MS YOL

km du bois de chavpeftle , de jour om de auil « tara ««0110 à des peiaes pécuniftires pour les deux premières fois ^ et que pour la troisième il sera coupable de félouie, et oondami^éâ la transportation pour sept aus. EnieTerda miaerai n'est pas compris dans la classe du vol, par le même principe d*adbéreace a la terre |,excef4é la mine de plomb à crayon: ce délit est déclaré félonie, avec escliisiondu privilège clérical, pour le statut a5 de GeorgesU. Les contrats , lettres (te change et billets qui ne peuvent profiter au voleur, n'étaient pas reconnus par le droit contumier pour matière de vol, n'ayant aucune valeur intrinsèque pour le voleur et ne causant aucun dommage au propriétaire. Hab par kl statut de Georges II , ce délit est mis danSvla «lasse du vol, comme s'il était (JU/estion de.l'aigent même assuré par ces papiers ; et par le statut 7 de Georgeslll, si quelque officier oueommisde la poste sottstrait ou détruit quelque lettre ou paquet qui renferme des billets de banque , ou quelque autre papier de valeur, spécifié dans le statut, ou qui! les tire des lettres ou ^ïaquets , il est coupable de félonie , sans recours au privilège clérical. De plus, s'il détruit quelque lettre ou paquet dont il a reçu le port, ou s'il augmente le prix de la poste, et qu'il s'approprie cette surtaxe frauduleuse ; il est coupable de félonie ; selon le droit coutumier , le vol n'a lieu, à l'égard d'un trésor trouvé, ou d'un débris de naufrage, qu'après que le roi les a saisis, ou celui qui en a le privil^e*; car avant cette saisie, personne n'en a la propriété déterminée. Par le statut a6 de Georges II, piller ou soustraire

V«C. Si»

quelque chuae d'un navire eu détroMe qu'il y ait naufrage ou non , c'e^t félonie « sans pouvoir récb» mer le privilège clérical; c'est aÎMÎ qiiie la loi ci- Tile punit Hahumanité au même degré que le toi le plus atroce. Par le statut de Georges l*", tu«r ou prendre un daim enfermé dans un parc, bvaconner dans une garenne, ou prendre du p^ssoa dans un étang, en armes et sous un déguisensent, c'est fé^ lonie, avec exclusiou du privilège clécicai; et par le statut i3 de Charles II, prendre un daim dans une forêt même ouverte» c'est encourir une ameute de vingt livres pour la première fois , et pour la seconde, le statut lo de Georges II oidonne la transportation pour sept ans. Le statut 5 jde Georges m punit de la transportation pour sept ans ceux qui voleraient du poisson enfermé dmnn un parc, dans un verger ou autre enclos. Voler des fautons, contre l'esprit du statut -37 d'Edouard III, c'est aussi félonie. Pour les animaux domestiquas qui ont une valeur intrinsèque, ohevaux, cochons, moutons, volailles, et au très semblables, c'est matière de vol, aussi-bien que la chair des animaux sauvages, lorsqu'ils sont tués. Quoiqu'il n'y ait point de vol où il n'y a ni propriété ni propriétaire, cependant, pour établir le vol, il suffit que la propriété sote connue, le propriétaire restant inconnu; et la pourisuite se ferait pour des biens d'une personne inconnue. Tel serait le cas de celui qui enlèverait du tombeau le suaire d'un mort; car ce suaire est la propriété de celui, qui que ce soit , qui a donné la sépulture au mort; mais enlever le corps même qui n'appartient â personne, ce ne serait

S0O VOÊ.

po» fèlente , é vMim qu'oo eût enloré en nataie tompft les habits fuaèbreB àcmt oa l'aurait re?fit«L L'ftDcieiine.loi saxonne punissait le vol de mort, s*il était au -dessus. de dou^c sous; mais le voleur pouvait racheter sa vie par une rançon pécuniainc, comme parmi les ^ofens Germains, ancêtres des Anglais , par un certain nombre de pièces de bétail. Dans la première année du règne de HenrtP', ee pouvoir de se racheter fut abrogé; et tout voleur au-<ieBSUs de douac sous fut .puni par la corde. Cette loi est encore en vigueur aujourd'hui (1780); car quoique l'espèce inférieuredu lai^cin, nommée pHii larcin^ soit seulement punie par le fouêi dana le droit coutumier , ou dans certains cas p«r la trafuiportatmn pour sept ans , en vertu du statut 4 de Georges !'',« cependant la punition du grand Aircin ,c*est^*dire au-dessus de douze sous, somme qui était la juste mesure dès le temps du roi Athlestan , il y a huit cents ans , cette punition est ré* girtièrement la mort dans le droit coutumier. Dans plusieurs cas le simple vol est exclus du fHrivilége clérical. Par exemple ^ le vol d'un cheval, d*une étoffe de laine ou d'une pièce de toile dans une manufacture; d'un mouton ou de qudque autre pièce de bétail spécifiée dans l'acte ( stat. i4 de Georges II); un vol, sur une rivière navigaUe, au-dessus de quarante schellings; le pillage d'un vaisseau en détresse ou naufragé; la soustraction des lettres de crédit envoyées par la poste ; l'enlèveinent de daims , de lièvres , de lapins , dans les conjonctures particulières mentionnées dans l'acte wÂt (stat. 9 de Georges I*'). Le vol mixte ou com-

mu %

jHtté a tooles-lâB Qualités du Tol sknple» et depla» it est accompagné d*aiie, quelquefois de deuxclr-» constances aggraTAntes; il peut se commettre sur la maison ou mir la personne* Le vol commis ww la maison, quoiqu'il renferme un plus haut degré de maKce qi^ le simple toI, n'en est pourtant pas dislingué dans le droit couiuœter^ à moins (fu'il ne soit |oint à l'effraction de nuit : alors il entre dans une avtre espèce, «aroir la btarglarie. Divws actes du parlement ont ôtéle privilège clérical aux vois commis dans les maisons, presque dans tons. les coê. La multiplicité dèeesaotes pamissant pro-' dutre quelque confusion , vMci , en les^compa^nt^ ce qu'on y trouva de circonstances aggravantes pour être enckis du privilège clérical : i* Tout toi au-desBus de douze sous dans Ane église, dans uM, maison d'habitation, ou dans une cabane, une loge habitées, u'' Tout vol au-dessus de cinq soiia avec efiraction, dans une maison d'hal)itation , quand même personne n'y serait dans ce moment. S*" Toui , vol au-dessus de quarante sous dans une maison, d'habitation ou ses dépendances , .quoique sans effraction. 4"" Tout vol au -dessus de cinq sous dan^ une boutique, .un magasin , une remise, une écu* ne, avec effraction ou. sans effraction ; dans tous les cas , de jour ou de nuit , point de privilège clérical pour le voleur. Le vol sur la personne se c<Hnmet, ou en prenant en cachette ou à force ouverte. Le premier de ce^ deux délits a été exclus du privilège clérical par le statut & d'Elisabeth; mais il faut pour cela que la chose volée excède la valeur de douie soua, autrem^it le voleur ne peut

être condamaé à mort; oar le sUilutne cjnée pa& an nouveau délit, il ôte seulement k privUége clérircal , qui était un moyen de grâce , et il laisse le filou au jugement de la loi ancienne. Le vol à découvert sur la personne , nommé en aidais rothbery^ dont on fait robberie^ consiste à prendre félonieusement et de jEbrce des effets ou de Tatgent , de quelque valeur que œ soU , en effrayant la p«r* sonne, i*" C'est prendre réeUemeni, sinon le vol ^ n'existerait pas. 11 est vrai pourtant que la simple jj tentative de voler était déobrée féhnie au temps . 1 de Henri lY. Dans la suite ce ne fut plus f|u'ûi- -} induite punissable par l'amende, ou la prison» )us* qu'au statut 7 de Geoi^ Il , qui l'avait remisa au degré de féloote, en y attachant la traasportation pour sept aus ; si fe voleur, après avoir pris la bourse 9 la reporte , il reste coupable de robberée. Il faut encore observer qbe le délit est le même , loit que le délinquant commette le vol sur la per- H sonne niéme^ soit en s^ présence seulement ; par exemple y si , après avoir usé de menaces et de violence , il emmène quelque pièce de bétail aux yeux même du propriétaire o[i du gardien. 2* U n'importe d<; quelle valeur est la^chose volée ; un sou, ^Ossi^bien qu'une iivfe , ainsi extorqué par violence , établit la robberie. 5'' Pour rétablir vérî* tablement , il faut donc qu'elle joit accompagnée de la fprce et de leffroi; co qui mndia violation de la personne plus atroce que la simple filouterie: celui qui ravit par violence ajoute au vol un degré de méchanceté. Cet effroi préliminaire qui saisit la personne volée distingue ïsKrobbirie desautres

vois; car, si quelqu'un filoutiit six sous, et que pour les conserver il eût besoin d'effrayer, ce ne serait plus robberie^Veff roi n'étant que subséquent; et ce voK considéré comme filouterie, ne serait pas capital , élant au-dessous de la valeur de douzo sous. Toutefois , pour constituer la rohberie^W n'est pas nécessaire que l'effroi causé par le voleur soit poussé au dernier degré , il suffit que la force et les menaces se montrent assez en paroles ou en gestes pour produire la crainte, et obliger la personne effrayée à donner ce qu'on lui arrache. Par exemple , une personne est terrassée subitement par un Toleur, sans ancun préliminaire; et tandis qu'elle a perdu connaissance, elle est volée; quoiqu'il n'y ait point eu d'effroi antécédent, c'est robberie. Autre cas : un mendiant, le sabre tiré, me demande r.iumône ; )ela lui donne, crainte de violence, c'est robberie. La robberie est exclue du privilège clérical , par le statut 25 de Henri YIII. Des statutssubséquens ne l'avaient pas exclue en général, mais seulement lorsque le vol se faisait sur le grand chemin ; et par conséquent le vol dans une campagne écartée du grand chemin, ou dans un sentier, n'était pas puni de mort. En dernier lieu , les statuts 5 et 4 ^^ Guillaume et Marie ont ôté le privilège clérical à la robberie , quelle qu'elle soit. » Cette longue citation de Blackstone m'a paru indispensable, parce qu'elle indique le caractère et la pénalité attachés à chaque genre de vols. J'emprunterai encore au même criminaliste le passage suivant (ch. xxi) : « 11 y a une espèce de prise de corps qui regarde tout à la fois les officiers de justice et les

particuliers, c'est par des crU , dps kuée$ sur le crime : ancienne pratique du droit coutumier de poursuivre à cors et à cris les malfaiteurs. Le principal statut relatif à cette manière est celui de Winchester , 1 3 d'Edouard I" : il ordonne ces crû, ces huées sur le crime de ville en ville , de campagne en campagne, jusqu'à ce que le coupable soit pris, et mené au shérif; et afin d'atteindre plus sûrement au buf , tout le canton est tenu, par le même statut, de répoudre du vol, |usquà ce qu'on ait pris le voleur ; et la personne volée a droit d'actionner le canton. Le statut 27 d'Elisabeth va plus loin , il déclare les cors et les cris insuffisans , à moins qu'ils ne soient exécutés par deux hommes à cheval et deux à pied. Et par le statut 8 de Georges II , le commissaire du quartier, ou tel autre officier de police qui refuse ou néglige la poursuite du délit par cris et par huées , est condamné à 5 livres d'amende; et tout le canton est aussi amendé en resUnt dans l'obligation de répondre du vol, si le coupable échappe... Les cris et les huées peuvent s'élever par Tordre du juge de paix, ou d'un de ses officiers, ou encore par là volonté d'un particulier qui a connaissance du crime... Si un étourdi, par mauvabe plaisanterie , ou par malice , donnait Talarme par les cris et les huées, il serait puni sévèrement comme pertari>ateurde la paix... Les statuts 4 et 5 de Guillaume et Marie assurent à celui qui arrêtera un voleur de grand chemin , une récompense de 5o liv. payable par le shérif du comté, aux frais du comté, ou , s'il est tué dans l'entreprise, à son exécuteur testa-

VOL. 5g5

mentaire en faveur des héritiers. Le statut 8 de Georges II ajoute à c^tle disposition une aulre somme de dix livres payable par le canton qui se trouve soulagé par la prise du voleur. Deux autres statuts, lo et 11 de GuilWume III, exemptent de toutes le^ charges de paroisse quiconque anrétera et poursuivra jusqu'à conviction un félon coupable de burglarie ou de vol domestique ; et par le statut 5 de la reine Anne, quiconque arrête un tel voleur, ou un voleur avec effraction, outre l'exemp* tion de tout office paroissial , reçoit une récom* pense de 4^ livres ; et s'il est tué dans son entreprise , cette somme est payée à son exéculeiir tQ9tamentaire. » Ce que Blackstone n'a pu dire , c'est que maintenant k loi punit le mari d'une femme qui commet un simple vol; c'est que la po^ tence est la seule peine du simple voleur , du voleur de grand chemin, de l'assassin, du parricide et de tous les plus grands crimes^ c'est que le voleur élude facilement les rigueurs de la loi, témoin ce fait récent. Le baronnet €***» membre du parlement , revenait de sa campagne , dans sa voiture è quatre chevaux, conduite par deuxiockeis et suivie de deux laquais à clivai : il traversait un petit bois touffu, quand un homme d'assez mauvaise mine, armé d'un fusil à deux coups , parait subitement en criant aux jockeis d'arrêter ( $trap ). A cette brusque invitation ^ les deux enfans font halte, et les bquais épouvantés s'enfuient au grand galop. L'homme au fusil s'approche de la voiture en saluant milord avec un profond respect , mais en dirigeant vers sa seigneurie le double tube de son

-Sijô VOL.

arme ; milord était sans défense, pas de moyens d'é^ ehapper... «Je deihande mille pardons à votre Hon^ netir, si je me permets d'arrêter ^a marche; mais le besoin le plus pressant. .>— Achevez, monsieur, les lâches m'ont abandonné , je suis a votre merci.

— Dieu me ^rde de vouloir faire aucun mal à votre Excdlence ; je fais un commerce honnête....

— Ohl très -honnête, assurément. — ie suisar^ mûrier, et ayant grand besoin d'argent, je vendrai ce fusil à son Honneur , si son Honneur veut bien l'acheter. • En disant ces mots, le commerçant de nouvelle fabrique armait les deux batteries ,^ et présentait le fusil autrement que par la crosse, c Fh nissons, s'écrie le baronnet ; combien vous faut-il? *-^ Milord-, ce fusil n'est pas bon marché, mais il est excellent. — Enfin? — 11 me faut quatre cents gninées. — Je n'en ai que cent dans ma voitu»^ — Vn petit bon sur le banquier de milord me suffira pour le re^e. — Comment écrire? — Voici du papier, une plume et de l'encre. — Monsieur est homme de précaution. — Je ne voyage jamais sur les grandes routes sans en prendre beaucoup.^^-Je m'en doute, i Le billet fait , les cent guinées payées comptant > monsieur Farmurier remet le fu:»! a milord : et le saluant jusqu'à t^re, lui souhaite un bon et heureux voyage. Notre homme se retirait paisiblement; il vient une idée à milord : ce voleur est maintenant désarmé, je puis le forcera me rendre mon argent. Soudain lebaronnet réarme le fusil , et , s'allongeant par la portière ^ il met en joue le piéton... « Malheureux, si tu fais un pas de plus^ je te brûle... Rends* moi mon or, et va

VÛL. 5i)7

le faire pendre ailleurs. — ^Mais , milord... — ^ReiMlsle, dis-ie, ou tu es mort. » L'étrange marchaad revient avec calme vers la voiture « sans cherclierà écarter l'arme qui le menace. « Notre marché est consommé , milord , ma marchandise livrée , l'ar-' gent reçu ; j'avoue que le fusil est un peu cher , mais j'y attache un grand prix, et milord était libre de ne pas l'acheter. — Scélérat, c'en est trop, je vais faire feu. — Tirez, milord, il n'est pas chaîné. «^ Le baronnet reste confondu; le voleur se retire eu riant « et se perd dans l'épaisseur des bois. Le Iqn-t demain , le drôle effronté se présente chex le banquier à Londres pour toucher le montant du bon ; le banquier était prévenu ; on arrête le coupable ; il est emprisonné, jugé*.. Le jury déclare a Tunanimité qu'il n'existe point de loi dans le code criminel anglais qui défende de vendre des armes sur le grand chemin, et, d'après cette étrange décision, le voleur est absous, et milord condamné â payer le prix convenu. Voyez Amende , t. I, p. 276; Bénéfice de clergie, t. 11 , p. 4^4 * Filouterie , t. |Y , p. 78, 79; Larcin, t. IV,, p. 3io.

Arabes. Les anciens Arabes étaient déjà des bri^ gands, et, pour réprimer le larcin, on coupait surle-champ la main droite à quiconque était surprix cammettant un vol. Les Arabes nabatéens impor aaient une amende à celui qui se laissait voler.

Athènes. Voy. Larcin , t. IV» p. Sog.

Banians. Lorsqu'un Banian a perdu quelque chose, il est condamné à porter la même valeur au grand-prêtre des Bramines , comme une amende imposée à sa négligcpce.

Bbitin. Un voleur est obligé <te testituer ce qull a prU, et de payer ane amende proportionnée au ▼ol et à ses fecultés. Le voleur qui ne peut satisfaire à la loi est puni corporellement ; si le toI a été commis dans la maison d'un grand , le Toleur ne peut se sauver de la mort.

BtBKAJis. Vôy- PoiiriM marquée^ t. V, p. go-

CABiNTtUE. Lorsque lesCarinthiens soupfonnaîent

quelqu'un de vol » on le pendait d'abord, ensuite

on jugeait du soupçon ; si l'on prouvait l'innocence

du mort, on l'ensevelissait, et on lui faisait des

funérailles aux dépens du public. DéraeUnier, qui

rapporte cet usage d'après Boëmus, Mores genîium^

ajoute : t Si Boëmus n'annonçait pas ce fait d'une

maniète aussi positive, on pourrait croire que la

loi des Carinthiens ressemblait aux arrêts de nos

cours souveraines, qui condamnent souvent un

homme à être pendu pour avoir volé telle Chose y

ce dont il a été véhémentement soupçonné. »

GtYLAN; C'est aux enchanteurs que les Chingulais s'adressent quand ils ont été volés. Ces imposteurs se vantent de pouvoir connaître « parle moyen d'une noix de coco, quel est celui qui a commis le vol. Le voyageur Knox décrit ainsi la manière dont ils font ce charme : t Ils prononcent quelques tpots sur cette noîx, puis l'enfilent dans un bâton qu'ils mettent à la porte ou au trou par où le voleur est sorlî; quelqu'un tient le bâton, au bout duquel est la noix ^ et suit les ^ traces du voleur; les autres suivent celui qui tient le bâton, et observent de répéter toujours les paroles mystérieuses.... Le bâton les conduit enfin

VOt. %9

au lieu où le volenr- s'est retiré, et loibbe même sur ses pieds. Quelquefois la noix qui dirige le bâton tourne de côté et d autre, ou s*arréte ; alors on recommence les charmes, et Ton jette des fleurs de coco , ce qui fait aller la noix de coco et le bâton. Cela ne suffit pas encore pour convaincre le voleur. Il faut, pour le déclarer cou^ pable, que celui qui a fait le charme jure que c'est lui: et c'est ce qu'il fait souvent, sur la con* fiance qu'il a en son charme : en ce cas-lâ » le vo« leur est obligé de faire serment du contraire.... » Le même voyageur remarque qu'il se trouve queU quefois des vofeurs « qui , ayant du courage et de la vigueur, se pourvoient de bons bâtons, et frottent bien l'enchanteur et tous ceux qui sont avec lui , de sorte que le charme perd son effet. » Chute. Les vols sont punis, la première fois, par une marque sur le bras gauche avec un fer chaud, et la seconde fois, par une marque sur le bras droit ;' la troisième, Us sont livrés au tribunal cri-^ mineL Les voleurs qui sont pris armés sont con<<damnés â mort par la loi ; s'ils ne sont point en état de tuer ou de blesser, on leur fait subir quelr que châtiment corporel, suivant ta nature du vol; si leur entreprise n'a point eu d'exécution, ils en sont quittes pour vingt ou trente coups de bâton. Le voleur cruel est coupé en dix mille morceaux» Yoici ce qu'en dit le P» Duhalde : « L'exécutcuf attache le criminel à un poteau; il lui cerne lit tète, et, en arrachant la peau de force, il labat^ sur ses yeux, ensuite il lui déchiquette toutes les parties du corps, et, après s'être lassé dans ce bar^

6oo VOL.

bare exercice, il Tabandoniie à la cruauté de la populace et des spectateurs. » GemeIK Carreri, docteur napolitain , qui a laissé une relation de son Toyage en Chine, raconte* qu'un jour qu'il passait par la cour du gouverneur de Canton , il vit donner la bastonnade i un malheureux qui la recevait pour le crime d'un autre dont il avait pris le nom dans cette vue. C'est un usage ordinaire entre les pauvres de la Chine, dit^il , de se louer pour souffrir la punition d'autrui ; mais ils doivent obtenir, à prix d'argent, la permission du gedlier. On assura â Gemellrque cet abus avait été poussé si loin , que les amis de quelques voleurs condamnés à mort, ayant engagé de pauvres mal* heureux à recevoir pour eux la sentence, sous le prétexte qu'elle ne pouvait que les exposer â la bastonnade, ces coupables supposés , après avoir pris les noms et s'être chargés du crime des véritables brigands , avaient été conduits au dernier supplice* Cependant on découvrit ensuite cette odieuse trahison, et tous ceux qui furent convaincus d'y avoir eu quelque part furent condamnés à mort.

Congo. Battel parle d'une sonnette du rot, qui ressemble à celles des vaches de l'Europe, et dont le son est si redoutable aux voleurs, qu'ils n'osent garder un moment leurs vols après l'avoir entendu. Ce voyageur, étant logé dans une petite maisou à la mode du pays, avait suspendu son fusil au mur; il lui fut enlevé pendant son absence. Sur ses plaintes, le roi fit sonner la cloche, ettlès le matiu