BRAS

elle-même, et cette désignation fut adoptée ensuite dans toutes les villes qni, à l’exemple de Bruges, eurent aes Bourses de commerce.

2. — La faculté d'établir des Bourses dans les lieux où il le juge convenable appartient an Gouvernement.

Il en existe actuellement dans les 65 villes ci-après désignées :

Agde, Agen,Albi,Amwi$, Angers, Angovléme, Arras, Audi, Avignon, Bayonne, Béziers, Blois, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Brest, Caen, Calais, Carcassonne, Castres, Cette, Chalon-sur- Saône, Chdtellerault, Cherbourg, Clermont-Ferrand, Diejppe, Dijon, Douai, Grenoble, Havre (Le), Honfleur, Libourne, Limoges, Lorient, Lyon, Marennes, Marseille, Montauban, Montellier, Morlaix, Nancy, Nantes, Naronne, Nevers, Nice, Nimes, Niort, Orléans, Paris, Pézenas, Reims, Rennes, Bochefort, Rochelle (La),Rodez, Rouen, Saint - Étienne , Saint - Malo , Saint- Omer, Toulon, Toulouse,Tours,Troyes, Valenciennes, Vannes, Versailles.

3. — Il est pourvu aux dépenses d'entretien et de réparation des Bourses à l’aide d'une contribution qui porte sur certaines classes de commerçants, et qui est proportionnée à la patente : la quotité en est fixée annuellement par un décret rendu sur la proposition des Chambres de commerce, ou des Conseils municipaux dans les lieux où il n’y a pas de Chambres de commerce.

4. — Le résultat des négociations et des transactions qui s’opèrent dans la Bourse détermine le cours du change, des marchandises, des assurances, du frèt ou nolis, du prix des transport par terre ou par eau, des effets publics et autres dont le cours est susceptible d’être coté. Ces divers cours sont constatés par les Agents de change et Courtiers. (Voy. ces mots.)

B. — L’entrée de la Bourse est interdite aux commerçants faillis non réhabilités.

DH.'VSSEniE-BRASSEUR. — (LoiS 48 avril 1816, chap. 5; mai 1832, art. 8; 23 avril 1836; Déc. 17 mars