III. — Taxes municipales
Totaux 334,214 31,57«,t;5l 29,711,534
Ces chilTres donnent une idée de la somme de spéciaux d'impositions communales et les rôles pour
travail qui incombe aux directions dos contributions frais de bourses et de chambres de commerce, ont
directes du fait de la confection des rôles. donné lieu, pour 1892, à une dépense totale de
Les rùles confectionnés en régie, c'est-à-dire 1,163,589 fr. 10 c, se décomposant de la manière
tous les rôles du premier groupe, moins les rôles suivante ' :
... , ., Frais Frais „ , ,
Nalure des rAIcs. ji- ■ i r ■• lotal.
'"lia. d impression. de confection.
Rôles ( foncière, personnelle-mobilière et des iiortcs et fenêtres. . 89,03li"99 665,451 i"3G 754,483''35
des < foncière et des portes et l'eiiètros 7,3.15 49 64,278 35 71,623 84
contributions I personnelle-mobilière et des patentes 12,310 88 105,290 U U7,60i 02
Rùles ( Primitifs I i.» sm «r, J 43,135 G3 1 .„ ... „,
dos patentes. I Supplémentaires } ^^2^864^ { I2,7i5 43 ) ^^']^;'
Totaux 121,553r21 890,870191 1 ,012,424ri2
Frais divers de surveillance, do véritication, etc 151,164 98
Total ffénéral I,i63,589fl0
Le tableau ci-après indique pour l'année 1890, dernière année pour laquelle ce dépouillement a été effectué, comment les frais de confection
(887,154 fr. 38 c. pour 1890 au lieu de 890,870 fr. 91 c. pour 1S92) se répartissent entre les diverses parties du travail :
Rôles des contributions
Rôles iIps patentes.
Nature des travaux.
Calcul des taxes
Expédition ( i« partie . .
des rôles. ( 2'' partie. . . .
Expédition i i'« partie des \ 2' partie avertissements. ( 3= partie , Collationnement
Totaux. . ,
foncière, personnellemobilière et des portes et fenêtres.
foncière
et des
portes
et fenêtres.
23,061 fôO 8,239 67
7,5ni 71
personnellemobilière
et des patentes.
primitifs.
Rôles supplémentaires.
12,riS8f04'
Les rôles spéciaux d'impositions communales et Ou a résumé dans le tableau suivant le montant
les rôles pour frais de bourses et de chambres de des frais d'impression et de confection relalit's aux
commerce ont donné lieu pour 1891 aune dépense rôles des diverses taxes assimilées perçues aupro-
( frais d'impression et de confection) de 34,3C9 fr. fit de l'État.
79 c, dont 25. 322 fr. 30 c. pour les rùles propre- Les renseignements concernent l'année 1891. ment dits et 9,047 fr. 49 c. pour les avertissements.
Montant dos frais d'impression et de confection Nature des rôles. ^- ■ — -^ — ^ • Total.
des rôles. „erlissemeDls.
; de la taxe des biens de mainmorte 19, 625185 3,925fi7 23,.55if02
des redevances des mines 8,520 00 39 06 8,5.59 06
Ides droits de véritication des poids et mesures 43,093 38 » 43,093 38
Ides droits de véritication des alcoomètres 4 90 » 4 90
5 'des droits de visite des pliarmacies et maca^iiis de droguerie 2,439 48 » 2,439 48
7^ ' des droits d'inspection des fabriijues et dépôts d'eaux minérales lOG 38 » 106 38
X j delà contrilmlion sur les voitures, chevaux, mules et mulots 184,2.59 oi 37,14126 221,400 30
idela taxe sur les billards 18, .591 60 2,699 43 21,294 03
f delà taxe sur les cercles 1,635 90 148 47 1,784 37
I de la taxe militaire 17,268 30 1,954 95 19,223 25
des redevances pour la rétribution des délégués mineurs 3i3,.30 99 99 433 29
Totaux 295,881 13 4(;, 008^33 341, 889 ''46
1. La dépense des frais de confection des rôles à la moins être utilement rapprochée du nombre d'articles de
rhari-'o de l'exercice 1892 s'applique d'une part aux rôles rôles indiqué jilus haut et qui roncorne l'exercice 1891
généraux et iirimitifs de 1892 et fi'autrc part aux rôles tant pour les rôles généraux que jiour les rôles supplé-
siiDplétifs ou supplémentaires de i89i. Elle peut néan- m ntaires, ce nombre variant peu d'une année à l'autic.
