I. 1177 11 août Décret, sous le mol bail, I
5 sept. Loi, sous le mol usure. II, 1 1*7
50 sept. Décret qui augmente le nombre des suc-
cursales, titre II, sous le mol chapelle,
I, 43S 50 sept 1807. Titre 1*% sous \e mot paraisse, II, 7b9
Décret portant établissement de bourse sous le mot séminaire, II, lOu
7 janv. 1808. Décret sur la collation d'un évècbé m parti bus, sous le mot partitms. II, 791 7 mars Décret fixant nne distance pour les constructions dans le voisiuage des cimetière,
17 mars Décret ponant organisation de l'université.
titre I er , sous le mol séminaire, II, 1 1*3 Titres II et III, sous le moi faculté. II, 61 Arl. 109, sous le mol école, t, 1063
7 mai ilôts du conseil d'Etat , sous le mot empê-
chement, 1,1157
18 nov. Arrêt de la cour de cassation, sous If mot
dlme, 1, 971
fî nov. 1808. Co*ie d'instruction criminelle .
Art. 253, sous le mot dimanche, I, %\ Art. 465, 466, 467, 468, 4S9 , 470. 471, 472, 473, 474, 473, 576, 477 , 47» , suas k mot contumace. 1, *>i
2 fcv. 1809. Avis du conseil d'Etat, sous le mot mphytéose, 1, 1H
18 fév. Décret relatif aux congrégations des nu-
sons hospitalières de femmes*, sous le m t congrégations, 1. T«w
11 mars Circulaire, sous le mot annexe, I, J'4
17 mars Décret qui restitue aux fabriques les Ue»
aliénés et rentrés au domaine |or suue de déchéance, sous le moi presbytère,
II, « 9 avril Décret concernant les élèves des sém-
naires, sous le mot séminaire. II, 103
28 août Avis du conseil d'Ktat, sous le mot zmfrt
rie, 1. 7^
50 déc. Décret concernant les fabriques, mis !•
mot fabriques, 1. 3
Arl. 26, 29 et 31, sous le mot fondai***,
Il.Hff
Art. 30, sous le mot droite
An. 50, 53 et 37, sous le
Art. 51, sous le mot annuelles.
An. 53, sous le mot btsteau.
TABLE CHRONOLOGIQUE
ris
22 fév. 1810.
25 févr.
26 fév.
28 févr.
50 nov.
51 mars
17 nov.
22 déc. !
35 mars
6 no? .
2G oov.
5 (Ht. 181 1.
G nov.
18 nov.
* jinv. 1815 Il nor.
11 déc.
r> févr. 1816.
5 juin
20 juin
4rt. 58, sous le moi fabrique, II, 58
Art. 41, sous le root bâtiments, I, 285
Art. 59, nous le moi lcg%, II, 41$
Art. 62, sous le root bail el emvliytéose,
I, 255 et 1161 Art. 66, 68, 69, 70, 71 el 72, sous le mot tant, I,2b7
Art. 72, sous le moi droU$ honorifiques,
TU06O, Art. 92, sous le mot réparations, II, 972 code pénal, art. 7 el 8, sous le mot école,
I, 1089 Art. 7 el 8, sous le mol infamie, II, 269 Art. 25, sous le nv.it dimunche, I, 964 Art. 42, sous le mot école. 1 , 10811
Art. 143, 146. 147, 148, 149, 150, 151.
sous le mot faux, II, 73
Ait. 199. sous le moi articles organique»,
I. tlO Art. 200, sous le mot bénédiction, 1, 293, et sous le mol emprisonnement, I, 1161 Ait. 201, 202, 203, 201, 205, 206, sous le mot délit, 1. 993 el 934
Art 257, sous le mot délit, I, 932
Art 259, sous le mot costume, I, 871, et sous le mot emprisonnement, 1, 1J61
Art. 260 , 261 , 202 , 263. 264, sous le mot délit, 1,933
Art. 211, 292, 293, 234, sous le mol congrégations religieuses, \, 775 et 778 Art. 360, sous le mot exliunu:tion, I, 1243 Art 380. 381, 401, sous le mm délit,
1,030.932 et 933 Décret qui déclare loi générale de l'empire Tédit du mois de mars 1682, sur la déclaration Mie par le clergé de Fiance sur les libertés de l'Eglise gallicane , sous le mot libertés. II, 429
Décret relatif aux vicaires généraux, sous le mot vicaire, 11, 1206
Décret , sous le mot articles organiques ,
1,208 Arrêt de la cour de cassation, sous le moi confession, 1, 762
. Arts du conseil d'Etat, sous le mot exhumation, 1, 1243 Décret rel.itlf au remplacement des titulaires de cure en cas d'absence ou de maladie, sous le mot absence, I, 51 Décret relatif au mode d'autorisation de chapelles domestiques et oratoires particuliers, sous le mot chapelle, I, 454 . Déçut relatif a IVxéeution du concordat de Fontainebleau, sous le mot concordat,
1,727 Arts du conseil d'Etat, sous le mot chapelle, I, 458 Décret sur l'administration des biens du clergé, sous le mol biens, I, 317 Art. 9. sous le mot bail, I. i56 An. 12, sous le mot bois, 1, *3l Art. 29, sou* le root bail, I, 2'4 Art. 50 et 32. sous le mot archives, I. 109 An. 49, 57, 61 et 69, sous le mol bail,
1,216 et 257 Décret relatif aux cierges des enterrements el des services, sous le mot quarte canonique, H, 926
Ordonnance qui autorise les archevêques el évéques à établir des écoles ecclésiastique», sous le mot séminaire, II, 1036 Ordonnance sur les binages, sous le mot binage, 1, 331 Loi relative a la célébralionjdes létes et dimanches, sous le root dimanche, I, WtO . Ordonnance, sous le mot état civil, 1,1176 Arrêt de la cour de cassation, sous 1 > mot adoption, 1. 96 Arrêt de la cour de cassation, sous le mm échange t 1, 1073 > Ordonnance, art. 34, sous It mot école,
1,1091 Ordonnance, sons le mot séminaires,
I. 1037 Ordonnance relative in traitement des vicaires généraux . «ont le mot ficaire t
Mois. Année*.
2 jinv. 1817.
2 ivril
15 mai 1818 17 mai 1819.
12 avril
lljnill.
25 août
28 déc.
23 juin 1820.
4 juill. 1821.
8 nov.
5 déc.
23 mars 1822.
1"mai 17 juill.
Sloct.
11 juin 1823.
26 nov.
3 déc.
17 déc.
8 avril 1824.
29 sept.
12 jinv. 1825.
30 janv.
50 mais 25 avril
24 mai
17 juill.
20 juill.
14 déc
7 mai 1826.
16 juin 1828.
6 juin 1830.
9 août
Il ocl.
21 nef.
20 nov.
30 uov.
23 déc.
14 j;inv. 1831.
21 murs
22 mars
T» mai 1832.
21 fév. 1853.
23 avril
2 a' ni.
24 juin 1833.
Loi sur les donations et legs aux établissements ecclésiastiques, sons le mot acceptation, i; 72
Ordonnance qui détermine les voles a suivre pour l'acccptaifor et l'emplo* do dons et legs faits aux établissements ecclésiastiques, sous le mot acceptation, 1, 72 Loi, art. 78, 79 et 80, sous le mot enregistrement , 1. 1 164 Loi sur les délits de la presse, sous le mot délit, 1, 93!
Circulaire sur Tint rpréiaiionde la loi du 2 janvier 1817, sous le mol donation, I. 1028 Loi, sous le mot ai bai», I, 235 Ordonnance qui érige 500 succursalt s. sons le mot ptnroisses, II, 790 Avis du conseil d'Etat , sous le mot chapelle. 1, 458 Ordonnance t tous le mot école, 1 , 1 085 Loi, t"us le mot concordat, \, 752 Ordonnance, art. 18, sous le mot aumônier,
1,23)4 Ordonnance, sous le mot école, 1, 1085 Loi relative aux délits de presse , sous le mot délit, I, 933
Ordonnance, sous le mot école, 1, 1085 Ordonnance, sous le mot école, I, 10H5 Ordonnance relative au concordat de 1817.
sous le mol concordat, I, 732
Ordonnance, sous le mot école, I, 1085 Ordonnance, sous 1 ' mol école, Ordonnance, sous le mol école, Ordonnance, sous le mot école.
Ordonnance, sous le mot école, .. ivw Ordonnance relative aux vicaires généraux, sous le mot vicaire, II, 1206
Ordonnance relative aux conseils de fcbrique, sous le mot fabrique. U, 58
Circulaire, sous le mol fabrique, II, 60 Ordonnance, sous le mot batl, I, 256
Loi sur le sacrilège sons le mot délit, I, £30 Loi relative a rauiorisalion et a l'existence légale des congrégations religieuses de femmes, sous le mot congrégations, 1, 779 Instruction du ministre sur celte loi, 1, 781 Ordonnance relative à l'établissement * Taris d'une maison centrale de hautes études ecclésiastiques .sous le mot Sor bonne,
Circulaire sur celte ordonnance. H, 1069
Ordonnance concernant les franchises ,
sous le mot frandiiu, 11, 122
Ordonnance concernant les donations et
jegs, sous le mot acceptation, I, 73
Ordonnance contenant diverses mesures
relatives aux écoles ecclésiastiques, sous le
mot jésuites, U. 1038
Ordonnance relative à l'administration et
à la comptabilité des hospices , sous le mot
hôpital, H, 179
Charte, an. 5 et 6 sous les mots charte et
congrégations, 1, 475 et 775
Loi, sous le mot délit, I, 930
Ordonnance, sons le mot bourse, I. 353
Ordonnance, sous le mot aumônier, 1, 238
Circulaire au sujet des fêtes supprimées,
s >us le mot fêtes, H, 85
Ordonnance qui détermine les conditions
d'admission aux fonctions d'évêques, vicaire
général . chanoine, curé et de professeur
d.iDS les facultés de théologie, sous le mot
bachelier, I, 258
Ordonnance re)ative aux legs et donations,
som le mol acceptation, 1, 73
Loi. art. 6 et 1 8, sous le mot ecclésiastique
1, 1072 et sous le mol incomitatibilité, II, 249
Lot, an. 12, sous le root eccUeiaUique,
Ordonnance, sous le mol bénéfice, I, 302
Arrêt de la cour de cassation , soos le mot
empêchement, I. 1116
Loi sur l'instruction primaire , sous le mat
école, 1, 1087
Circulaire, «ma le mot binage, l, 331
Circulaire au sujet des fél< s supprimées,
c*»- • Il il
Uois. Années.
des articles 5 el 4 il** U loi do 24 mai 1823, sous le mol congrégations, I, 785
17 janv. 1856. Ordonnance, sous le mot congrégations,
1,786 SS avril Arrêt du conseil d'Etat, sous le mot immu-
nité*, II. 208
23 juin Ordonnance relative aux écoles de filles,
sous le mot école, 1, 1101
13 août Circulaire, sous le mot école.
18 sept. Arrêt de la cour de cassation , sur le mot
abm, 1, 69
18 juill. 1857. loi sur les attributions municipales, art. 50,
sous le mol cimetière, I, 490
4 mars 1838. Ordonnance, sous le mot congrégations,
25 juin Arrêt de la cour de cassation, sous le mot
dimanche, 1, 961
24 août Ordonnance autorisant le ministre de l'in-
struction publique à nommer les professeurs des (acuités de tnéoiogie , etc., tous le mot facultés , M^ («6
25 août Ordonnance relative à rétablissement de
TADLE CIIUOKOLOGIQUK.
Uois. Années.
l'érêclie d'Alger, sous le mot Alger, I. \% U sept. 1839. Circulaire, sous le mot donation, I. |t»> 20 sepl.
Circulaire relative aux traités a tasser entre les administrât tous chariialJes H )ti congrégations religieuses , sous le mut rw»grégations, I. Tvi
Ordonnance qui fixe le nomlire des éJè < »
ecclésiastiques de chacun des quatre - tir.-i diocèses du royaume, sous le moi séimnœtes, II, lt'»
Avis du conseil d'Etal, sons le mot ebebt.
Arrêt de la cour de cassation, sous le o.«
tm . a- l,>:3
Ordonnance, sous le mot congrégatum,
1,7*7 Circulaire , sous le moi franchise, II, 121
21oct.
17 juin 1840.
29 août
14 sept.
l«oct. 1841.
9 juin 1845. Arrêt de la cour de cassation . sous le dm livres. Il, 472
21 juin. Circulaire, sous le mot franchise. 11.123
22 mars 1844. Loi, art. 14, sous le mol ecclésiasnaue.
