Développement du principal
Le tableau ci-dessous présente, pour un certain nombre d'années, les résultats des dépouillements dont il s'agit, envisagés surtout au point de vue du principal de l'impôt.
MOSTAST
da droit fixe.
du droit proportionnel.
des deux droits.
XOMBRE
de
patentés.
PmSTE oo'enne.
Tableau A.
18ol .
ll,5l3,279r
2lf95 22 85 2S 56 29 84 34 08
MONTANT
du droit fixe.
du droit
proportionnel.
TOTAL
des deux
droits.
PilEXU moTenne.
Tableau B.
Tableau C.
58 ee
Tableau D.
l,7iU,876
Les tableaux B, C et D se sont développés depuis 1852 au détriment du tableau A ; le principal fourui par ce dernier tableau représentait, en 1862, 72p. 100 du principal total, tandis qu'il n'en représente plus aujourd'hui que 65 p. 100.
En 1845, le droit fixe était supérieur au droit proportionnel dans tous les tableaux; pour 1890, le droit proportionnel forme plus de la moitié du principal dans les tableaux A et B et il est presque égal au droit fixe dans le tableau C.
