Enregistrement et timbre

Le produit de l'impôt de l'enregistrement et du Timbre est susceptible naturellement de varier liLaucoup snivant la richesse de l'individu et du piix de la terre. Aussi trouverions-nous, si nous < xaraiuions la répartition proportionnelle du produit des droits d'enregistrement et du timbre, les

POPULATION

mêmes groupements de départements que pour les valeurs successorales. Le montant moyen par tête d'habitant est de 13 fr. 50 c. dans toute la France pour les droits d'enregistrement, et de 4 fr. 12 c. pour les droits de timbre.

Les chiffres alTérents au département de la Seine sont très supérieurs : 48 fr. 60 c. pour l'enregistrement et 25 fr. pour le timbre: mais le nombre et l'importance des transactions qui s'opèrent a Paris ne sont pas les seules causes de cette disproportion. Elle provient aussi de ce que, parmi les recettes du département de la Seine, figurent, pour une somme considérable, des droits d'enregistrement et de timbre payés en grande partie par des contribuables de la province.