Régimes et voies

D'après l'origine, la destination et la voie suivie par un télégramme, il est soumis aux règles applicables au régime intérieur, ou au régime international. Ce dernier se subdivise lui-même en régime international européen et en régime international extra-européen.

Sont soumis au régime intérieur tous les télégrammes originaires et à destination de la France continentale, de la Corse, de l'Algérie et de la Tunisie, qui, à aucun moment, ne passent par des lignes appartenant à d'autres pays.

Sont soumis au régime international extra-européen tous les télégrammes qui, à un moment quelconque de leur acheminement, passent par des pays appartenant au régime extra-européen.

Tous les autres télégrammes sont soumis au régime international européen.

Ou appelle voie le chemin que suit un télégramme pour parvenir à destination. Les expéditeurs sont libres de désigner la voie qu'ils désirent faire suivre à leurs télégrammes, et ils paient la taxe correspondant à cette voie. — A défaut d'indication, les télégrammes sont acheminés par la voie normale, c'est-à-dire la moins coûteuse, mais ce n'est pas toujours la plus rapide.