Bordeaux

La ville de Bordeaux a été également autorisée à répartir le contingent de la contribution des portes et fenêtres d'après un système analogue à celui qui est suivi à Paris. L'article 14 de la loi du 5 mai 1855 sur le budget de 1856, qui a accordé cette autorisation, est ainsi conçu:

Le conseil municipal de Bordeaux est autorisé, conformément au vœu émis par lui, le 20 décembre 1854, à établir, pour la contribution des portes et fenêtres, un tarif combiné de manière à tenir compte à la fois de la valeur locative et du nombre des ouvertures.

Les délibérations prises à ce sujet ne recevront leur exécution qu'après avoir été approuvées par un décret de l'Empereur, le Conseil d'État entendu.

La taxe des portes et fenêtres éclairant les maisons autres que celles de la banlieue, qui restent soumises au droit commun, consiste dans un droit fixe et dans un droit proportionnel. La taxe fixe des portes et fenêtres est combinée de manière à n'absorber que les deux tiers du contingent ; l'excédent est réparti au centime-le-franc du revenu net des maisons sous forme de droits proportionnels se confondant avec les droits fixes attribués à chaque maison et ne formant qu'une seule et même cotisation.

Les usines ne sont pas soumises au droit proportionnel : mais elles supportent des taxes fixes plus élevées que les maisons.

Les maisons de I à 5 ouvertures qui, pour la période de 185G-1858 {V. du 1 3 /eVner 1856), n'étaient pas assujetties au droit proportionnel, sont depuis le 1®'' janvier 1859 soumises à ce droit.

Le tarif des portes et fenêtres a été fixé de la manière suivante (en principal et en centimes additionnels) pour l'année 1892 :

Maisons. Usines,

Portes cochéres I5f94 23f92

Portes et fenêtres du rez-de-chaussée,

de l'entresol et des 1" et 2^ étages . l 53 2 29

Fenêtres du 3« étage et au-dessusi . . 0 64 o 95

, à 1 ouverture 0 85 1 27

\ à 2 ouvertures l 27 i 91

Maisons • à 3 — 3 82 5 73

Le tableau ci-après indique, pour un certain nombre d'années, la division du contingent en principal entre les taxes fixes et les droits proportionnels :

Part du contingent (en principal)

,, ,„ Contingent

Années. . ..

en taxes ^° ''".•'' total,

fixes. proportion-

nels.

1880 372,421 ISO, 604 5.53,025