titre canonique

Le titre canonique est le droit d'exercer une juridiction ecclésiastique. Ceux qui remplissent quelque dignité ou quelque emploi dans l'Eglise doivent avoir revu leur mission

des supérieurs ecclésiastiques; on ne peut} posséder aucune dignité on office tans m titre canonique , de sorte que la possession la plus longue n'empêche pat que l'ordinaire ne puisse disposer de la dignité ou de l'office, si le possesseur n'a pas un titre légitime {Reg. 1 , Juris. , in 6*). Celui qui exercerait sans titre canonique serait nn intrus ( Voyez ihtrus).

Le titre légitime est celui qui a tontes les conditions requises ; on nomme titre coloré, au contraire, le titre émané de celui qui est en droit de nommer, quoiqu'il y ait quelque défaut de la part de celui-ci , on bien de la part do pourvu , ou enfin dans la forme des provisions; ainsi , par exemple , quand un supérieur légitime donne juridiction i ua excommunié, cette concession est invalide à cause du défaut qui est en celui qui la reçoit, mais qui n'est pas connu publiquement; le titre de cet excommunié est un titre coloré.

Le titre feint est celui qu'on suppose faussement avoir été concédé par celui qui en a le droit , et qui , effectivement , ne Ta pas coucédé.