Le produit (laine, lait), et le

croit des animaux sont réputés fruHs naturels; ïusufruitier en a conséquemment la jouissance. (Cod. dv.

art. 582, 583.)

2. — Dans le bail à cheptel simple, le preneur profite de la moitié du croît, comme il supporte aussi la moitié de la perte du Détail qu’il s’engage à garuer, nourrir et soigner.

(Cod. civ. art. 1804, 1811.) Il ne peut disposer d’aucune bëte du troupeau. soit du fonds, soit du croit, sans le consentement du bailleur, qui, lui-même, ne peut en disposer sans l’assentiment du preneur. (Cod. civ.

art. 1812.)

Dans le cheptel à moitié, on ne peut convenir que le bailleur aura droit à plus de la moitié du croit, à moins qu’il ne soit propriétaire de la métairie dont le preneur est fermier on colon partiaire. (Cod. civ. art. 1819.) — Voy. LOUAGE, sect. III.

CULTES. — (Loi 18 germinal an x (8 avril 1802); ord. roy. 25 mai 1844; déc. 26 mars 1832; Cod. pén.

art. 199-208; 260-264.)

Du latin colere, adorer, révérer. — Le culte est l’hommage que l’on rend à Dieu par des actes de religion.

En France, chacun professe sa religion avec une égale liberté. Les ministres du culte catholique, ceux des autres cultes chrétiens et du culte Israélite reçoivent un traitement de l’Etat.

I. Culte catholique. — En ce qui concerne le culte catholique, le territoire français est divisé en diocèses dont l’administration spirituelle est confiée à des Archevêques et à des Evêques qui sont nommés par le Président de la République, et qui reçoivent du Pape l'iiutitution canonique.

Voici le tableau des 84 diocèses actuels; les Archevêchés, an nombre de 17, sont indiqués en lettres capitales; les Evêchés, an nombre de 69, en lettres italiques :

''oogle

CULT 231 CütT

DIOCÈSES. IV ; î

AS.iu DÉPARTEMENTS.

A.gm.

Lot-et-Garonne.

Aire

Landes.

Bouches-dn-Rliône, moins l’arrondissement de Marseille.

Ajaccio

Corse.

Albi

Tarn.

Amien*

Somme.

Angers

Maine-et-Loire.

Angonlême

Charente. • . •

Annecy

Haute-Savoie.

Arras

Pas-de-Calais.

Adch

Gers.

Autun

Saône-et-Loire.

Avigrok

Vauclnse.

Bayeux

Calvados. '

Bayonne

Basses-Pyrénées.

Beauvais

Oise.

Belley

Ain.

Besakçün

Doubs, Haute-Saône.

Blois

Loir-et-Cher.

Bordeaux

Gironde.

Bourges

Cher, Indre.

Cahors

Lot.

Cambrai

Nord.

Carcassonne

Aude.

Chàlons

Marne, moins l’arrondissement de Reims.

Chambéry

Savoie.

Chartres

Eure-et-Loir.

Clermont

Puy-de-Dôme.

Coutances

Manche.

Ligne

Basses-Alpes.

Dijon

Côte-d'Or.

Evreux

Eure.

Fréjus

Var, plus l’arrondissement de Grasse (Alpes- Maritimes).

Gap

Hautes-Alpes.

Grenoble

Isère.

Langres

Haute-Marne.

Laval

Mayenne.

Limoges

Creuse, Haute-Vienne.

Luçon

Vendée.

Lyon

Loire, Rhône.

Le Mans

Sarthe.

Marseille

Bouches-du-Rhône (l'arrondissement de Marseille seul).

Meaux

Seine-et-Mame.

Mende

Lozère.

Montauban

Tarn-et-Garonne.

Montpellier

Hérault.

CULT