ROLES D'ÉQUIPAGE

En ce qui concerne les taxes municipales, la dépense des frais de rôles et d'avertissements s'est élevée en 1891 :

lo Pour la taxe des prestations en nature (chemins vicinaux), à 208,l34f62

2° Pour la taxe des prestations (chemins ruraux), à 2,448 70

3° Pour la taxe sur les chiens, à 148,401 lO

Soit en total, à 358, 984 f 42

En résumé les rôles établis par le service des contributions directes et dont le montant total a atteint pour 1891 la somme de 906,755,023 fr. 51 c, ont donné lieu pour la même année, tant en frais d'impression qu'en frais d'expédition, à une dépense de 1,898,832 fr. 77 c, se répartissant entre les diverses natures de rôles de la manière suivante :

lo Contributions directes l,i97,958fS9

2o Taxes assimilées perçues au profit de

l'État 341,889 46

30 Taxes municipales 358,984 42

tandis que le produit des rôles s'est élevé :

10 Pour les contributions directes, à . . 806,487,627 fTT 2» Pour les taxes assimilées perçues au

profit de l'Etat, à 31,718,188 54

30 Pour les taxes municipales, à . . . . 68,549,207 20

Les frais de rôles représentent ainsi G fr. 15 c. p. 100 du produit en ce qui concerne les contributions directes, 1 fr. 08 c. p. 100 en ce qui concerne les taxes assimilées perçues au profit de l'État et 0 fr. 52 c. p. 100 en ce qui concerne les taxes municipales.

La dépense par 100 articles de rôle ressort :

1» A 5 fr. 62 c. pour les contributions directes ;

2° A. 11 fr. 19 c.,pour les taxes assimilées perçues au profit de l'État; * 3° A 4 fr. 98 c. pour les taxes municipales.

Par rapport au produit, on voit que ce sont les rôles des contributions directes qui donnent lieu à la dépense la moins élevée, ce qui s'explique naturellement par l'importance des cotes qu'ils comprennent. Si l'on compare, au contraire, la dépense au nombre d'articles, ou trouve que les rôles confectionnés avec le moins de frais sont ceux des taxes municipales, qui présentent moins de détails et sont beaucoup moins complexes que les rôles des contributions directes.

Quant au taux relativement élevé des frais de confection des rôles des taxes assimilées perçues au profit de l'État, il tient d'une part au cliill're souvent très faible des cotisations et d'autre part au petit nombre d'articles que comprend chaque rôle. Cette dernière circonstance ne permet, en effet, d'utiliser qu'en partie un grand nombre d'imprimés ; elle a, en outre, pour résultat de multiplier sans compensation les travaux préparatoires et les travaux complémentaires que nécessite toute confection de rôle, travaux qui demandent autant de temps pour un rôle ne comprenant que quelques articles que pour les rôles qui en renfennent un grand nombre.

Hennebique.

RÔLES D'ÉQUIPAGE. (Timbre.) — L'ordonnance sur lu marine du :{1 juillet 1674 (titre 7, art. 20) définit le rôle d'équipage « l'état des personnes qui montent un navire ».

Une circulaire des régisseurs de reuregistreiiienl du 10 août 1791 reconnaît pour la première fuis