AMIRAUTÉ
que extérieure de cette dignité consiste en deux ancres d'or passées en sautoir.
Par décision du 22 mai i8i/j , ii a été nommé un secrétaire de l'amirauté.
Un conseil d'amirauté vient aussi d'être établi près du ministre de la marine par ordonnance du 4 août 1824. Ce conseil est composé de trois officiers-généraux de la marine, et de deux officiers supérieurs de l'administration ou anciens administrateurs des colonies, nommés par le roi sur la présentation du ministre. Ses attributions sont de donner son ayis sur toutes les mesures qui auraient rapport à la législation maritime et coloniale, et à l'administration des colonies, à l'organisation des armées navales, au mode d'approvisionnement , aux travaux et constructions maritimes , à la direction et à l'emploi des forces navales en temps de paix et de guerre.
Les tribunaux d'amirauté , outre la juridiction qu'ils avaient en France , connaissaient encore de tout ce qui regardait les colonies, comme des contraventions de police , de tous les diffère ri s entre les négocians de ces pays, de tous les crimes et délits qui pouvaient se commettre dans nos possessions d'outre-mer. Ainsi ils prononçaient des amendes arbitraires , ou appliquaient celles portées par les édits , ordonnances et règlemens. Ils condamnaient également à la mort , aux galères et aux autres peines afflictives portées par lesdits règlemens. Je ne parlerai ici que de quelquesunes des peines qui étaient dans leurs attributions. Les autres se trouveront naturellement classées
3io AMIRAUTÉ.
aux mots des contraventions auxquelles elles se rapportent.
Un édit du mois d'octobre 1716 leur donnait la connaissance en première instance de l'enlèvement en France des nègres de la puissance de leurs maîtres; ce délit emportait une amende de 1000 livres. Par un édit du mois d'avril 1717 , les officiers de l'amirauté prononçaient 1000 livres d'amende contre les négocians qui auraient chargé, pour les îles et colonies françaises , des marchandises étrangères dont l'entrée et la consommation étaient interdites dans le royaume; 1000 livres d'amende, un an de prison , contre les capitaines et maîtres de bâtimens qui transportaient des îles et colonies des marchandises du crû des colonies , sans un état signé des commis du domaine d'Occident ; même amende contre les habitans des colonies et les négocians du royaume pour la même contravention.
Suivant l'édit du mois d'octobre 1727, ils prononçaient la confiscation des nègres, effets, denrées et marchandises trouvés sur les grèves, ports et havres , provenant des navires français faisant le commerce étranger, et condamnaient le capitaine à 1000 livres d'amende et à trois ans de galères; la même peine était prononcée contre les capitaines de navires étrangers pour celte contravention. Les individus chez lesquels se trouvaient les objets spécifiés ci-dessus étaient condamnés à i5oo livres d'amende et à trois ans de galères. Les marchandises provenant de navires étrangers , trouvées sur des bâtimens français, étaient confis-
AMNISTIE. 3n
quées, et les capitaines, facteurs ou écrivains des bâti mens, étaient condamnés solidairement à 5ooo livres d'amende, et le capitaine à trois ans de galères , etc. (1)
Voy. Affranchi , Assemblées , Baptême , Faux , Juges.
AMISSION , terme ancien qui indiquait une peine pécuniaire prononcée en justice; il signifie perte. 11 est employé dans la charte des libertés de Neufchâteau, de l'an 1^56, pour une condamnation ou exécution de justice : « Et se vo-je , dit l'article 9 , que chevaux à chevauchier et armures ne soient pris por debtes^ ne por pièges, ne por autres amissions. »
AMNISTIE. Sorte de pardon général qu'un prince ou un gouvernement accorde à des coupables ou présumés tels , après une insurrection , ou une révolte, ou d'autres actes de désobéissance à la loi, par un traité, un édit, une loi ou une ordonnance, par lesquels il déclare qu'il oublie le passé, le tient pour non avenu , et promet de n'en faire aucune recherche.
Le mot amnistie est francisé du grec. C'était le nom d'une loi semblable que Trasybule avait faite après l'expulsion des 5o tyrans d'Athènes. Ando-
(1) Code noir. — Isambert : Rec. des Lois. — Lois anciennes. — Vellt : Hist. de Fr. — Saint- Edme : Dict. de i'Hist. de France. — Encyclopédies. — Dict. historique. — Dict. des Origines. — Tableau des coutumes, etc. , de la nation anglaise, 1802.
3i2 AMNISTIÉ.
ci des , orateur athénien,, dont Plutarque a écrit la vie, nous donne dans son oraison sur les Mystères} une formule de X amnistie et des sermens par lesquels elle à été cimentée.
Quelquefois Y amnistie est générale et sans aucune exception; quelquefois elle est conditionnelle et partielle y exceptant du pardon tel ou tel individu jugé trop coupable pour avoir part à la grâce accordée (1).
L'oubli général du passé, stipulé par les traités de paix , est encore une espèce à' amnistie.
L'acte d'oubli publié à l'époque de la restauration de Charles II , roi d'Angleterre, est une amnistie (2). Quand les Corses furent soumis aux Génois, ceux-ci, pour cimenter leur réconciliation , accordèrent une amnistie générale.
Le plus ancien exemple de cet usage que l'on trouve dans l'histoire de France, est celui de Louis-le-Débonnaire , qui , après avoir éprouvé tous les genres de persécutions et de vexations de
(1) Philippe III, roi d'Espagne, ayant accordé une amnistie à une ville rebelle, un courtisan l'avertit du lieu où s'était caché un gentilhomme qui n'y était pas compris. Vous feriez mieux, lui dit ce prince, de lui aller dire que je suis ici, que de me dire te tieu ou il est.
(2) Lorsqu'un souverain passe un bill d'amnistie générale, le parlement n'ayant pas le droit d'y faire le moindre changement, il n'y est lu qu'une seule fois; après laquelle lecture il fait répondre en ces termes par le clerc de la chambre : « Les prélats, lords et communes, en ce par- «lement assemblés, au nom de tous vos autres sujets, re- »mercient très-humblement votre majesté, et prient Dieu » de vous donner en santé, bonne vie et longue. »
AMNISTIE. 5i5
la part des évêques, de ses propres fils et de leurs nombreux partisans , devenu vainqueur des factieux î donna une amnistie générale aux coupables repentans ou subjugués.
En i36o, une amnistie fut proclamée par Charles , duc de Normandie , alors régent du royaume, après la paix conclue à Bretigny le 8 mai , pour les crimes et délits commis pendant la guerre.
En i382, il en fut proclamé une par Charles VI, relativement au soulèvement général qui avait eu lieu, et surtout à Paris.
Sous le règne de Charles VII, quelques bourgeois de la capitale, en livrant Paris à ce prince , avaient demandé pour première condition une amnistie générale, pour tous leurs compatriotes sans exception. Elle fut accordée et signée par le roi, le 27 février i/p6.
Louis XI , toujours en guerre avec son frère le duc de Berri, offrit, en i465 , une amnistie générale à tous ceux de ses sujets qui avaient suivi le parti de ce duc.
En 1466, une maladie épidémique ayant produit une grande dépopulation dans la capitale , ce même prince, voulant réparer ce mal, fit publier une absolution générale pour tous les hommes chargés de différens crimes, sauf seulement celui de lèse-majesté, même pour ceux qui étaient repris de justice, et les invita à venir habiter la capitale. Le re.nède était pire que le mal.
En i5q8, le Poitou, laSaintonge et la Guienne, se soulevèrent contre l'impôt odieux de la gabelle; on sévit cruellement contre une partie des insur-
3i4 AMNISTIE.
gés , l'autre partie crut devoir émigrer afin de se soustraire à l'oppression ou à Ja mort. Pour arrêter les effets de l'émigration, Henri II fit publier une amnistie.
François II,, en 1 559 et en |56o, Charles IX, en i562. publièrent des amnisties en faveur des calvinistes, constamment persécutés en France, et forcés de prendre les armes pour sauver leur vie; mais cette dernière fut révoquée peu après.
Dans les commencemens du règne de Henri IV, sous le prétexte toujours spécieux de la religion, les troubles continuèrent en France ; on fit pendre quelques-uns des provocateurs dans la nuit du 4 au 5 décembre 1091 ; en même temps parut une amnistie, dont furent seuls exceptés deux des plus furieux instigateurs , qui parvinrent à s'échapper.
Une amnistie générale mit fin à la guerre de la fronde, occasionée sous la minorité de Louis XIV, par la haine qu'inspirait le cardinal Mazarin.
Par son ordonnance du 1 1 mai 1775, Louis XVI accorda pardon ou amnistie aux particuliers qui, relativement aux troubles survenus à l'occasion de la disette factice des grains, soit par séduction, soit par l'effet de l'exemple des principaux séditieux, étaient entrés dans les attroupemens.
Il a été rendu, depuis 1789, un grand nombre de lois semblables.
L'art. 1 du décret du i3 septembre 1791 est ainsi conçu :
« Toutes personnes constituées en état d'arres- »tation, d'accusation, relativement au départ du
AMNISTIE. 3i5
» roi, seront sur-le-champ remises en liberté, et » toute poursuite cessera à leur égard. »
La désertion, depuis le commencement de la révolution, fut comprise dans l'amnistie prononcée par la loi du 19 juin 1792.
Celle du 18 janvier de la môme année délivra différens particuliers renfermés, bannis ou condamnés aux galères, pour fait de révolte, depuis le ier mai 1788.
La loi du 28 mars 1792 amnistia tous les crimes et délits relatifs à la révolution, commis à Avignon et dans le comtat Vcnaissin.
La loi générale du 22 août 1 790 abolit toutes actions civiles et privées, ainsi que les jugemens qui s'en étaient suivis, relatifs aux faits de la révolution. Le décret du 26 octobre 1795 , par lequel la convention termina sa session , ordonna des dispositions semblables; mais il excepta les auteurs de délits révolutionnaires, qui se trouvaient accusés d'assassinat ou de vol, les prêtres déportés, etc.
Il y eut aussi des lois de pardon pour les insurrections populaires occasionées à raison de l'accaparement et du surhaussement du prix des denrées.
L'insurrection de la Vendée donna lieu aussi à plusieurs lois d'amnistie, en faveur de ceux qwi déposeraient leurs armes, et qui cesseraient de prendre une part active à la révolte.
Les émigrés ne tardèrent pas non plus à éprouver les effets d'une amnistie sous le régime consulaire. Les premières dispositions relatives à cet objet sont contenues dans le sénatus- consulte du G
5i6 AMNISTIE.
floréal an 10, néanmoins avec plusieurs exceptions relatives aux circonstances.
Les autres lois d'amnistie concernent les militaires déserteurs ou réfractaires.
Le 26 mars 1810, Napoléon, voulant solenniser son mariage, accorda une amnistie générale aux déserteurs des troupes de terre et de mer, et fit remise des amendes et des frais de justice aux individus détenus ou poursuivis en vertu de jugemens de condamnation. Par le même décret toutes les condamnations prononcées pour délits forestiers furent abrogées, et par un autre décret du 24 avril de la même année, l'amnistie s'étendit en faveur de ceux qui avaient porté les armes contre la France, et étaient au service des puissances continentales avec lesquelles la paix venait d'être conclue.
L'art. 2 de la charte qui interdit toutes recherches des opinions et votes émis jusqu'à la restauration, et qui commande le même oubli aux tribunaux et aux citoyens, contient aussi implicitement une espèce d'amnistie.
Une loi générale , relative à cet objet, est celle du 12 janvier 1816, qui accorda amnistie à tous ceux qui directement ou indirectement avaient pris une part active aux événemens de 181 5. Ainsi que le sénatus-consulte du 6 floréal an 10, cette loi renferme des exceptions et crée des catégories, mais ne détermine point, comme le sénatus-consulte de l'an 10, le nombre des individus auxquels l'amnistie n'est point applicable.
Eu 1816 la rareté des subsistances ayant occa-
sioné quelques mouvemens séditieux dans diverses parties du royaume, intervint, le i5 août 1817, amnistie en faveur des individus qui s'étaient laissé entraîner à ces mouvemens depuis le 1e1 septembre 1816 jusqu'au jour de l'ordonnance.
Louis XVIII rendit, le 24 novembre 1819, une ordonnance d'abolition en faveur du lieutenantgénéral Grouchy. En juillet 1820, une autre ordonnance déclara compris dans l'amnistie les faits imputés au général Clausel et au chef de bataillon Lepelletier de Chambure.
L'amnistie est aussi, dans les troupes, un pardon que le souverain accorde aux déserteurs, à condition de rejoindre leurs régimens; ainsi, les 5 août 1 8 1 4 et 1 9 mai 1 8 16, parurent des amnisties en faveur des déserteurs des armées de terre et de mer.
Les 7, 1 1 et 20 octobre 1 820, le roi Louis XVIII, voulant marquer l'époque de la naissance du duc de Bordeaux par un acte de clémence, amnistia elles prévenus de délits fopestiers, et les déserteurs de toutes les armes. Ces derniers ont encore été l'objet de deux ordonnances d'amnistie, des 29 septembre et 6 octobre 1824 (ij.
Voy. Abolition, Grâce.
AMORTISSEMENT. C'était en France une con-
(1) Encyclopédies. — Lois anciennes — Montesquieu: Esp. des Lois. — Isambert : Recueil des Lois. — Hist. de Corse. — Dulaure : Esq. sur la révol. , et Hist. de Paris. ■ — Bourguignon : Dict. des Lois pénales en France. — Revue chron. de l'Hist. de France. — Saint-Edme : Dictionn. de l'Hist. de France.
3i8 AMORTISSEMENT.
cession du roi, faite aux gens de main-morte, par laquelle il leur était permis de posséder des biens sans pouvoir être contraints de vider leurs mains.
On appelait droit d'amortissement , la finance qui devait être payée au roi pour la validité de la concession dont il s'agit, et pour tenir lieu du dédommagement de la perte que souffraient l'état et le public en ce que ces biens sortaient du commerce. Cet amortissement est ancien en Angleterre; il est en usage en Espagne, en Sicile, et dans les Pays-Bas.
L'obligation du rachat à chaque changement de propriétaire , donna lieu à l'établissement de ce droit. D'autres pensent que le règlement sur le paiement de cette finance fut fait à l'imitation de la loi Papiria, par laquelle il était défendu de consacrer aucun fonds à des usages religieux , sans le consentement du peuple. Ce fut Louis IX qui imagina cet expédient pour empêcher les ecclésiastiques d'acquérir des fonds sans payer des droits au domaine ou des indemnités aux seigneurs.
Les contestations qui pouvaient s'élever au sujet du droit d'amortissement, étaient attribuées aux intendans des provinces en première instance, à la charge d'appel au conseil , à peine de 5oo livres d'amende contre ceux qui se pourvoiraient ailleurs , ainsi qu'il fut jugé par deux arrêts du conseil, des 20 janvier et 17 avril 1770.
Ces droits ont été abolis par l'article ier de la loi du 5 décembre 1790 (1).
(1) Saint-Edme : Diction», de l'Histoire de France. —
AMORTISSEMENT (Caisse d'). C'est le nom qu'on a donné à un dépôt qui fut établi par l'artiele 14 de l'édit du mois de décembre 1764, concernant la liquidation des dettes de l'état. Cette caisse fut créée pour recevoir les fonds destinés aux remboursemens ordonnés par cet édit.
Une chambre fut établie au parlement de Paris pour régler tout ce qui aurait trait à cet objet, et pour juger sommairement toutes les contestations qui pourraient survenir. Deux officiers de cette cour furent nommés pour veiller journellement aux opérations de cette caisse.
Le 5o juillet 1775, la caisse des amortissemens fut supprimée. Une déclaration du 10 août 1780 régla la comptabilité de la caisse des amortissemens. Par cette ordonnance , !e roi subrogea au trésorier de cette caisse celui de la caisse des arrérages , et chargea ce dernier tant de la suite des recouvremens relatifs aux droits de mutation , dixième et quinzième d'amortissement, et autres résultant d'un édit de 1764? que des remboursemens et autres objets qui restaient à acquitter le i5 août 1780 sur ces anciens exercices.
Le décret de 1790 supprima tous ces droits. Il s'agissait de l'amortissement de la dette publique : on regarda les cautionnemens des receveurs-généraux comme un moyen de l'opérer, et on l'adopta le 6 frimaire an 8.
En vertu de cette loi , on créa une administra-
Encyclopédies. — Gtiyot et Merlin : llépert. de Jurisp. Velly : Hist. de France.
lion qui, sous le nom de caisse d'amortissement > est chargée :
i° De toutes les opérations relatives à l'extinction de la dette publique;
2° De la garantie des obligations souscrites par les receveurs-généraux pour les contributions directes ;
5° De la comptabilité générale des cautionnemens fournis en numéraire au gouvernement;
4° Du dépôt et du placement en accumulation du produit des effets militaires mis hors de service ;
5° Du placement en accumulation des retenues faites sur le traitement de plusieurs fonctionnaires publics ;
6° Du placement du produit libre des biens communaux ;
7° Du dépôt et du placement du produit des droits sur la sortie des grains ;
8° De la conversion des bons de deux tiers en inscriptions au grand-livre de la dette publique ;
9° Du rachat direct au cours de la bourse, en faveur des militaires et marins, des fractions de 5 pour îoo au-dessous de 5o francs de rentes , provenant des liquidations de solde arriérée;
io° Des diverses négociations d'effets publics , qui lui sont confiés par le gouvernement;
1 1° De la recette et de la restitution de tous les deniers dont la consignation est ordonnée par les tribunaux ou par les autorités administratives, ou
AMOUR. 3ai
que les particuliers peuvent consigner volontairement (1).
AMOUR SOCRATIQUE. C'est ainsi que l'on caractérise , dans un langage moins révoltant , l'amour criminel que l'on prétend que Socrate eut pour le jeune Àlcibiade , expression que l'on a depuis appliquée à ceux que l'on accuse du crime de sodomie et de pédérastie. Boiïeau, dans sa satire de l'équivoque, semble avoir cru à la calomnie qui tend à noircir la réputation du philosophe grec, si l'on en juge par les vers suivans :
Socrate, l'honneur de la profane Grèce,
Qu'était-îl, en effet, de près examiné?
Qu'un mortel par lui-même au seul mai entraîné; Et, malgré la vertu dont il faisait parade, Très-équivoque ami du jeune Alcibiade.
On prétend que les Grecs ont autorisé cette licence. On cite le législateur Solon parce qu'il a dit en deux mauvais vers :
Tu chériras un beau garçon ,
Tant qu'il n'aura barbe au mouton (2).
Mais Solon était-il législateur quand il fit ces deux vers ridicules (5)? Il était jeune alors; et
(1) Merlik : Répert. de Jurisp. — Saint-Edme : Dict. de l'Hist. de France.
(2) Traduction d'Amyot, grand-aumônier de France.
(5) Feu M. Larcher, membre de l'académie des belleslettres, et savant illustre, prétendait avoir lu dans un vieux livre ces expressions : Socrates sanvlus Pédérastes, Socrate saint B
32* AMODK
quand le débauché fut devenu sage , il ne mit point une telle infamie parmi les lois de sa république.
Accusera-t-on Théodore de Bèze d'avoir prêché la pédérastie dans son église , parce que dans sa jeunesse il fit des vers pour le jeune Candide , et qu'il dit :
Amptector hune et iilam.
« Je suis pour lui, je suis pour elle. »
Il faudra dire qu'ayant chanté des amours honteux dans son jeune âge , il eut dans l'âge mûr l'ambition d'être chef de parti , de prêcher la réforme, de se faire un nom. Hic vir et ille puer.
Sextus Empyricus , et d'autres , ont dit que ce vice était recommandé par les lois de la Perse; ils se sont trompés. L'ancienne loi des Persans , rédigée dans le Sadder 9 s'énonce ainsi à l'article ou porte 99 : // n'y a point de plus grand péché.
L'amour des garçons était si commun à Rome, qu'on ne s'avisait pas de punir cette espèce de crime. Octave Auguste, ce meurtrier débauché et poltron qui osa exiler Ovide, trouva très-bon que Yirgile chantât Alexis (i). Horace, son autre favori, faisait de petites odes pour Ligurinus. Horace , qui louait Auguste d'avoir réformé les mœurs , proposait également dans ses satires un
(1) Qui ne connaît la seconde églogue de Virgile, commençant par ces vers :
Formosum pastor Corydon ardebat Àlexim.
SOCRATIQUE. 5a3
garçon et une fille (1); mais l'ancienne loi Scantinia , qui défend la pédérastie , subsista toujours ; l'empereur Philippe la remit en vigueur, et chassa de Rome les petits garçons qui en faisaient métier. L'abbé Desfontaines, auteur et journaliste, fut enfermé à Bu être, et, si l'on en croit Voltaire, sur le point d'être brûlé en place de Grève, pour avoir abusé de quelques petits savoyards qui ramonaient sa cheminée; des protecteurs le sauvèrent. « Il fallait une victime , ajoute le philosophe de » Ferney; on brida des Chaufours à sa place. Cela »est bien fort : Est modus in rébus; on doit proportionner les peines aux délits. Qu'auraient dit Cé- »sar, Alcibiade , le roi de Bithynie Nicomède , le «roi de France Henri III, et tant d'autres rois?
« Quand on brûla des Chaufours , on se fonda » sur les établissemens de saint Louis, mis en nou- »veau français au quinzième siècle. Si aucun est
9 soupçonné de b , doit être mené à t'évêque; et se
» il en était prouvé y on le doit ardoir, et tuits lis meu- » blés sont au baron, etc. Saint Louis ne dit pas ce
• qu'il faut faire au baron, si le baron est soup- » çonné, et se il en est prouvé. Il faut observer que » par le mot b.... saint Louis entend les hérétiques, » qu'on n'appelait point d'un autre nom. Une équi- »voque fit brûler à Paris des Chaufours, gentilhomme lorrain. Despréaux eut bien raison de
* faire une satire contre l'équivoque; elle a causé «bien plus de mal qu'on ne croit. »
Cette turpitude remonte aux premières époques
(i) Prœsto puer impetus in quem continua fiât.
5a4 AMPHICTYONS.
de Ja civilisation. L'histoire grecque, l'histoire romaine, ne permettent point d'en douter. Elle était commune chez ces peuples avant qu'ils eussent formé une société régulière , dirigée par des lois écrites.
Montesquieu prétend que ce vice est commun chez quelques nations mahométanes, à cause de la facilité d'avoir des femmes ; c'est sans doute difficulté qu'il faut lire.
Voy. PÉDÉRASTIE, SODOMIE.
AMPHITHÉÂTRE. Voy. Arène.
AMPHICTYONS, députés des villes grecques qui avaient droit d'être admises dans les assemblées de la nation. Ils avaient plein pouvoir de proposer, de résoudre et d'arrêter tout ce qu'ils jugeaient utile et avantageux à la Grèce.
L'assemblée des Amphictyons ressemblait aux états-généraux dans les Provinces-Unies, ou à ce qu'on appelle en Allemagne , la diète de l'Empire.
Amphictyon , troisième roi d'Athènes, convoqua et établit ces assemblées , dans le dessein de lier les Grecs par les nœuds de l'amitié , afin de les rendre la terreur des Barbares leurs voisins. Son nom demeura afïèclé à ce tribunal.
Les Romains laissèrent subsister ces assemblées; et Strabon rapporte que de son temps elles se tenaient encore (1).
AMPUTATION, relranchement d'un membre.
(1) Dict. des Origines. — Encyclopédies,
