti'avaux. Leur rétribution consiste uniquement dans le droit d'essai, fixé par la loi. Le droit est ainsi réglé : .
Essai d'or à la coupelle, Essai d'argent à la coupelle, Essai d'or au touchau, Essai d'argent au toifthau.
Essai d'argent doublé d'or.
3 fr. » c.
rami
GAUFRAGE, GAUFREUR, GAUFROIR. 629
le droit de marque, dit droit de contrôle, perçu au profit du gauvemement par les agcns des contributions indirectes , est établi , d'après la même loi, à 20 fr. par 100 grammes sur l'or, et à 1 fr. par 100 grammes sur l'argent, quels qu'en soient les titres, non compris 1/10 en sus.
La loi qui régit la garantie est du 19 brumaire an vi.:
