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ré(li{;e en plusieurs articles ou canons, que l'on a dopiiis appelés périitcnliaux : ils re'f^loient la conduite des éveques à l'égard des pécheurs pénitents , suivant les divers degrés des pécliés.

APPELLATIONS. Les appellations se feront par degrés devaut les ordinaires : de l'archidiacre à l'évêque, de l'éveque à l'archevêque , de i'archeve(iue au primat s'il y en a un , s'il n'y en a point de supérieur , au concile provincial. En cas d'appel d'un juge qui n'a point de supérieur, et en attendant la tenue du concile provincial, l'appelant excommunié pourra recevoir l'absolution à cauielâ de l'ancien éveque de la proyîuce. Si on appelle de celui qui a

Juridiction sur les exempts, et dont 'appel, suivant la coutume, seroit porté au saint Siège , on le portera au concile provincial. C. de Paris , an 14.08, art. 4.

Les appellations qui ne tendent qu'à tirer en longueur les procès, sont retranchées, et il ne sera point permis d'appeler à un autre juge avant que le premier ait décidé et conclu. Celui qui appellera ainsi sera condamné à une amende de quinze florins d'or. €• de Baie, scss. 20.

Les causes seront toutes terminées sur les lieux, à l'exception des causes majeures ou de celles des élections des cathédrales et des monastères, que leur sujétion immédiate rend dévolues au saint Siège.

Défenses d'appeler au pape omisso mcdio omettant l'ordinaire , ni d'appeler de quelque interlocutoire avant la sentence définitive : et en cas d'appel au saint Siège , le pape commettra des juges sur les lieux.

îd. SPSS. 3i.

ARCHEVEQUES. Les archevêques seront obligés à tenir tous les ans leur concile provincial , d'y assister en personne avec leurs suiîraganls,elles autres qui ont accoutumé de s'y trouver. En cas d'em-