Russie. Suède. Suisse

Les recettes ordinaires des villes russes se composent principalement :

D'un impôt sur les immeubles et redevances ;

D'un impôt industriel ;

D'un impôt indirect.

En Suède, les communes perçoivent un impôt proportionnel sur les revenus mobiliers et immobiliers. Elles perçoivent en outre des taxes sur la vente en détail de l'eau-de-vie et d'autres spiritueux briilés ou distillés.

Quelques villes ont établi des droits de port, de pont, de quai, etc.

Les communes suisses trouvent des ressources très importantes dans les revenus de leurs biens qui sont considérables. Lorsque ces revenus ne sont pas suffisants pour solder toutes les dépenses, on y pourvoit à l'aide de taxes locales perçues sous forme d'impôt direct. Il existe cependant quelques octrois municipaux dans le Tessin et dans le canton de Yaud, à Genèvp et à Garouge.

J. Martel.

Biblioçpfaphie.

Annales det contributions indirectes et des octrois,

Girard, Manuel des contributions indirectes et des octrois.

Aimé Trescaze, Dictionnaire des contributions indirectes et des octrois.

Paul TuRODiN, Manuel des octrois.

Vicomte d'Avknel, les Octrois.

Proposition de loi de if. Pascal Duprat et rapport à ta Chambre des députes sur les boissons.

Notes statistiques sur la situation des Octrois, publiées en 1889 par le ministère de l'intérieur.

Bulletin statistique du ministère de» finances. Janvier 1882 et juillet 1888.

OCTROI DE MER