‹ Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu;Chapitre 32 sur 76 · AINESSE · texte numérisé non relu

AINESSE

tant atteinte aux droits des seigneurs. Cette ordonnance ne reçut d'exécution que dans la coutume de Paris.

Othon, évêque de Frisinghen , De geslis Frideric Ij, liber n, caput 29, s'exprime ainsi à propos du droit d'aînesse : « On observe (en Bourgogne) » la coutume qui a lieu dans presque toutes les pro- » vinces de France : l'aîné succède aux biens et à » l'autorité du père, et les autres enfans, mâles ou «femelles, le regardent comme un maître. »

Dans les pays de droit écrit la loi civile l'emportait sur la loi féodale. Le père y avait le pouvoir de transporter à qui bon lui semblait les droits d'aînesse. Ces pays étaient la Guienne, le Languedoc, la Provence, le Dauphinais, le Lyonnais. Il y avait des coutumes où le droit d'aînesse avait lieu, même entre roturiers, et pour des biens de roture. Les filles ne jouissaient point des droits d aînesse, à moins qu'ils ne leur fussent accordés par une coutume particulière.

Dans la coutume de Paris, l'aîné ne prenait par préciput que le principal manoir du fief avec les fossés, cour, jardin, colombier, pigeons, garennes, lapins en dépendant, sauf à récompenser ses autres frères si le jardin contenait plus d'un arpent. En ïouraine et dans le Loudunois, l'aîné prélevait un des immeubles nobles, par préciput franc; il prenait en outre les deux tiers des immeubles, et de plus tous les meubles, s'il voulait acquitter les dettes. En Normandie, la coutume portail, chap. 99 : « L'aîné fils est le plus prochain hoir de » son père, et ceux qui descendent de lui. »

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