CLOTURE

(Dans les villes x Sur la Toie publique, ou faubourgs, i Au droit des propriétés voisiDes.

(Hors des Tilles r Sur la Toie publique, ou faubourgs, i Au droit des propriétés foisines.

Dans les yilles ( Sur la voie publique, de dore une ) ou faubourgs, i Au droit des propriétés Toisines*

Hors des villes c Sur la voie publique, ou faubourgs, i Au droit des propriétés voisines.

Ions examiner ces différents cas , en réunissant ceux : susceptibles.

Il droit de clôture en général , il a toujours été soumis ant dans les villes que hors des villes , à une restricreur du droit de passage que peut exiger , moyennant , le propriétaire d'un fond enclavé ei sans issue sur la que 'y ely de plus , en ce qui concerne les propriétés ans plusieurs parties de la France , les coutumes ou locaux obligeaient à laisser sans clôture une partie plus :onsidérable des héritages , afin de servir au parcours oâiure,

i civil ^ en maintenant la première restriction^ a rendu \ entièrement facultative. Il dit (titre 4 ** Des servitudes s fonciers 'y chap. ï*' : Des servitudes qui dérivent de n des lieux ), art. 647 •• Tout propriétaire peut clore ge y sauf l' exception portée en Vart, 682 (laqudle est i droit de passage) 5 et art. 64B : Tout propriétaire qui ore perd son droit au parcours ou vaine pâture , en i du terrain qu'il y soustrait,

. Passage , nous parlerons des difficulté , quelquefois ides , que peut faire naître l'exercice de ce droit. Il ra, quant à présent, de remarquer que^ sauf la restric- *esie peu fréquente , qui peut en résulter, chacun est dans les villes j soit hors des villes , de dore sa protelle partie de sa propriété qui lui convient , sur la ique ^ ainsi qu'au droit des limites avec les propriétés

niers mots nous amènent naturellement à parler d'un ni , celui de bornage. Soit qu'on veuille dore sa pro- )it qu'on veuille seulement en connaître l'étendue et s pour l'ensemencer ou en faire tel ou tel autre usage ,

.ii« .Lu rURE.

.\ .■■■•!•.■.? .e ^.■.. ^ > lu Code civil : Tout propnz'.szt'sd

.'t*;i '• .1 '.'*-.« ;ii '.rnatze de leurs propriétés co\nsùs^

.■é -f,.^- ^ :..- ^ "iKi ."jmmuns,

*-ou> .: ■» ^'vatfn.^os .'ai *a jonmieiic s'exerce le J^o-::dek^

li.c- v ■ '. .i> ru^ «iT'.HUi J ce ïujet aux traités dedrrrùoaimi

...--( r .^'t:w. Voir 'jrincipaiemeut le Traité derSa»

....j- . 'oi. . 'zrxie^suji . Ji tet» Z.(7Û (ZÎe!!' Bdtimenis . par ZifMitF

Nv;a» .«u<ru> .^ouîemtiui iiuc Ic boniaf^e se fxiit ordiittiRHBfi

«•!•. *cu .e> itttfir*it.> chotsi;» par les propriétaires infiêresMi.ai

\i. ■ .c'> \yc:«t^ lutiiiUtï!^ 'jar le:» aribuziaux. les ans et Se

•I r> . j <»xa2> .«ouvciiL . yurmi .e& orpenteurs-^éoizLètrvs, ki»

u.c'vt^. iC. -^?.prT:^ .'exaiueu des titres et mesaraee deilieai

> .curiu&jauib -«:> :i&iLe:i> respectives de ciia*Tue propiiêtf

«miu .>...'-fer> :ai!ii'Tfites ju :ion qui peuvenc exKter, tdifl

.1.1 .i: ..'c:iii4i ■ ui .'jui> i'eau. . Jne moatagne. -si sKar.dti

i.. ^ -jub V'Nji c*. s:t:ilei* X iemeure des borner acécî^&.orf-

A.^?iin,it«. :tt .'Lv.iv':'. 'Jau:^ :ous les cas, ils dressai: de le»

I.VIJÎ. '. ti> .:: -'i-.x-r?-- .^roai . lui. lorsqu*il a ecs rvrta lis

v«Mn.> 'u.uv> ;ai ^ Cl. îe^ leut uire poui' les miTÛs iatÊRS-

s.*.^ i . >* ^«rt.* ^--.^.e a'i|oiHer lue lespec: est dasax homa

•vs4;«.> .c^:tL<;rMC't(; ^u ?u ."jui«i2uence . un procciêcûreqiiiM

.•t»ii:ti* n arr'iu ie M* yijuiiJi-e d'un bornage, ae pcoerrut Fatti-

4uv« iuc HTïou t> ".oie* légales, et que »ur-U}u£ . £oa£ d«>b(t-

Q^tu .*oûi-n»i« x6 -v^rci :c>^aiomeut établie*. ?<fit èciv consi-

i^i* .vuituc £L'.:£ :i euaaiuer joudanmatioa à '.zm<f7td«* et li^tei-

„ -, sikt> .vr :uu:c- it> iomniai^s et mtérèl? sioxcjue!* le vois»

^ ».;**> . ^»wiCir»u> ,'uc-.n*-. yaui* lei'miner ce c'ii ooocefne^ ..'V. »< „.::.-. lue 5i/^ jv,*r-:ce 5U1* !a voie pabLqaeeaprin- .-.rÂ^C'iioîic .i>a-viiic jia3L ".oii et règlements relauJs aux ju&9Sm^"»T»• ^ j»ir .i sX' jujocce rui a été dit à ce demierinot.

V^iuuiL 4 K.^ôi:;^z:zcfi M t:îore, soit sur la voie pcdbliqHei iv't JM iiVAC ie vi"vcr.tf£tfs voisines, elle n'existe que pour lef propr'A'tv's^;::v:t» /y î*£-Vcy <fcKiubourgs , dans lesquelles , d'abord f rv:r^{'rx: ^ la sîr^ri" pubLcs veulent que l'admin istnt ion puisse t'Xfcj^' .Ti*-e toc:*? propriété »it convenablemeut fermée, de façwi i ne p^ttv ^vjr i«rrir de retraite aux vagabonds et aux maWdl- Uau. l>e plii?. en ce qui concerne les propriétés voisines,