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tensité et une rapidité extrêmes, l'offre et la demande d.ms le temps et dans l'espace.
On appelle biens fongibles ceux qui se déterminent par leur quantité et leur qualité, en sorte que ces marchandises jouissent en divers temps et divers lieux d'une échangeabilité parfaite. De cette manière les demandes et les offres peuvent être faites sans qu'il soit nécessaire de présenter des échantillons et le nombre des marchandises admises à la bourse peut être considérablement augmenté. Alors que dans un marché ordinaire ne peuvent entrer en concurrence que les marchandises ainenées en nature, on fait à la bourse des transactions sur des objets qui se trouvent sur tous les points du globe et même sur ceux qui n'existent pas encore au moment où se font les négociations.
Au point de vue juridique les bourses sont des réunions périodiques, ou même quotidiennes, de négociants cl de personnes prenant part au commerce, dont le but est la conclusion d'affaires commerciales sans présentation, transmission et paiement immédiat de la marchandise.
2° Division. — On divise les bourses en bourses des valeurs ou bourses financières et bourses des marchandises ou bourses de commerce. Les bourses financières sont celles où s'opèrent la vente et l'achat de lettres de change, de fonds publics, de valeurs industrielles, d'actions et d'obligations de sociétés de crédits, de chemins de fer, etc. Dans les bourses de commerce on effectue la vente et l'achat de marchandises disponibles ou à livrer : matières premières, céréales, cafés, pétrole, laines, cuivre, etc., dans certaines conditions déterminées de qualité et de quantité.
A Paris les deux bourses ont un local distinct; à Hambourg les valeurs et les marchandises se négocient dans le même édifice.
II. Historique. — i°c période : Moyen âge et XVIe siècle. — Le commerce d'argent exercé au Forum par les banquiers de Rome peut-il être assimilé aux bourses modernes, c'est un point d'histoire qui reste extrêmement douteux. Il semble bien que le trafic de bourse prit naissance au moyen âge seulement. Comme nous l'avons exposé à l'article Banque, les négociations de banque reçurent au moyen âge un très grand développement. De bonne heure, les marchands — les exportateurs surtout — prirent l'habitude de se réunir pour traiter les affaires d'argent, de change ou d'assurances maritimes autour du bureau du changeur. C'est là qu'on apprenait les nouvelles des pays étrangers, c'est là que se discutaient et se formaient les prix. Telle fut l'origine des réunions de bourse au Rialto à Venise, au Mercato Nuovo à Florence, sur la Piazza de' lianchi à Gênes ; dans les grandes villes commerçantes de Provence et de Catalogne c'étaient les « Places des Changes », les ci Plazas de los Cambios ».
Le nom de bourse est originaire de Bruges; la place où se tenait le commerce d'argent et de change s'appelait « de Burse », parce que c'est là que se trouvait la maison des grands banquiers des Flandres, les van der Burse, dont l'écusson portait trois bourses. Au XVe siècle le nom de bourse passa à Amiens, au xvi8 il était répandu dans toute l'Furope. A Londres, la bourse établie par Thomas Gresham (1556-1570) reçut pour des motifs d'ordre national le nom de Royal Exchange et dès lors l'appellation de Excliange pour désigner la bourse fut reçue et se propagea dans tous les pays de banque anglaise.
A partir du xvr siècle, le commerce de bourse prend son essor. Les causes de ce mouvement ascensionnel sont nombreuses et variées : le développement du commerce d'exportation occasionné par les découvertes géographiques, l'accroissement de la circulation monétaire, l'expansion du crédit, l'évolution de la grande industrie, I amélioration des moyens de communication, enlin la
disparition des entraves apportées à la liberté- du commerce et des échanges. A cette époque les deux bourses principales étaient celles de Lyon et d'Anvers. C'est là que se concentraient les nouvelles commerciales du monde, donnant les éléments nécessaires pour établir un prix de bourse, sorte de cours officieux.
Cependant au xvie siècle, la technique des bourses est encore très imparfaite. Si les marchés à terme n'étaient pas, comme au moyen âge, tout à fait exceptionnels, ils ne constituaient pas encore, comme de nos jours, le levier de la spéculation. En règle générale, les affaires se traitaient au comptant, les marchés étaient effectifs. La compensation, déjà en vigueur au moyen âge, prit une grande extension à la lin du xvia siècle chez les banquiers génois qui, après une série de crises financières, avaient concentré entre leurs mains la plus grande partie du change international.
'2' période : xyii* et xviw sirdes. — Au commencement du xvn* siècle, les gros capitaux affluent à Amsterdam et c'est dans cette place que se dessinent les traits caractéristiques de la bourse moderne. Nous voyons s'introduire à la Bourse d'Amsterdam le commerce des actions de sociétés commerciales ou industrielles. Il est vrai qu'au moven âge les parts des« Monti » avaient été l'objet de transactions, mais ce fut un fait isolé qui ne franchit pas les Alpes.
En 1602, se fonda à Amsterdam la Vereenigde Oostindische Compagnie, la première société moderne par actions, dont les titres étaient régulièrement négociés à la bourse. La spéculation s'en empara, se mit à la hausse et poussa le mouvement d'ascension des titres pendant plusieurs années. Mais, par suite de difficultés de diverse nature, une réaction se produisit; une puissante coalition de baissiers se forma, vendant à découvert de gros paquets de titres. Ce fut l'origine de la pratique des opérations à terme et à découvert. Aussi, dès 1610, parut la première législation prohibitive des marchés à découvert, successivement renforcée de 1621 à 1675. Elle n'eut du reste aucun résultat appréciable. On retrouve une situation semblable en 1622, à la fondation de la Compagnie des Indes orientales.
Au ww siècle, la technique des opérations de bourse atteint à Amsterdam un degré de perfection qui n'a point été dépassé dans les temps modernes. On rencontre les marchés à terme avec des époques fixes de liquidation, les opérations à découvert, le report et la compensation. On constate aussi les mêmes abus de la spéculation de bourse, les mêmes plaintes, les mêmes remèdes inefficaces, que de nos jours. Dès le xviue siècle la plupart des Etats, besogneux d'argent, ont recours à l'émission de gros emprunts, qu'ils négocient à la Bourse d'Amsterdam.
En Angleterre le commerce des valeurs avec sa technique complète s'introduit à Londres après la révolution de 1688. A partir de 1691, une multidude de sociétés industrielles par actions prennent naissance. Signalons à cette époque la première banque par actions : la Banque d'Angleterre. Le xvni" siècle amena une période de spéculation effrénée, la période dite des Sinttli Sea Bubbles, de 1711 à 1720. Le lord chancelier, le comte d'Oxford, pour combler un large déficit du Trésor, fonda la Compagnie de la mer du Sud ayant pour but d'exploiter les immenses richesses de l'Amérique du Sud. Alléché' par des promesses fantastiques, le public souscrivit en masse, mais bientôt le lord chancelier contraignit la société à prêter au Trésor dix millions de livres sterling, nécessaires pour consolider la dette flottante. Un krach suivit, mais n'arrêta pas les excès de la spéculation. En 1760 la bourse des valeurs, le Stock exchange, s'érigea en corporation.
lui France, après l'effondrement de la Bourse de Lyon, le gouvernement décréta l'établissement d'autres bourses : celles de Toulouse en 1549, de Rouen en 1556,
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de Paris en 1563. Toutes ces Bourses ne s'occupaient que des affaires de change. Même Paris au xvne siècle ne possédait pas encore de bourse de valeurs. Vers 1702, commença la spéculation — ou, comme on disait alors : l'agiotage — sur les billets que, sous couleur de nécessité fiscale, émettait la « Caisse des emprunts ».Un peu plus tard (1716), le célèbre aventurier Law persuadait au régent Philippe d'Orléans, que la création d'une banque d'émission à large surface suffirait pour rendre d'un seul coup la France riche et prospère. Il appliquait son « système » par la formation de la Compagnie du Mississipi, et la rue Quincampoix, où la plupart des banquiers avaient leurs bureaux, devenait le théâtre des plus folles spéculations de bourse. Désormais la technique moderne des bourses était implantée à Paris.
Après le krach retentissant du « système <>, le gouvernement érigea en 1724 une bourse officielle pour les valeurs et le change. En même temps les agents de change recevaient une nouvelle organisation, dont les traits principaux se sont conservés jusqu'à nos jours.
3e période : xixe et XXe siècles. — 1" stade (1793 à 1825). — La période qui s'écoule- de 1793 à 1825 peut être désignée dans l'histoire de la Bourse, sous le nom de « période des grands emprunts d'État ». Ce fut d'abord l'Angleterre qui, pour soutenir ses guerres, fit appel à des émissions considérables : plus de 600 millions de livres sterling de 1793 à 1815. Après la conclusion de la paix, d'autres États suivirent cet exemple; les portes de la bourse s'ouvrirent toutes grandes devant eux. La maison Rothschild joua dans ces opérations un rôle prépondérant et posa les fondements d'une fortune toujours croissante. Lorsque les colonies espagnoles de l'Amérique du Sud et de l'Amérique centrale se rendirent indépendantes, elles contractèrent à la Bourse de Londres des emprunts considérables, qui donnèrent lieu à de nombreuses spéculations.
En Allemagne, la spéculation sur les fonds d'État Commença à Francfort, où fut introduite, alors seulement, la technique spéciale des bourses.
2e stade (1834-1848). — En 1834, s'ouvrit à Londres la période de spéculation dite « des chemins de fer ». En France, la fièvre des chemins de fer éclata seulement après 1838 et en Allemagne après 1840. Le point culminant de la spéculation sur les chemins de fer fut atteint en 1846. Une terrible réaction suivit, occasionnée par la crise politique de 1848.
3' stade (1852 à 1800). — La troisième période de spéculation au XIXe siècle est celle de la spéculation de banque et s'étend de 1852 à 1860. Napoléon, après le coup d'État, déchaîna l'esprit d'entreprise et la fièvre de spéculation qui avaient été comprimés pendant la période révolutionnaire. 11 fut puissamment secondé dans cette tâche par Pereire, qui fonda le Crédit mobilier. Avec l'année 1860, s'ouvre une ère de grandes fondations de tout genre : sociétés de commerce, d'industrie, de banque. Ce fut l'âge d'or du crédit, qui atteignit son apogée après la guerre franco-allemande de 1870.
Depuis lors, et jusqu'à nos jours, la bourse joue un rôle prépondérant dans l'économie nationale des États. La spéculation sur les marchandises a pris un développement considérable. Grâce au télégraphe, les transactions sur les laines d'Australie, les soies de Chine, le coton d'Amérique, le café du Brésil, l'or du Transvaal, etc., s'exécutent sur les bourses du continent comme si la distance n'existait pas. Solidaires les unes des autres, les bourses tendent à se fondre en un seul marché mondial.
III. Opérations de bourse. — 1° Opérations au comptant. — Les opérations au comptant sont celles qui se règlent immédiatement ou dans un temps très court. Leur mécanisme est des plus simples. L'agent de change vendeur propose le marché à ses confrères, si l'un d'eux accepte, ils se donnent réciproquement des engagements
sur papier libre (bleu pour les ventes, rouge pour les achats), qui sont échangés avant la Bourse suivante.
Toute livraison de titres entre agents est accompagnée d'un bordereau timbré. Il spécifie la nature, les numéros, les quantités, le prix et les échéances des titres. Ceux-ci sont payés comptant sur sa présentation. L'opération est complète par la remise des titres à l'agent acheteur ou à son client.
2° Marchés à terme fermes. — Le marché à terme ferme est une négociation que les parties s'engagent à exécuter à une date déterminée appelée liquidation, sans condition résolutoire. Lorsque la remise des titres contre argent s'effectue réellement, le marché est un marché à livrer, mais souvent l'intention des contractants n'est pas de livrer les titres, mais seulement de solder la différence qui existe entre le prix convenu et le cours du comptant au jour de la liquidalion. C'est alors un marché de bourse différentiel ou simplement marché différentiel. Les marchés se font à découvert lorsque le vendeur ne possède pas les litres ou l'acheteur les capitaux nécessaires au contrat de venle-achat.
L'agent de change est en droit, avant d'accepter un ordre, d'exiger la remise d'une couverture, calculée d'après les chances approximatives de baisse ou de hausse de la valeur qui fait l'objet de la négociation et partant suivant son découvert présumé. Faute de livraison on de paiement à l'échéance par le donneur d'ordre, l'agent est autorisé, si la couverture est en argent, à en retenir le montant jusqu'à concurrence de son dû; si elle est en titres, à aliéner ceux-ci pour s'en appliquer le prix.
Les valeurs négociées à terme se liquident une fois ou deux par mois (le 15 ou le 30), suivant les décisions arrêtées par la compagnie des agents de change en assemblée générale. Mais aucun marché ne peut être contracté pour un terme plus éloigné que la deuxième liquidation, à partir du jour où le marché est conclu.
3° Marchés à prime. — Le marché à prime est un contrat à terme dans lequel l'acquéreur s'est réservé le droit d'opter à l'échéance entre l'exécution de la convention ou l'abandon à son vendeur d'un dédit stipulé à l'avance. Ce dédit se nomme prime; elle constitue en quelque sorte les arrhes du marché, son objet est de limiter en cas de baisse les risques de l'acheteur qui sait d'avance en traitant à quelle perte maxima il s'expose. On voit que le marché à prime est conditionnel; il ne devient définitif, c'est-à-dire ferme, que si l'acheteur déclare au vendeur qu'il le maintient.
Le 15 et le dernier jour de chaque mois, à une heure et demie, a lieu la réponse des primes, c'est-à-dire la déclaration par laquelle les acheteurs à terme font connaître à leurs vendeurs s'ils entendent lever les effets ou abandonner la prime. Un délai de cinq minutes, pendant lequel toutes les affaires sont suspendues, est consacré à cette réponse.
Elle s'opère d'ailleurs tacitement suivant le cours de compensation, qui est le taux d'après lequel se règlent les opérations à terme et les reports. Si les valeurs ont un cours égal ou supérieur au prix d'achat, l'acheteur -est supposé prendre livraison, puisque tel est son intérêt. Au contraire, en cas de baisse, il est censé abandonner la prime, puisque la levée des titres serait plus onéreuse pour lui.
Les quotités des primes sont généralement de 0,25 ; 0,50; 1, etc. Dans le vocabulaire spécial de la bourse, on dénomme les primes : dont 25, dont 50, dont 1, et on les inscrit comme suit : 101, 10/25; 101, 10/50; 101, 10/1.
On appelle escompte la faculté laissée à l'acheteur à terme de se faire livrer par anticipation tout ou partie des effets vendus contre le payement du prix convenu. Il peut avoir lieu dès la quatrième bourse qui suit la liquidation des valeurs.
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4° Report et déport. — Le report est une opération qui consiste pour un capitaliste à acheter terme des titres au comptant et à les revendre à terme à l'acheteur en liquidation, désireux de prolonger son marché au delà de l'échéance. La différence entre le prix du comptant et le prix du terme — celui-ci étant plus élevé que le premier — constitue son bénéfice.
Il peut arriver, en eflet, que l'acheteur à terme ne soit pas en mesure, la liquidation venue, de régler son opération ou qu'il préfère en reporter le règlement à une date plus éloignée, dans l'espoir de voir se produire, durant 1 intervalle, la hausse sur laquelle il avait spéculé.
Mais comme il est lié par le contrat passé précédemment avec son vendeur, il se voit forcé de recourir à un tiers qui se substitue à lui pour prendre au terme fixé livraison des titres achetés. Il s'adresse donc à un capitaliste reporteur. Celui-ci lève les titres au cours et les lui revend à terme. Le reporteur reste d'ailleurs détenteur des effets jusqu'à leur levée et leur payement par le reporté.
Le report se pratique dans les spéculations à la hausse. J'achète par exemple du 3 p. 100 à 87 francs, livrable fin janvier, espérant que la rente atteindra ce jour-là 88 francs. Mais à la liquidation de lin janvier le 3 p. 100 est resté à 87 francs. Je puis terminer l'opération en levant les titres, mais comptant sur la hausse, je me fais reporter. Si à la liquidation de fin de février le 3 p. 100 atteint ou dépasse 88 francs, mon bénéfice sera plus élevé que le prix du report.
On nomme aussi report la différence qui existe entre le cours de la rente à terme et le cours du comptant. Le report a lieu quand il y a sur le marché excès de titres et demande d'argent; il se produit généralement dans le mouvement de hausse.
Le déport est l'opération inverse du report; elle consiste pour le propriétaire de titre à venir en aide au vendeur à terme en lui prêtant ses titres pendant l'intervalle d'une ou plusieurs liquidations. A cet effet il vend au spéculateur ses titres au comptant et les lui rachète à terme. 11 reste en possession des capitaux, prix de la vente, jusqu'à ce qu'il ait recouvré au terme convenu les titres rachetés. Le bénéfice de l'opération est clans la différence entre le prix de la vente au comptant et celui du rachat à terme, le second étant moins élevé que le premier.
Le déport a lieu dans la spéculation à la baisse. Je vends du 3 p. 100 à 88 francs espérant qu'il tombera à
87 à la fin du mois. A la liquidation la rente reste à
88 francs. Je me fais déporter à quinzaine, si la rente se trouve à 87 francs ou au-dessous, je réaliserai sur la différence des cours un gain diminué du prix du déport.
On appelle aussi déport la dillérence qui existe parfois entre le cours de la rente au comptant et le cours de la rente à terme, celui-ci étant inférieur au premier. Le déport indique qu'il y a sur le marché demande de titres et que l'argent est offert. Il se produit dans une campagne de baisse. Les acheteurs à terme forcent les vendeurs à livrer leurs titres, on fait alors une grande demande sur le marché au comptant, qui détermine une hausse et l'écart entre le cours du comptant et celui du terme.
5° Arbitrage. — L'arbitrage est une négociation par laquelle on opère simultanément un achat et une vente. L'opération se fait tantôt sur la même valeur, tantôt sur des valeurs distinctes, sur la même place ou sur des places dillérentes. L'écart entre les cours constitue le bénéfice. Ainsi, j'ai en portefeuille 30(X) francs de renie 3 p. 100. Le 3 p. 100 est coté 100 francs et le 31/2 107; je vends mon 3 p. KKt et j'achète en échange du 3 1/2. Celte opération me procure avec le même capital de 100000 francs, au lieu do 3000, 3259 francs de rente. Ou bien j'achète à Londres 5000 francs de rente ita-
lienne au cours de 88 francs, que je revends immédiatement à Paris 88,20. Bénéfice 200 francs.
Chaque bourse adopte un titre spécial comme objet principal de la spéculation. Ce titre sert en quelque sorte de baromètre au marché et suivant qu'il est en faveur ou négligé, le reste de la cote en est inlluencé. En France, c'est le 3 p. 100 qui sert de baromètre ; en Angleterre, les consolidés ; en Allemagne, les actions de la Société d'escompte de Berlin et les fonds russes.
IV. Organisation des bourses. — 1° Bourses des valeurs. — En France, les bourses sont instituées par le gouvernement dans les villes où il le juge convenable. C'est lui qui pourvoit à l'administration des édifices affectés à ces réunions, qui au moyen de règlements spéciaux en assure la police, soit par lui-même, soit par les autorités auxquelles il délègue ce soin. La plupart des grandes cités commerçantes sont ainsi pourvues de bourses.
Elles sont ouvertes à tous les Français jouissant de leurs droits civils et politiques et même aux étrangers. 11 suit de là que l'accès en doit être refusé aux incapables, aux mineurs, aux femmes et aux individus condamnés à des peines afllictives ou infamantes. La police de la bourse appartient à Paris au préfet de police, à Marseille, Lyon et Bordeaux aux commissaires généraux de police, dans les autres villes aux maires.
Les heures de tenue de la bourse sont fixées par l'autorité municipale, après avis de la Chambre syndicale, ou s'il n'y a pas de Chambre syndicale, après avis du Tribunal de commerce. A Paris, le marché se tient de midi à trois heures; à Bordeaux, de dix heures et demie à onze heures ; à Lyon, de onze heures à midi et demi; à Marseille, de onze heures à midi.
Il est interdit de faire des négociations d'effets ou de marchandises, ailleurs qu'à la Bourse et à d'autres heures que celles fixées par les règlements de police. Les agents de change qui enfreignent cette règle s'exposent à la destitution et les particuliers à des poursuites correctionnelles. On sait cependant qu'à la Bourse même, la coulisse prolonge ses opérations jusqu'à quatre heures et qu'elle tient en outre de neuf à dix heures du soir un second marché appelé Petite Bourse. Ces deux marchés, bien que déclarés illégaux et proscrits en principe, sont tolérés par l'autorité préfectorale. C'est en vertu d'une même tolérance que les opérations au cours moyen se font dans les dix minutes qui précèdent l'ouverture réglementaire du marché.
D'après l'article 76 du Code de commerce les agents de change, institués de la manière prescrite par la loi, ont seuls le droit de faire les négociations des effets publics et autres susceptibles d'être cotés, de faire pour le compte d'autrui les négociations des lettres de change ou billets et de tous les papiers commerciables et d'en constater le cours. Les agents de change pourront faire concurremment avec les courtiers de marchandises les négociations et le courtage des ventes ou achats de matières métalliques. Us ont seuls le droit d'en constater le cours.
La corporation des agents de change s'appelle le parquet; la « corbeille » est l'enceinte réservée qu'ils occupent à la Bourse.
Le nombre des agents de change est limité : à la Bourse de Paris, il était primitivement de soixante titulaires; ils sont, depuis le décret du 29 juin 1898, au nombre de soixante-dix et forment une corporation presque en tout semblable à celles qui existaient au moyen âge dans presque toutes les branches du commerce et de l'industrie.
A côté (le ces intermédiaires autorisés, se place une catégorie d'agents de bourse sans caractère légal : les coulissirrs. On explique ainsi cette dénomination : dans l'ancien local de la Bourse, afin de permettre aux agents de change de gagner sans difficulté, à travers la
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foule, leur place réservée, on avait ménagé de leur car binet à la corbeille un couloir formé de barres mobiles « à coulisse » contre lesquelles avaient coutume de se tenir les spéculateurs sans caractère officiel, qui fai saient profession de négocier des valeurs. Par extension on appela coulisse la place qui avoisinait la balustrade, et coulissiers ceux qui l'occupaient.
Quand ils négocient des titres qui ne figurent pas à la cote officielle, leurs opérations sont tolérées et si des difficultés surgissent à ce sujet entre eux ou avec leurs clients, leur action est recevable au même tilre et aux mêmes conditions que celle des courtiers libres. Lorsqu'au contraire ils empiètent sur le monopole des agents de change en achetant ou vendant des valeurs cotées ou susceptibles de l'être, ils s'exposent à des poursuites correctionnelles pour délit d'immixtion; leurs opérations sont en outre frappées de nullité.
La coulisse a ses statuts et une discipline intérieure acceptée par tous les membres. Cette organisation facilite les négociations entre coulissiers et offre au public quelques garanties ; mais elle demeure forcément très inférieure à celle du parquet, puisqu'elle est dépourvue de sanction légale. En outre la coulisse étant libre, aucun contrôle ne préside au recrutement de ses membres. De là cette invasion d'étrangers ou d'individus nationalisés de trop fraîche date, dont les agissements à la Bourse peuvent, en temps de crise, constituer un grave danger pour les intérêts français.
A la Bourse de Paris le parquet fait trente milliards d'affaires par an, la coulisse quatre-vingts milliards. Bien d'étonnant dès lors qu'ils se regardent comme des frères ennemis. Sans existence légale, la coulisse est cependant tolérée et jouit d'une vie intense. Lors de l'établissement de l'impôt sur les opérations de bourse, on put croire un instant que l'application du nouvel impôt allait résoudre définitivement la question, pendante depuis si longtemps, de la situation de la coulisse en face du privilège des agents de change. Lever la taxe sur les opérations des coulissiers, n'était-ce pas reconnaître leur existence légale? Pour ne pas se prononcer nettement, le parlement préféra laisser les choses en l'état. La question a été reprise sous la forme d'un amendement à la loi des finances de 1898 : l'amendemenl Fleur y-Ravarin, d'après lequel toute opération de bourse doit, pour acquitter l'impôt, passer par l'intermédiaire nécessaire d'un agent de change. Cette fois le monopole a triomphé et la coulisse se trouve privée des droits que lui avait acquis une longue possession.
Les bourses principales du monde sont celles de Londres, Paris, Berlin, où l'on traite des fonds et des valeurs de toute nature et de toute provenance. On peut placer en seconde ligne Francfort, Bruxelles, Amsterdam. Les bourses de Vienne, Madrid, Rome, Saint- Pétersbourg et même New- York se bornent aux transactions sur les valeurs indigènes. New- York, qui sert de centre financier à toute l'Amérique du Nord, occupe une place intermédiaire.
2° Bourses de commerce. — L'organisation des bourses de commerce est calquée sur celle des bourses de valeurs. Les intermédiaires reconnus par la loi sont les courtiers, courtiers de marchandises ou d'assurances, courtiers interprètes. Comme dans les bourses financières on traite des marchés au comptant ou à terme fermes ou à prime. Les marchandises qui font l'objet des transactions au comptant sont placées dans des entrepôts et elles restent provisoirement affranchies des droits de douane ou d'octroi. Elles sont désignées sous le nom de disponible ; on dit : vendre, acheter en disponible.
Pour empêcher ou du moins limiter les ventes fictives, on a depuis longtemps introduit l'usage des filières. Sous la forme la plus usitée, la filière est un avis ou un ordre de livraison, émis par le vendeur et
transmis à tous les acheteurs successifs par des endossements qui occupent une bande de papier. Des courtiers spéciaux appelés filie'risles ou liquidateurs la font circuler et règlent — le jour où la marchandise est livrée et payée par le dernier acheteur au premier vendeur — toutes les différences provenant des achats et des ventes intermédiaires. Dans le cas où le dernier acheteur est le vendeur primitif, l'opération s'appelle une filière tournante, et sur les places anglaises, américaines, ainsi qu'à Brème, un ring (anneau).
Pour individualiser la matière du contrat, la filière porte indication des magasins où elle est consignée sous tel numéro d'entrée. Mais cette précaution n'est pas toujours observée, par exemple à Paris pour les huiles on peut créer des filières sur marchandises non consignées ou même fictives.
V. Spéculation et jeu de bourse. — La distinction entre la spéculation et le jeu de bourse est l'objet de controverses trop souvent passionnées et obscures. Certains auteurs appellent jeu de bourse la spéculation sur une grande échelle telle que la pratique la haute finance, d'autres veulent que le jeu soit la spéculation nuisible ou du moins inutile à l'intérêt social. D'après une conception juridique très répandue, le jeu affecte uniquement les marchés de bourse différentiels. Suivant la jurisprudence qui a précédé la loi de 1885, un marché à terme est un jeu, lorsqu'il constitue entre les parties contractantes une opération de hasard, basée sur la différence éventuelle qui pourrait exister entre les prix stipulés par les parties et ceux qu'établiraient les mercuriales à l'époque où les livraisons devaient se faire. Il y a jeu si l'exécution des contrats ne doit se faire que sur le papier; ainsi c'est à une convention expresse ou tacite de non-livraison que se reconnaissait le jeu, dont le vice infecte l'opération initiale. Mais pour que cette convention opère la nullité du marché principal, L faut qu'elle soit intervenue en même temps que le marché lui-même. Si elle est postérieure, elle ne saurait avoir aucune influence sur la validité du marché. Nous verrons comment cette conception du jeu de bourse a été modifiée par la nouvelle législation. Qu'est-ce donc que la spéculation, le jeu, l'agiotage?
Spéculer, dans le sens commercial du mot, c'est acquérir un objet avec espoir de le revendre à un prix supérieur au prix d'achat, ou inversement, le vendre dans la pensée de le racheter plus tard à un prix inférieur. S'efforcer de prévoir les cours dans un avenir prochain et d'après ces prévisions profiter du présent, voilà la spéculation. Le jeu au contraire repose principalement sur le hasard. L'élément essentiel et primordial du jeu, c'est la chance. Or, s'il existe dans la spéculation, comme dans toute entreprise industrielle et commerciale, une part d'aléa, son effort et son mérite consistent précisément à réduire au minimum cet aléa, à l'éliminer complètement si cela est possible. Elle attend le succès non de la chance aveugle, mais de l'intelligence et de l'expérience, de la prévision d'événements et de phénomènes inconnus d'autrui et qui sont susceptibles d'influencer le cours des valeurs ou des denrées. Dès lors il est manifeste qu'entre la spéculation prudente, la spéculation hardie, téméraire et le jeu, la transition s'établit par degrés à peine appréciables. Si la spéculation prévoit, l'agiotage produit la différence des cours. L'agioteur cherche à fausser les prix pour tirer parti de la hausse ou de la baisse qu'il a artificiellement produifes.
La spéculation peut s'exercer dans les marchés au comptant ou dans les marchés à terme. Celui qui il y a un quart de siècle achetait 25000 actions de la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée au prix d'émission, dans l'esppir d'une hausse, faisait une excellente spéculation au comptant. C'est dans les marchés à terme soit effectifs soit surtout différentiels, que la spéculation exerce
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son action et déploie ses ressources. D'une manière générale et en théorie, on ne peut pas aflirmer que tout marché à terme différentiel est nécessairement jeu ou pari. Lorsque la dillérence des cours est prévue avec certitude ou avec de grandes probabilités fondées sur le raisonnement et l'observation, l'opération n'est plus un jeu de hasard.
Sans doute, l'achat pour revendre est nul s'il implique nécessairement aux termes choisis une revente entre les mêmes personnes, l'objet du contrat ayant une valeur invariable. Ce sera un pari si cet objet est soumis à des iluctuations de valeur. Ce n'est pas le cas des marchés différentiels tels qu'ils se pratiquent ordinairement à la Bourse. On achète à une personne pour revendre à une autre, et l'objet de la convention n'est point entre les parties contractantes la hausse ou la baisse aléatoire de la marchandise ou des titres. 11 peut y avoir — et il y a en réalité — des '-marchés à terme qui ne soient que des paris et des jeux, mais ceux qui se pratiquent à la Bourse dans les conditions et suivant les formes en usage, sont de véritables marchés. Le marché est réel du côté de l'acheteur puisque le droit d'escompter lui est rigoureusement réservé en toute occasion. Le contrat lui donne donc ab initio le droit d'exiger la livraison des titres. Réel du côté de l'acheteur le marché l'est aussi par conséquent du côté du vendeur. En outre le droit de livraison est maintenu en principe au vendeur comme à l'acheteur en liquidation.
Le contrat d'achat ou de vente n'exclut pas la livraison, et l'intention des parties de régler par différence ne change pas la nature du contrat.
Si maintenant nous voulons classer la spéculation non plus au point de vue de la forme mais au point de vue du fond, nous la diviserons en spéculation à la hausse et spéculation à la baisse. Le haussier achète pour revendre plus cher au jour de la liquidation, le baissier vend pour racheter à plus bas prix. A une période de hausse succède une période de baisse et réciproquement, l'art de la spéculation consiste à prévoir le moment de la transition.
On a dit avec raison : la spéculation est l'àme du commerce. La spéculation réelle, celle qui suppose la livraison effective des marchandises, offre des avantages incontestables :
1° Elle assure les approvisionnements, car il est de l'intérêt de celui qui achète des quantités considérables de marchandises — du blé par exemple — de vendre au plus haut prix possible. Pour cela il doit les mettre en vente dans les endroits où l'offre est insuffisante. Le spéculateur prévient donc la disette en portant les denrées dans les contrées où la récolte a manqué'.
2° Elle produit le nivellement des prix. En achetant de grandes provisions de blé dans les endroits où les céréales abondent, le spéculateur empêche un avilissement des prix nuisible au producteur. En portant les denrées dans les régions où la récolte a manqué, il prévient la cherté. Nous supposons, comme de raison, que les capitaux ne se coalisent pas pour l'accaparement ou le monopole. Ce sont là des manœuvres qui restent en dehors de la simple spéculation.
3° La spéculation, enfin, épargne au producteur l'embarras d'emmagasiner la marchandise en attendant la vente. Cet avantage a une importance spéciale pour les denrées usuelles, qui sont beaucoup mieux garanties contre les causes de détérioration dans les docks et les magasins réunis, où ils sont soumis à une surveillance constante.
Tout autre est le rôle de la spéculation fictive, celle qui s'exerce uniquement sur la dillérence des cours. Par elle-même elle ne produit pas la moindre valeur nouvelle, ne facilite en rien l'échange des marchandises et ne diminue ou n'augmente la somme des richesses. Le
spéculateur de bourse est un parasite presque toujours inutile, souvent dangereux.
La spéculation fictive, dit-on, égalise les prix du terme et du comptant en liquidation, elle donne au marché plus d'ampleur et d'élasticité. C'est vrai dans une certaine mesure, mais en même temps, la spéculation exagère très souvent et par conséquent fausse les prix dans le sens de la hausse ou de la baisse. 11 importe assez peu de diminuer l'écart entre le terme et le comptant, si le comptant lui-même est trop élevé ou trop bas par rapport aux conditions normales de l'offre et de la demande. L'extension indéfinie du marché, qui résulte des opérations fictives, sert principalement l'intérêt privé des intermédiaires, beaucoup moins celui des producteurs et consommateurs, des acheteurs et vendeurs sérieux, et fort peu l'intérêt général de la société. Et puis quelle énorme disproportion entre l'effet et la cause : à la Bourse de Paris il se traite une seule opération réelle contre cinquante fictives!
Les défenseurs de la spéculation supposent toujours dans leurs plaidoiries enthousiastes que les conditions normales de la concurrence se trouvent réalisées à la bourse. Il y a loin de la théorie à la pratique et en réalité les petits et les moyens spéculateurs sont à la merci des gros financiers.
La bourse est fréquentée par trois classes de personnes : celles qui, disposant de capitaux considérables, se sont fait une profession de spéculer; celles qui, avec des capitaux médiocres, se sont fait aussi une profession de spéculer, et celles qui, ayant une autre profession et des capitaux d'importance moyenne plus ou moins disponibles, viennent chercher dans la spéculation un moyen nouveau pour eux d'augmenter leur fortune en peu de temps. Les premiers font habituellement les cours, les seconds les prévoient, les troisièmes opèrent le plus souvent au hasard.
Il est manifeste que les spéculateurs de la première classe, qui joignent à la possession de capitaux importants l'habitude des spéculations de bourse, jouissent d'avantages tels qu'ils sont en réalité les maîtres du marché dans les temps ordinaires. Ils peuvent à volonté, par des achats et des ventes considérables, agir énergiquement dans le sens de la hausse ou de la baisse et eux seuls le peuvent. Un premier moyen à leur disposition c'est de faire hausser ou baisser le prix des reports. Ainsi une maison spéculant à la hausse offre '20 millions en espèces sur le marché des reports, dont le prix s'abaisse. Les petits spéculateurs à la hausse, c'est-à-dire acheteurs, sont dispensés de se liquider, de vendre pour le moment, de là une puissante cause de hausse. La même maison veut-elle une baisse, à la liquidation suivante elle relire les 20 millions qu'elle a placés en reports, de manière à forcer les petits spéculateurs à la hausse à vendre par suite de l'impossibilité ou de la difficulté de se faire reporter.
Les grands spéculateurs ont encore un autre moyen plus efficace et plus direct. Les cours qui règlent la liquidation des marchés à terme fermes ou à prime ne s'écartent jamais beaucoup du comptant. Or le cours du comptant s'établit, dans les temps ordinaires, sur un petit nombre de ventes effectuées par des particuliers étrangers à la spéculation, d'après leurs besoins. Le gros spéculateur peut facilement, en même temps qu'il opère à terme, dominer le marché du comptant, où les offres réelles s'élèvent au cinquantième à peine de la somme des marchés à terme et dont le cours règle tous les autres. I>ès lors, spécule-t-il à la hausse : aux environs de la liquidation il fait acheter au comptant pendant quelques jours une quantité considérable des rentes ou des valeurs sur lesquelles il opère. La hausse est inévitable sur le cours du ternie. Spérule-t-il à la baisse,
à l'approche de la liquidation, il jette sur le marché au
comptant de gros paquets de rentes ou de valeurs et une.
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baisse opportune lui donne la facilité de liquider ses opérations à terme avec avantage. Par ce moyen il compense, et bien au delà, sur les marchés à terme qui roulent sur des chiffres énormes, les pertes qu'il peut subir sur les marchés au comptant. Qu'importe une perte de 1 p. 100 sur 10 à celui qui se procure par ce moyen un gain de 1 p. 100 sur 50!
Enfin il y a un moyen plus simple encore et plus infaillible de gagner : c'est d'acheter à petit bruit la plupart des titres d'une espèce qui existent sur le marché, puis de les acheter à terme, même à des prix très hauts. Les cours s'élèvent et dans la prévision d'une baisse les petits spéculateurs vendent à découvert. Mais comme il n'y a pas de titres sur le marché, la baisse ne vient pas et il leur faut racheter à des cours très élevés afin de liquider. Cette manœuvre, qui est du pur agiotage, s'appelle V étranglement. On peut citer de grosses fortunes acquises par ce procédé déloyal.
Si plusieurs spéculateurs de premier ordre opéraient en même temps en sens opposé, il s'établirait entre eux une lutte dans laquelle la victoire resterait à celui que le mouvement naturel des affaires sérieuses du marché au comptant viendrait à favoriser. Mais les grands capitalistes n'ont garde de se livrer à ce jeu plein de périls, ils préfèrent opérer à coup sûr contre les petits et les moyens spéculateurs.
VI. La bourse et la. morale. — 1° La bourse et la inorale individuelle. — Chacune des opérations de bourse que nous avons décrites, est en soi licite. Telle est l'opinion commune des auteurs contemporains de théologie morale : Gury, Lehmkuhl, Génicot, Villada, liucceroni, Ballerini, Palmieri. L'opération au comptant est un contrat parfaitement régulier de vente-achat. Le marché à terme à livrer n'est qu'un achat ou une vente à crédit. Que le vendeur à terme fasse payer la marchandise plus cher qu'au comptant, cette circonstance ne suffit pas pour entacher le contrat d'usure. La différence de prix compense le risque inhérent à toute opération de crédit, elle est d'ailleurs conforme à l'estimation commune des acheteurs et des vendeurs. Telle est aussi la solution donnée par saint Alphonse de Liguori. A cette question : « Est-il permis, suivant la coutume du lieu, en dehors de tout autre titre, de vendre à crédit une chose plus cher qu'au comptant? » il répond : « Cette opération est permise; en effet, l'estimation commune fait le juste prix des choses et la concurrence augmente le prix des marchandises à crédit. » Theologia moralis, 1. III, n. 811.
Les marchés différentiels de bourse comprennent un achat et une vente réels — sans livraison de marchandises — avec l'intention de réaliser un bénéfice sur la différence des cours. Ils sont donc légitimes comme les achats et ventes à crédit; le règlement par différence ne change pas la nature du contrat. En réalité, le marché fictif n'est point un acte de commerce au sens strict du mot, puisqu'il ne détermine aucun échange réel de marchandises, cependant dans un sens plus large on peut le rattacher aux actes commerciaux, parce qu'il se compose d'achats et de ventes à crédit.
Le marché à terme devient-il un simple pari; il devra, pour être conforme à la justice, respecter les conditions requises pour ces sortes de contrats aléatoires. D'après saint Alphonse de Liguori, ces conditions sont les suivantes : 1) la matière du pari doit être aléatoire; 2) de part et d'autre l'événement, objet du pari, doit être incertain; 3) cet objet doit être compris dans le même sens par chacun des parieurs. L. III, n. 869.
Le marché à prime est un contrat d'assurance ou encore un marché conditionnel avec arrhes. La prime est la compensation pour la résolution du contrat, son juste prix est déterminé par l'offre et la demande en bourse.
Le report est constitué par deux contrats légitimes :
une vente au comptant et une vente à terme. Il en va de même du déport. Bien qu'il ait avec lui des affinités, le report n'est pas un simple prêt d'argent. Dans celui-ci en effet, l'objet du contrat est la seule utilité de l'argent; dans le report, on cède la conservation de titres dont la valeur est susceptible d'augmenter.
De ce que les diverses opérations de bourse prises individuellement sont licites, il n'en demeure pas moins qu'elles sont assez souvent l'occasion de nombreuses injustices et que l'habitude des spéculations de bourse n'est pas exempte de dangers. Les fausses nouvelles, les bruits sans consistance lancés à la bourse dans le but d'influencer les cours constituent une manœuvre frauduleuse. La réclame faite par la voie de la presse n'est la plupart du temps qu'une vaste conspiration contre la vérité, un attentat à la bonne foi publique. Promesse de dividendes fabuleux, recommandation enthousiaste de valeurs avariées, dépréciation de titres de tout repos, rapports et expertises fictifs, rien n'est omis pour attirer l'argent des naïfs !
Un grand nombre de cas de conscience peuvent se présenter au moraliste et au directeur de conscience à l'occasion des opérations de bourse. Ils se résoudront facilement par l'application judicieuse et prudente des principes généraux. La bourse est en effet un théâtre où se rencontrent : 1) tous les cas de commerce; 2) tous ceux de jeu de pari; 3) tous ceux de vente et achat pour autrui; 4) tous ceux de monopole. S'il se présente un cas exigeant des connaissances techniques, ou dépassant la compétence du confesseur, celui-ci pourra s'adresser ou renvoyer le pénitent à des hommes d'affaires honnêtes et honorables : banquiers, notaires, avocats, etc. Nous nous bornerons à indiquer quelques solutions.
Celui qui sait qu'une campagne de hausse est entreprise par de fausses nouvelles ou autres manœuvres frauduleuses peut-il licitement prendre part au mouvement? Ce serait, dit-on, coopérer à une opération certainement injuste de la part des meneurs. Le prix vicié par de telles manœuvres est injuste pour ceux qui faussent la concurrence et par conséquent aussi pour tous ceux qui s'unissent, prennent part à la campagne de hausse. Telle est l'opinion de plusieurs moralistes. Gury, Theologia moralis, t. i, n. 914. D'autres font remarquer que l'on peut toujours vendre au prix courant quel qu'il soit. D'ailleurs dans le cas présent le vendeur, n'ayant pas répandu les fausses nouvelles, ne coopère en rien à la hausse factice des prix; il use de son droit en achetant et vendant au cours existant. De Annibale, 3e édit., t. n, n. 470, note 29. L'agent de change, chargé de vendre à un prix avantageux par des clients de bonne foi, pourrait profiter d'un mouvement de hausse, injuste dans ses origines.
Je charge un intermédiaire de m'acheter 10000 francs de rente italienne. Ce jour-là la rente est cotée 98 francs à Paris et 97 à Berlin; le courtier marron achète à Berlin et me vend au prix de Paris. En soi c'est une injustice. Cependant si telle était la pratique reçue d'après les usages de la bourse, on ne saurait taxer cette opération de fraude.
Un coulissier, chargé d'acheter des titres dont le marché est restreint, se les procure à bon compte en banque, puis il charge un confrère ou un compère de se porter acheteur en bourse, il fait la contre-partie de manière à enfler le cours. Il fait payer à son client le prix de bourse et garde pour lui la différence. Il y a là une manœuvre injuste.
Un financier ne peut pas sans injustice émettre des titres avariés, ou coopérer à leur émission. Cependant une fois les titres lancés dans la circulation ou admis à la bourse, les agents de change ou coulissiers peuvent, pour leurs clients, faire des transactions sur ces titres; leur rôle se borne, en effet, à celui d'intermédiaire.
La fraude et l'escroquerie se pratiquent sur une vaste
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échelle dans certaines banques interlopes, véritables escarpes de la finance. Ces aigrelins promettent aux modestes capitalistes, aux petits rentiers, par la voie des journaux, au moyen d'annonces ou de circulaires, des intérêts fabuleux, 50 ou 00 p. 100 par an, et même par mois.
Les agents financiers de Paris opèrent de diverses façons, soit en compte personnel, soit en compte de syndicat ou participation. En compte personnel, c'est pour le client qu'ils opèrent, qu'ils achètent ou qu'ils vendent, d'après ses ordres ou suivant la latitude qu'il leur laisse.
En compte de syndicat ou de participation, c'est pour l'ensemble des personnes qui en font partie qu'ils achètent ou qu'ils vendent. Les uns opèrent à leur gré, les autres à des conditions déterminées, mais en fin de compte au détriment toujours des intéressés. Sans prendre la peine de se mettre en rapport avec un agent de change ou une maison de coulisse tolérée, ils se substituent purement et simplement aux agents de change, à la coulisse, au spéculateur lui-même, et le volent de la façon la plus complète et la plus absolue. En effet, ils n'achètent ni ne vendent rien pour son compte personne) ou pour le compte de la participation à laquelle il appartient. Ainsi le client n'a d'autre contre-partie responsable que la maison de banque ou plutôt le banquiste qui a acheté ou vendu pour son propre compte ou même n'a rien acheté ni vendu. Il exige des couvertures, demande pour chaque opération des courtages ou commissions, et un beau jour le malheureux client reçoit un compte établissant qu'il a tout perdu ou reste débiteur de sommes plus ou moins considérables. Parfois la maison de banque, pour amorcer le client, sert des bénéfices pendant un certain temps, afin de faire augmenter la mise, mais tôt ou tard le dénouement fatal se produit.
Fût-elle exempte d'injustice et de fraude, la pratique habituelle de la spéculation de bourse ne laisse pas d'offrir des dangers sérieux et réels. Comme nous l'avons montré plus haut, le petit spéculateur est toujours en péril d'être un jour ou l'autre écrasé par la haute finance. Il gagnera tant qu'il sera dans le courant des grands spéculateurs, mais il risque de sombrer quand le courant changera de direction. La spéculation excite la cupidité, développe la fièvre dévorante de l'or, pousse au luxe et à la prodigalité : ce qui est vite gagné est vite dépensé. Le vertige monte à la tète, on se laisse entraîner à risquer de fortes sommes et l'on tombe dans l'abîme. Aveuglé par sa folle passion, le joueur n'hésitera pas à contracter des dettes, à compromettre le patrimoine de famille et quel triste et pernicieux exemple ne donne-t-il pas à ses enfants !
2° La bourse et la morale sociale. — Le rôle fondamental de la bourse dans la société, est celui d'un marché au sens le plus large de ce mot; il consiste à produire la concentration de l'activité commerciale, rapprocher l'ollre de la demande, faciliter les transactions et assurer la fixation de prix probablement plus exacts. Il s'ensuit que l'état de la bourse sera l'expression de la prospérité ou de la dépression du commerce et du crédit d'un État. Ainsi comprise, la bourse est donc utile et même nécessaire au bien social. Mais si l'on considère la bourse non plus telle qu'elle devrait être, mais telle qu'elle fonctionne dans la réalité, on doit reconnaître qu'elle donne lieu a de graves abus, à des excès regrettables. Ces abus ont leur origine dans la constitution même de la bourse.
La bourse est le centre de la vie économique moderne sur laquelle elle nrnv une inlluence puissante. Cette iniluence, au lieu d'être soumise aux acheteurs et aux vendeurs sérieux, aux industriels, commerçants, grands producteurs, se trouve en grande partie enire les mains des intermédiaires, qui représentent la foule nombreuse
des personnes étrangères à la bourse. L'intérêt immédiat de l'intermédiaire est dans la différence des cours et partant dans la multiplication des émissions, donnant naissance au papier de spéculation, dans l'extension des opérations de crédit. Aussi, l'intérêt personnel du spéculateur de profession est-il souvent opposé à celui de la multidude des éléments étrangers sur lesquels il gagne, opposé à celui des industriels et commerçants. Pourvu que le spéculateur touche les différences, peu lui importe que l'allaire réussisse.
Le spéculateur ne produit pas de travail socialement utile et la part qu'il prélève sur la richesse publique est hors de proportions avec les services rendus. La spéculation vend cinq fois plus de café que la terre n'en produit, par conséquent les quatre cinquièmes des ventes sont fictives. Une cargaison de blé, avant d'être livrée au dernier acheteur, est achetée et vendue quinze ou vingt fois. Le même fait se produit pour les laines, les alcools, les huiles, etc.
La bourse attire des capitaux considérables, qui sont soustraits à l'agriculture et au travail national. On évalue à un milliard environ le capital des sociétés financières de Paris; si à cette somme on ajoute un milliard de dépôts et couvertures, on arrive à un chiffre de deux milliards aifectés à la spéculation, et ce chiffre est très probablement en dessous de la réalité.
Enfin, pour l'intermédiaire de bourse, la tentation est grande d'abuser de la crédulité et de l'ignorance des non-professionnels et de faire dévier la spéculation prudente et raisonnée en agiotage déloyal et en jeu aveugle. De là ces catastrophes financières retentissantes. Qu'on se rappelle le krach de 1724 sous Louis XV, celui de 1873 en Autriche, de 1882 à la Bourse de Paris. Les secousses de ce genre ébranlent profondément le crédit. La Bourse de Vienne ne s'est jamais relevée du désastre de 4873 et la place de Paris ressent encore les effets de la crise terrible de 1882.
Depuis longtemps les gouvernements se sont préoccupés d'apporter aux abus de la spéculation de bourse des remèdes efficaces; nous nous bornerons à indiquer les principaux.
VIL Réglementation ue la boi'hse. — 1° L'exception de jeu. — La loi française ne reconnaît pas les dettes de jeu ou de pari. D'après l'art. 1965 du Code civil « la loi n'accorde aucune action pour une dette de jeu ou pour le paiement d'un pari ». Pendant longtemps en France et en d'autres pays, la jurisprudence a assimilé les marchés différentiels de bourse à de simples paris. Selon le droit commun de l'empire allemand, l'exception de jeu accordée par les tribunaux emportait la nullité du marché : ce qui avait pu être paye devait être rendu, les sommes non payées restaient acquises au débiteur. D'après le droit prussien il ne s'agissait que d'un refus d'action en justice, laissant intacte l'obligation de conscience; ce qui avait été payé ne devait pas être rendu. En France, cette dernière solution semblerait indiquée par la rédaction de l'article 19(35, mais la jurisprudence a toujours prononcé l'annulation du marché à terme différentiel, pour cause de moralité publique.
L'exception de jeu est une prime accordée à la malhonnêteté, elle n'est invoquée que par les financiers peu scrupuleux, qui y trouvent un moyen de se soustraire à leurs obligations. Elle n'a produit pour enrayer les abus de la spéculation aucun effet appréciable. Dans le dessein d'atténuer les mauvais effets de cette mesure, la jurisprudence créa des distinctions, valida malgré la loi des marchés à terme qui lui paraissaient sérieux, n'accueillit l'exception de jeu que lorsque île l'ensemble des circonstances résultait la présomption formelle que les marchés n'étaient qu'un pari, lai 1882, au moment du krach de l'Union générale, les tribunaux s'avisèrent de revenir soudain à l'applicalion slricle de la loi; d'un trait de plume ils annulèrent comme entachés de jeu
