Second Empire

Pendant les premières années du second Empire, on subit rim|)ulsion donnée par le Gouvernement précédent. Les travaux neufs, comme l(;s travaux d'entretien, sont exclusivement alimentés par les ressources annuelles de rimp('it. Il est vrai que, frappées de discrédit par l'avènement des chemins de for, les entreprises d'amélioration des voies navigables ne reçoivent plus que des dota-

NAVIGATION INTKlllErUE

lions iusiynitiantcs. Au moment où le régime ôconomiquo du pays est nettement orienté dans le sens de la liberté eommerciale. le développement et le perfeetionnement des voiis navigaldos sont de nouveau réclamés avec instance par les représentants de l'industrie et du commerce qui considèrent la navigation intérieure comme destinée à fournir un contrepoids au monopole des chemins de fer.

Peux lois des M juillet KSCO et ? juillet tSfil mettent à la disposition du ministre des travaux publics, pour travaux extraordinaires de navigation, une partie des fonds rest( s libres sur l'emprunt de 500 millions contracté à l'occasion de la guerre d'Italie. Ces ressources exceptionnelles ne tardent pas à être complétées par une disposition d'ensemble. Le budf^et de l'exercice 18G3 est divisé; il est institué un budget ej-traordinaire pour pourvoir aux besoins des travaux extraordinaires.

Le budget estraordinaire sera alimenté, jusqu'à la tin du second Empire, par des ressources de natures très diverses; reliquat du produit d'obligations trenlenaires créées précédemment pour l'exécution de travaux de chemins de fer, prélèvements faits sur la dotation de la caisse tlamortissement ; vente des rentes de la même caisse ; indemnités de guerre de la Chine, de la Cochinchine, du Mexique: excédents libres d'exercices antérieurs; produits de ventes extraordinaires de bois; prélèvements sur un emprunt de 4 20 millions, autorisé par une loi du l^' août ISGS.

Ce n'est que tout à fait accessoirement, on le voit, que le second Empire recourt à l'emprunt en rentes perpétuelles pour alimenter les travaux dont nous nous occupons. U leur applique des ressources d'ordre en quelque sorte accidentel et n'entraînant en tout cas de la part du Trésor que des engagements d'une durée limitée. C'est ainsi que dans plusieurs circonstances, il s'est encore trouvé amené à faire appel au concours des régions intéressées. Ce concours, très restreint d'ailleurs, s'est manifesté sous des formes diverses : subsides en argent, subsides en terrains, subsides en travail ; il a même pris parfois la forme d'une simple avance remboursable par annuités. Notons, sans insister, les avances relatives au canal des houillères de la Sarre , à l'embranchement de Colmar, au canal de la Haute-Marne entre Vitry et Saiut-Dizier, à l'amélioration de la Moselle entre Frouard et Thionville. Toutes ces entreprises réunies n'aboutissaient d'ailleurs qu'à l'emploi de cai)itaux peu importants et ce n'est qu'avec réserve que l'on consentait à recourir au crédit, c'est-àdire aux ressources de l'avenir i)0ur assurer l'outillage immédiat de la navigation intérieure.