PASSION

çued, d'après le t. va de la loi du ai brumaire

an 5.

PASSION. Les chrétiens désignent par ce mot les tourmens et la mort que J.-C. a endurés. La partic de rÉvangile qui comprend le récit de ses souffrances s appelle aussi passion. Il est inutile de retracer les détails d'un supplice que tout le monde doit connaître.. Au reste, il se borne à trois choses : Tinsulte, la flagellation et le crucifiement. F'oy. Croix, t. lllt p* Sog.

PATENTES. Brevet portant permission d'exercer uo état ou profession, art ou métier. C'est une création de la loi du 17 mars 1791, qui abolit les corps d'arts et métiers. Plusieurs lois successives furent rendues sur cette matière , attendu que le droit de patente, étant une contribution publique, ne pouvait être ordonné que pour un au. Toutes ces lois furent abrogées par celle du 1*' brumaire au 7, qui sert encore aujourd'hui de règle, au moyen du renouvellement qu'en fait, chaque année, la loi sur le budjet de l'État. Un tarif annexé à cette loi de l'an 7 fait connaître les nombreux états ou métiers soumis à ce droit. Il faut ajouter à cette longue énumération , les médecins qui y ODt été assujétis récemment. — Les principales dispositions pénales , relatives aux patentes sont : une amende de 5oo francs pour tous actes judiciaires relatifs â la profession de l'individu sujet à patente, à la tête desquelles ne serait pas faite la mention détaillée de la patente : la confiscation des marchandises est aussi prononcée contre le commerçant non patenté qui les aurait vendues Y. * 5