FONDATION

Le moi fondation, qui vienldu latin funda- Uo, signifie fondement ou construction, cl s'en-

Droit canon. IL

tend communément de l'établissement d'une église , d'un monastère , d'un service , etc. Noos le prenons ici dans ce dernier sens, c'est-à-dire pour les ser? ices et prières fondées dans une église, prières qu'on appelle ordinairement doits.

On distingue deux espèces de fondations.

Les fondations de la première espèce ont pour objet l'entretien des vicaires ou chapelains à charge de la desserte des chapelles érigées ou en chapelles de secours ou en annexes. Celles de la seconde comprennent la célébration des messes, services ou obils,la subsistance d'étudiants ou de prêtres pauvres, le soulagement des indigents ou autres œuvres de celte nature.

§ 1. fondation , exécution.

Les derniers conciles provinciaux tenus en France, tels que ceux de Sens en 1528, de Rouen en 1581, ordonnent qoe les fondations soient exactement acquittées, et que, pour cet effet , l'évéque diocésain oblige les curés des paroisses , les chapelains , les administrateurs, etc., de produire les litres do leur établissement , institution , fondation et administration.

Les fondations doivent être exécutées au temps, au lieu et en la manière prescrite par Je fondateur. Le rédacteur des conférences d'Angers pense même qu'il est plus probable

Îu'on doit faire célébrer une seconde fois es messes qui ne font pas été dans , l'église déterminée par la fondation (Du sacrifice de la messe, qu. 2).

Hais si la chapelle désignée par l'acte de fondation n'existe pas, ou si, bien qu'elle existe , elle est trop éloignée pour que les ecclésiastiques d'une paroisse puissent s'y rendre , si d'ailleurs la fondation n'offre pas des ressources suffisantes pour l'entretien d'un chapelain résidant, nous pensons, dit monseigneur Affre, que l'évéque est autorisé à désigner l'église paroissiale ou un autre lieu pour faire le service de la fondation.

Le tableau des fondations doit être placé dans un lieu apparent de la sacristie , et néanmoins le curé doit faire connaître au peuple, lorsqu'il fait le prône du dimanche, les fondations qui doivent être acquittées dans la semaine , en déterminant le jour et l'heure où elles doivent l'être. C'est aux marguilliers qu'appartient le soin d'eu donner, tous les dimanches, la note au curé.

Les marguilliers doivent donner au prêtre qui dit une messe l'entier honoraire que l.i fondation ou la volonté des fidèles ont déterminé. La fabrique ne doit retenir .que la somme qui lui est destinée par la volonté connue ou présumée du fondateur ou de celui qui a donné l'honoraire. La somme à retenir, qui est u ne représentation des déboursés de la fabrique pour la célébration du sacrifice, ne doit pas être bien considérable.

Le curé est toujours admis au service et à la rétribution des fondations faites dans son église, s'il n'en a été nommément exclu par le fondateur. Les mareuilliers sont tenus de préférer, pour l'acquit des messes, le curé

(Quatre )

niCTIONNAIRfc DE DROIT CANON.