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Produits de l'octroi

Les produits des droits d'octroi ont subi depuis l'an VllI une piogression continue.

Voici, pour la période 1801-1850, la moyenne des produits annuels par période décennale :

1801-1810 17,298,093 fr.

18ll-]8.'0 20,711,69(>

En 1861, après l'annexion . . . 77,277,971

Au budget (le 1891 l'octroi ligure

pour 141,500,000'

l. A remarquer que les produits évalués pour 1891 sont inférieurs :iux résultats de 1S89, parce que cette dernière, étant une année d'exposition, la consommation .i Paris a augmenté,

1. Dettes qui se composaient notammeni de bons de la caisse des travaux venant à échéance en 1870-1S71 et 1h72 ; de la li(iiiidatiijn de la caisse des travaux et de la caisse do la boulangerie; du remboursement à faire à la Banque de Franco des 210 millions imposes à la ville de Paris par les Allemands, à titre de contribution de guerre.

PARIS (Ville de)

Quant aux frais de perception qui, aux termes de la loi du 27 vendémiaire an VII. ne devaient pas excéder 8 centimes par franc de recette totale, ils sont évalués pour 1891 à 8,541,035 fr., soit 6.036 par 100 fr.

Voici, d'autre part, pour l'année 1889, le produit par chapitre des droits d'octroi payés à Paris et ceux recouvrés dans toute la France à titre d'octroi municipal :

Paris. France.

Boissons et liquides . . . . 82,858,772f 135, 291, 342'"

Comestibles 34,183,062 85,090,337

Combustibles 13,773,561 32, .565, 756

Fourrages 5,286,035 16,218,211

Matériaux 11,546,730 25,976,552

Objets divers et recettes accessoires 3,464,674 4,521,778

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