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Liission soit à

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du service de la banque proj

importants que rapportent

actions proviennent de la pari

demandent, pour réussir, des

placement de valeurs soit

forfait, de l'émission de titres. Ces établissements de

crédit commanditent des sociétés industrielles dans le but de les développer et de les mettre plus tard en actions, elles emploient une partie de leurs disponibilités en reports ou encore se livrent à de véritables spéculations de Bourse.

II. opÉitAiross DE c.iissE. — "l» Le virement. — Le virement est un système de payement en banque qui s'opère par un simple transfert d'écriture. Il consiste en un échange de créances et de dettes opéré par des éciiliiies sur les comptes de deux clients d'un même iKiiiquier, ou dans l'échange de liillets par voie de ec)iiipens:ilion entre deux banquiers ou deux clients d'un même banquier, sans mouvement matériel de monnaie métallique.

Ouand le sysième de relations en banque est organisé.

banque et de se se vrements de l'intei i terre l'usage des bai

transactions. L'ordre un nom spécial le pour être géné- ;er ses fonds en

indu

ur ii.n.iMiil il:ii.iil i|i)i ce qui est strictement nee,--n,, , il. m il ii-nlii ,|iie la Banque d'Angleterre t;:irili' iii.-i|ni' l.niiii la 11 -ei-ve métallique du pays.

Les lianquiers compensent aussi leurs comptes par virement. C'est en Angleterre que ce système de liquidation a pris à l'époque actuelle le plus grand déve-

loppement, grâce à l'institution du Clearing-Ilouse. 11 y a à Lombard- Street, qui est le centre des affaires de banque à Londres, une maison dite de liquidation : Clearing-House. Au début, vers 1775, ce n'était qu'une réunion de quelques banquiers qui échangeaient leurs dettes et leurs créances, mais bientôt l'institution devint universelle. Chaque banque de Londres y a son pupitre, elle inscrit sur un registre [clearing-book] tous les effets qu'elle doit présenter aux autres banquiers et en retour reçoit tous les effets dont on lui réclame le paiement. Après examen, les surveillants du ■ Clearing-House revisent les résultats et font les balances. Les différences se soldent en chèques sur la Banque d'Angleterre où tous les banquiers ont des fonds en dépôt.

2» Le change. — Les transactions internationales se règlent généralement par des effets de commerce tirés de la place créancière sur la place débitrice. Les banques font le commerce de ces traites et achètent ou vendent par exemple du papier sur Londres, Hambourg, Amsterdam, Anvers, etc. Mais les traites sur une place déterminée n'ont pas toujours une valeur marchande égale à leur valeur nominale. Le change est précisément la différence entre la valeur d'une traite ou d'une lettre de change sur la place où elle se négocie et sa valeur sur la place où elle est payable. On dit que le change est haut ou bas, ou qu'il est au pair, suivant que le papier vaut plus que l'argent ou qu'il vaut moins, ou lui est égal. L'élévation du change dépend du mouvement des affaires entre deux places, c'est-àdire en dernière analyse de l'offre et de la demande du papier. Les variations du change ont pour limite la valeur du transport des espèces, y compris les frais d'assurance, d'une place à l'autre, c'est le gnld point. Si en effet le change était trop élevé, il serait avantageux, au lieu d'acheter du papier, d'exécuter le paiement, en envoyant directement des espèces.

3» L'arbitrage. — L'arbitrage a pour objet d'acheter des effets de commerce sur certaines places pour les revendre sur d'autres places où ils sont cotés plus cher. Supposons qu'à Paris le papier sur Londres vaille 25 fr. 20 la livre sterling et que ce même papier soit coté à Marseille 25 fr. 10, à Hambourg 25 fr. 60. Un banquier de Paris, s'il est acheteur, se procure du papier sur Londres à Marseille; vendeur, il négocie à Hambourg.

Dans un sens plus large l'arbitrage consiste à acheter simultanément, sur différentes places où elles sont cotées, des valeurs et à les revendre sur d'autres places, en profitant de la différence des cours. Les valeurs qui donnent lieu à ce genre d'opération sont celles qui sont appelées internationales. La rente italienne par exemple se négocie à Londres, Bruxelles, Francfort, Berlin, Paris. Un arbitragiste achètera par dépêche télégraphique du 5 p. 100 italien à Francfort qu'il revendra le même jour à Londres et peut-être en même temps rachètera-t-il à Bruxelles pour revendre à Berlin.

4» Le compte courant. — Le compte courant est le résumé de toutes les opérations que le banquier fait avec son client; soit en dépenses soit en recettes, tout est passé au compte courant. C'est donc un contrat spécial qui embrasse toutes les opérations et se conclut des deux côtés dans le paiement final du reliquat de compte. M. Lyon-Caen donne du compte courant cette définition juridique : un contrat par lequel deux personnes, en prévision des opérations qu'elles feront ensemble et qui les amèneront à se remettre des valeurs, s'engagent à laisser perdre aux créances qui pourront en naître leur individualité en les transformant en articles de crédit ou de débit de façon que le solde final résultant de la compensation de ces articles soit seul exigible.

Le compte courant se compose de trois éléments : re-

BANQUE

couvremenis, escompte et rlépol?, donnant lieu à des commissions de recum n im ni-, ': mi compte d'escompte et à un compte d'ini i t i, i ji - sur les sommes

dues et versées qui .1 re toute spéciale

appelé compte courmi I - ini n i- réciproques sont le plus souvent à ualuux dilléreut ; plus élevé au profit du banquier qu'à celui du client.

Il y a des comptes courants avec ou sans ouverture

! crédit, avec ou sans découvert. Le banquier est « à

uuvert I), lorsque le compte du client se solde en

'iit.

IV. Cij\ssification des banques. — Conformément [■rincipe de la division du travail, un établissement li^nque se livre d'ordinaire à un seul genre d'afl'aires

icrminé. Cependant par un mouvement inverse de concentration, les grandes sociétés financières modernes centralisent tout le commerce de banque sous ses formes multiples et variées. Les principales classes de banques sont : 1" les banques d'escompte; '2 les banques de dépots et virements; ;!" les 1..iih|ii.- .1 . iiii>sion; i" les ban(|ues industrielles; :>" les l,.un|ii. - nnihilicres; 6° les banques coloniales ; 7" les b:uii|iii - |.M|iiil,iircs.

I" Banques d'escompte. — Les tiancpies d'escompte chargent de prêter de l'argent sur efl'ets de comice, billets à ordre, lettres de change : elles touchent i iM- ces prêts un intérêt qui s'appelle escompte. Elles prennent le nom de banques agricoles, hypothécaires, foncières ou inintnbilii'res, lorsque, comme l'indique leur titre, elles prêtent à l'agriculture, sur hypothèques ou sur immeubles.

2" Les banques de dépôts et virements reçoivent en dépôt les fonds des particuliers, des corporations, des sociétés à des conditions déterminées et se chargent de payer et de recevoir pour le compte de leurs déposants ou de transférer ces sommes d'un compte à un autre au moyen d'une simple passation d'écritures, appelée virement.

■i" Banques d'émission. — Les banques d'émission -ont celles qui émettent des billets de banque.

Le billet de banque est un titre de crédit à vue et au porteur; il est toujours, sur simple présentation aux guichets de la banque, immédiatement convertible en espèces métalliques. Il a plein pouvoir libératoire pour éteindre les dettes, c'i^i le f,iiii- If'inl l.c liilld .1,-

banque n'est pas du l'ipii i - un u. . m .n ^. n- ^ii i.

du mot de la monii.n.' • u |r,ij,i, r . mmi- il . -!. .n ,< i ii

du cours légal, un M;.lir l i JH . -.nlOil .!.■ 1, un. m

il a pour gage le poricrciiillc et I'cticu -- J Ij Limph

La banque d'émission peut être un ■ tilli- il

d'Klat, ou bien une institution priui . |il.n i , -mu , 1, iigime du monopole ou de la concurieucc laquelle (nul être entièrement libre ou restreinte à un certain nombre de banques.

En France et dans la plupart des pays civilisés le iiionopole lie l'émission des billets est délégué par l'État à une banque [j.irliculière sous certaines conditions. La Banque de l'ruiice n'est point une banque d'r-tat, c'est une simple société par actions, seulement elle a un gouverneur et un sous-gouverneur nommés par le gouvernement. Ce grand établissement national a été créé par Napoléon I"', alors premier consul, et a reçu en 1«0:î lu privilège d'i'imtlre des billets. Ce privilège était restreint ;i Paris et dans les autres villes où la bancpie avait fond.' des succursales, de plus il était coMiniun à plusieurs autres ban(|ues de province. A partir de 18i8, par suite de la fusion de ces banques départementales avec la Banque de France, celle-ci fut dotée du monopole de l'émission. Ce privilège renouvelé d.-i.i plii^ieiii, r,,,, |,;,i |„,iMil.~ .1, tri iiie ans, vient

1 II ■ ' I. Ml,..- .In |., r, il,^, ,1, I , i,,i I, H , , I l.iincs obli-

«■'' -'nil iMip..-. r> ., la Laiiqin ilr ! i.nice ; voici les

principales : I. elle ne peut escoiuiitor <|ue des ullèls

de commerce revêtus 90 jours de d:iii ni p!i térêts pour !.. I n sur certaine^ ! i

trois signatures et tirés à

'. • lli' 11. iliiî ;i,i- --'M-vir d'in-

'I- i l'i n .i - avances

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elle ne peut i .n- - in .i ,l r,.ii\- i< iLm-

courants avec ses clienls, excepliun est faite pour IKt.ii auquel elle est obligée de consentir certaines avance^: 4. en outre, la loi de 1897 a imposé une annuité lixe de deux millions à payer par la Banque à l'Etat, et l'obligation de lui prêter sans intérêts une somme de quarante millions qui sera affectée gratuitement aux banques régionales du crédit agricole.

4» Les banques industrielles s'occupent des affaires d'industrie, non seulement par les opérations ordinaires d'escompte ou de compte courant, mais par une participation directe, par la création et le placement de valeurs industrielles, par la commandite, l'émission d'actions, d'emprunts, etc.

5» Les banques nwbilif-res ont pour objet principal la négociation des valeurs de Bourse, les émissions de valeurs, la constitution de sociétés par actions. Ce sont assez généralement des banques de spéculation.

6« Les banques coloniales procurent des capitaux aux entreprises coloniales, émettent des billets pour la circulation dans les colonies, en un mot favorisent le commerce et l'industrie dans les possessions d'outremer.

7» Les banques populaires sont fondées pour procurer des capitaux aux petits artisans, commerçants, industriels, agriculteurs, qui n'offrent pas une sinlnce suffisante pour obtenir du crédit aupm- ■!• - ^imihI. sociétés ou des banques ordinaires. I'ii-i|iii iininni l'organisme spécial destiné à ce petit cr.ilii ,i in\.in li même forme, à savoir celle de la mutualité ou de ^m n i ■ coopérative. Les banques populaires se ramèneni :i limis types principaux :1e tvpe Sclmlze-Pelilsche et In l\iie Baiirei-M-n. Onii'-- le pvnlniev <;v.tnmn. le. Irn.lllnui.-

itsclie le un ap,.el

recherche pas les bénéfices et iii- ih-iiil n. \^.\- .\, ilm-

dende, elle prêle à long terme -uiinii !• in il

l'agriculture et opère sans c;qii In I - l i ■ 1 ni-

dépots, les capitaux prêtés et 1l'.-> !.. imlici .-, (|ui iciiunent intégralement à la société. Les bénéfices proviennent uni(|uement do la différence très faible — ordinairement \ p. 100 — (|ui existe entre le t;iu\ des prêts et l'intérêt des dépôts. Li. eusse, luinln- smil ni.ililies

par commune, les ail, m. - m- - ni |m- iln l,i cnin.

mune et se font eiiii. ,i-- - .|ni - n i,,i--ni,i

bien. Ce caractère faimli.il .-uppiime Ks d.Mit,ei> de l.i solidarité et est un principe de moralité. En France^ M. Durand s'est fait le propagateur infatigable des caisses rurales; il a été puissamment aidé par un certain nombre de i)rolres dévoués à la classe agricole.

V. La UANyiEicT i.a mokai.e. — Dans les deux grandes catégories auxquelles se ramèneni toutes les IransaclioDs de banque, à savoir: les opérations de caisse et celles de crédit, il ne se trouve en soi évidemment rien de

BANQUE

contraire aux prescriptions de la morale : l'une et l'autre représentent un service onéreux qui mérite une juste rémunération. L'intérêt qui est le prix du loyer de l'argent, la commission qui est la rétribution d'un service rendu ne devront pas dépasser les limites du juste prix. En pratique et dans les circonstances ordinaires, il suffira de se conformer au taux courant en usage parmi les banquiers honnêtes.

Le banquier fait le commerce de l'argent, il est aussi souvent le mandataire de son client : il devra donc s'abstenir de toute manœuvre frauduleuse ou dolosive et ne pas nuire sciemment ou par imprudence aux intérêts de ses c■Iie^l^^. Pai- consi'qiienl il ne doit pas recommaml'i' '1-- i'''"'^ .'i -ii-. -, unii'r- mi fiMiu-liement mlu'-:.' -•- '■ " - ,M,.,.i,,..| .r.. ..i valeur,

tice, liuint".! 1. i-iMi'. -iii' i:i qii.'i)!- 'In lihv. Comme elle a le mèuiu intérêt au succès de l'émission d'une mauvaise affaire qu'à celui d'une affaire excellente, la tentation est grande. Ne touche- t-elle pas dans un cas coinine dans l'autre les mêmes commissions? Bien plus, les comiiiissions sont d'autant plus fortes que l'affaire présente plus d'aléa.

L(>s luanreuvrcs frauduleuses ne sont pas rares dans li'S <''iiii-~i'in- i\'- lilT'i-s ou valeurs. Les smuIhiIs ilr banqni'i - -!■ ili.n L''iit à forfait d'une i;i';iiiili' <|ii.imIi!< dr titres. Allir^- [•.>!' mu- n'clame retentissaiili', \' puMn -.■ presse aux guichets el ii'oMi. ni (\.'- lihv- .|i, ,i <iii pii\ élevé. La société tinaiMi- r- < n ..irJ- l.i inii- nie partie dans ses caisses, elle l'.ni i.nl.lii i ^i-m I< -mi-n-iption a été plusieurs fois coii\eiii'. Ir iimi- in.iiili' cl les banquiers écoulent leur stock de titres à des prix très rémunérateurs.

Les banquiers sont souvent engagés dans des spéculations de bourse, mais alors leur intérêt peut se trouver en opposition directe avec celui de leurs clients. Si, par exemple, un grand établissement de crédit a pi-is position à la hausse sur une certaine valeur, il est de son intérêt qu'il y ait beaiiconp .Liclirhins ^fin d'augmenter les différences en sa f,u. m, 1 1. . ]..\-~ 1. siège social donnera l'ordre de consrill. r :mi\ rihuts d'acheter. La banque joue ainsi contre ses clieiils el si elle est puissante, plus nombreuse est sa clientèle, plus elle a de chance de gagner. Mais, au moment où elle réalisera ses bénéfices, lu baisse se produira au détriment des clients.

Les bénéfices importants que réalisent les sociétés de crédit proviennent des placements qu'elles opèrent, des spéculations aiiNquelles plie se livrent. Ces opérât

oflrant toujoiir responsabiliti-i naires, obligat.

ment engagée, exigent une i; faut prévoir 1 même temps r société de banq

pi ■- . ! |.:e Les des dangers, la

h I I -, I I - 1 1 1 ^1 s clients : action-

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