livre Ci, iiruriliu liberi iirlnhn rum gratiœ iluiiis, etc

muni île la censure ecclésiastique du dominicain Barthélémy Ferreiro, el dédié au cardinal Albert d'Autriche, inquisiteur général de Portugal, des réclamations furent adressées à ce dernier : le livre de Molina, lui

disait-on, reproduisait la doctrine des propositions dont l'inquisition de Castille avait prohibé l'enseignement. Le cardinal fit suspendre la vente du volume et demanda le jugement de Banez et peut-être de quelques autres théologiens. Trois mois plus tard, le premier professeur de Salamanque transmit sa censure au cardinal avec trois groupes d'objections dans lesquelles il montrait que la doctrine de six des propositions prohibées se trouvait dans la Concordia. Le cardinal transmit la censure à Molina ainsi qu'une suite de 17 observations qui visaient différents passages de son livre, avec ordre de se justifier. Molina présenta sa défense en répondant longuement à la critique de Banez et en peu de mots aux 17 observations. Il en constitua un Appendix à la Concordia qui reçut l'imprimatur le 25 et le 30 août 1589. Mais il semble que la plus grande partie de l'édition fut déjà vendue, parce que, comme l'observe Livin de Meyer, on ne le trouve joint qu'à un petit nombre d'exemplaires. Sous cette forme le cardinal inquisiteur de Portugal laissa la Concordia entrer en circulation.

3° Les jésuites de Valladolid ayant pris la défense des théories de Molina sur la grâce dans une séance publique, le 5 mars 1594, les dominicains de la même ville y répondirent dans une soutenance solennelle de thèses le 17 mai suivant. L'agitation se propagea dans toute l'Espagne et l'inquisition intervint aussitôt. Les doctrines de Molina furent déférées à son tribunal. L'inquisiteur général demanda aux deux parties de présenter deux mémoires, et un certain nombre d'universités, de prélats et de théologiens furent consultés sur l'objet du litige. Le nonce pontifical de Madrid, dès le 15 août 1594, évoquait l'affaire au tribunal du souverain pontife. Molina, conscient du danger de sa position, prit de son cùté l'offensive en dénonçant à l'inquisition de Castille quelques-unes des doctrines de François Zumel et de Dominique Banez. Zumel, de l'ordre de la Merci et protesseur de philosophie morale à l'université de Salamanque, présenta sa défense qui fut endossée par Banez, le 7 juillet 1595. Les dominicains présentèrent leur mémoire rédigé par Banez sous le titre d'Apologia fratrum prœdicatorum in provincia Hispanise.,e\c, et datée de Madrid, 20 novembre 1595. L'alfaire prenant beaucoup de temps, Banez donna sa dernière forme au Libellas supplex (28 octobre 1597), adressé au pape Clément VIII pour délier les dominicains de la loi du silence imposé par le nonce aux deux parties jusqu'à règlement de l'alfaire. Au nom de Clément VIII, le cardinal Madruzzi écrivitau nonce d'Espagne, le 25 février 1598, autorisant les dominicains à enseigner et à disputer librement sur la grâce conformément à la doctrine de saint Thomas, comme ils l'avaient fait par le passé. Les jésuites pouvaient, eux aussi, traiter les mêmes matières, mais en se tenant toujours à une doctrine saine et catholique : « Faites savoir auxdils pères de l'ordre des prêcheurs que Sa Sainteté, modérant la défense faite, leur concède la faculté de pouvoir librement enseigner el discuter sur la matière de auxiliis divins gratiw et l'uni») efficacia, conformément à la doctrine de saint Thomas, comme ils l'ont fait par le passé. Et pareillement aux pères de la Compagnie (de Jésus), qu'Us peuvent encore, eux aussi, enseigner et discuter sur la même matière, mais en se tenant toujours à la saine et catholique doctrine. » Serry, Hist. cong. Je aux., t. i, c. xxvi. Cet acte fut le dernier important en tant que les disputes sur la grâce touchent spécialement l'Espagne. Banez n'intervint pas directement dans les congrégations de auxiliis tenues à Home sous deux pontificats de 1598 à 1607. Les actes originaux des congrégations et de ce qui

s'\ rapporte, ainsi que le dossier envoyé' d'Espagne par

le grand inquisiteur, se trouvent surtout dans la bibliothèque Angelica à Home. On en peut voir le détail dans Narducci, Caialogus codicum manuscriptorum preelet

BANEZ — BANQUE

grœcos et orientales in bibliotheca Angelica, Rome, 1893, passim.

V. Banez théologien. — Baiiez est considéré, à juste titre, comme un des commentateurs les plus profonds et les plus sûrs de la doctrine de saint Thomas. Son style est clair, sobre et nerveux, sans obscurité ni fausse élégance. Son érudition est abondante, sans ostenlation ni encombrement. Sa puissance logique et son intelligence de la métaphysique sont particulièrement remarquables, et il dépasse sur ce terrain ses maîtres et ses confrères les plus célèbres : François de Victoria, Melchior Cano, Dominique Soto et Barthélémy de Modina.

La doctrine de Banez ne donne pas lieu à une exposition spéciale, puisqu'elle ne se différencie pas de celle de saint Thomas. Il s'est expliqué lui-même clairement sur son dessein : Etiam in ïcvioribus qusestionibus, nec latum quidem unguem a S. Doctoris doctrina unquain discesserim. Ia, q. xxiv, a. 6. On a voulu cependant faire de lui un chef d'école, ou tout au moins un chef de direction dans l'école thomiste sur les matières de la prédestination et de la grâce. Il est vrai que Banez, pour éviter les équivoques doctrinales résultant de la manière de parler chez les tenants des nouvelles théories sur la grâce, a dû utiliser de préférence certains mots plus précis et formuler avec plus de netteté certaines propositions, mais ses formules ne dépassent pas la doctrine de saint Thomas. Le cardinal Madruzzi, président des congrégations de auxiliis, a exprimé un jugement très exact en disant de Banez : Videtur quod sententia Bannesii sit deducta ex pHncipiis D. Thomas, et quod iota jluat ex ipsius doctrina, licet in modo loquendi aliqualiterdifjerat. Nidlibi enim S. Thomas dicit Ixberum arbitrium moveri concursu physico, sivegratiaef/icaciterphysiceprœdelerminante liberum arbitrium. Si tamen attente legatur, in re non videtur ab ista Bannesii sententia, aut modo loquendi distare. Serry, Hist. cong. de auxil., Appendix, col. 89. Les mots de prédélinition et de prédétermination chez Baiîez sont employés pour exprimer l'antériorité et l'indépendance de la science et de la providence divines à l'égard des futurs libres qui, dans les théories catharinomolinistes, semblent moins clairement soumis à la causalité divine. Saint Thomas emploie lui-même d'ailleurs ces mots. Comment, de divinis nominibus, lect. ma, c. V. Pareillement, les mots prémotion physique ont pour but de s'opposer, le mot physique, à la motion simplement morale, le mot prémotion, au simple concours de la causalité divine et du libre arbitre sans subordination de l'un à l'autre. Si l'on doit estimer qu'il eut été plus expédient de s'en tenir à la langue classique de saint Thomas, on ne doit pas oublier que les nouvelles opinions qui se sont produites au cours du xvic siècle, par réaction contre la dogmatique luthéro-calviniste, ont nécessité dans l'école thomiste l'emploi de semblables formules.

D. Bafiez, Prologue à son Commentaire sur la I' pars; Quétif- Echard, Script, ord. prxd., t. H, p. 352; Touron, Histoire des Hommes illustres de l'ordre de Saint-Dominique, Paris, 1743, t. IV, p. 750; Hurter, Nomenclator literarius, t. I, p. 144; Kirchenlexikon, 2' édit., t. i, col. 1948-1965; P. Alvarez, 0. P., Santa Teresa y el paire Bafiez, Madrid, 1882; V. de la Fuente, Escritos de santa Teresa, Madrid, 1881 ; Grégoire de Saint-Joseph, Lettres de sainte Thirèse de Jésus, Paris, ¥J00\F. H. Reuscti, Luis de Léon und die spanische Inquisition, Bonn, 1873; F. Blanco Garcia, Secundo proceso inslruido por la lnquisicio>i de Valladolid contra Fr. Luis de Léon, dans La Ciudad de Dios, Madrid, 1896, t. xli; A. Serry, Historia congregationum de auxiliis, Venise, 1540; Livin de Meyer, Historia conyregationum de divinœ gratix auxiliis, Venise, 1740; Testimonio verdadero de lo que se passa en la muerte del padre maestro fray Domingo Baïvz de la orden de predicadores, Barcelona, 30 de deziembre 1004, Bibl. publique de Toulouse, ms. n. 258 (111, 74;, fol. 386; P. de Régnon, Banez et Molina, Paris, 1883.

P. Mandonnlt.

BANQUE.— I. Définition. II. Historique. III. Opérations. IV. Classification. V. La banque et la morale.

I. Définition. — L'origine du mot banque révèle le rôle principal, le caractère fondamental de cette industrie. Que l'on interroge la langue grecque, la langue latine, les langues modernes, on découvre la même étymologie : c'est TpàTiï'a, mensa (mensarius), banco, banc, d'où, banchicre, banquier. Ainsi le nom de banquier est donné à celui qui, derrière son banc, sa table, son bureau, change les monnaies, signe les lettres de crédit, règle les comptes des commerçants. Au moyen âge, les changeurs reçoivent des municipalités le droit d'établir des bancs sur la place publique; c'est pour eux la patente de banquier. L'usage qui est la règle du langage, attribue au mot « banque » un double sens : ou bien celui de la profession, ou bien celui de l'établissement; parfois un qualificatif indique le genre spécial d'affaires dont s'occupe la banque ou le siège de l'établissement: banque d'escompte, banque de -spéculation, Banque de France, Banque d'Angleterre.

D'une manière générale, on peut définir la banque : le commerce de l'argent sous forme de change des monnaies, ou de distribution du crédit. Emprunter l'argent d'autrui en recevant des dépôts, le prêter ensuite, le vendre en quelque sorte par l'escompte, le prêt direct, la lettre de change, le virement, etc., telle est la fonction propre du banquier.

II. Historique. — /. antiquité. — En remontant le cours des âges, la première opération de banque qui apparaît dans l'histoire, c'est le change des monnaies; plus tard, les banquiers reçoivent des dépots d'argent à titre gratuit, ils font auprès des commerçants l'office de caissier pour effectuer les paiements, les transports de fonds à distance, la compensation des dettes, enfin, à une époque plus reculée, ils emploient les dépôts à des opérations de crédit.

Le commerce de l'argent, qui est l'âme de la banque, suppose, avec la diversité des monnaies, un certain développement du commerce; aussi l'histoire nous montre-t-elle l'institution de la banque prendre naissance dès que le régime de la monnaie remplace celui du troc en nature, et progresser suivant la marche ascendante du commerce et de l'industrie.

Chez les Israélites, les Perses, les Indiens, peuples d'agriculteurs, la banque n'existe pas; au contraire, parmi les Assyriens, les Carthaginois, les Phéniciens, dont le commerce était florissant, l'industrie de la banque trouve un terrain favorable.

1° Assyrie. — En Assyrie, dès le vna siècle avant J.-C, il existe des maisons de banque, dont les documents cunéiformes nous ont conservé le souvenir. Ils nous apprennent qu'à Babylone, la banque des Igibi, dont le chef, Sula, mourut environ 581 ans avant J.-C, jouait un rôle prépondérant, analogue à celui des Rothschild du xx' siècle. Le banquier recevait des dépôts à intérêts, prêtait sur gage ou sur simple reçu, il achetait pour le compte de ses clients et touchait de ce chef des commissions qui s'élevaient parfois jusqu'à 50 p. 100 du prix d'achat. L'antichrèse était en usage, le banquier créancier ayant le droit de prélever au temps de la récolte une partie de la moisson en paiement des intérêts échus. Chose remarquable, certaines banques émettaient des. billets à vue et au porteur appelés hudu, qui présentent avec le billet de banque actuel de grandes analogies. On trouve aussi dans ces temps reculés des exemples d'affaires en participation et de commandite, c'est ainsi qu'un grand banquier de Babylone commanditait une maison de prostitution.

2° Grèce. — Les documents concernant le commerce de banque sont, pour la Grèce, plus nombreux et plus détaillés. Dès le iv° siècle avant J.-C, apparaissent les trapézites, dont l'institution coïncide avec le grand essor commercial qui précède la (juerre contre les,

BANQUE

Terscs. Suivant le genre de transactions auquel ils se livraient, les banquiers de Grèce se divisaient en plusieurs catégories. Les trapézites avaient pour spécialité les dépôts, les comptes courants, les virements et autres opérations de caisse. D'autres s'adonnaient au change et à l'épreuve des monnaies, c'étaient les àp-fjpay-oiêo;, appelés aussi xo/Xuêiaraî et y.ïpjj.oc:i<7Tac; enfin le prêt d'argent, sous ses formes variées, revenait aux 8avei<rcat, Toxtoraî ou yyr,o-xi. D'ordinaire, le banquier grec ne travaillait point avec son propre capital, mais il faisait fructifier les dépôts qui lui étaient confiés ou bien empruntait des fonds aux capitalistes, il est à remarquer que dans toute l'antiquité, et en Grèce en particulier, la profession de banquier était frappée de discrédit et se trouvait abandonnée aux esclaves affranchis ou aux étrangers.

A Athènes, les trapézites avaient leur table dans X Agora; sous leurs ordres se trouvaient des employés de plusieurs sortes: c'étaient d'abord les fondés de pouvoir, È-i/.af^asvo:, puis les délégués à certaines affaires particulières, les Trps76e'jTa'!, enfin les serviteurs ordinaires, jcaîSeç, recrutés dans la classe des esclaves.

Que la lettre de change, sous sa forme juridique actuelle, ait existé en Grèce, c'est extrêmement douteux, il n'en est pas moins certain qu'on faisait usage de lettres de crédit permettant d'éteindre les dettes et de transporter de l'argent au loin. A côté des banques privées, se fondèrent de bonne heure des banques d'État, 8ï)|/.otna zçiâiiiÇyL ; on en rencontre à Athènes, Cyzique, llion, Tinos. Les temples eux-mêmes faisaient aux banques particulières une concurrence redoutable. Les riches sanctuaires de Delphes, d'Éphèse, de Délos et de Samos engageaient dans des entreprises publiques ou privées une partie des capitaux considérables formant Je trésor du temple.

3° Egypte. — Dans le pays des Pharaons, la banque fut très florissante sous le règne de Ptolémée ; elle avait adopté l'organisation grecque. Un assez grand nombre de banques d'État étaient répandues sur toute la surlace «lu territoire : à Thèbes, Diospolis la Grande, Hermonithes, Memphis, Arsinoé, etc. A la tète de ces établissements est placé un directeur, rpaitsÇfrriï, parfois on en compte plusieurs qui se remplacent chaque année. Le directeur a sous ses ordres un sous-directeur, ô uapa, et un fondé de pouvoir, 6 /eipiarr);.

4° Home. — Le plus ancien vestige des banquiers à Rome se trouve dans le fait delà concession des tabernse, au forum, qui leur fut accordée en 210 avant J.-C. Appelés par Plante trapezitx ou danistœ, ils reçurent ensuite le nom d'argentarii. L'emplacement assigné' sur le forum aux bureaux, tabernse, des banquiers était compris entre le temple de Castor et la basilique Julia; de là ces désignations que l'on rencontre dans les inscriptions latines : Argentarius post sedem Castoris ab sex areis, de foro vinario, nunimularius de Circo Flaminio, de basilica Jidia, etc. L'établissement de banque n'était pas, comme de nos jours, désigné par le nom du propriétaire, la firme ou la raison sociale, mais les Romains considéraient l'industrie comme incorporée à la taberna. On retrouve cette substitution verbale dans les formules qui expriment la banqueroute: a foro cedere, abire , mergi, a foro fugere.

Comme en Grèce, on distinguait à Rome plusieurs catégories de banquiers. Les mensarii, fis mensularii sous l'empire remplissaient les fonctions du tpaweÇiT»ic, les nummularii, comme les âpYupafioi6o(, étaient chargés du change el du contrôle des monnaies. Le cycle (fis affaires de banque, à Home, comprenait le change des monnaies, la garde el la fructification des dépôts d'argent, les diverses opérations de caisse et les comptes courants. Le transport de fonds à distance pouvant s'effectuer par la permulalio pecuniœ, ou le

receptutn argentarii, sortes de lettres de crédit assez semblables à la lettre de change actuelle. Les banquiers taisaient encore aux Romains somptueux ou besogneux des prêts d'argent sur gage ou sur signature.

Une caractéristique du commerce de banque à Rome, c'est la législation et la jurisprudence rigoureuse et détaillée à laquelle était soumise cette profession.

L'État romain n'établit pas, comme cela se faisait en Orient, des banques publiques, mais, dès le temps de l'empire, il exerçait sur les banquiers un contrôle sévère. Sous l'empereur Adrien, les argentarii et les nummularii furent confiés à la juridiction du prsefectus urbis.

il. MOYEN AGE. — L'invasion des barbares, en même temps qu'elle faisait disparaître en grande partie le commerce et l'industrie, anéantit sur toute la surface du vieux monde romain l'organisation llorissante des banques. Cependant, la multiplicité inextricable des monnaies, le fréquent changement de cours, les empreintes douteuses, le titre variable, tout cela exigeait dans les règlements de compte des personnes compétentes, ce furent les changeurs de profession qui firent revivre l'industrie de la banque. Pendant longtemps, le commerce de banque fut restreint exclusivement au change des monnaies.

Avec les croisades, le commerce et les affaires de crédit prennent un développement considérable. Celte évolution amène la formation d'une classe spéciale de prêteurs d'argent, l'institution des dépôts et la circulation de l'argent par la lettre de change. Les premiers prêteurs de profession furent les juifs; l'usure, défendue aux chrétiens, était pratiquée par les fils d'Israël qui, toujours tolérés par l'Église, se voyaient pillés ou protégés par les seigneurs féodaux, suivant les intérêts ou les nécessités du moment. Pendant longtemps, les juifs gardèrent le monopole du commerce de l'argent; mais, peu à peu, la concurrence se dressa contre eux du côté des chrétiens. Elle prit naissance en Italie, où le commerce était llorissant. D'autre part, les Italiens étaient les banquiers de la cour romaine, pour centraliser et faire rentrer les revenus du saint-siège. C'est à Gènes que se fondèrent les premières banques et de là se répandirent dans d'autres villes d'Italie. Dès lexnesiècle, les changeurs de Gênes prennent le nom de banchieri et, graduellement, étendent leurs opérations à toutes les affaires de change et de crédit qui constituent la banque moderne. Vers le xne siècle, ils poussent leurs transactions au delà des Alpes. Ce furent d'abord les habitants des villes de Lombardie, ensuite ceux de Cahors, qui furent les fournisseurs attitrés du crédit en France, en Angleterre, en Allemagne. Pendant longtemps le nom de « Lombards » ou de « Cadurciens » désigna les manieurs d'argent. Ceux-ci furent remplacés au xme siècle par les Toscans et au xive par les Florentins. Mais il est curieux d'observer que le nom des fondateurs de la banque est resté' attaché au grand centre du crédit mondial qu'est actuellement le Lombard-Street de Londres.

Grâce aux nombreux dépôts qui affinaient dans leurs succursales, les banquiers italiens purent, au xiv8 siècle, prêter de grosses sommes d'argent aux rois de France et d'Angleterre. A la fin du moyen âge, tandis que le juif était relégué dans le crédit inférieur — crédit à la petite semaine, crédit sur bardes et sur meubles — la puissance de l'argent s'incarnait dans les .Médicis pour y demeurer jusqu'au xvi° siècle.

///. xvi» siècle. — Les grandes découvertes géographiques du xvi* siècle eurent pour résultat de transporter le centre du trafic d'exportation de la Méditerranée à l'Océan atlantique. Dès lors, le commerce de l'argent et du crédit prit un essor considérable et brisa toutes les barrières dont il avait été entoure'' au moyen âge. A celle croissance trop rapide du mouvement des

BANQUE

échanges, correspondit une crise monétaire caractérisée par 1'insuflisance du numéraire, la multiplication des différentes espèces de monnaies, l'altération du titre. On dut créer des substituts de la monnaie, développer le rôle et l'usage de la lettre de change ainsi que le virement et la compensation. Peu à peu l'Italie perd le monopole de la banque qui devient lé bien commun de l'Europe centrale. D'autre part, le développement du commerce d'exportation, le recrutement et l'équipement des armées à solde, la fabrication des armes à feu accroissent la demande de capital.

Le crédit fait aux princes, en particulier aux rois de France, d'Espagne et de Portugal, atteignit des proportions telles qu'il s'ensuivit une crise européenne. Une série de banqueroutes retentissantes, banqueroutes d'États ou de particuliers, causèrent la ruine de deux places ilorissantes : Lyon et Anvers. Seuls les Génois restèrent debout et, en perfectionant très habilement la technique de la banque, ils reprirent le monopole des paiements et du crédit internationaux. Par l'emploi de la lettre de change et de la compensation, ils parvinrent à supprimer à peu près complètement la monnaie métallique dans les règlements de compte. Ainsi quatre fois par an les banquiers génois se réunissaient dans une ville de Savoie ou d'Italie au nombre de cinquante ou soixante et compensaient les créances d'une grande partie de l'Europe.

IV. LES GRANDES BANQUES DE VIREMENT. — La déconfiture d'un grand nombre de banques privées amena la création de banques d'État. Dès 1582, le gouvernenement de Pise proscrit les banques particulières et décrète la fondation d'une banque publique. En 1585, la République de "Venise ouvre le Banco di Rialto, auquel elle confie le monopole en 15'Ji. Ayant fait de mauvaises affaires, celte banque fut remplacée en 1619 par le Banco del Giro qui dura jusqu'en 1816.

Le Banco di Sant' Ambroggio, fondé à Milan en 1593, reconstitué en 1662, resta debout jusqu'à l'invasion de Napoléon Ier, dans laquelle il fut submergé.

En Hollande et à Hambourg existèrent deux banques célèbres par leur prospérité et l'extension de leurs transactions dans le monde commercial. Créée en 1609, la Banque de Hollande subsista jusqu'au moment de la conquête des Pays-Cas par les armées françaises en 1795. La Banque de Hambourg fournit une carrière plus longue. Érigée en 1619, elle maintint avec honneur sa réputation jusqu'en 1873, époque à laquelle elle succomba victime de la politique de Bismarck.

Le but principal de ces banques était de faciliter les règlements de compte en établissant une monnaie uniforme, fixe, indépendante de la diversité des monnaies, en opposant la monnaie idéale et de « compte », toujours une et identique à la monnaie diversifiée et changeante de la pratique. C'était à Hambourg le mark de banque, à Amsterdam le florin de banque.

v. temps modernes. — Une crise monétaire, le besoin croissant de capitaux furent les causes qui amenèrent en Angleterre la création de la Banque nationale. L'Act de fondation qui porte la date de 169i fut l'œuvre des wighs; il conférait à la Banque le privilège d'émettre des billets. Ce lut le type des banques nationales d'émission qui se répandirent rapidement dans les divers États de l'Europe.

Au commencement du xixe siècle, Amshel Rothschild, qui amassa une fortune colossale dans des spéculations de bourse et d'émission d'emprunts publics, peut être à juste titre considéré comme le fondateur de ce qu'on a appelé la haute banque. La haute banque ne s'occupe pas, ou du moins ne s'occupe que d'une manière très secondaire des opérations ordinaires de banque : escompte, dépôts, virements, mouvements de caisse, etc., mais elle concentre toute son activité dans les spéculations de Bourse, l'émission des emprunts,

les grandes affaires de change. Elle se compose de riches financiers qui opèrent avec leurs propres capitaux, a pour chef la dynastie des Rothschild et groupe des banquiers, juifs pour la plupart, répandus sur les principales places commerciales du inonde entier. Les grandes entreprises industrielles de notre époque ont aussi attiré les barons de la haute finance et ceux-ci ont fort habilement mis à profit la forme de société anonyme pour dissimuler au public la puissance qu'ils ont acquise sur ce terrain.

Le mouvement de concentration qui s'est produit de nos jours dans le commerce et l'industrie s'est étendu à la banque. C'est ainsi qu'il s'est constitué de grandes sociétés financières par actions, qui centralisent les diverses affaires de banque et opèrent sur un grand rayon avec des capitaux considérables.

Les principaux de ces établissements sont en France : le Crédit lyonnais, la Société générale pour favoriser le développement du commerce et de l'industrie, le Comptoir national d'escompte et le Crédit industriel. Ces sociétés ont des comptoirs dans les divers quartiers de Paris et des succursales plus ou moins nombreuses en province et même à l'étranger. Elles s'y implantent en pratiquant l'escompte commercial à un taux plus bas que les banquiers locaux auxquels elles font une concurrence très vive. Ces opérations qui dans leur ensemble ne leur laissent que de faibles bénéfices sont comme les « articles sacrifiés » par les grands magasins, mais elles attirent une clientèle dans laquelle ces maisons de banque placent leurs émissions de valeurs.

III. Opérations de banque. — Toutes les opérations de banque peuvent se rapporter à deux catégories principales : les unes ont pour objet, directement ou indirectement, le prêt de l'argent, les autres ont pour but de faciliter les recouvrements et paiements. Ainsi : 1° Opérations de crédit; 2° Opérations de caisse.

/. opérations de crédit. —1° Les dépôts. — La première opération du banquier consiste à se procurer des capitaux. Or il existe, répandue dans le public, une masse considérable de capitaux dispersés, sous forme de numéraire, argent qui ne produit rien et attend le moment, l'occasion de s'employer. Le banquier attire ce capital llottant par la promesse d'un intérêt. Le faux de cet intérêt dépend principalement du temps pendant lequel le banquier peut disposer des fonds qui lui sont confiés. Ce sera par exemple 1/2 ou 1 p. 100 pour les dépôts à vue ; 1,1/2, 2 ou 3p. 100 pour les dépôts à un, deux, trois, quatre ou cinq ans.

On peut aussi déposer des sommes d'argent, des titres ou des valeurs en simple garde sans toucher d'intérêt, parfois même en payant un droit. C'est ainsi que la Banque de France et la Banque d'Angleterre ne servent aucun intérêt pour les fonds qu'elles reçoivent en dépôt, estimant qu'elles rendent aux déposants un service suffisant en assumant la responsabilité des dépôts, en faisant le service des coupons et le recouvrement des intérêts.

Enfin on peut encore déposer des valeurs chez le banquier en crédit d'affaires, avec ouverture d'un compte courant de dépôt. Le client remet au banquier tous ses fonds disponibles, celui-ci se charge en retour de recevoir et de payer sur place pour le compte du déposant.

2° L'escompte. — L'escompte consiste à recevoir les effets de commerce, tels que lettres de change, billets à ordre, traites, avant leur échéance, en faisant aux porteurs de ces effets l'avance de la valeur de ceux-ci moyennant un intérêt déterminé . Il s'ensuit que l'escompte n'est qu'une forme du prêt à intérêt, avec cette différence toutefois qu'il suppose toujours une opération commerciale préalable : celle qui a donné lieu à la création de l'effet escompté. D'ordinaire, c'est un prêt à court terme, car l'échéance des effets de commerce,

BANQUE

est rarement éloignée — généralement trente ou quatrevingt-dix jours — et souvent on ne remet les traites au banquier que peu de jours avant la date du paiement. Le banquier déduit donc de la valeur nominale de l'effet de commerce l'escompte, c'est-à-dire l'intérêt du capital jusqu'à l'échéance, un droit de commission variant ordinairement entre 1/8 et 1/2 p. 100 et parfois un droit de change si le titre est payable à l'étranger. En général on n'admet à l'escompte que le papier revêtu de deux signatures, ce qui correspond à une allaire achevée.

3° L'intérêt. — On appelle intérêt la redevance payée au propriétaire d'un capital pour l'usage de celui-ci pendant un temps déterminé. Le taux de l'intérêt dépend du taux courant du marché et de l'évaluation des risques que court le capital. Souvent le banquier prête sur titres, c'est-à-dire qu'il reçoit comme gage du prêt des titres de rente ou des valeurs mises en dépôt par l'emprunteur.

4° Les placements et spéculations. — Le banquier doit employer et faire valoir les fonds disponibles ; les siens comme ceux qui, sous forme de dépôts, lui sont confiés pour un temps plus ou moins long. L'escompte est un placement, mais souvent il ne suffit pas, il n'absorbe pas toutes les disponibilités. Dès lors le banquier engage le reste de ses ressources dans des prêts — avances directes, avances sur titres ou sur lingots — ou bien achète directement des titres et valeurs. L'ensemble des titres, valeurs, effets de commerce, forme ce qu'on appelle le portefeuille de la banque.

Les placements à court terme, l'utilisation du capital circulant, tel est le rôle propre des banques; les placements à longue échéance, l'emploi du capital fixe appartiennent plutôt aux capitalistes. Cependant les grandes sociétés de crédit, obligées qu'elles sont de rémunérer un capital social considérable, se lancent souvent dans des opérations financières qui ne sont pas du service de la banque proprement dite. Les bénéfices importants que rapportent les grandes banques par actions proviennent de la participation à des affaires qui demandent, pour réussir, des capitaux et du temps, du placement de valeurs soit à la commission soit à forfait, de l'émission de titres. Ces établissements de crédit commanditent des sociétés industrielles dans le but de les développer et de les mettre plus tard en actions, elles emploient une partie de leurs disponibilités en reports ou encore se livrent à de véritables spéculations de Bourse.

;/. opérations de caisse. — 1° Le virement. — Le virement est un système de payement en banque qui s'opère par un simple transfert d'écriture. Il consiste en un échange de créances et de dettes opéré par des écritures sur les comptes de deux clients d'un même banquier, ou dans l'échange de billets par voie de compensation entre deux banquiers ou deux clients d'un même banquier, sans mouvement matériel de monnaie métallique.

Quand le système de relations en banque est organisé, il suffit d'un ordre pour opérer les transactions. L'ordre de payement ou de virement a reçu un nom spécial le chèque. Le régime du chèque suppose pour être généralisé une habitude commune de déposer ses fonds en banque et de se servir pour les paiements et recouvrements de l'intermédiaire des banquiers. En Angleterre l'usage des banques et des dépôts est universellement répandu, les particuliers, les banquiers eux-nièiiies ne conscnrnt d'argent que ce qui est strictement nécessaire, d'où il résulte que la Banque d'Angleterre garde presque toute la réserve métallique du pays.

Les banquiers compensent aussi leurs comptes par virement. C'est en Angleterre que ce système de liquidation a pris à l'époque actuelle le plus grand déve-

loppement, grâce à l'institution du Clearing-House. Il y

a à Lombard-Slreel, qui est le centre des affaires de banque à Londres, une maison dite de liquidation : Clearing-House. Au début, vers 1775, ce n'était qu'une réunion de quelques banquiers qui échangeaient leurs dettes et leurs créances, mais bientôt l'institution devint universelle. Chaque banque de Londres y a son pupitre, elle inscrit sur un registre [clearing-book) tous les effets qu'elle doit présenter aux autres banquiers et en retour reçoit tous les effets dont on lui réclame le paiement. Après examen, les surveillants du Clearing-House revisent les résultats et font les balances. Les différences se soldent en chèques sur la Banque d'Angleterre où tous les banquiers ont des fonds en dépôt.

2° Le change. — Les transactions internationales se règlent généralement par des effets de commerce tires de la place créancière sur la place débitrice. Les banques font le commerce de ces traites et achètent ou vendent par exemple du papier sur Londres, Hambourg, Amsterdam, Anvers, etc. Mais les traites sur une place déterminée n'ont pas toujours une valeur marchande égale à leur valeur nominale. Le change est précisément la différence entre la valeur d'une traite ou d'une lettre de change sur la place où elle se négocie et sa valeur sur la place où elle est payable. On dit que le change est haut ou bas, ou qu'il est au pair, suivant que le papier vaut plus que l'argent ou qu'il vaut moins, ou lui est égal. L'élévation du change dépend du mouvement des affaires entre deux places, c'est-àdire en dernière analyse de l'offre et de la demande du papier. Les variations du change ont pour limite la valeur du transport des espèces, y compris les frais d'assurance, d'une place à l'autre, c'est le gold point. Si en effet le change était trop élevé, il serait avantageux, au lieu d'acheter du papier, d'exécuter le paiement, en envoyant directement des espèces.

3° L'arbitrage. — L'arbitrage a pour objet d'acheter des effets de commerce sur certaines places pour les revendre sur d'autres places où ils sont cotés plus cher. Supposons qu'à Paris le papier sur Londres vaille 23 fr. 20 la livre sterling et que ce même papier soit coté à Marseille 25 fr. 10, à Hambourg 25 fr. 60. Un banquier de Paris, s'il est acheteur, se procure du papier sur Londres à Marseille ; vendeur, il négocie à Hambourg.

Dans un sens plus large l'arbitrage consiste à acheter simultanément, sur différentes places où elles sont cotées, des valeurs et à les revendre sur d'autres places, en profitant de la différence des cours. Les valeurs qui donnent lieu à ce genre d'opération sont celles qui sont appelées internationales. La rente italienne par exemple se négocie à Londres, Bruxelles, Francfort, Berlin, Paris. Un arbitragiste achètera par dépêche télégraphique du 5 p. 100 italien à Francfort qu'il revendra le même jour à Londres et peut-être en même temps rachètera-t-il à Bruxelles pour revendre à Berlin.

4° Le compte courant. — Le compte courant est le résumé de toutes les opérations que le banquier fait avec son client; soit en dépenses soit en recettes, tout est passé au compte courant. C'est donc un contrat spécial qui embrasse foules les opérations et se conclut des deux côtés dans le paiement final du reliquat de compte. M. Lyon-Caen donne du compte courant cette définition juridique : un contrat par lequel deux personnes, en prévision des opérations qu'elles feront ensemble et qui les amèneront à se remettre des valeurs, s'engagent à laisser perdre aux créances qui pourront en naître leur individualité en les transformant en articles de crédit ,iu de débil de façon que le solde final résultant de la compensation de ces articles soit seul exigible. Le compte courant se compose uc trois éléments : rc-

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couvrements, escompte et dépôts, donnant lieu à des commissions de recouvrements, à un compte d'escompte et à un compte d'intérêts réciproques sur les sommes dues et versées qui est d'une manière toute spéciale appelé compte courant. Les intérêts réciproques sont le plus souvent à un taux différent : plus élevé au prolit du banquier qu'à celui du client.

Il y a des comptes courants avec ou sans ouverture de crédit, avec ou sans découvert. Le banquier est « à découvert », lorsque le compte du client se solde en débit.

IV. Classification des banques. — Conformément au principe de la division du travail, un établissement de banque se livre d'ordinaire à un seul genre d'affaires déterminé. Cependant par un mouvement inverse de concentration, les grandes sociétés financières modernes centralisent tout le commerce de banque sous ses formes multiples et variées. Les principales classes de banques sont : 1° les banques d'escompte; 2° les banques de dépots et virements; 3° les banques d'émission; 4° les banques industrielles; 5° les banques mobilières; 6° les banques coloniales ; 7° les banques populaires.

1° Banques d'escompte. — Les banques d'escompte se chargent de prêter de l'argent sur effets de commerce, billets à ordre, lettres de change : elles touchent pour ces prêts un intérêt qui s'appelle escompte. Elles prennent le nom de banques agricoles, hypothécaires, foncières ou immobilières, lorsque, comme l'indique leur titre, elles prêtent à l'agriculture, sur hypothèques ou sur immeubles.

2° Les banques de dépôts et virements reçoivent en dépôt les fonds des particuliers, des corporations, des sociétés à des conditions déterminées et se chargent de payer et de recevoir pour le compte de leurs déposants ou de transférer ces sommes d'un compte à un autre au moyen d'une simple passation d'écritures, appelée virement.

3° Banques d'émission. — Les banques d'émission sont celles qui émettent des billets de banque.

Le billet de banque est un titre de crédit à vue et au porteur; il est toujours, sur simple présentation aux guichets de la banque, immédiatement convertible en espèces métalliques. Il a plein pouvoir libératoire pour éteindre les dettes, c'est le cours légal. Le billet de banque n'est pas du papier-monnaie, ni au sens strict du mot de la monnaie en papier, mais il est, en vertu du cours légal, un signe représentatif de la monnaie : il a pour gage le portefeuille et l'encaisse de la banque.

La banque d'émission peut être un établissement d'Etat, ou bien une institution privée, placée sous le régime du monopole ou de la concurrence, laquelle peut être entièrement libre ou restreinte à un certain nombre de banques.

En France et dans la plupart des pays civilisés le monopole de l'émission des billets est délégué par l'État à une banque particulière sous certaines conditions. La Banque de France n'est point une banque d'Etat, c'est une simple société par actions, seulement elle a un gouverneur et un sous-gouverneur nommés par le gouvernement. Ce grand établissement national a été créé par Napoléon Ier, alors premier consul, et a reçu en 1803 le privilège d'émettre des billets. Ce privilège était restreint à Paris et dans les autres villes où la banque avait fondé des succursales, de plus il était commun à plusieurs autres banques de province. A partir de 1848, par suite de la fusion de ces banques départementales avec la Banque de France, celle-ci fut dotée du monopole de l'émission. Ce privilège renouvelé déjà plusieurs fois par périodes de trente ans, vient d'être prorogé en 1897 pour jusqu'en 1920.

En échange du privilège de l'émission, certaines obligations sont imposées à la Banque de France; voici les principales : 1. elle ne peut escompter que des effets

de commerce revêtus de trois signatures et tirés à 90 jours de date au plus; 2. elle ne doit pas servir d intérêts pour les dépôts; 3. elle peut faire des avances sur certaines valeurs mobilières ou sur lingots; mais elle ne peut jamais être à découvert dans ses comptes courants avec ses clients; exception est faite pour l'État auquel elle est obligée de consentir certaines avances; 4. en outre, la loi de 1897 a imposé une annuité fixe de deux millions à payer par la Banque à l'État, et l'obligation de lui prêter sans intérêts une somme de qua-. rante millions qui sera affectée gratuitement aux banques régionales du crédit agricole.

4° Les banques industrielles s'occupent des affaires d'industrie, non seulement par les opérations ordinaires d'escompte ou de compte courant, mais par une participation directe, par la création et le placement de valeurs industrielles, par la commandite, l'émission d'actions, d'emprunts, etc.

5° Les banques mobilières ont pour objet principal la négociation des valeurs de Bourse, les émissions de valeurs, la constitution de sociétés par actions. Ce sont assez généralement des banques de spéculation.

6° Les banques coloniales procurent des capitaux aux entreprises coloniales, émettent des billets pour la circulation dans les colonies, en un mot favorisent le commerce et l'industrie dans les possessions d'outremer.

7° Les banques populaires sont fondées pour procurer des capitaux aux petits artisans, commerçants, industriels, agriculteurs, qui n'offrent pas une surface suffisante pour obtenir du crédit auprès des grandes sociétés ou des banques ordinaires. Presque partout l'organisme spécial destiné à ce petit crédit a revêtu la même forme, à savoir celle de la mutualité ou de société coopérative. Les banques populaires se ramènent à deux types principaux : le type Schulze-Delilsche et le type Raiffeissen. Dans le premier système, les travailleurs mettent en commun leurs épargnes pour former une société à capital variable, qui complète ses ressources par des emprunts. Les sociétaires bénéficient de l'escompte, d'ouvertures de crédit et parfois d'avances proprement dites. Dans la banque Schulze-Delitsche le capital social est formé par les membres et par un appel continu à l'épargne. C'est à titre purement accessoire qu'on recourt à l'emprunt. Tous les membres de la société sont responsables de toutes les dettes sociales; la solidarité est mutuelle et illimitée. Les banques Schulze- Delitsche recherchent des bénéfices qu'on répartit entre les associés; aussi le taux des avances est-il assez élevé.

Les banques ou plus exactement les caisses rurales de Raiffeissen dillèrent du type Schulze-Delitsche par une pensée plus généreuse inspirée par l'esprit chrétien. C'est encore la mutualité et la solidarité, mais avec la gratuité des emplois et des services. La caisse rurale ne recherche pas les bénéfices et ne distribue pas de dividende, elle prête à long terme suivant les nécessités de l'agriculture et opère sans capital social avec les seuls dépôts, les capitaux prêtés et les bénéfices qui reviennent intégralement à la société. Les bénéfices proviennent uniquement de la différence très faible — ordinairement 1 p. 100 — qui existe entre le taux des prêts et l'intérêt des dépôts. Les caisses rurales sont établies par commune, les affair.es ne sortent pas de la commune et se font entre associés qui se connaissent bien. Ce caractère familial supprime les dangers de la solidarité et est un principe de moralité. En France, M. Durand s'est fait le propagateur infatigable des caisses rurales; il a été puissamment aidé par un certain nombre de prêtres dévoués à la classe agricole.

V. La banque et la morale. —Dans les deux grandes catégories auxquelles se ramènent toutes les transactions de banque, à savoir: les opérations de caisse et c< Iles de crédit, il ne se trouve en soi évidemment rien de

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contraire aux prescriptions de la morale: l'une et l'autre représentent un service onéreux qui mérite une juste rémunération. L'intérêt qui est le prix du loyer de l'argent, la commission qui est la rétribution d'un service rendu ne devront pas dépasser les limites du juste prix. L'n pratique et dans les circonstances ordinaires, il suffira de se conformer au taux courant en usage parmi le.- banquiers honnêtes.

Le banquier fait le commerce de l'argent, il est aussi souvent le mandataire de son client: il devra donc s'abstenir de toute manœuvre frauduleuse ou dolosive et ne pas nuire sciemment ou par imprudence aux intérêts de ses clients. Par conséquent il ne doit pas recommander des valeurs véreuses, avariées ou franchement mauvaises. Quand la banque émet elle-même une valeur, elle ne saurait, sans manquer à la plus élémentaire justice, tromper le public sur la qualité du titre. Comme elle a le même intérêt au succès de l'émission d'une mauvaise affaire qu'à celui d'une affaire excellente, la tentation est grande. Ne touche-t-elle pas dans un cas comme dans l'autre les mêmes commissions? Bien plus, les commissions sont d'autant plus fortes que l'affaire présente plus d'aléa.

Les manœuvres frauduleuses ne sont pas rares dans les émissions de titres ou valeurs. Les syndicats de banquiers se chargent à forfait d'une grande quantité de titres. Attiré par une réclame retentissante, le public se presse aux guichets et n'obtient des titres qu'à un prix élevé. La société financière en garde la majeure partie dans ses caisses, elle fait publier que la souscription a été plusieurs lois couverte, le cours monte et les banquiers écoulent leur stock de titres à des prix très rémunérateurs.

Les banquiers sont souvent engagés dans des spéculations de bourse, mais alors leur intérêt peutse trouver en opposition directe avec celui de leurs clients. Si, par exemple, un grand établissement de crédit a pris position à la hausse sur une certaine valeur, il est de son intérêt qu'il y ait beaucoup d'acheteurs afin d'augmenter Ils différences en sa faveur. Dès lors le siège social donnera l'ordre de conseiller aux clients d'acheter. La banque joue ainsi contre ses clients et si elle est puissante, plus nombreuse est sa clientèle, plus elle a de chance de gagner. Mais, au moment où elle réalisera ses bénéfices, la baisse se produira au détriment des clients.

Les bénéfices importants que réalisent les sociétés de crédit proviennent des placements qu'elles opèrent, des spéculations auxquelles elles se livrent. Ces opérations offrant toujours des risques et parfois des dangers, la responsabilité du banquier vis-à-vis de ses clients : actionnaires, obligataires ou déposants, peut se trouver gravement engagée. En effet, les placements à long terme exigent une grande immobilisation de capitaux, et il faut prévoir le cas où les déposants viendraient en même temps réclamer leurs fonds. De plus, lorsqu'une société de banque souscrit ferme des titres qu'elle a l'intention de revendre, il peut arriver que le public refuse d'acheter. S'intéresse-t-elle dans des syndicats, dans des participations? la liquidation peut être difficile. Si elle fournit des fonds à une société particulière pour la mettre plus tard en actions, le public, au moment de la souscription, ne restera-t-il pas sourd aux pressantes invitations qui lui sont faites'.' Dans tons ces cas et d'autres semblables, la banque n'a fait autre chose que d'échanger l'argent de ses actionnaires ou de ses déposants contre iln papier qu'elle ne peut pas vendre, immobilisant ainsi ses ressources disponibles. Alors, l'heure des responsabilités dangereuses a sonné, les bénéfices espérés s'évanouissent, les frais généraux continuent à courir, diminuant rare ni, el la situation devient grave.

Certains banquiers de bas étage, véritables aigrefins de la Qnance, promettenl aux déposants des intérêts.ian-

tastiques : 20, 30, 40 p. 100 et même davantage. Ils ne peuvent réaliser de pareils bénéfices. Quand ils les réalisent, c'est en jouant à la Bourse un jeu effréné et souvent malhonnête. Aussi bien il n'est pas rare de les voir, après avoir servi pendant un certain temps les intérêts convenus, disparaître en emportant la caisse, ou échouer sur les bancs de la police correctionnelle. Confier son argent à des escrocs de ce genre, c'est coopérer à une mauvaise action et cela n'est pas permis. Rappelons ici que l'Église défend d'une manière toute particulière aux clercs de pratiquer le commerce, soit par eux-mêmes, soit par participation.

La haute banque internationale pèse d'un poids très lourd dans la vie politique et économique des nations, soit pour l'émission des emprunts, soit pour la conversion des dettes publiques, soit pour le paiement des emprunts ou indemnités de guerre. Maîtresse du crédit international, elle le dispense à son gré, à des conditions souvent draconiennes. On a vu de nos jours les barons de la finance ruiner des États par les emprunts à jet continu, faire échouer les émissions de rente dans certains États qui voulaient secouer leur joug, s'enrichir de la guerre et modifier à leur avantage les conditions de la paix. Par leur association qui s'étend sur toutes les places commerciales, par les capitaux considérables dont ils disposent, ils peuvent provoquer la hausse des valeurs ou des denrées, déterminer des crises monétaires en raréfiant l'or: ils sont les maîtres du marché mondial!

Les grands établissements modernes de crédit drainent les capitaux et les font aftluer dans le grand réservoir central qu'est le siège social à Paris; en sorte i[ue la banque et le commerce de province deviennent île plus en plus exsangues. Les industriels et les commerçants ne trouvent plus le même appui qu'autrefois chez les banquiers particuliers dont cette concurrence a limité les profits. C'est ainsi qu'il devient difficile d'organiser en province une affaire industrielle ou commerciale exigeant un million, par exemple, avec les ressources locales; il faut recourir aux grands établissements de crédit. Ceux-ci prélèvent de grands avantages qui sont une lourde charge pour l'affaire. Au point de vue social, la disparition du banquier local, connaissant parfaitement le milieu, inspirant confiance, conseiller, ami souvent, de ses clients, est certainement regrettable.

Les abus et les fraudes qui peuvent se commettre dans le commerce de banque, ne doivent point empêcher de reconnaître l'utilité et la nécessité de ces établissements; il serait à la fois nuisible et injuste de réclamer la suppression de tous à cause de la faute de quelques-uns. Que la banque soit utile en répartissant le crédit, en faisant fructifier l'épargne des capitalistes les plus humbles, en procurant une circulation de capitaux plus intense et plus régulière, en facilitant enfin au commerce les recouvrements et les paiements, c'est une vérité qui ressort avec évidence de l'explication îles opérations de banque. D'autre pari, dans l'ordre économique actuel le crédit est l'âme de l'industrie et du commerce. Un organisme est donc nécessaire pour faire les avances, mettre le capital au service du travail; cet organisme, c'est la banque.

I. Histoire de la banque. — E. Révillout, Les obligations en droit égyptien comparé mu- autres droits de l'antiquité, Paris, 1886; Kohler etPoiser, Aus iem babylonischen lircinxlehre, 1890, 18!)8; Kohler, Juristischer Excurs :n Peiaer. BubyloniBChe Vertrâge, 1890; K. F.Hermann, Lehrbuch dergrieschischen Antiquitàten, 1882; Bernadakis, Journal des économistes, série iv, xiv, xv, lssi; Beauchet, Histoire du droit privé de la République athénienne, 181)7; Lumbroso, /( ches sur l'économie politique de l'Egypte sous les Lagides, 1H7H; Marquardt, ROmische Staatsverwaltung , 1884; Waldmann, Étude sur les argentarii à Rome (thèse), Paris, ist'i; Destournelles, Des argentarii (thèse), Bar-sur-Selne, 1890; Détourne, Les manieurs d'argent à Rome, 1890; il. !.. Rosello, Argentarii, 1892; Endmann, Studien in der nomon. kanonisU