‹ Dictionnaire de législation usuelle comprenant les éléments du droit civil, commercial, industriel, maritime, criminel, administratif, etcChapitre 742 sur 773 · TT · texte numérisé non relu

TT

— : ftf»

Billet k domicile

Bref

— à ordre

Brevet, t.icte en)

— au porteur

— d invention

— do banque

tu

bns

Billon :

Brocanteur

Blanc!

Bru

Blanc-!oing

Budget

.. lui

Blessures

Bulle

iüi

Blocus

Bulletin des Communes

.. lot

Bpbinage

— des Lois

Bois

Bureau do bienfaisance

.. toi

Boissons

— de placement

.. lOi

Bon père de famille...

— des longitudes

Cabaret

Cabotage

Uiambrcs consultatives dos arts et manufactures

Cadastre

— de commerce

Café

Chan(?c. — Chanireur

Cahier des charges

Chani;ement do noms

Caisse d'amortissement

“ÎÔ3“

Chantage

— do retraite pour la vieillesse.

Chaperon

^ déPargne.

“fur

Charivari

des chemins vicinaux

lôir

Chartes. [Kcoles des)

— des dépèts et consignations.

“iTir

Chartc-Dortie

— des Ecoles

Chasse

Caisses d'assurances en cas do

Chaudières k vapeur

décès et d'accidents

Chaussées. [Ponts et)

Canaux

llo

Cheminées

Canon. {Droit)

lit

Chemins de fer

Canton ;

lit

— de balage

Cantonnement

Kl

— ruraux

l?ft

Capitaine do navire

— vicinaux

Capital variable. [Société d)

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