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do DttOPkbra d*Mitrepreneon de chaque natur* d*ouTrage par rapport au nombre total à Paria.

peurtoqaaHwafca que naiiire d^a»antre dai

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?fan antn la dapaïua d*HM waia

Maçonnerîtï »

Charpente • •

Menuiserie

Courerlure

Serrurerie.

Carrelage • . •

Peinture , Vitrerie , Tenture en pap.

Poèlerie, Fumisterie. • • . '.

Plomberie, Fumbterie

Marbrerie

Pavage, Terrassement, etc. . . .

Miroiteries

Totaui.

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Si, au ncmibre d'industriels indiqués par le tsjbleau qui précède, on ajoute ceux qui s'occupent de l'extraction, de la préparation et de la vente des matébiaux de toutes sortes, ainsi que celui des artistes peintres, sculpteurs^ et autres, qui concourent égalonent «ux constructions d'un ordre un peu élevé, on pourra se bîw une idée approximative dé Timpoitance de la branche d'industrie dont il s'agit. Goualur.

C0NST3L. ll«t

' CONSUL. ( Commerce^ ) Un consul est un officier public établi dans certaines places de l'étranger^ pour y veiller aux interdis commerciaux y et quelquefois politiques, de ses compatriotes on de la nation qu'il représente. Les premières fonctions de ce g^ss^ paraissa:it avoir été créées en partie vers le milieu du doulièm^ siècle j quelque temps après, les Français fii*ent admettre, dans le Levant , des officiers chargés d'y protéger leurs relations commerciales, et de juger les différends qui pouvaient s'élever cotre eux dans ces parages. Cet usage fut bientôt adopté par les antres nations, et il était devenu général en Europe, vers la fin dn seizième siècle. Dans l'origine , les armateurs faisaient euxmêmes le choix de leurs consuls , et ils les prenaient habituellepajrmi les capitaines des navk'es du commerce ; mais leur ^nce n'était pas suffisamment garantie, et elle ne date tl^lemept que de l'époque où ces magisti*ats furent commisttpés officiellement par le gouvernement; l'ordonnance de (oiusXrV, du mois d'août 1681 , précisa les di'oits , prérogatives ft devoirs des consuls.

n existe quelques différences entre les attributions des consuls é France dans le Levant et les fonctionnaires du même ordre dbni les antres pays. Nos consuls dans les Échelles et dans les f^gences barbaresques jouissent des privilèges des ambassaienrs f ils exercent la justice dans les limites qui leur sont imposées ^ et ils dirigent la police suivant les instructions qu'ils ont leço^ de leur gouvernement. Les règlements leur défendent de SB livrer au commeixe directement ou indirectement , sous peine de révocation , de se maiier sans en avoir obtenu l'autorisation, et de s'absenter de leur consulat sans la permission du ministre des affiûres étrangères.

Dans les antres États de l'Europe, les consuls français jouissent, de privilèges plus ou moins étendus, suivant les stipulatitnis des traités. Les autorités des lieux où ils résident n'ont aucane jorididiction sur eux ; ils ne sont point soumis au culte , anx itfages, au^ lois du pays. Leur gouvernement seul connaît dès dittits dont ils peuvent être accusés. Les consuls , d'après la ha, doivent être au moins âgés de trente ans ; ils ont sous leurs: ordres des vices-consuls , chargés de le^ suppléer dans certaines droonstances prévues^ telles que l'absence^ la maladie et la

58t GONSUL.

mort. Les consuls euK-mémes sont 8iiboi*donné$ aux consuls-généraux, dans les pays où ces hauts fonctionnaires exercent kan fonctions. Un chancelier, greffier ou secrétaire est attaché i chaque consolât , pour en tenir les écritures et en conserver ki archives ; il si^ en qualité de greffier, toutes les fois que le om* $ul exerce en qualité de juge , et il agit même coumoLe hoiiskr, lorsqn il est question de donner une assignation. Le chancdier du consulat est un véritable notaire, et même un officier de Fé* tat civil, à l'étranger, pour ses compatriotes^ lui seul peut recevoir tous actes et contrats , enregistrer naissances., mariagei} décès, et, dans certains cas, les testaments.

Ces différents actes donnent lieu an paiement de plusieQnr^ devances qui sont fixées par des tarife officiels , dont noas.^ vpns déclarer qu'on abuse quelquefois indignement. UartideSi du règlement du 17 juillet 181Ô accorde aussi aux chancelien des consulats quinze centimes pour cent francs sur les d^ilH laits dans leurs caisses, des sommes provenant de ventes, de prises , ou de bris et naufrages. £n général , des plaintes graves se sont élevées dans ces derniers temps sm* les exigences de idusieurs dianceliers , et sm* la négligence de quelques autres. Les devoirs des chanceliers^ comme ceux des consuls, sont d'étra toujours en haleine^ de veiller au respect le plus scrupuleux dei ti^aités , d'interposer non-seulement leur autorité , mais encore leurs conseils et leurs bons offices, et de tenir leur gouvernement au courant de tous les faits qui peuvent intéresser le commette national, de s'initier aux usages et à la langue du pays qu'ils habitent^ et de protéger avec la dernière énergie , contre toute avanie , les navigateurs ou commerçants de leur nation.

Le commerce de France dans le Levant est encore sonmis aujourd'hui à une foule de restrictions plus ou moins gênantes^ telles que l'autorisation de la Chambre du Commeixe de Marseille , et le cautionnement de soixante mille francs exigé pour obtenir cette autorisation de s'établir en Orient. On comprend la nécessité de faire respecter le nom français dans ces Échelles, et par conséquent celle d'en écarter les aventuriers et les vagabonds capables de le compromettre ; mais nous ci-oyons <pe l'excès des précautions prises pour arriver à ce but apporte de skieuses entraves à la liberté dont notre commerce a besoin

CONSUL. m:^

dans ce pays. U est inutile, par exemple , d'iDtcrdii*e le mariage aux sujets français dans les Échelles, sans une espèce de dispense de rambassadeur ; comme aussi d'obliger leui-s épouses de porter l'habit à la française , sous peine d'être renvoyées. Que •ignifie encore la défense déjouer à des jeux de hasard, conune si l'on avait affaire à des écolien , et non pas à des hommes ? A quoi sert d'ajouter de l'arbitraire superflu , dans un pays o& il n'y en a que trop de nécessaire ?

Les tarife de droits consulaires ou de chancellerie sont ordi^ nairement affichés d'une manière ostensible dans les bureaux des consuls. Mais il existe une foule de circonstances dans lesquelles les négociants sont tenus à des paiements qui ont fait dire 9 avec quelque justice , qu'ils étaient rançonnés. Ainsi on paie à la chancellerie , pour une police d'assurance , pour un contrat de mariage , pour testaments ^ donations enti*e vifs , et pour cause de mort et de codicilles ^ on paie pour l'ouverture et la légalisation de ces actes; pour une apposition de scellés, pour les inventaires et encans , pour les transactions , émancipations , ventes de biens et d'immeubles ; pour actes poi*tant quittance , attestation , procuration ou eni*egistrement de pièces ; pour la patente de santé d'un navire , pour celle d'un passager, pour le tumifeste du chargement d'un bâtiment; pour les certificats d'origine , pour les requêtes et exploits de saisie , pour les actes de protêt de lettres de change , pour les actes de cession ou de transport, pour les actes de société et dissolutions de société , et dans une foule de cas qu'il serait trop long et fastidieux d'énumérer. Et conmie si ce n'était pas assez de tant d'exactions , les expéditions doivent être écrites à la grosse , à raison de douze syllabes par ligne et de vingt-deux lignes par page. C'est le pillage de nos gens de loi , procureurs , notaires , huissiers , introduit dans la diploniatie , sous couleur de protection ;

£a cas de naufrage ou d'échouage, les consuls doivent se transporter sur les lieux , afin de prendre toutes les précautions qui tout en leur pouvoir pour éviter les dégâts ; ils font travaillei* au sauvetage , s'emparent des papiei*s de bord , dressent procèsverbal de l'état du navire et du résultat de leurs informations sm* les causes du naufrage ou de l'échouement. Ils reçoivent , à ce sujet , les déclarations de l'équipage ^ ils font inventorier et déposcu* en lieu de sùrclé les objets sauvctcs.