Faux monnayage. Altérations. Refontes

On a employé difTérents moyens pour l'aire du faux monnayage. Le premier, tout à fait élémentaire, consistait à enlever aux pièces, soit en les rognant, soit en les attaquant par des acides, une partie du métal précieux. Mais la différence de poids révélait vite la fraude. Celle-ci devenant plus habile, imagina de tirer de l'intérieur des pièces le plus de métal précieux possible ec de parfaire la difl"érence de poids par l'introduction d'un métal bon marché, plomb , étain, cuivre ou autre : d'où les monnaies fourrées. A ce procédé assez lent, difficile et coûteux en a succédé un autre plus simple et plus rapide, consistant à former tout le corps des pièces, soit par simple moulage, soit avec estampage, en un métal ou alliage sans valeur qu'on trempe ensuite dans un bain d'or ou d'argent, d'où les monnaies saucées.

Autrefois, les faux monnayeurs étaient mis à la torture et roués vifs. Ainsi fut-il fait sous Louis XII, en 150G, de Boisléve, maître de la monnaie de l'oitiers. Eu 172G, on y substitua la peine de mort qui fut elle-même remplacée, en 1832, par les travaux forcés à perpétuité pour les contrefaçons et altérations de monnaies d'or et d'argent, et à temps pour celles des monnaies de billon et des monnaies étrangères (L. 13 mai 1SG3 et art. 132 à 143 du Code pc7ial, art. b et 0 du Code d'inslr. cr.). On se rend coupable de contrefaçon et par suite de faux monnayage même quand on couvre le métal d'un enduit qui lui donne une apparence trompeuse d'or ou d'argent, ou quand on rogne la monnaie dans l'intention de la mettre en circulation pour un(; fausse valeur. Ceux qui décrient la monnaie courante sont condamnés à deux ans d'emprisounc;nicut et en cas de récidive à \ ans de travaux forcés.

Le frai et le faux monnayage des particuliers n'ont jamais altéré les monnaies autant que le faux monnayage et les autres procédés frauduleux de certains gouvernements. Ceux-ci non contents parfois d'émettre des pièces fausses, vides, saucées, fourrées, de dénaturer leur titre ou leur poids, ont nus dans la circulation pour leur valeur première des monnaies diminuées de poids, ou surélevé la valeur de celtes qui s'y trouvaient; et, pour mieux entretenir le jeu et accroître le bénélice de ces opérations, ils ont opéré des refontes incessantes tout en laissant dans la circulation un certain nombre de pièces un peu moins dénaturées que les autres, alin de pouvoir se faire payer en monnaie relativement bonne et de ne payer eux-mêmes (ju'avec de la fausse. La réduction de poids ou di' titie des monnaies, en leur laissant la même valeur nouiinale, s'appelle en rvi\\i\à a/l'aiblissenient, hien (pic la plupart des écrivains, et Polluer lui-même, aient employé pour cela l'expression de monnaie augmentée, parce ([u'cn effet on augnu'utait le nombre des pièces taillées dans un poids donné d'argent. Et l'augmentation de la valeur nominale des monnaies, tout en leur laissant le même titn- et h' même poids, s'appelle surtiaussement.

MONNAIKS

Avant les rois syriens l';irj;cnt des monnaies grecques reste à \>vi\ près pur et le litre n'est jamais très alFaibli que pour le cuivre trappe sous les empereurs.

A Rome, c'est après Trasimène qu'eut lieu la première émission de pièces fourrées. La loi Coruélia ne reconnaissant tine l'eiligie pour distinguer la bonne monnaie de la fausse, l'as tomba à la lin de la République an -'4' de sa valeur primitive. Sons Kéron et Claude les '/, des monnaies émises étaient fourrées: sous ("laracalla l'alliage atteint la moitié du poids total, et sons Alexandre Sévère les -j^. A partir de Gallien. le denier ne fut plus que du enivre argenté contenant à peine ô p. 100 de métal fin : et les Gaulois en entrant à Rome n'y trouvèrent que de la monnaie de cuivre.

Les chefs francs, les évéques, les seigneurs et barons se mirent aussi vite à amenuiser, c'est-àdire à frauder la monnaie, qu'à la battre, l'épin prescrit la taille de "JC sous d'argent à la livre au lieu de 2'^ ; et Henri 111 d'Angleterre falsifie de son coté les livres sterling. Le sou d'argent, sous l'épin le Bref, valait 4 fr. 46 c, et sous Charlemagne 4 fr. 35 c.

Louis 1\ en li.\aut à 79 graius le sou d'argent lui rend son exactitude de poids, titre et valeur. Mais Philippe le Bel, dit lo J'aujc luonnayeur, et qui a trouvé à ce titre une place dans YEnjerAw Dante, clian^i^ea ceux-ci un nombre incalculable de fois, ô fois pendant l'année 1303, ce qui provoqua la rcvolte du Languedoc. 11 mêla '/s de cuivre à l'argent des deniers. Le gros tournois, par exemple, qui devait être à la taille de 58 au marc, fut taillé par IIG pièces dans chaque marc, l'ar sa grande refonte de 1310, il opéra le retrait de tout le numéraire qu'il remplaça par des pièces fort inférieures en poids et en titre au cours attribué, ayant bien soin d'eu frapper quelques-unes de bonnes qui seules auraient cours légal absolu dans les versements à sa caisse, tandis que les autres n'y auraient cours que pour '/s '^'^' ^^^^ valeur nominale.

Ses successeurs, particulièrement Charles le Bel et Philippe VI de Valois, employèrent des procédés analogues. Une ordonnance de 1329 prescrivit un abaissement graduel des monnaies et une refonte correspondante avec émission d'une certaine quantité d'espèces régulières pour permettre de nouveaux affaiblissements. Sous le roi Jean on vit 96 fixations de la valeur du marc d'argent. Charles VI porta Idjlouretle de 18 deniers à 2 : d'où la locution compter et non conter flourette ou lleurette. Charles Vil, en 1422, tirait 360 livres du marc d'argent qui ne valait en 1413 que 9 livres. Les Anglais en faisaient autant à Rouen. Jacques Cœur mil un instant d'arrêt dans ces altérations et ramena le franc ou la livre au '/a du marc. L'édit de 1602 haussa les monnaies, c'est-à-dire en augmenta la taille au marc, sous prétexte d'empêcher la sortie du numéraire; c'est ce que, sous une autre forme mais avec plus de vérité, le peuple appelait toujours: rogner la mon)iaie.

Tandis qu'en Angleterre on faisait, aux frais de l'État et sur les conseils de Locke et de .Newton, une refonte consciencieuse, en France en 1689 on émit des louis d'or au cours de 12', 10, puis 14 au lieu de 1 1, et des écus d'argent de 3', 6, puis 3', 12 au lieu de 3. En 1693, 1699 et 1703, on déclare que les pièces de type antérieur, quoique de même poids, ne seront reçues dans la circulation qu'avec une valeur moindre. Cela était fuit pour attirer les pièces

MONNAIES

fortes à la monnaie ; mais le billonnage se fit au contraire tout entier à l'étranger. Ku 1704 et 1705, nouvelle refonte ramenant les louis à 14 livres et les écus à 3', 16, la([uelle nécessita jiour l'achat des espèces ancit'uues l'emploi de billets ou d'engagementsqui perdirent jus(|u'à 75 p. 100. lit dès 1707 étaienl de nouveau frajjpées des itièces de 20 .>-ous ([ui n'en valaient (jne 12. Uesmaretz rejeta en 2 ans le marc d'ari^ent lin de 42 à 30 à la livre. Law en 1718 et 1720 opéra une série de relontes |)()rtaut le marc de 40 a 60 à la livre, et à 80, puis l'abaissant à 27 il le rehaussa subitement à 120, avec permission à la Compagnie des Indes chargée du monopole de la fabrication de faire des visites domiciliaires. raris-Duverney, de 1724 à 172,"), diminua les monnaies de près de moitié et le prix des choses fut tarifé en raison de cet abaissement. En 1726, on frappa îles louis d'or à la taille de 30 au marc ayant couis jiour 20 livres, puis 24 et des écus d'argent de 8 T^. ayant cours pour 5 livres, puis 6, avec conversion de toutes les autres espèces au change de 69,1 le marc d'or cl 47 le marc d'argent. On a calculé que les altérations d'espèces produisirent, de 1716 à 1720, 233 millions, et de 1720 à 1723 1 19 millions.

Quant au billon d'argent, il subit, lui aussi, de grandes altérations, en 1729 on mit les sols émis en 1692 pour 12 deniers et les pièces de 30 deniers de 1726 au taux unique de 24. En 1738, les pièces de 30 deniers éiuises à 100 au marc furent converties en 112 au marc.

On édit du 30 octobre 1785 prescrivit, mais cette fois sans rien de fiscal, la refonte de toutes Jes anciennes pièces d'or au seul profit des détenteurs des louis échangés, 30 anciens contre 32 nouveaux. En l'an V, on procéda à la démonétisation des sous frappés en l'an 111.

l'our permettre l'application du système décimal, après un vain essai en 1810 de mettre en équilibre la valeur des espèces taillées en livres tournois et celle des espèces taillées en francs, la loi du 14 juin 1829 ordonna la refonte totale des espèces duodécimales. Le droit d'aflinage des pièces duodécimales, qui étaient au titre de rri^, alors que les nouvelles pièces étaient à ttvo, devant donner un bénéfice, fut adjugé à 6 fr. 50 pour 1,000 à Paris et à 6 en province. L'opération se termina le I''''janvier 1835, et donna lieu à une dépense nette de 3,376,407 fr!

Aucune monnaie ne facilita plus la fraude que les pièces de billon de 10 cent, à la lettre N de 1807 et les pièces de 6 liards. La loi du 10 juillet* 1845 dut les démonétiser avec celles de 15 et 30 sous, ce qui eut lieu avec nue perte pour le Tréisor de 23.76 p. 100 sur 5,404,037 fr. 06 c. de billon inférieur et de 10.83 p. 100 sur 1,949,328 fr. 07 c. de billon supérieur

La refonte prescrite, le 6 mai 1852, des 10,244,394 fr. de liards et sous émis en 1719 et 1768, des 19,232,543 fr. de sous mélangésdu bronze des cloches de 1791, des 19,691,266 fr. de .sous et centimes en cuivre de l'an V et de l'an Vil, des 175,133 fr. de monnaies obsidionales de Strasbourg et des 250,000 fr. de centimes de 1848, 1849 et 1850, malgré une allocation de 5 kilogr. de déchet ])ar 105 kilogr. de sous anciens, donna un bénéfice net de 3,082,899 fr. 34 c.

Le remplacement de la pièce de 0 fr. 25 c. par celle de 0 fr. 20 c. coûta au Trésor 46,012 fr. 08 c. En 1S54, le retrait des pièces d'or de 10 fr. de

MONNAIES

MONNAIES

17 millimètres de diamètre lui a coûté pour 48,oB9,920 fr. desdites espèces 70,417 fr. 93 c. ; celui des pièces de 5 fr. or à 14 millimètres de diamètre 43,011 fr. 54 c. pour 14,983,710 fr.

Lorsque les monnaies divisionnaires furent mises au titre de 835 millièmes, les frais d'affinage furent payes aux directeurs (le bénéfice de la différence de titre revenant directement à l'État) à raison de 1 fr. par kilogr. de métal fin ; les frais de fabrication s'élevèrent par kilogramme à 2 fr. 85 c. pour les pièces de 50 cent., à 4 fr. pour celles de 20 cent., à 1 fr. 75 c. pour celles de 2 fr., et à 2 fr. 20 c. pour celles de 1 fr. La valeur nominale des pièces retirées était de 170,450,276 fr. 60 c, et le bénéfice net réalisé par le Trésor a été de 4,740,602 fr. 68 c.

En Allemagne, pour le passage du double étalon à l'étalon unique d'or en 1873, a eu lieu en même temps que la démonétisation de l'argent le retrait et la refonte de l'or ancien. Le remonnayage de l'or, dont l'approvisionnement s'élevait à 90,960,000 marks, a coûté 1,574,744 marks 75 pf. L'argent à démonétiser s'élevait à un chiffre de 1,509,040,000 marks, dont 427,110,893 ont servi à frapper de la monnaie divisionnaire. Il reste à démonétiser 429,000,000 marks de thalers d'argent. La perte sur la vente de l'argent démonétisé a été sur le prix du métal de 10.32 p. 100 et pour l'usure et l'infériorité du titre de 3.70 p. 100. M. Sœtbeer a établi que si la réforme avait été appliquée jusqu'au bout, elle aurait coûté en tout 77,078,112 marks environ.

En ce moment on songe un peu partout à la refonte des monnaies pour réparer les dommages du frai. En Angleterre, M. Gosclien vient d'en réclamer une tout particulièrement pour les livres sterling. M. Frémantle, directeur adjoint de la Monnaie, a dit qu'en 1842-1844 on a pu relirer pour 14 millions sterling de monnaies d'or usées avec une dépense

de 67,816 £.. seulement. Il est vrai que les pièces les plus anciennes n'avaient guère alors que 25 ans d'existence. Il compte qu'il faudrait aujourd'hui plus de 625,000 £■ pour rendre le poids voulu à 50 millions sterling, 20,000 £. pour relever l'insuffisance du titre et 5,000 £- pour frais de remonnayage.

En France, la commission de contrôle vient de reconnaître, en ce qui concerne la pièce de 20 fr., que pour 3 milliards à peu prés de ces pièces eu circulation, il faudrait dépenser 3 millions environ pour les ramener à un état parfaitement régulier. Les Chambres et le Gouvernement paraissent décidés à faire petit à petit les sacrifices voulus pour arriver à ce résultat.