IT

Postulation

Passage

Poudre à feu

Passavant

^3ÎT

Pouvoir exécutif

Passe-debout

— judiciaire

Passe de sacs

— législatif

Passe-port

Pouvoirs. [Séparation des)

Passif

Pourvoi

Pasteur

Préciput

Patente

Préemption

Paternité et filiation

Préfecture. [Conseil de)

Patrimoines. {Séparalion des)

Préfet

Pûturage

de police

Pauvres

— maritime

Pavage

— [Sous-)

Pavement

Préméaitation

Pèche

Premier Président

Peines

Prénoms

Pensions

Presbytère

Percepteur

Prescription

Père

Président de République

Péremption d’instance

Présomptions

Perfectionnement. {Brevet de). . . .

Presse

Permis de chasse

Prestations en nature

Personnelle. (Action)

Prêt

Personnelle et mobilière. IContri-

— sur gages. [Maisons de)

billion)

Preuves

Perte de la chose

Prévarication

Pétition. [Droit de)

Prévoyance. [Institutions de)....

Pétitoire

Principes do 1789

Pharmacien

Prise à partie

Pieds corniers

Priseur. [Commissaire)

Pierreries

Prisons

Pigeons

Privé. [Droit)

Pilote lamancur

Privilège

Plantations

Procédure civile. [Code de)

Plants

Procuration

Plumitif

Procureur

Poids et mesures

— général

Poisons

— de la République

Poissons

Prodigue

Police. [Préfet de)

Production. [Société de)

— (Surveillance de la haute).

Proüt maritime

Promisse

Pages.

. r>Sü

Pruirhommi's

Pages.

PromiilfratioD

Public. (Droit)

Propriété

Publication de mariage

— indtislrielle

Pudeur. [Attentat d la)

— littéraire et artistique.

— {Outraae t>ub(ic à ia).

Protêt

Puisage

Protuteur

Puissance paternelle

Provinces anciennes

Puits

Provision

Purge

Provocation.

Putatif. (Mariage)

Oualités de jugement

1 Quintal métrique

Ouasi-contrat

Quotité disponible

— délit

Rabbin

Relais

Hai'liat. {Faculté de)

Religion

Racines.

Réméré

Radoub

Uemiso de la dett**.

Raison sociale

Uempisceinent militaire

Rap|H»rl à succession

Kemploi

Haiurc »

Rengagement

Réalisation. [Dlause de)

Renommée. If.'onimunel

lt»‘fiRsnrAncft

nyr.

KersnmsAtii.n

Rébellion

Rente perpétuelle

Reboisement des montagnes