SENTENCE

En matière canonique, une sentence est un jugement rendu sur quelque différend par des juges inférieurs, et dont on peut appeler. 11 y a une sentence définitive , une sentence interlocutoire , une sentence provisionnelle. La sentence définitive est celle par laquelle le juge termine , autant qu'il est en lui , le différend principal des partis. La sentence interlocutoire est celle par laquelle le juge prononce sur quelques incidents, sans terminer le différend principal. La sentence provisionnelle est celle par laquelle le juge pourvoit à certains besoins, tels que le culte divin, la subsistance d'une personne, etc., en attendant que le différend principal soil terminé (Cap. Etsi 5, de Sentent., in 6°).

Selon le droit commun , on doit écrire toutes les sentences, et on ne peut ni les prononcer , ni les exécuter les jours de dimanches et de fêles , sous peine de nullité. Dans la juridiction ecclésiastique, il faut trois sentences conformes avant qne les sentences des juges d'Eglise aient force de chose jugée, et on peut appeler trois fois fVan-Esnen , Jur.

eccles. univ., lom. II, pas. 1*67 ; Mémoires du clergé, loin. VU, pag. 1W5).