‹ Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu; (volume 2)Chapitre 177 sur 215 · i8 VOL · texte numérisé non relu

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voleur. Un bien volé ne pouvait jamais être prescrit. Telles sont les dispositions qui nous sont restées du Code Papyrien. Suivant les lois du Digeste et du Code, le vol connu sous le terme de furtum était mis au nombre des délits privés. Cependant, à cause des conséquences dangereuses qu'il pouvait avoir dans la société, l'on était obligé , même suivant l'ancien droit, de le poursuivre en la même forme que les crimes publics. Cette poursuite se faisait par la voie de la revendication , lorsqu'il s'agissait de meubles qui étaient encore en nature, ou par l'action appelée condictio furtiva, lorsque la chose n'était plus en nature; s'il s'agissait d'immeubles , on en poursuivait la restitution par une action appelée interdiction recuperandœ possessionis; de sorte que l'usurpation d'un héritage était aussi considérée comme un vol. On distinguait le vol, quant à la peine, en manifeste et non manifeste; au premier cas, savoir, lorsque le voleur avait été surpris en flagrant délit, ou du moins dans le lieu où il venait de commettre le vol, la peine était du ouadruple ; au second , c'est-à-dire lorsque le vol avait été fait secrètement, et que l'on avait la trace du vol, la peine était seulement du double; mais dans ce double, ni dans le quadruple, n'était point compris la chose ou le prix. La rapine était considérée comme un délit particulier que l'on distinguait du vol , en ce qu'elle se faisait toujours avec violence et malgré le propriétaire, au lieu que le vol, fnrt uni , était censé fait sans violence, et en l'absence du propriétaire , quoiqu'il pût arriver qu'il y fut présent. La peine de la rapine était tou-

jours du quadruple, y compris la chose volée : ce délit était pourtant plus grave que le vol manifeste qui se faisait sans violence; mais aussi ce vol n'était puni que par des peines pécuniaires , comme les autres délits privés, au lieu que ceux qui commettaient la rapine pouvaient , outre la peine du quadruple , être encore condamnés à d'autres peines extraordinaires, en vertu de l'action publique qui résultait de la loi Julia de vi publicâ seu privatâ, Tibère fit mettre à mort un soldat aux gardes qui lui avait volé un paon. Voy. Abigeat, 1. 1, p. 26Q; Bâton , t. II, p. 591 ; Sacrilège, t. Y, p. 525 ; Verges ( battre de ) , t. V, p. 559 et suiv.

Russie. Avant Pierre-le-Grand , le vol a été puni successivement par la mort, le knout, l'amende ; depuis on a appliqué le voleur à la question , et la peine de mort n'a plus été infligée. Les receleurs ont subi le sort des voleurs. Voyez Amende, t. I , p. 269; Exil, t. IY, p. 49 e* suiv. ; Larcin , t. IV, p. 5io; Sibérie, t. V, p. 555.

Scythie. Le vol était le plus grand de tous les crimes, et on le punissait très-rigoureusement.

SiAM. Quoique l'opprobre soit attaché au vol , à ce point que les plus proches parens d'un voleur n'osent prendre sa défense, ce délit est très - commun. La peine ordinaire du vol est la condamnation au double , et quelquefois au triple , par portions égales entre le juge et la partie. Les Siamois étendent la peine du vol à toute possession injuste. Ainsi quiconque perd un héritage par suite d'un procès, non -seulement le rend à sa partie, mais paie le prix de ce qu'il rend , moitié a la partie et

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moitié au juge. Voyez Argent fonda, t. I, p. 009.

Taïti. Lorsqu'on surprend un voleur, ee qui en général arrive pendant la nuit, l'homme qu'il a volé peut le tuer sur-le-champ; et si on en demande des nouvelles, il lui suffît, pour sa justification, de dire les raisons qu'il a eues de lui donner la mort. On ne punit guère les voleurs avec cette sévérité , à moins qu'ils ne dérobent, des choses réputées très-précieuses , telles que des pièces d'estomac et des cheveux tressés. Si un voleur s'enfuit après avoir pris des étoffes ou même des cochons, et qu'on le découvre ensuite, on ne le punit point, lorsqu'il promet de rendre la même quantité d'étoffe ou le même nombre de cochons. On lui pardonne quelquefois quand il s'est tenu caché plusieurs jours, ou bien il en est quitte pour une légère bastonnade.

Taiitares. Voyez Larcin , t. IV, p. 009.

Tlascala. Le. vol était considéré comme un crime impossible à pardonner.

Tongousses. C'est par le moyen des magiciens qu'on découvre les voleurs ; mais j'ignore la peine infligée aux coupables.

Tscherkasses. Le vol commis chez un prince est puni par la restitution d'une valeur neuf fois plus grande que celle de l'objet volé , et par la perte d'un esclave. Si le vol a été commis chez un ousden , outre la restitution de l'objet volé , on doit lui donner trente boeufs.

Turquie. Anciennement on obligeait ie voleur à donner dix fois la valeur de ce qu'il avait pris. Vers la fin du siècle dernier, le district où le vol

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